AU TOUR DU VIN

Dénomination : AU TOUR DU VIN

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 607.989.664

Publication

07/04/2015

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r.. j Copie " � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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de Commerce de Li�ge _ division Namur

le 2 5 MASS 2615

~.. Pour le Greffier

Greffe

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : "AU TOUR DU VIN"

(en abr�g�)

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSAB1LITE LIMITEE

Si�ge : Route d'Andenne, 10, � 5310 EGHEZEE.

(adresse compl�ta)

Obiet(s) de l'acte ;CONSTITUTION.

Texte

L'an deux mil quinze, le vingt quatre mars.

Par devant Ma�tre Michel HERBAY, notaire de r�sidence � EGHEZEE.

A COMPARU.

Monsieur JACQUES Micha�l Fernand Ghislain, n� � Namur le douze juillet mil neuf cent septante huit

(registre national num�ro 780712 215 45), c�libataire, domicili� � Eghez�e-Branchon, 432, route de la

Hesbaye.

A. CONSTITUTION.

Le comparant requiert le notaire soussign� d'acter qu'il constitue une soci�t� commerciale et d'arr�ter les

statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e d�nomm�e � AU TOUR DU VIN � ayant son si�ge � 5310

Eghez�e, 10, route d'Andenne, au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, repr�sent� par cent parts

sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Le fondateur a remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s.

II d�clare souscrire int�gralement les cent parts sociales en esp�ces, soit pour DIX HUIT MILLE SIX

CENTS euros

Le comparant d�clare que les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence de cent pour cent, par un

versement en esp�ces de la somme de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros effectu� au compte num�ro BE68

3631 4620 7534 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de ING Agence d'Eghez�e.

Une attestation bancaire de ce d�p�t demeure ci-annex�e.

Le comparant d�clare que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la

soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � MILLE TROIS CENT SOIXANTE euros.

B, STATUTS.

ARTICLE 1 - FORME.

Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e.

ARTICLE 2 - DENOMINATION.

a AU TOUR DU VIN �.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 5310 Eghez�e, 10, route d'Andenne,

ll peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par simple d�cision de ia g�rance qui a tous

pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE 4 - OBJET.

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou �

l'�tranger

- la vente en gros et en d�tail, l'import-export de vins, boissons spiritueuses et non spiritueuses et tous

produits accessoires au vin ;

- la gestion dans la plus large acceptation du terme de son patrimoine mobilier et immobilier, plus

pr�cis�ment sa mise en valeur, en location et son entretien ;

- toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec la restauration en g�n�ral et le secteur Horeca,

l'organisation de banquets et r�ceptions, le service traiteur, y compris l'organisation, la gestion et l'exploitation

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

de restaurants, caf�t�rias, d�bits de boissons, ainsi que toutes op�rations de tourisme, d'h�tellerie, de divertissements et de loisirs ;

- l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de tout snack, bar, glacier, caf�t�ria, sandwicherie, service de cuisine rapide ou de petite restauration, de tout service traiteur et/ou d'un ou plusieurs restaurants, ainsi que la livraison � domicile et la vente ambulante ;

- l'importation et l'exportation de tous produits se rapportant � l'objet de la soci�t�,

La soci�t� peut en outre, sous r�serve de restrictions l�gales, faire toutes op�rations commerciales, industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social.

Dans le cadre de cette gestion, la soci�t� pourra notamment acqu�rir, ali�ner, prendre et donner � bail tous biens meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts, hypoth�caires ou non, cette liste n'�tant pas limitative.

La soci�t� aura �galement pour objet, toutes op�rations fonci�res et immobili�res et notamment

- l'achat, ta vente, l'�change, la construction, la reconstruction, la d�molition, la transformation, ta restauration, la r�novation, l'exploitation, la location et la g�rance de tous immeubles b�tis, meubl�s ou non ;

- l'achat, la vente, l'�change, la mise en valeur, te lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non b�tis,

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises ou associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien et qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

La soci�t� peut aussi exercer la ou les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur.

ARTICLE 5 - DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

ARTICLE 6 - CAPITAL.

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, Il est divis� en CENT parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social, lib�r�es � concurrence de cent pour cent,

ARTICLE 7 - VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier,

ARTICLE 8 - CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS.

Al Cessions libres.

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s,

BI Cessions soumises � agr�ment.

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant uner�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s nomme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE 9 - REGISTRE DES PARTS.

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

ARTICLE '10 - GERANCE.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s sans limitation de dur�e.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e,

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ARTICLE 11 - POUVOIRS DU GERANT,

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

ARTICLE 12 - REMUNERATION.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est r�mun�r�.

ARTICLE 13 - CONTROLE.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire, 11 peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

ARTICLE 14 - ASSEMBLEES GENERALES.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le deuxi�me mardi du mois de juin � dix huit heures, au si�ge

social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation,

SI ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que

l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital,

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

ARTICLE 15 - REPRESENTATION.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

ARTICLE 16 - PROROGATION.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement,

ARTICLE 17 - PRESIDENCE - DELIBERATIONS - PROCES VERBAUX.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix,

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre.

Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent, Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 18 - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

ARTICLE 19 - AFFECTATION DU BENEFICE.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse

d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance,

dans le respect des dispositions l�gales.

ARTICLE 20 - DISSOLUTION - LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 21 - ELECTION DE DOMICILE

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

ARTICLE 22 - DROIT COMMUN.

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES.

Le comparant prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait

de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de NAMUR, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit�

morale,

Volet B - Suite

10 Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre

deux mil quinze.

20 La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira le deuxi�me mardi du mois de juin deux mil seize.

3D Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire ; Monsieur Micha�l JACQUES, pr�qualifi�, qui accepte.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat sera r�mun�r�.

4� Le comparant d�clare que tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les

activit�s entreprises au nom et pour compte de la soci�t� � compter d'aujourd'hui sont consid�r�es au nom et

pour compte de ta soci�t� en formation et comme ayant �t� faites par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale,

50 Le comparant ne d�signe pas de commissaire.

IDENTITE.

Le comparant a d�clar� donn� son accord pour que son num�ro de registre national soit mentionn� dans

le pr�sent acte.

ENVOI DES PIECES

Le comparant requiert le notaire soussign� d'envoyer l'exp�dition de l'acte � l'adresse suivante : 432, route

de la Hesbaye � 5310 Eghez�e-Branchon,

DONT ACTE.

Fait et pass� � Eghez�e, en l'�tude.

Et, apr�s lecture int�grale et comment�e de l'acte, le comparant a sign� avec Nous, Notaire.

Pour extrait analytique.

Ma�tre Michel HERMY, notaire � Eghez�e.

D�pos�s en m�me temps : exp�dition et extrait de l'acte du 24/03/2015 et attestation bancaire.

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belge

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Mentionner sur la derni�re page du Vom: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AU TOUR DU VIN

Adresse
ROUTE D'ANDENNE 10 5310 EGHEZEE

Code postal : 5310
Localité : EGHEZÉE
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées AU TOUR DU VIN

Coordonnées
AU TOUR DU VIN