BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION, EN ABREGE : BEXCA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. BELGIAN EXTREME COWBOY ASS., EN ABREGE : BEXCA
Dénomination : BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION, EN ABREGE : BEXCA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 507.887.446

Publication

15/01/2015
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:Y, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Uepose au Greffe du Tribunal

de Commerce de Liège - division Namur

le 0 5 JAN, 2015

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N° d'entreprise : ©SCII- , $ $ ~ ~ cf(4 6

Dénomination

(en entier) : Belgian Extreme Cowboy Association

(en abrégé) : BEXCA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des grands champs, 3 A à 5334 - Morée

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'assemblée générale du 30 novembre 2014 a adopté les propositions relatives aux nouveaux statuts de: l'ASBL "Belgian Extreme Cowboy Association" dans le cadre de sa création qui sont conformes aux dispositions: prévues dans la loi du 2 mai 2002.

Liste des membres effectifs fondateurs de la présente ASBL:

VOOS Isabelle

VAN YCK Jérôme

VOYEUX Bruno

VANHEULE Katty

CLERFAYT Emerson

VERIS André

TITRE I. NATURE JURIDIQUE, SIEGE, DUREE, EXERCICE SOCIAL

Articlel

Il est constitué une association sans but lucratif sous la dénomination de I'ASBL "Belgian extreme cowboy

association", en abrégé: "BEXCA"

Article2.

Le siège social est établi rue des grands champs, 3 A à 5334 FLORES dans l'arrondissement judiciaire de"

NAMUR.

Artide3.

L'association est constituée pour une durée illimitée. L'exercice social commence le ler janvier pour se

terminer le 31 décembre 2015.

TITRE II. BUTS

Article 4,

L'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" a pour but en dehors de toute appartenance

religieuse, idéologique, phylosophique ou politique:

De faire la promotion du sport équestre qu'est l'extreme cowboy race

L'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres, Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou Indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en location tous les biens meubles ou immeubles utiles et mettre en oeuvre tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts. Elle établit les liaisons adéquates avec d'autres associations. Le conseil d'administration a qualité pour interpréter fa nature et l'étendue des buts de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE Il. MEMBRES

Article 5.

L'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" comprend deux catégories de membres: les

membres effectifs, les membres adhérents,

L'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" comprend au moins trois membres effectifs.

Article 6.

Le conseil d'administration de l'association statue sur les demandes d'admission des membres effectifs à la

majorité simple des voix présentes ou représentées.

La décision prise ne dolt pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.

Les membres effectifs s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 500.00¬

Article 7.

Le conseil d'administration statue sur les demandes d'admission des membres adhérents à la majorité

simple des voix présentes ou représentées,

La décision prise ne doit pas être accompagnée d'une justification. La décision est sans appel.

Les membres adhérents s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 500.00¬

TITRE IV. AFFILIATION, DEMISSION, SUSPENSION ET ECLUSION.

Article 8.

Toutes les demandes d'affiliation de membres effectis ou de membres adhérents sont adressées par écrit ordinaire ou électronique au président de l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" et examinées selon la procédure exposée aux articles 6 et 7 des présents statuts.

Le membre démissionnaire reste débiteur des cotisations échues.

Article 9.

Est réputé démissionnaire, tout membre:

- Qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation; et

- Qui n'a pas payé sa cotisation après une mise en demeure faite par lettre recommandée et qui est restée

sans suite pendant 4 semaines à partir de la date de l'envoi de la lettre,

Le conseil d'administration constate la réalisation des conditions prévues au présent article,

Article 10.

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine réunion de l'assemblée générale.

Article 11.

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet socail. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité ordinaire des voix, Cette mesure prend cours à la date du prononcé. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est proposée est invité à se faire entendre à l'assemblée générale. Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues. La décision de l'assemblée générale ne doit pas être motivée.

Article 12,

Tout membre de l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" qui perd sa qualité pour quelque motif que ce soit, n'a aucun droit sur les avoirs de l'ASBL "BELGlAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION"

TITRE V. DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

Article 13.

Les droits des différentes catégories de membres sont déterminées comme suit:

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 1. Membres effectifs:

Les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans buts lucratifs modifiée par la loi du 02 mai 2002,

2. Membres adhérents

Les droits des membres adhérents sont limitativement énumérés comme suit:

- droit de participer à toutes les activités organisées par l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY

ASSOCIATION" et de jouir pleinement, moyennant une juste rétribution de ses services, et

- droit d'être entendu par le conseil d'administration avec son accord préalable, et

- droit d'assister aux assemblées générales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter.

Article 14.

Tous les membres sont tenus de payer la cotisationannuelle visée à l'article 6 et 7 des présents statuts. La cotisation est payable au début de chaque exercice social ou au moment de l'affiliation. Le montant des

cotisations à payer par les membres effectifs estdéterminé par l'assemblée générale ordinaire.

Article 15.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge Les membres sont tenus d'adresser à l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" toutes les informations utiles à la réalisation de son objet socail et afin de permettre la fixation du montant des cotisations. Ils s'engagent à respecter les décisions des organes de l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" et à mettre tout en Suvre pour les faire respecter par leurs affiliés.

TITRE VI. STRUCTURE DE L'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" MODE DE REPRÉSENTATION ET POUVOIRS, DUREE DES MANDATS,

Article 16.

La structure de l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" comprend:

a; Une assemblée générale

Io, Un conseil d'administration

c. Un président du conseil d'administration

Article 17.

L'assemblée générale est l'organe le plus important de l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY

ASSOCIATION". Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents

statuts.

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants:

1, la modification des statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

4. la décharge à octroyer aux administrateurs et aus commissaires

6. l'approbation des budgets et comptes

6. la dissolution de l'association

7. l'exclusion d'un membre

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 18.

L'assemblée générale se réunit sur convocation du président du comité d'administration ou en cas

d'empêchement de celui-ci du vice-président, L'ordre du jour est joint à la convocation.

L'assemblée générale doit être convoquée lorsque deux cinquième des membres effectifs en fait la

demande.

Il est tenu au moins une assemblée générale par exercice social.

Article 19.

L'assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs de I'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION".

M0D22

Chaque membre effectif peut recevoir une procuration d'un autre membre, il ne peut toutefois être titulaire

4 que d'une procuration.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président du conseil d'administration, du vice-président qui le remplace est prépondérante.

Article 20.

Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès verbaux, signés par le président.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Artcile 21.

Le conseil d'administration définit la politique à suivre dans le cadre de l'objet social. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 22.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge Le conseil d'administration est constitué par des administrateurs nommés et révoqués par l'assemblée générale. (L'assemblée générale choisit les administrateurs parmi les membres effectifs OU l'assemblée générale peut également désigner des administrateurs qui ne sont pas des membres effectifs)

La durée du mandat des administrateurs est fixée pour une durée indéterminée.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut désigner pour cette séance un mandataire spécial. Il peut également se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut représenter qu'un seul autre administrateur, L'administrateur peut se faire accompagner de conseils.

Lorque pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve défintivement dans l'impossibilité de remplir son mandat, le conseil d'administration peut assurer son remplacement, Cette désignation doit être ratifiée par la plus prochaine assemblée générale.

Article 23.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'exigent l'intérêt de

l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION"

L'ordre du jour joint à la convocation est établi par le président et sera accompagné, dans la mesure du

nécessaire, des points inscrits.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Article 24.

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant; il lui soumet également, pour approbation, les comptes de l'exercice qui précéde,

Article 25.

Le président du conseil d'administration est nommé par le conseil d'administration sur proposition du président sortant qui prend, à cette fin, les contacts préalables nécessaires, notamment avec son prédécesseur.

I1 entre en fonction 1 mois environ après avoir été nommé par le conseil d'administration. La durée de son mandat est établi pour une durée indéterminée.

Article 26.

Lors de sa prise de fonction, le président peut proposer au conseil d'administration les nominations d'un vice-président,

Article 27.

Le président préside l'assemblée générale et le conseil d'administration et en fixe les ordres du jour. En son

absence, il est remplacé par le vice-président.

11 représente l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" au plus haut niveau.

1

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 28.





Le président et/ou le trésorier seront chargé de la gestion journalière de l'ASBL

A titre indicatif, et sans que cette énumération soit limitative, la gestion journalière comprend le pouvoir de:

- signer la correspondance journalière

- représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public

- signer tout reçu pour les lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association par le biais de ,

la Poste, de toute société de courrier ou de toute autre société

- prendre toutes les mesures nécessaires ou utiles à la msie en oeuvre des décisions du conseil

d'administration ou de l'assemblée générale.

TITRE VII - REGLEMENT DORDE INTERIEUR

Article 29.

Un Règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres représentés ou présents.

TITRE VIII - DESTINATION DU PATRIMOINE EN CAS DE DISSOLUTION

Article 30.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association est affecté à l'association ou aux associations qui succèdent à l'ASBL "BELGIAN EXTREME COWBOY ASSOCIATION" ou à une ou plusieurs associations qui poursuivent des objectifs similaires ou à désigner par l'assemblée générale,

Article 31.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif modifié par la loi du 02 mai 2002.

Autres décisions:

Après avoir adoptés les statuts; l'assemblée générale acte la liste des membres, ia liste des administrateurs

et leur fonction au sein du conseil d'administration.

1. Les membres de I'ASBL sont:

VOOS Isabelle, née le 04 novembre 1980 à Namur, rue des grands champs, 3 à 5334 Florée VAN YCK Jérôme, né te 14 novembre 1975 à Charleroi, rue des mentis, 15 à 5537 Maredret VOYEUX Bruno, né le 02 mars 1961 à Namur, rue du maTeur, 20 à 5170 Lesve

VANHEULE Katty, née le 15 avril 1964 à Bruxelles, rue du plantis, 1 à 5561 Gendron-Celles CLERFAYT Emerson, né le 25 août 1980 à Mons, rue des grands champs, 3 à 5334 Florée VERIS André, né Ie 06 octobre 1959 à Spa, rue des grands champs, 312 à 5334 Florée.

2. Les adminstrateurs sont

VOOS Isabelle, née le 04 novembre 1980 à Namur, rue des grands champs, 3 à 5334 Florée VOYEUX Bruno, né le 02 mars 1961 à Namur, rue du maTeur, 20 à 5170 Lesve.

Dépôt des statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Namur.

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Namur, en exécution de l'Arrêté royal du 26 juin 2003, relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées.

Pour copie certifiée conforme;

Au nom et pour le compte de l'ASBL :personnes habilitées à représenter l'association : VOOS Isabelle, présidente et VOYEUX Bruno, secrétaire trésorier.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du olet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à -l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BELGIAN EXTREME COWBOY ASS., EN ABREGE : BE…

Adresse
RUE DES GRANDS CHAMPS 3A 5334 FLOREE

Code postal : 5334
Localité : Florée
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne