COMITE DES JEUNES DE CELLES, EN ABREGE : CJC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. COMITE DES JEUNES DE CELLES, EN ABREGE : CJC
Dénomination : COMITE DES JEUNES DE CELLES, EN ABREGE : CJC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.679.688

Publication

30/07/2014
ÿþ MOD 22

\jk-etii Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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VN° d'e trgp_r_ : 0841.679.688

Dénomination

(en entier) : Comité des jeunes de Celles

(en abrégé) : CJC

Forme juridique : asbl

Siège : Hubaille, 1 - 5561 Celles

Objet 4,e l'acte : Assemblée Générale du 28 février 2014

L'AG ordinaire du 28 février 2014:

1. désigne la personne suivante à la fonction d'administrateur: Louise LEBRUN, rue St-Heelin, 12 à 5561 Celles - NN 96042138439

2. Désigne les personnes suivantes, qui acceptent:

- é la fonction de Président: Jean-Pierre MATHOT, NN91061936548, Hubaille, 1 à 5561 Celles

- à la fonction de Vice-Président: Corentin FER1ER, NN96030739376, route de Neufchâteau, 14 à 5561

Celles

- à la fonction de trésorières: Annlore DEFOSSEZ, NN 92060635680, Hubaille, 23 à 5561 Celles et Marie

MATHOT, NN 92051334865, Hubaille 15 à 5661 Celles

- à la fonction de secrétaires: Justine HYAT, NN 93091541485, Chauvremont, 2 à 5661 Celles et Louise

LEBRUN, NN 95042138439, rue Saint-Hadelin, 12 à 5561 Celles

3. désigne à la gestion journalière les personnes suivantes, mieux qualifiées ci-dessus, qui acceptent:

Jean-Pierre MATHOT, Président

Annlore DEFOSSEZ, Trésorière

4. modifie comme suit le siège social de i'asbl à date de la présente AG: Hubaille, 1 à 6661 Celles

Fait à Celles, le 28 février 2014,

Jean-Pierre MATHOT

Président

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Mentionner su

r fa dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

03/09/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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35 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0841.679.688

Dénomination

(en entier) : Comité des Jeunes de Celles

(en abrégé) : CJC

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Saint-Hadelin, 12 à 5561 Celles

Objet de l'acte : Modification des statuts des membres de l'asbl

1, LAG ordinaire du 8 mars 2013 prend acte

- de la désignation des nouveaux membres en date du 8 mars 2013:

Monsieur Corentin EERIER, route de Neufchâteau, 14 à 5561 CELLES - RN 96-03-07-393-76

Madame Vanessa FERIER, rue Bel Air, 4 à 5561 CELLES - RN 92-05-14-340-43

Monsieur François MATHOT, rue Bel Air, 18 à 5561 CELLES- RN 87-10-25-075.05

Signature de la trésorière: Hélène Lebrun

Date: 01.08.13

21/12/2011
ÿþ 17, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

Réserve

au

Moniteu

belge

Déposé au greffe du tribunal de commerce de Dinant

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N° d'entreprise : O2i.A _E ,G le.

Dénomination

(en entier) : Comité des jeunes de Celles

(en abrégé) : CJC

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Saint-Hadelin 12 à 5561 Celles

Obiet de l'acte : Constitution

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le - 9 DEC. 2019

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

L'an deux mille onze, le quatre novembre, les personnes dont les noms suivent:

1) Mademoiselle BEN JEDID1A Sarah, née à Etterbeek, le premier août mil neuf cent quatre-vingt-neuf,. célibataire, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Saint-Hadelin, 9 (NN 89080138060);

2) Mademoiselle DEFOSSEZ Annlore Marie, née à Dinant, le six juin mil neuf cent nonante-deux,' célibataire, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Hubaille, 23 (NN 92060635680);

3) Mademoiselle HYAT Justine, née à Dinant, le quinze septembre mil neuf cent nonante-trois, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Chauvremont, 2 (NN 93091541485);

4) Monsieur LAMARCHE Adrien Jean-Claude, né à Dinant, le premier mai mil neuf cent nonante, célibataire, domicilié et demeurant à 5561 Houyet (Celles), route d'Achène, 3 (NN 90050111732);

5) Mademoiselle LEBRUN Hélène, née à Dinant, le trente septembre mil neuf cent quatre-vingt-huit, célibataire, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Saint-Hadelin, 12 (NN 88093013206);

6) Mademoiselle LEBRUN Margaux, née à Dinant, le onze octobre mil neuf cent nonante, célibataire, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Saint-Hadelin, 12 (NN 90101110273);

7) Monsieur MATHOT Jean-Pierre Marie, né à Namur, le dix-neuf juin mil neuf cent nonante ei un, célibataire, domicilié et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Hubaille, 5 (NN 91061936548);

8) Mademoiselle MATHOT Marie Cécile, née à Dinant, le treize mai mil neuf cent nonante-deux, célibataire, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Hubaille, 15 (NN 92051334865);

9) Mademoiselle MATHOT Marie-Laure Isabelle P., née à Namur, le vingt-huit janvier mil neuf cent nonante, célibataire, domiciliée et résidant à 5561 Houyet (Celles), Chauvremont, 12 (NN 90012815628);

10) Mademoiselle VAN WYNSBERGE Manon, née à Dinant, le vingt-six mars mil neuf cent nonante-deux, célibataire, domiciliée et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Chauvremont, 21 (NN 92032645044);

11) Monsieur VAN WYNSBERGE Morgan Etienne, né à Dinant, le vingt et un juin mil neuf cent quatre-vingt

" neuf, célibataire, domicilié et demeurant à 5561 Houyet (Celles), rue Chauvremont, 21 (NN 89062140701)

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée

et modifiée par la loi du 2 mai 2002 dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre 1: dénomination et siège social

Article 1: L'association est dénommée "Comité des jeunes de Celles", association sans but lucratif.

Article 2: Son siège est établi à 5561 Houyet (Celles), rue Saint-Hadelin, 12

Titre 2: Objet

Article 3: L'association a pour objet de promouvoir, développer, organiser des animations sportives,

culturelles, festives, récréatives, ayant pour but la promotion d'activités de nature à favoriser l'éducation ei le

développement tant physique que moral de la jeunesse, sur le territoire de la commune de Houyet. Elle poursuit

, la réalisation de ces objectifs par tous les moyens et notamment par l'organisation de soirées musicales,.

dansantes, de concerts, de soupers ... sans que la présente énonciation soit limitative. Elle peut accomplir tous

les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et

s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre 3: Membres

Section I: Admission

Article 4: Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les,

premiers membres sont les membres fondateurs de l'association.

Article 5: Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil

d'administration.

Section Il: Démission, exclusion, suspension.

Mentionner sur la dernière page du Volet i3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge M002.2

Article 6: La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par la loi du 27.06.1921.

Article 7: Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 8: Le Conseil d'administration tient un registre des membres conformément à la loi du 27.06.1921. Titre 4: Cotisations

Article 9: Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'aucune cotisation, sauf décision contraire de l'Assemblée Générale, Dans ce cas, la cotisation annuelle, identique pour tous les membres, ne pourra être supérieure à la somme de cinquante (50) euros. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre 5: Assemblée générale

Article 10: L'Assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 11: L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1. les modifications aux statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3. le cas échéant, la nomination de commissaires

4. l'approbation des budgets et des comptes, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires

5. la dissolution volontaire de l'association

6. les exclusions de membres

Article 12: II doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, durant le premier semestre.

L'association peut être réunie en Assemblée extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 13: L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, ou courriel, adressée au moins huit jours à l'avance avant l'assemblée et signée par le secrétaire, au nom du Conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 14: Chaque membre de l'association a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Artticle 15: L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et, à défaut, par le Vice-Président.

Article 16: Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Article 17: L'Assembée Gnéérale ne peut valablement dissoudre l'association ou modifier les présents statuts que conformément à la loi du 27.06.1921

Article 18: Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées sous forme d'extraits aux annexes du Moniteur Belge comme prévu par la loi. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le caas échéant, des commissaires

Titre 6: Administration

Article 19: Le Conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées parmi les membres par l'Assemblée Générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être toujours inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le Conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Article 20: En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peur être nommé par l'Assemblée générale; il achève dans ce cas le mandat d' l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 21: Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un ou plusieurs Vice-Présidents, un Trésorier et un Secrétaire. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président le plus âgé, et, en cas d'absence des Vice-Présidents, par l'administrateur le plus âgé.

Article 22: Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité de voix, celle du Président, ou de son remplaçant, est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire, et inscrites dans un registre spécial.

Article 23: Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts.

Article 24: Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administateurs-délégués à fa gestion journalière choisis

Volet B - Suite



MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

en son sein ou même en dehors, dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme indiqué par la loi.

Article 25: Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit, sauf décision contraire de l'Assemblée générale.

Article 26: Le Conseil d'administration est habilité à accepter les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre 7: Dispositions diverses.

Article 27: Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 28: L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Article 29: Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 30: L'Assemblée générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes, nommés pour deux ans et rééligibles, chargés de vérifier tes comptes de I'assocation et de lui présenter leur rapport annuel.

Article 31: En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire, désignée par l'Assemblée générale.

Article 32: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Réunis aussitôt en Assemblée générale, les membres associés:

1. fixent à cinq le nombre d'administrateurs

2. désignent les personnes suivantes, mieux qualifiées ci-dessus et qui acceptent, à la fonction

d'administrateur:

Mesdemoiselles Margaux LEBRUN, Hélène LEBRUN, Annlore DEFOSSEZ

Messieurs Adrien LAMARCHE, Morgan VAN WYNSBERGE

DESIGNATION D'UN PRESIDENT, DE DEUX VICE-PRESIDENTS, D'UN TRESORIER ET D'UN

SECRETAIRE

Réunis aussitôt en Conseil d'administration, les administrateurs désignent à l'unanimité les personnes

suivantes, mieux qualifiées ci-dessus, qui acceptent:

à la fonction de Présidente: Mademoiselle Margaux LEBRUN

à la fonction de Vice-Président: Messieurs Adrien LAMARCHE et Morgan VAN WYNSBERGE

à la fonction de Trésorière: Mademoiselle Hélène LEBRUN

à la fonction de Secrétaire: Mademoiselle Annlore DEFOSSEZ

GESTION JOURNALIERE:

Sont désignées à la gestion journalière de l'association par le Conseil d'administration, les personnes

suivantes, mieux qualifiées ci-dessus, qui acceptent:

Mademoiselle Hélène LEBRUN

Mademoiselle Annlore DEFOSSEZ

Fait à Celles, le 4 novembre 2011

Margaux LEBRUN

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



19/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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Déposé au grefe uu 111Leur124

de commerce d. latr3n, dldLlonDlllAtiY'

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Greffe

I e greffier

N° d'entreprise : 0841.679.688

Dénomination

(en entier) : COM1TE DES JEUNES DE CELLES

(en abrégé) : CJC

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE HUBAILLE 1 à 6561 CELLES

Obiet de l'acte ; MODIFICATION DES STAUT DES MEMBRES DE L'ASBL

AG ORDINAIRE DU 30.01.2015

_ DESIGNATION DU NOUVEAU MEMBRE EN DATE DU 30.01.2015/

Mr TRISTANT DESSEILLE Rue Hubaille, 21 à 5561 Celles - RN 98.03.16-491.41

_ DEMISSION DES MEMBRES SUIVANTS EN DATE DU 30.01.2015/

Mme MARIE_LAURE MATHOT, Rue de Chauvremont, 13 à 5561 Celles - RN 90.10.28-156.28

Mme HELENE LEBRUN, Rue de la Mirande, 4 à 5561 Celles - RN 88.09.30-132.06

Mme MARGAUX LEBRUN, Rue Saint-Habdelin, 12 à 5561 Celles - RN 90.10.11-102.73

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Signature du Président: Mathot Jean-Pierre

Date: 03.02.2015

Greffier

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature

Coordonnées
COMITE DES JEUNES DE CELLES, EN ABREGE : CJC

Adresse
RUE HUBAILLE 1 5561 CELLES(NAMUR)

Code postal : 5561
Localité : Celles
Commune : HOUYET
Province : Namur
Région : Région wallonne