ASSOCIATION CULTURE SPORT TOURISME DE L'ENTITE D'ASSESSE, EN ABREGE : A.C.S.T.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION CULTURE SPORT TOURISME DE L'ENTITE D'ASSESSE, EN ABREGE : A.C.S.T.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 473.215.290

Publication

31/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

uéposé du C], ~.w dJ Tribune de Commerce de Liège -division Namur

le 2 0 AOUT 2015

Pour le Mye

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N° d'entreprise : 473.215.290

Dénomination

(en entier) : Association Culture Sport Tourisme de l'entité d'Assesse

(en abrégé) : ACSTA

Forme juridique : asbl

Siège : Rue St. Denys 48, à Sart-Bernard (Assesse)

Objet de l'acte : Démission-admissions-nominations

Extrait du PV de l'assemblée générale du 15 décembre 2009

La démission de madame Chantal DONCEEL (47041322611), comme membre de l'asbl est actée

L'AG, sur proposition du conseil d'administration (CA), désigne un Collège des Commissaires aux comptes, constitué de 2 personnes,nommées pour 3 ans,rééligibles et chargées de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel pour approbation.

Sur proposition du CA et après un vote secret, à l'unanimité des votes exprimés, Messieurs Alain BURLET,membre du Conseil Communal et Jean-Marie DELMOTTE,membre de l'AG de l'A.C.S.T.A., sont élus; commissaires aux comptes pour un mandat de 3 ans

Sur proposition du Conseil d'Administration J'A.G., à l'unanimité, modifie l'article 21 des statuts de l'asbl A.C.S.T.A. qui devient :

« Art.21 :L'assemblée générale,sur proposition du Conseil d'administration,désigne un Collège des Commissaires aux comptes,constitué des 2 personnes, nommés pour 3 ans,rééligibles et chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel pour approbation.

Art.21 devient Art.22 et ainsi de suite. »

Extrait du PV du Conseil d'administration du 27 janvier 2011

Le Conseil d'administration décide le remplacement de Mr.Jean-Louis LELIEVRE (mise à la pension) par un; agent technique temps (temps plein) bénéficiant d'un passeport A.P.E.

Extrait du PV de l'assemblée générale du 28 juin 2011

Sur proposition du président, l'AG accepte d'élargir la composition de l'AG à toutes les associations actuelles et reconnues par le Conseil communal, en leur adressant un courrier d'intention à participer aux ' activités de la dite AG en leur demandant de proposer le nom d'une personne pour les représenter au sein de l'AG. Après analyse des réponses,sur proposition de CA, l'AG acte les démissions de mesdames, messieurs Anne CHILIADE,Christine BERTHE, Monique DANS, Marie-Paule BURNAY, Brenda SPINATO, Roger DETAILLE, Alphonse ANDRE, Joseph FRIPIAT et Jean-Luc BEAUDART

Extrait du PV du Conseil d'administration du 28 juin 2011

Après appel à candidature via te site du FOREM, le CA a retenu 3 candidatures et après audition,a retenu celle de Mr. Christophe MARCHAND, habitant Counière, classé ler et présentant un passeport A.P.E. au poste d'agent technique

Extrait du PV de l'assemblée générale du 10 janvier 2012

L'AG accepte l'admission de nouveaux membres soit : Mmes Bernadette FRIPPIAT, Annick PIROT, Françoise LECOMTE, Monique DANS (sous réserve de l'accord de "La Sarteline") ainsi que Mrs Michel GILLEKENS, André LANTONNOIS et Marc VAN OUTRYVE d'YDEVALLE.

L'AG élit comme membre du Conseil d'administration : Mmes,Mrs Marcel DAUWEN, André LANTONNOIS,' Jean-Marie DELMOTTE, Gérard TRAUSCH, Jean-Marie ROUART, Sébastien HUMBLET,Roger FRIPPIAT,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

r M0D2.2

Volet B - Suite



Anne-Lise LABORIE, Pascale BRICHARD, Monique DANS (sous réserve de l'accord de "La Sarteline") pour un mandat de 3 ans.

Extrait du PV du Conseil d'administration du 31 janvier 2012

Au vote secret, sont élus pour un mandat de 3 ans : Mrs Gérard TRAUSCH (président), Jean-Marie DELMOTTE (trésorier) et Mme Pascale BRICHARD (secrétaire) qui acceptent.

Extrait du PV de l'assemblée générale du 27 juin 2012

L'AG reconduit le mandat de Mr.Alain BURLET comme vérificateur aux comptes et nomme Mr.José SOREE comme 2e vérificateur aux comptes pour un premier mandat de 3 ans en remplacement de Mr,Jean-Marie DELMOTTE, devenu trésorier de l'asbl

Extrait de l'assemblée générale du 2 avril 2014

Sur base d'une décision du Conseil communal d'Assesse et en vertu des statuts de l'asbl, Mrs Roger FRIPPIAT et Sébastien HUMBLET sont membres démissionnaires et remplacés, au sein de l'AG et du CA, par Mme Christiane MARCHAL et Jean-Luc MOSSERAY, membres du Collège communal.

Extrait de l'assemblée générale du 21 mars 2015

Modification aux statuts

article 2

Le siège social de ['association est fixé à 5330-Assesse - Esplanade des Citoyens,4 - arrondissement judiciaire de Namur.L'assemblée générale (AG) peut décider de transférer le siège social dans un autre lieu de la Commune d'Assesse.11 devra toutefois, publier le changement d'adresse aux Annexes du Moniteur belge dans le mois qui suit la décision.

article 10

Les convocations sont adressées par [e C.A., ou à son défaut par 1/3 des membres, par courrier électronique ou courrier postal (sur demande adressée au président), à chaque membre, huit jours au moins avnt la réunion; les convocations contiennent l'ordre du jour,

Président: Secrétaire:

Trausch Gérard Brichard Pascale







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ASS. CULTURE SPORT TOURISME DE L'ENTITE D'AS…

Adresse
RUE ST-DENYS 48 5330 SART-BERNARD

Code postal : 5330
Localité : Sart-Bernard
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne