CLUB DE PLONGEE SAMBRE ET MEUSE, EN ABREGE : CPSM

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB DE PLONGEE SAMBRE ET MEUSE, EN ABREGE : CPSM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.618.321

Publication

22/09/2014
ÿþ MOD 2.2

\'fieee, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TF:18111\1AL

DE COMMERCE BE gAte-RWIEGE

DIVISION NAMM

le 1 1 SEP. 2014

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, !a fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 410,618.321

Dénomination

(en entier) : Club de Plongée Sambre & Meuse asbl

(en abrégé) : CPSM

Forme juridique : asbl

Siège : Route de Gembloux 205, 5002 Saint-Servais

Objet de l'acte Composition du Conseil d'Administration

L'assemblée générale du 15 mars 2014 a reconduit des mandats de Jean-Marie Plumet, Françoise Woillard et Henri Teresi pour trois ans.

En date du 15 mars 2014,1e conseil d'administration se compose donc comme suit:

Claude LIUT1 , président, mandat jusque mars 2015

Jean-Marie PLUMET, vice-président, mandat jusque mars 2017

Jean DEL1RE, secrétaire, mandat jusque mars 2016

Françoise WOILLARD, trésorière, mandat jusque mars 2017

Yvon DEVIGNE, mandat jusque mars 2015

Fabrice CONARD, mandat jusque mars 2015

Alain MONMART , mandat jusque mars 2016

Henri TERES1, mandat jusque mars 2017

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/05/2013
ÿþ MOD 2.2

I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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r~,P.E:i=i'FÁ DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 2 3 AVR. 2013

Pr %Mer'

N° d'entreprise : 410.618.321

Dénomination

(en entier) : Club de Plongée Sambre 8t Meuse asbl

(en abrégé) : CPSM

Forme juridique : asbl

Siège : Route de Gembloux 205, 5002 Saint-Servais

Objet de l'acte : Modification des statuts

Les membres de l'association sans but lucratif : Club de Plongée Sambre & Meuse, réunis en assemblée générale ordinaire, à Saint-Servais, le 2 mars 2013, ont approuvé la modification de l'article 5 des statuts. L'article 5 est remplacé par:

Article 5. Tout membre adhérent affilié à la Liftas a le droit de participer aux activités de l'asscciation en conformité avec le règlement d'ordre intérieur.

Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs après une période d'un an d'activités permanentes au sein du CPSM. Les candidats répondant aux conditions voulues deviennent automatiquement membres effectifs de l'association.

Pour être admis comme membre effectif, le candidat doit:

1.Etre âgé de 18 ans,

2.Etre membre adhérent depuis un minimum de 12 mois consécutifs,

3.Etre en possession du brevet 1*,

4.Etre inscrit en première appartenance au CPSM

5.Etre affilié à la Lifras

6.Son admission doit être acceptée par le conseil d'administration.

A défaut de réaction du conseil d'administration dans le mois qui suit la période de 12 mois consécutifs, on

peut considérer qu'il s'agit d'un accord tacite et le membre adhérent satisfaisant aux autres conditions devient

donc membre effectif.

Tout membre qui ne satisfait plus aux conditions perd automatiquement son statut de membre effectif.

Si un membre effectif quitte l'association, pour une période inferieure a trois ans, lors d'une éventuelle ré-affiliation, if est immédiatement réintégré comme membre effectif. Si la période d'interruption est supérieure à trois ans, il sera considéré comme un nouveau membre (adhérent).

Si un membre adhérent quitte l'association, les mois passes au sein de l'association ne sont pas comptabilisés lors d'une éventuelle ré-affiliation,

Les membres de l'association sans but lucratif : Club de Plongée Sambre & Meuse, réunis en assemblée générale ordinaire, à Saint-Servais, le 2 mars 2013, ont enregistré la démission de trois administrateurs: Jean-Claude ETIENNE, Luc BOONE et Adelin FLABAT et désigné comme administrateurs pour un mandat de trois ans Jean DELIRE et Alain MONMART.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

24/05/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOo 2.2

N' d'entreprise :

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Rés Mor

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Greffé

Dénomination

(en enter) : club de plongée Sambre et Meuse

(en abrégé}: G P$ /17

Forme Juridique : A S !J L

siège: route de Gembloux 205, 5002 St Servais

Objet de l'acte : Composition du conseil d' admistration

Les memhres de l'association sans but lucratif; club de plongée Sambre et Meuse réunis en assemblée générale ordinaire le 2 Avril 2011 ont accepté la cessation de Cugnon (rancis et Goossens eric et accepté les candidats pour leConseil d'administration. de Woillard francoise , Teresi Henri et Boone luc .

Mentionner sur la derncère page du Volet B: Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter I association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature

Coordonnées
CLUB DE PLONGEE SAMBRE ET MEUSE, EN ABREGE…

Adresse
ROUTE DE GEMBLOUX 205 5002 SAINT-SERVAIS

Code postal : 5002
Localité : Saint-Servais
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne