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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :
Article 1 :
L'association porte le nom : " Black Star Gembloux", Association Sans But Lucratif.
En abr�g�, l association peut prendre le nom de B.S. Gembloux , A.S.B.L.
Article 2 :
L'Association est sise au 48 rue du Trichon, � 5030 Gembloux et d�pend de l arrondissement judiciaire de
Namur. Le si�ge social peut �tre d�plac� par d�cision de l assembl�e g�n�rale.
Article 3 :
L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier.
L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, clinics , organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.
1. BAUVIN Andr�, rue Neuve, 11 - 5030 Gembloux, n� le 02/02/1950 � Gembloux
2. DETROUX Pierre, rue du Trichon, 48 - 5030 Gembloux, n� le 10/01/1957 � Namur
3. LEDENT Pierre, rue Geugnet, 2 5020 Temploux, n� le 23/09/1950 � Bastogne
4. MERCIER Fr�d�ric, rue du Stampia, 19 5310 St-Germain, n� le 11/10/1974 � Dinant
TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e
BLACK STAR GEMBLOUX A.S.B.L. STATUTS
Les soussign�s,
L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous
N� d'entreprise :
D�nomination
(en entier) : Black Star Gembloux Association Sans But Lucratif
(en abr�g�) : BS Gembloux ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Rue du Trichon, Sauv. 48
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
*13303609*
Volet B
0535925790
5030
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Gembloux (Sauveni�re)
Greffe
D�pos�
24-06-2013
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.
Article 4 :
L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e
TITRE II - Membres
Article 5 :
L'association se compose de deux cat�gories de membres, les membres actifs, effectifs et les membres
adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de quatre
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Article 6 :
La cotisation annuelle est fix�e � un montant maximum de 300 euros.
Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.
Article 7 :
Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au
conseil d'administration.
Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.
Article 8 :
Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.
Article 9 :
Le conseil d administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s il entrave volontairement la r�alisation de l objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu � la prochaine assembl�e g�n�rale.
Article 10 :
Tout membre peut �tre exclu s il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s il entrave volontairement la r�alisation de l objet social. Le membre contre lequel une mesure d exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l assembl�e g�n�rale. L exclusion est prononc�e par l assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.
Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.
Les membres effectifs sont :
Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;
Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d administration ;
Le nombre de membres n est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.
Les membres adh�rents sont :
Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de
l association.
TITRE III - Conseil d'administration
Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.
Article 11 :
L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois administrateurs. Ils sont
nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.
Ils exercent leur mandat gratuitement.
Par d�rogation � ce qui est dit � l alin�a pr�c�dent, le conseil d administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.
La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.
Article 12 :
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Les administrateurs sont �lus pour un mandat de trois ans et sont r��ligibles.
En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est r�duit en-dessous du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement pourvu � leur remplacement.
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de l association.
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Article 13 :
� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs vice-
pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.
Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.
En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.
�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.
Article 14 :
�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.
Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.
Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...
�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.
�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.
Article 15 :
L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l article 6, et est pr�sid�e par le
pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Article 16 :
L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.
Article 17 :
�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu un cinqui�me des membres en fait la demande.
Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce, maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l exercice pr�c�dent.
TITRE IV - Assembl�e G�n�rale
Seuls les membres effectifs ont droit de vote.
Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.
Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif de 18 ans ou plus
dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.
Les membres effectifs sont repr�sent�s de plein droit par un de leurs parents.
Les membres non en r�gle de cotisation n ont pas droit de vote.
�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre,
� l'assembl�e g�n�rale.
L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.
�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.
�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l ordre du jour.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
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Article 18 :
�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.
�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.
Article 19 :
Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :
a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;
b) par la voie d affiches dans les locaux de l association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur.
Les membres effectifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des proc�s verbaux.
Article 20 :
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Article 21 :
Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.
Article 22 :
En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un objet
similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.
Article 23 :
Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le
r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.
Ainsi fait en trois exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,
TITRE V - Budgets - Comptes
TITRE VI - Dissolution - Liquidation
Tenue � Gembloux, le 23 juin 2013
Pr�sident : Bauvin Andr�, rue Neuve, 11 - 5030 Gembloux Vice-Pr�sident : Ledent Pierre, rue Geugnet, 2 5020 Temploux Secr�taire : Detroux Pierre, rue du Trichon, 48 - 5030 Gembloux
L exercice social s �tend du 1er juillet au 30 juin
Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e
g�n�rale.
Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l assembl�e g�n�rale au sein de ses membres.
Ont d�sign�s en qualit� de membres du Conseil d Administration conform�ment aux statuts :
D�l�gu� � la gestion journali�re :
Mercier Fr�d�ric, rue du Stampia 19, 5310 Saint-Germain