CB SAPPHIRE

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CB SAPPHIRE
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 870.950.231

Publication

17/12/2013
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE, DE NAMUR

io -5 DEC. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise : 0870.950.231

Dénomination

(en entier) : Finance & Tax

Forme juridique : Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée Siège : 5100 Wierde, Chaussée de Marche, 727E

Objet de l'acte ; Assemblée générale extraordinaire - Modification de l'objet social - Modification de la dénomination sociale - Mise à jour des statuts

D'un acte reçu par Renaud GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GREGOIRE et Renaud GREGOiRE, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 29 novembre 2013, enregistré à Huy I, le 2 décembre 2013, volume 768, folio 84, case 12, 4 rôles 0 renvoi, reçu 50 euros, étant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Finance & Tax", il résulte que:

- Après avoir pris connaissance du rapport de la gérance sur la modification proposée de l'objet social auquel est joint un état résumant la situation active et passive arrêté au 30 septembre 2013, à l'unanimité, l'assemblée a décidé de modifier le secteur d'activités de la société au domaine de l'immobilier et des activités et services connexes, et ainsi remplacer l'article 3 des statuts contenant l'objet social par le texte suivant :

« La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

1, Sur le plan civil, et pour compte propre :

' - toutes opérations immobilières généralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment

l'aliénation (achat, vente, cession, acquisition par voie d'apport, fusion/absorption, etc), la réalisation, la conception, les études, la coordination, l'expertise, t'expropriation, l'échange, le lotissement, la construction, l'aménagement, la promotion, la restauration, l'embellissement, ia transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous le régime de la copropriété, la viabilisation, l'exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-location, le leasing, la cession de bail et 1a gestion d'immeubles (bâtis ou non bâtis, ruraux, urbains, agricoles, industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles et en général l'exécution de toutes opérations immobilières, l'étude et l'exécution de toute opération en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jachère ;

- la mise à disposition de bureaux, pour compte propre, et tous services connexes éventuels (entretien, secrétariat).

Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou en partie.

Elle pourra également se porter caution des engagements contractés par des tiers qui auraient la jouissance des biens immeubles concernés.

- toute activité de négociation immobilière (vente, achat, location, ...), la gestion locative de biens ou de droits immobiliers, l'activité de syndic, ...

2. Sur le plan civil, et pour compte propre :

- Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans ia plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location et son entretien.

- Effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,

- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l'analyse de risques, la création et la gestion de projets.

3. La société pourra, uniquement pour son compte propre, acquérir, détenir et gérer un patrimoine de valeurs mobilières et immobilières, matières premières et devises étrangères à titre permanent ou provisoire, licences, marques, brevets, obligations, actions, titres de créances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement.

4. - Dans toutes les activités précitées, la sélection et le recrutement de personnel (technique, administratif ou autre).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

- La société peut accepter et exercer, dans le cadre de ses activités, des mandats de gérant, d'administrateur, de liquidateur et de membre de comité de direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations.

5. Dans le cadre de ses activités, sous réserve des dispositions légales et réglementaires relatives à l'épargne publique, la société peut recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non exclusivement de ses filiales.

- Elle pourra ainsi réaliser le financement, sous toutes formes, de toutes entreprises ou opérations de tiers au moyen de prêts et de crédits, de caution, d'aval, ou de garantie généralement quelconque, même hypothécaire et en général de toutes opérations financières au sens large, sauf si elles sont réservées par la loi aux banques, sociétés de bourse ou aux organismes de crédits.

- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales.

La société peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes les manières et selon les modalités qui lui paraissent les mieux appropriées. Le cas échéant, elle se conformera pour telle ou telle activité à la loi réglementant l'accès à la profession.

Toute activité reprise ci-avant qui nécessiterait une autorisation préalable ou un accès à la profession sera suspendue jusqu'à l'obtention éventuelle de cette autorisation ou accès à la profession.

La société ne peut gérer un patrimoine ni fournir des avis de placement au sens de la loi du quatre décembre mil neuf cent nonante sur les transactions financières et les marchés financiers et de l'arrêté royal du cinq août mil neuf cent nonante et un relatif à la gestion de patrimoine et aux avis de placement.

Cette énumération n'étant nullement limitative, elle doit être interprétée dans le sens le plus large du terme et la société pourra effectuer toutes les opérations susceptibles de quelque manière que ce soit, de favoriser la réalisation de son objet social.

La société pourra réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

Elle pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et services. »

Pour autant que de besoin, l'assemblée générale a déclaré que les nouvelles activités de la société commenceront au premier janvier deux mil quatorze.

" Ensuite des résolutions qui précèdent, l'assemblée a décidé de modifier la dénomination de la société et

adopte la dénomination « CB SAPPH1RE ».

En conséquence, l'assemblée générale a décidé de remplacer l'alinéa un de l'article 1 des statuts par le

texte suivant, l'autre alinéa étant inchangé :

« La société adopte la forme d'une société civile à forme de société privée à responsabilité limitée et prend

la dénomination de « CB SAPPH1RE ».

Lors de l'acte constitutif, elle a été dénommée « Finance & Tax ». »

" Complémentairement aux décisions ci-dessus, la société ayant cessé les activités de comptable, l'assemblée générale a décidé de modifier l'article 11 des statuts en supprimant l'alinéa deux (relatif à la qualité de membre de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés du gérant).

Le surplus de cet article est inchangé.

" Complémentairement aux décisions ci-dessus, la société ayant cessé les activités de comptable, l'assemblée générale a décidé de modifier l'article 12 des statuts en supprimant les deux derniers alinéas de cet article (requérant que la délégation des pouvoirs de gérant n'empiète pas sur l'indépendance du comptable),

Le surplus de cet article est inchangé.

" Complémentairement aux décisions ci-dessus, la société ayant cessé les activités de comptable, l'assemblée générale a décidé de modifier l'article 19 des statuts en supprimant l'alinéa quatre (requérant en cas de liquidation un comptable pour les affaires courantes impliquant une intervention dans l'exercice de la profession comptable).

Le surplus de cet article est inchangé.

" Complémentairement aux décisions ci-dessus, la société ayant cessé les activités de comptable, l'assemblée générale a décidé de modifier l'article 21 des statuts en supprimant l'alinéa trois (dernier alinéa dudit article) (relatif à la conformité des statuts de la société au regard des règles déontologiques de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes agréés).

Le surplus de cet article est inchangé.

" Suite aux résolutions qui précèdent, l'assemblée générale a mis à jour les statuts.

Pour extrait analytique conforme.

Dépôt simultané d'une expédition de l'acte et des statuts coordonnés, et du rapport de la gérance.

Renaud GREGOIRE, notaire







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/11/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 14.06.2013, DPT 31.10.2013 13652-0468-012
10/10/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 15.06.2012, DPT 28.09.2012 12603-0034-014
04/10/2012
ÿþ Mod 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

25 SEP. 2012

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Ré Ma

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N° d'entreprise : 0870.950.231

Dénomination

(en entier) : Finance & Tax

Forme juridique : Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 5100 Wierde, Chaussée de Marche, 727E

Objet de l'acte : Répartition des parts sociales

En suite de l'acte reçu le 12 janvier 2011, étant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Finance & Tax.", la répartition des parts sociales se présente comme suit :

1) Monsieur Pierre SOHET, propriétaire de 60 parts sociales

2) La société civile à forme de société privée à responsabilité limitée « M TAPE », propriétaire de 1,800

parts sociales

Renaud GRÉGOIRE, notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

07/11/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 17.06.2011, DPT 29.10.2011 11595-0548-014
31/03/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

U TRIBUNAL

Mod 2.0

Rés¬ ai Mani' bel, V





N° d'entreprise : 0870.950.231 Dénomination

(en entier) : Finance & Tax

Forme juridique : Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 5100 Wierde, Chaussée de Marche, 727B

Objet de l'acte : Répartition des parts sociales

En suite de l'acte reçu le 12 janvier 2011, étant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Finance & Tax.", la répartition des parts sociales se présente comme suit :

1) Monsieur Pierre SOHET, propriétaire de 6 parts sociales

2) La société civile à forme de société privée à responsabilité limitée « M TAPE », propriétaire de 1.800

parts sociales

Renaud GRÉGOIRE, notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2011- Annexes du Moniteur belge

02/03/2011
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Volet B

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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : 0870.950.231

Dénomination

(en entier) : Finance & Tax

Forme juridique : Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 5100 Wierde, Chaussée de Marche, 7278

Objet de l'acte : ERRATUM

En suite de l'acte reçu le 12 janvier 2011, étant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de la Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Finance F: Tax.", il convient de lire l'extrait publié aux annexes du Moniteur Belge le 7 février 2011, quant à la répartition des parts sociales, comme suit :

La répartition du capital, en proportion inchangée, se présente donc comme suit :

1) Monsieur Pierre SOHET, propriétaire de 1.800 parts sociales

2) La société civile à forme de société privée à responsabilité limitée « M TAPE », propriétaire de 60 parts

sociales

L'assemblée générale a donné pouvoir à la gérance pour l'adaptation du registre des parts.

Le surplus étant inchangé.

Renaud GRÉGOIRE, notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B :/ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/02/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



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Réservé

au

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belge

*11300968*

Déposé

03-02-2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

N° d entreprise : 0870.950.231

Dénomination

(en entier) : FINANCE & TAX

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège : 5100 Namur, Chaussée de Marche(WD) 727 Bte B

Objet de l acte : Modification

D'un acte reçu par Renaud GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GREGOIRE, Renaud GREGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 12 janvier 2011, enregistré à Huy I, le 21 janvier 2011, volume 760, folio 71, case 16, 2 rôles 0 renvoi, reçu 25 euros, étant le procès-verbal de l assemblée générale extraordinaire de la Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Finance & Tax.", il résulte que:

ª% L'assemblée a constaté qu à ce jour le capital social de dix-huit mille six cents euros est représenté par cent quatre-vingt-six parts sociales nominatives sans désignation de valeur nominale.

Afin d ouvrir plus facilement le capital de la société à des tiers, le gérant a proposé à l assemblée, sans toucher au montant du capital ni aux droits attachés aux titres, de multiplier le nombre de parts le représentant.

L assemblée générale a accepté cette proposition et décidé de remplacer les cent quatre-vingt-six parts sociales existantes par mille cent huit cent soixante (1.860) parts sociales du même type et jouissant des mêmes droits que les précédentes, et ce sans modification des droits attachés aux titres. Le rapport d échange est donc de une ancienne part sociale pour dix nouvelles parts sociales.

La répartition du capital, en proportion inchangée, se présente donc comme suit :

1) Monsieur Pierre SOHET, propriétaire de 1.800 parts sociales

2) Madame Marguerite JONVAL, propriétaire de 60 parts sociales

L assemblée générale a donné pouvoir à la gérance pour l adaptation du registre des parts.

ª% Suite aux résolutions qui précèdent, l assemblée générale a mis à jour les statuts.

Pour extrait analytique conforme.

Dépôt simultané d'une expédition de l'acte et des statuts coordonnés.

Renaud GREGOIRE, notaire

12/11/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 18.06.2010, DPT 30.10.2010 10603-0003-014
19/10/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 19.06.2009, DPT 07.10.2009 09809-0114-014
08/09/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 20.06.2008, DPT 28.08.2008 08696-0067-014
12/09/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2006, APP 16.06.2007, DPT 31.08.2007 07669-0364-017
07/09/2006 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2005, APP 16.06.2006, DPT 31.08.2006 06770-1988-014
05/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 19.06.2015, DPT 30.09.2015 15626-0062-012

Coordonnées
CB SAPPHIRE

Adresse
CHAUSSEE DE MARCHE 727, BTE B 5100 WIERDE

Code postal : 5100
Localité : Wierde
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne