CLUB AQUASOL-AQUAFITNESS, EN ABREGE : CAA

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB AQUASOL-AQUAFITNESS, EN ABREGE : CAA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.198.524

Publication

08/02/2011
ÿþ. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé au Moniteur belge

N d'entreprise : o833

Dénomination

(en entier) : "Club Aquasol-Aquafitness"

(en abrégé) : CAA

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Sopré 6, 5641 Furnaux

Objet de l'acte

STATUTS DE L'ASBL u CLUB AQUASOL-AQUAFITNESS » 5641 FURNAUX

Les soussignés

-Madame Horé Muriel, rue Sopré 6, 5641 Furnaux

-Madamme Brouwers Cindy, rue Try Marie 2, 5646 Stave

-Monsieur Delpire David, rue Sopré 6, 5641 Furnaux

Tous de nationalité belge, conviennent d'établir entre eux une association sans but lucratif pour les statuts comme Suit et ce conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE i : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : club aquasol-aquafrtness, en abrégé : C.A.A

Art. 2  Son siège social est établi à rue Sopré, 6 à 5641 Furnaux, dans l'arrondissement judiciaire de Namur

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur., Belge.

TITRE Il : OBJET BUT

Art. 3  L'association a pour but : la promotion du sport en général et du maintien physique (santé) et_

psychologique (effet de groupe) des membres en particulier.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Art. 4  L'association peut s'associer ou adhérer à toutes institutions, entreprises, groupements ou, associations poursuivant tout ou partie de son but social. De même, elle peut regrouper d'autres institutions, groupements ou associations poursuivant tout ou partie de son but social. Ces derniers seront appelés: associations constitutives et porteront, si faire se peut, la dénomination du « club Aquasol-Aquafitness » suivie d'une dénomination propre à leur but particulier.

Art. 5  L'association est constituée pour une durée indéterminée prenant cours le 1 février 2011.

Elle peut en tout temps être dissoute.

Tous les actes, documents, assurances, publications quelconques et autres pièces émanant de l'association.

doivent indiquer les mentions prévues par la loi.

111

*11021090'

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE IDE NAMUR

Ie 2 7 JAN. 2011

íPo8rrà.feeffier,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Voleté : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

TITRE III : MEMBRES

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Art. 7 - Sont membres effectifs :

1.1es comparants au présent acte ;

atout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil

d'administration) est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant 2 voix présentes ou représentées.

Art. 8  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit

leur démission au conseil d'administration.

Les membres peuvent être exclus :

1.En cas d'inobservation des statuts et règlements spéciaux ;

2.En cas d'inconduite notoire ;

3.Lorsque, par leurs agissements, ils portent atteinte aux intérêts de l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni indemnité.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11  L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'Administration.

Art. 12  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

8.

Art. 13  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 14  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Art. 15  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

Art. 17  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas

où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 20  L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de 2 administrateurs (si le nombre des membres est de moins de 4 personnes) et de maximum 10 personnes ; nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

Art. 21  En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 22  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empéchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23  Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collége et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 25  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 26  Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt) valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n'aura (ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

e M002.2

M

Art. 27  Les administrateurs, tes personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et he sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 29 - Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires morales et matérielles de l'association.

Il peut, sans exception ni réserve, contacter des actes de gestion ou des actes de disposition en vue de la réalisation du but social.

Il exerce tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale par les présents statuts ou par la loi.

Il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance, statuer sur tous traités, faire et recevoir tous dépôts, transiger, compromettre, acquérir, vendre, échanger tous biens, immeubles, emprunter et prêter, prendre ou céder à bail même pour plus de neuf ans, donner mainlevée de toute inscription avant comme après paiement, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises.

Tous actes engageant l'association sont valablement signés par deux administrateurs qui n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une délibération préalable du conseil d'administration. Les actes de gestion journalière et notamment : quittances, décharges, traites, effets de commercer, effets sur banques et établissements financiers, mandats et virement postaux, la correspondance courante sont valablement signés par un des administrateurs.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle ni solidaire, ils répondent de la seule exécution de leur mandat

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 31  L'exercice social commence le 1 erjanvier pour se terminer le 31 décembre.

Dispositions transitoires

Le premier exercice social commence le 1 février 2011 pour se terminer le 31 décembre 2011. La première

assemblée générale se tiendra le 20 juin 2012.

Art. 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art. 33  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 34  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art. 35  Les ressources de l'association sont constituées par

1.Les rétributions résultant des contrats ou conventions réglant les modalités des services rendus dans le

cadre du but social ;

2.Les revenus des capitaux investis ;

3.Les subsides éventuels des pouvoirs publics ;

4. Les dons

5.Toutes autres ressources.

Art. 36  Il peut être constitué un fonds de réserves alimenté par l'excédent annuel des recettes sur les dépenses et par toutes autres ressources momentanément non utilisées. Ce fonds de réserve doit servir à pourvoir à l'insuffisance éventuelle des ressources ordinaires ainsi qu'à couvrir toutes dépenses extraordinaires en vue de la réalisation du but social. Cette énumération est exemplative et non limitative.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

MOD 2.2

Volet B - 8tfite

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce ler février pour se clôturer le 31décembre 2011

Première assemblée générale

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra le 20 juin 2012

Administrateurs :

ils désignent en qualité d'administrateurs

Madame Horé Muriel...

Madame Cindy Brouwers

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir:

fis désignent en qualité de

Président : Muriel Horé

Vice-président : Cindy Brouwers

Trésorier : Cindy Brouwers

Secrétaire : Muriel Horé

Délégué à la gestion journalière : Muriel Horé

Personnes habilitées à représenter l'association : Muriel Horé et Cindy Brouwers

Fait à Furnaux le 28 janvier 2011 en deux exemplaires.

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du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2011- Annexe

Mentionner sur la derniàre page du Volet_.: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, le fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB AQUASOL-AQUAFITNESS, EN ABREGE : CAA

Adresse
RUE SOPRE 6 5641 FURNAUX

Code postal : 5641
Localité : Furnaux
Commune : METTET
Province : Namur
Région : Région wallonne