BELGIAN TRIUMPH CLUB, EN ABREGE : B.T.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGIAN TRIUMPH CLUB, EN ABREGE : B.T.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 449.610.341

Publication

14/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

11111M§1011

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 4 MARS 2014

Pr Ie Greffieffe

$ijlágen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art 5 Le nombre des associés est illimité. Il ne peut être inférieur à trois. L'association comprend des

membres effectifs et des membres adhérents.

A. Fait partie de l'association, toute personne agréée par le conseil d'administration statuant à la majorité

des voix.

B. Sont membres effectifs, les fondateurs et associés, anciens ou actuels propriétaires d'un véhicule de

marque Triumph et autres anglaises.

C. Sont membres adhérents, ceux qui s'intéressent à la marque Triumph et autres anglaises et aux travaux

de l'association.

D. Aucun membre effectif ou adhérent ne peut engager la responsabilité juridique, morale ou financière du =

B.T.C. sans l'accord du conseil d'administration. Un contrat « manifestation» écrit doit lier les deux parties. Art 6 Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. La cotisation ne peut être supérieure à 250 euros. Ce montant est cependant' rattaché à l'indice des prix à la consommation (Indice du mois de décembre 1992).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Art 3 L'association a pour but de promouvoir de la façon la plus large le sport automobile, de réunir les

passionnés de la marque Triumph et autres anglaises, de créer, maintenir et resserrer les liens d'amitié entre ses membres, de leur procurer information, aide ou assistance en rapport avec leur centre d'intérêt: commun, d'organiser des délassements qui peuvent notamment avoir un caractère sportif, technique, artistique, intellectuel ou touristique, d'organiser des contacts avec d'autres clubs, au niveau national ou international, de, participer á toute manifestation intéressant directement ou indirectement l'automobile et la motocyclette de: façon à souligner l'importance et l'originalité du constructeur Triumph et autres anglaises.

Dans ce but, elle peut accomplir toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son but, le Conseil d'administration ayant seul qualité pour interpréter, dans le respect des présents statuts, l'étendue

de ce but social.

Art 4 L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par une assemblée générale, par une décision prise à la majorité des 4/5 des voix, pour autant que 4/5 des: membres soient présents ou représentés lors de celle-ci.

N' d'entreprise : 449.610.341

Dénomination

(en entier) : Belgian Triumph Club asbl

(en abrégé) : B.T.0

Forme juridique : ASBL

°ZyLr r4 R, QE"NerE 2 9 Siège : MARCHE LES DAMES s-v E De

Objet de l'acte : Modification aux statuts et modification du Conseil d'Administration TEXTE COORDONNE DES STATUTS

A Dénomination

Art 1er La dénomination de l'association est Belgian Triumph Club asbl, en abrégé " BTC "

B Siège

Art 2. Le siège de l'association est fixé à 5024 Marche-les-Dames - Rue de l'Ardenne, 29, dans l'arrondissement judiciaire de Namur

C. But, durée

D Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

M0R22

Art 7 Tout membre est libre de donner sa démission. Celle-ci doit être adressée par écrit au conseil d'administration.

Toutefois, est considéré comme démissionnaire tout membre qui, après un rappel n'aura pas payé sa cotisation annuelle, sauf circonstances exceptionnelles appréciées souverainement par le conseil d'administration.

Art 8 L'exclusion d'un membre est soumise à une assemblée générale pour autant que 2/3 des membres soient présents ou représentés lors de celle-ci.

Art 9 L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit

sur le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent réclamer ni inventaire, ni compte, ni apposition des scellés

E Assemblée générale

Art 10 L'assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs et effectifs en règle de cotisation qui disposent chacun d'une voix. Les membres adhérents sont convoqués à l'assemblée générale mais n'ont pas de voix délibérative.

Art 11 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle dispose de tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par l'article 4 de la loi du 27 Juin 1921 et par les présents statuts

Art 12 La modification aux présents statuts est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui délibérera conformément et suivant les modalités prévues par l'article 8 de la loi du 27 Juin 1921.

Art 13 L'assemblée générale est convoquée au moins une fois par an, dans le courant du mois de janvier, aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation qui doit être adressée par tout moyen écrit (courrier, revue, fax) ou électronique (mail) à chaque membre effectif et adhérent.

L'assemblée statue sur les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice, ainsi que sur toute proposition portée à son ordre du jour.

Elle peut désigner un ou deux vérificateurs aux comptes.

Art 14 Le conseil d'administration peut convoquer des assemblées générales chaque fois qu'il le juge utile. Le conseil d'administration doit convoquer une assemblée générale à la demande écrite adressée collectivement au conseil d'administration par un cinquième des membres effectifs, pour autant que cette demande précise de manière détaillée l'ordre du jour.

Dans ce cas, l'ordre du jour doit prévoir une délibération sur la question évoquée par la demande des membres.

Art 15 Les convocations sont adressées aux membres par tout moyen écrit (courrier, revue, fax) ou électronique (mail) au moins huit jours avant toute assemblée générale.

Les convocations sont signées par le président ou le secrétaire. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art 16 Les assemblées sont présidées par le président, à défaut par un vice-président ou à défaut de ceux-ci, par le secrétaire.

Art 17 Les assemblées ordinaires ne sont valablement constituées que si les 2/3 des membres sont présents ou représentés.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une procuration. Aucun membre ne peut représenter plus d'un membre effectif.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés, en cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante.

Art 18 Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.

Le registre des procès-verbaux est conservé au Siège Social où les membres peuvent en prendre connaissance. Des extraits peuvent être délivrés à un associé qui en fait la demande ou à un tiers qui justifie d'un intérêt apprécié souverainement par le conseil d'administration.

Art 19 Toute modification au logo officiel du Belgian Triumph Club asbl, en abrégé " B.T.C. ", doit être approuvée par rassemblée générale.

F Administration, gestion journalière

Art 20 L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et de neuf membres au plus, nommés parmi les membres effectifs de l'association par l'assemblée générale.

Art 21 Les administrateurs sont nommés pour trois ans. Ils exercent leur mandat à titre gratuit. Ils peuvent dans la mesure du possible être défrayés en tout ou partie de leurs débours engendrés par leurs activités au sein de l'association. Les montants des défraiements sont fixés par l'assemblée générale. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 22 En cas de vacance d'une place d'administrateur au cours d'un mandat, un administrateur peut être nommé par rassemblée générale. Il achèvera le mandat de celui qu'il remplace.

Art 23 Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un ou deux vice-présidents, un

secrétaire et un trésorier.

Art 24 Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.

Art 25 Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité des administrateurs sont

présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix, s'll y a parité des voix, celle du président ou de

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l'administrateur qui le remplace est prépondérante. En cas d'empêchement, le président est remplacé par un vice-président, ou à défaut, par le secrétaire.

Art 26 Les délibérations du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président ou son remplaçant et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial qui peut être consulté par les membres au siège de l'association.

Art 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus en matière d'administration et de gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale, est de la compétence du conseil d'administration. 11 est chargé d'établir un règlement d'ordre

intérieur. Il peut choisir et mandater sous les conditions reprises dans le règlement d'ordre intérieur des

conseillers parmi les membres effectifs.

Art 28 Les actes décidés par le conseil d'administration qui engagent l'association sont valablement signés

par deux administrateurs ayant fonction de président, secrétaire ou trésorier, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers, Les actes concernant la gestion journalière sont signés valablement par l'un d'entre eux.

G Dispositions diverses

Art 29 L'exercice social commence le 1er Janvier et se termine le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l'association pour se clôturer le 31 décembre 1993.

Art 30 Les comptes et le budget sont soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale.

Art 31 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des

membres. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres

présents.

Art 32 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net, après acquittement des dettes et apurement des charges, est affecté par l'assemblée générale à une institution dont l'objet social est analogue et concerne la défense du véhicule ancien ou de collection. Si dans les trois mois de la dissolution, l'assemblée ne s'est

pas prononcée, l'affectation est décidée par les liquidateurs (le conseil d'administration n'existant plus) selon le même critère.

Article 33 Le conseil d'administration veillera au respect des formalités de publication imposées par la loi

Démision d'un administrateur

Bertels Marc Rue René Evrard 4 , 1473 Glabais

Nomination d'un nouvel administrateur

Segers Francine Boulvard Mettewie 81 Bte 34 1080 Bruxelles

Nouvelle composition du Conseil d'Administration

Edward Bodson Rue de l'Ardenne, 29 5024 Marche-les-Dames

Christian Collard Avenue Minerve, 1 1450 Chastre

Jean-Claude Dekoninck Boulevard Mettewie, 81 Bte 34 1080 Bruxelles

Jean-Pierre Delombaerde Drève des Lilas, 24 1310 La Hulpe

Luc Matthys Chemin au bois 91 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

Jean-Pierre Penninckx Rue Try des Rudes, 57 1450 Cortil Noirmont

Christian Pierard Rue Georges Truffaut, 113 4432 Alleur

Hugues Pulings Oppemstraat, 16 3080 Tervueren

Francine Segers Boulvard Mettewie 81 Bte 34 1080 Bruxelles

Conformément aux statuts, le nouveau Conseil d'Administration a procédé à la répartition des tâches

comme suit:

PRESIDENT: BODSON Edward

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Volet B - Suite

SECRETAIRE: PENNINCKX Jean-Pierre TRÉSORIER: COLLARD Christian

AUTRES ADMINISTRATEURS:

DEKONINCK Jean-Claude

DEI~OMBAERDE Jean-Pierre

MATTHYS Luc

PIERARD Christian

PULINGS Hugues

SEcERS Francine

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



15/04/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : BELGIAN TRIUMPH CLUB asbl

(en abrégé) : BTC

Forme juridique : ASBL

Siège : MARCHE LES DAMES

 o iet ae.t'acte : Modification du Conseil d'Administration

Les membres présents et en droit de vote lors de l'assemblée générale extraordinaire du 8 février 2013, conformément aux statuts du club ont actés la démission d'un administrateur et ont élu un nouvel

administrateur.

Démission d'un administrateur.

CLAUS Serge Rue de Valduc, 11 1320 HAMME MILLE

Nomination d'un nouvel administrateur

MATTHYS LUC Chemin au Bois, 91 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

Conformernent aux statuts, les conseil d'adminibtid ion a procédé à la répartition des tâches comme suit:

Président Edward BODSON

Vice-président Marc BERTELS

Secrétaire: Jean Pierre PENNINCKX

Trésorier Christian COLLARD

Autres administrateurs: DEKONINCK Jean-Claude DELOMBAERDE Jean-Pierre PIERARD Christian PULINGS Hugues

MATTHYS LUC

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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N° d'entreprise; 449.610.341

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Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du Tribunal

de Commerce de Liège - division Namur

le 2 6 ffeYfe 2015

Pour le Greffier

V

-N° d'entreprise : 449.610.341

Dénomination

(en entier) : Belgian Triumph Club

(en abrégé) : B.T.C.

Forme juridique Z SBL

Siège : MARCHE LES DAMES (W-1 Q ~-~

Objet de l'acte : Changement de nom, mise à jour et renouvellement du Conseil d'Administration

Changement de nom du club : Le Belgian Triumph Club ASBL devient Belgian Triumph Club And British

Oldtimers Belgian Club ASBL suite à la déscision de l'assemblée générale extraordinaire du 6 février 2015

En abrégé: BTC-BOBC

Mise à jour des administrateurs suivants depuis le 31 décembre 2005,

Démissionnaires :

Claudie Massart - Rue E. Nils, 16 -1460 Virginal

André Lesire - Avenue Gounod, 24 -1070 Anderlecht

Willy Blommé - Avenue Neptune 18/3 -1190 Forest

Composition du Conseil d'Administration au 1 janvier 2015

Edward Bodson Rue de l'Ardenne, 29 5024 Marche-les-Dames

Christian Collard Avenue Minerve, 1 1450 Chastre

Jean-Claude Dekoninck Boulevard Mettewie, 81 Bte 34 1080 Bruxelles

Jean-Pierre Delombaerde Drève des lilas, 24 1310 La Hulpe

Luc Matthys Chemin au bois 91 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

Jean-Pierre Penninckx Rue Try des Rudes, 57 1450 Cortil Noirmont

Christian Pierard Rue Georges Truffaut, 113 4432 Alleur

Hugues Pulings Oppemstraat, 16 3080 Tervueren

Francine Segers Boulvard Mettewie 81 Bte 34 1080 Bruxelles

Conformément aux statuts, le nouveau Conseil d'Administration a procédé à la répartition des tâches comme suit

PRESIDENT: BODSON Edward

VICE-PRESIDENT: PIERARD Christian

SECRETAIRE: PENNINCKX Jean-Pierre

TRESORIER: DELOMBAERDE Jean-Pierre

TRÉSORIER ADJOINT: MATTHYS Luc

AUTRES ADMINISTRATEURS:

DEKONINCK Jean-Claude

PULINGS Hugues

SEGERS Francine

COUARD Christian

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Amie» : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
BELGIAN TRIUMPH CLUB, EN ABREGE : B.T.C.

Adresse
RUE DE L'ARDENNE 29 5024 MARCHE-LES-DAMES

Code postal : 5024
Localité : Marche-Les-Dames
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne