CERCLE CONCORDIA

Dénomination : CERCLE CONCORDIA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 421.698.986

Publication

24/06/2013

��MOD 2.2

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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de commerce de Dinant

Ie 1 3 JUIN 2013

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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N' dentreprise : 0421.698.986 V. FOURNAUX

Greffier

D�nomination

(en entier) : Cercle Concordia

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Salle Concordia Rue du village � 5580 Rochefort

Objet de l'acte : Statuts coordonn�s - Modification du si�ge social - Conseil d'administration

1. Statuts coordonn�s

EN DATE DU 06 juin 2013 au Cercle Concordia, se sont r�unis les membres effectifs suivants:

-DEPIERREtJX Gerard, n� � Villers sur Lesse le 1110111953, domicili� 30 rue du charron, 5580 Villers sure

Lesse.

num�ro registre national: 530111-111-04

-HAYET Claude, n� � Charleroi le 31/05/1956 domicili� 5, rue de Fenffe, 5560 Houyet

num�ro registre national: 560531-091-93

-LAVIS Andr�, n� � Mont-Gauthier le 10/01/1960, domicili� 15 rue de la Concorde, 5580 Villers sur Lesse.

num�ro registre national: 600110 161 30

-LEBRUN Andr�, n� � Villers sur Lesse le 10 11 1949, domicili� 12 rue des Platanes, 5580 Villers sur

Lesse.

num�ro registre national: 491110-123-04

- LAVIANNE Etienne, n� � Ixelles le 28/08/1967, domicili� 3 rue des Cailloux, 5580 Villers sur Lesse

num�ro registre national : 670828-229-06

A l'unanimit�, les comparants d�cident d'abroger les statuts de !'ASBL CERCLE CONCORDIA, publi�s aux annexes du Moniteur Belge le 16 juillet 1981, acte 5321, page 2497, ainsi que les modifications ult�rieures �ventuelles, et de les remplacer par le texte suivant:

TITRE I D�nomination, dur�e, si�ge social.

Art.1. L'association sans but lucratif � dur�e illimit�e est d�nomm�e CERCLE CONCORDIA dans:

tarrondissementjudiciaire de DINANT.

Art.2. Son si�ge social est �tabli � 5580 ROCHEFORT (Villers-sur-Lesse) Rue de la concorde, 25, dans

!arrondissement judiciaire de DINANT.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts.

TITRE Il Objet et but.

Art.3. L'association a pour but ranimation culturelle du village de Villers-sur-Lesse par diff�rentes activit�s � caract�re r�cr�atif. Elle peut mettre sur pied toutes manifestations utiles � fa000mplissement de ses buts.

Art.4. A cette fin, rassociation peut poser tous actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, passer toutes conventions avec les pouvoirs publics ou priv�s, ainsi gilavec les particuliers et participer � toutes activit�s dassociations ayant un objet compatible avec le sien. Elle exercera son activit� dans rint�r�t du village, en dehors de toute consid�ration dordre politique ou philosophique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

TITRE 111 Assembl�e g�n�rale et conseil d'administration.

A.Assembl�e g�n�rale

ART.5. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e

par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, parle plus ancien des administrateurs pr�sents.

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour :

1� La modification des statuts.

2� La nomination et la r�vocation des administrateurs.

3� L'approbation du budget et des comptes.

4� La d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires.

5� La dissolution de l'association.

6� L'exclusion d'un membre.

7� La transformation de l'association � finalit� sociale.

8� Dans les cas o� les statuts l'exigent.

9� La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas pr�vus

par la loi

L'assembl�e g�n�rale se r�unit une fois l'an dans le premier trimestre qui suit la dMture des comptes L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et/ou un administrateur. Le registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent le consulter mais sans son d�placement.

Toutes modifications aux statuts, tous actes relatifs � la nomination ou � la r�vocation des fondions d'administrations sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s, par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Toutefois, rassembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement reproduites dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres.

Aucune modification statutaire ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers de voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers de membres ne sont pas pr�sent�s ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sent ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues ci-avant. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

S.Conseil d'administration.

Arte. Le conseil d'administration se compose de trois membres minimum, nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de quatre ans et en tout temps r�vocable par elle.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de d�c�s, de d�mission ou l'emp�chement en cours de mandat d'un administrateur, les administrateurs restants peuvent nommer un rempla�ant qui ach�ve le mandat de l'administrateur sortant jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art.7. Le conseil d'administration choisit en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g�s des administrateurs pr�sents.

Art.B. Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que n�cessaire et au moins une fois tous les six mois. Le pr�sident le convoque d'initiative ou sur demande d'un des administrateurs, et ce, par courrier ordinaire, ou t�l�copie ou courriel pour les membres qui acceptent ce mode de convocation. La pr�sence de la moiti� des membres du conseil d'administration est n�cessaire pour la validit� des d�lib�rations. Chaque administrateur ne peut d�tenir plus d'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Il est tenu un proc�s-verbal des s�ances consign� dans un registre sp�cial. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident etfou le secr�taire et/ou un administrateur. Le registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

TITRE IV Les membres.

ART.9. L'association est compos�e de personnes physiques ayant la qualit� de membres effectifs.

Le nombre de membres est ind�termin� sans pouvoir �tre inf�rieur � cinq. Seuls les membres effectifs

jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

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MOD 2.2

Sont membres effectifs :

Ules comparants au pr�sent acte,

les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration , statuant � la

majorit� simple.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

ART.10. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix�e par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 20 euros pour les membres effectifs

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission

par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du

rappel qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le

conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres

effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association.

La qualit� de membre se perd ;

- par d�c�s

- par la d�mission donn�e par lettre de l'int�ress� au pr�sident de l'association

- par la radiation prononc�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration � la

majorit� des deux tiers ; pour refus d'observer les prescriptions des statuts ou pour tout autre motif grave.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le

remboursement des cotisations vers�es.

ART.11. Par son adh�sion aux pr�sents statuts, chaque associ� s'interdit tous actes pr�judiciables � l'association ou qui seraient de nature � porter atteinte � la consid�ration et � l'honneur des associ�es ou de l'association. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou � l'honneur. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni appos� des scell�s, ni inventaire.

TITRE V

Art.12. L'association est g�r�e par une assembl�e g�n�rale et un conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en on fait la demande. Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale huit jours effectifs avant celle-ci par courrier ordinaire ou courrier �lectronique, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s au moins �gal au vingti�me est port� � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e � ce jour en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e mais chaque membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.13. Sauf d�l�gation sp�ciale de gestion ou de repr�sentation �manant du conseil d'administration, les actes qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident et par le secr�taire etlou un administrateur. Ils n'ont pas � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers. Les actions judiciaires sont suivies au nom du conseil d'administration, poursuites et diligences du pr�sident ou d'un administrateur d�l�gu� parle conseil � cet effet.

Art.14. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un d�l�gu� dont il fixera les pouvoirs. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es sont d�pos�s au greffe et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion courante, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

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MOD 2.2

TITRE VI Dispositions diverses.

Art.15. Le patrimoine de l'association r�pond seul des engagements contract�s en son nom et aucun membre ne peut en aucun cas, en �tre rendu responsable, sauf le pr�sident et le secr�taire qui sont responsables envers l'association et ses membres des publications l�gales et des actes de d�p�ts obligatoires.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE VIII - Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le premier janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE IX Dissolution.

Art.16. La dissolution volontaire de l'association ne peut intervenir que par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale comprenant les deux tiers des membres et apr�s vote � la majorit� des quatre cinqui�mes des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est par atteint, l'assembl�e est convoqu�e, � nouveau, � quinze jours d'intervalle. Elle d�lib�re alors valablement quel quel soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, apr�s vote � la majorit� des quatre cinqui�mes des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale proc�de � la description des biens de l'association.

L'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social doit �tre en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution et � ses conditions, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qui � l'affectation de l'actif net sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge.

TITRE X Disposition finales.

Art.17. Tous points non pr�vus par les pr�sents statuts seront r�gis par la loi du 27 juin 1821 modifi�e par

la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif, telle que modifi�e ce jour, d�crets et arr�t�s

d'ex�cution d'application y relatifs.

Apr�s avoir arr�t� les modifications ci-avant, les comparants ont sign� l'acte modificatif contenant l'�nonc�

des modifications que l'assembl�e g�n�rale a apport�.

Conform�ment � la loi, les actes ont �t� �tablis sous seing priv� en trois originaux.

MO� 2.2

Volet B - Suite

2. Conseil d'administration

L'Assembl� g�n�rale r�unie le 06 juin 2013 a d�cid� � l'unanimit� de r�voquer les adminsitrateurs suivants

Rdserv�" au

Moniteur ~'ve1ge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

LEBRUN Albert

LEFEBVRE Victor

GILSON Auguste

LEBRUN Monique

L'Assembl� g�n�rale r�unie le 06 juin 2013 a d�cid� � l'unanimit� de nommer les adminsitrateurs suivants pour une dur�e de 4 ans:

DEPIERREUX Gerard, n� � Villers sur Lesse le 11/01/1953, domicili� 30 rue du charron, 5580 Villers sur

Lesse.

num�ro registre national: 530111-111-04

-HAYET Claude, n� � Charleroi le 3110511956 domicili� 5, rue de Fenffe, 5560 Houyet

num�ro registre national: 560531-091-93

-LAVIS Andr�, n� � Mont-Gauthier le 10/0111960, domicili� 15 rue de la Concorde, 5580 Villers sur Lesse.

num�ro registre national: 600110 161 30

Le conseil d'administration r�uni le 06 juin 2013 a d�cid� de r�partir les mandats de la mani�re suivante:

Pr�sident : DEPIERREUX G�rard

Vice-pr�sident : HAYET Claude

Secr�taire : LAVIS Andr�

Tr�sorier : LAVIS Andr�

Fait � rochefort, le 06 juin 12013

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto '. Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�nard des tiers

ALS iierso ' Nom sionature

Coordonnées
CERCLE CONCORDIA

Adresse
RUE DE LA CONCORDE 25 5580 VILLERS-SUR-LESSE

Code postal : 5580
Localité : Villers-Sur-Lesse
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CERCLE CONCORDIA

Coordonnées
CERCLE CONCORDIA