CONFRERIE DE LEFFE, EN ABREGE : CONFRERIE LEFFE

Dénomination : CONFRERIE DE LEFFE, EN ABREGE : CONFRERIE LEFFE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 809.493.605

Publication

10/10/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

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N� d'entreprise : 0809.493.60

D�nomination

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�)

Forme juridique : asbi

Si�ge : Rue du Chenet 15 5500 Dinant

Obiet de l'acte : Modification du si�ge social et modifications du CA d�missions,nominations

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 19 Avril 2014, le si�ge social de l'association est d�sormais Rue Barbier 5

5500 Dinant.

D�mission administrateur et vice pr�sident:Mahieux Thiery domicili� Rue du Chenet 15 5500 Dinant

D�mission administrateur et secretaire:Roba Fabienne domicili�e Rue du Chenet 15 5500 Dinant

D�mission administrateur et tr�sorier: Derycke Jacky domicili� Rue de Wespin 9 5500 Dinant

D�mission administrateur:Libert Bruno domicili� Rue du Forbot 14 5574 Pondrome

D�mission administrateur:Bumay Pascale domicili�e Rue du Forbot 14 5574 Pondrome

D�mission adminitrateur:Daumerie Stephane Domicili� Rue du Moulin a huile 55 6700 Arlon

Nomination administrateur et vice pr�sident: Matagne Jean Claude Rue du Blacet 24 5530 Yvoir n� le,' 13/02/1956

Nomination administrateur et secretaire:Vanderclausen Myriam Rue du Blacet 24 5530 Yvoir n�e le; 07103/1960

Nomination administrateur et tr�soriere:Dumont Michele Rue Barbier 5 5500 Dinant n�e le 07/09/1957 Nomination administraeur et pr�sident:Van Boxstael Rue Barbier 5/1 5500 Dinant n� le 26/03/1962 Nomination administrateur:Loslever Charles Place de L'abbaye 1 5500 Dinant n� le 09/03/1960

D�sormais le conseil d"administration se compose comme suit:

Van Boxstael Alain Pr�sident

Matagne Jean Claude Vice Pr�sident

Vanderclausen Myriam Secr�taire

Dumont Michele Tr�sori�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso - Nom et signature

08/06/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

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Confr�rie de Leffe

Association sans but lucratif

Rue du Chenet, 15 � 5500 Anseremme

Statuts coordonn�s - Conseil d'administration

1. Statuts coordonn�s

L'assembl� generale r�unie le 26 f�vrier 2011 a d�cid� � l'unanimit� d'approuv� les statuts coordonn�s suivant et d'annul�s toutes les modifications pr�c�demments publi�es.

TITRE 1 - D�nomination, si�ge social, but et dur�e

Art. 1 - L'association est d�nomm�e �Confr�rie de Leffe ASBL �.

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli Rue du Chenet, 15 � 5500 Anseremme.

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Dinant

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but de promouvoir le quartier de Leffe et le breuvage qui porte son nom.

Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, en faisant la promotion et la vulgarisation de son histoire, de son folklore et de ses traditions, le quartier de Leffe et son c�l�bre breuvage par l'organisation de conf�rences, d'expositions, de publications et de diffusions et ce par tous les moyens existants . Elle aura aussi pour objectif de favoriser par l'organisation d'activit�s sp�cifiques, la rencontre des ain�s du quartier. Elle pourra r�aliser cet objet social, soit en jouissance, soit en propri�t�, poss�der tous les immeubles n�cessaires et �ventuellement exercer des actes de commerce. L'information culturelle de l'ASBL sera relay�e au sein du Royaume et de tout pays concern� par sa raison sociale.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2 - Membres

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneurs. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Tous les membres de l'association sont cens�s conna�tre, respecter et se conformer aux pr�sents statuts et, pour le cas �ch�ant, au r�glement d'ordre int�rieur.

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MOD 2.2

Sont membres effectifs :

Dies personnes d�j� membres � la date du pr�sent acte,

Oies personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit�

absolue et r�pondant aux conditions suivantes :

-avoir adress� sa candidature par lettre recommand�e au pr�sident du conseil d'administration

-�tre parrain� par un administrateur. Si ce dernier ne peut �tre pr�sent, il peut adresser une demande �crite

au pr�sident du conseil pour que l'�lection soit report�e � la r�union suivante

-r�pondre aux questions pos�es par le conseil d'administration

Sont membres adh�rents toutes personnes en ordre de cotisation

Sont membres d'honneurs les personnes qui, portant le titre honorifique de Chevalier de Leffe, d�sirent aider l'association, participer aux activit�s de l'association et s'engagent � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� absolue.

Ont le titre honorifique de Chevalier de Leffe, les personnes qui par leur action, son enthousiasme, sa t�nacit�, etc. ont fait preuve d'une sociabilit� particuli�re au seul profit des autres et/ou d'une action humaniste.

Art. 6 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui n'est pas en r�gle de la cotisation qui lui incombe, � la date de l'assembl�e g�n�rale.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion d'un membre d'honneur ou d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� absolue.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 100 euros pour les membres effectifs et adh�rents

TITRE 3 - Assembl�e g�n�rale

Art. 8 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Les membres adh�rents y sont invit�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, le vice pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 9 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

OLes modifications des statuts,

Q'La dissolution volontaire de l'association,

DL'approbation des comptes et budgets,

Q'La nomination et la r�vocation des administrateurs,

Q'La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus par la loi,

Q'La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

Q'Les exclusions de membres effectifs.

Q'La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

Q'Tous les cas o� les statuts l'exigent.

Art. 10 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du ler semestre qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire ou courrier �lectronique, sign� par le pr�sident ou le secr�taire, adress� vingt jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des

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MDD2.2

points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour pour autant qu'aucun membre pr�sent ne s'y oppose. Dans ce cas pr�cis, le pr�sident est tenu d'en informer l'assembl�e avant le premier point de l'ordre du jour.

Art. 11 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix. En cas d'�galit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Toute modification des statuts ne pourra �tre d�cid�e que si les deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s et pourra �tre accept�e si la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es est atteinte.

Art. 12 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou leur repr�sentant. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, 25 au maximum, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 14 La dur�e du mandat est de quatre ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Les candidats � la qualit� de membre du conseil d'administration doivent adresser leur candidature par

recommand� au pr�sident.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve

le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15 Le conseil peut �lire parmi ses membres un pr�sident, vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et

un secr�taire adjoint. Un m�me administrateur ne peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Cette �lection se fait � bulletin secret.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le

plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. La convocation, envoy�e 8 jours avant la date pr�vue pour le conseil d'administration, doit mentionner les points � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas d'�galit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

A chaque r�union, le tr�sorier est tenu de pouvoir faire �tat de la situation des finances de l'association.

Art. 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par fa loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion joumali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

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MOD 2.2

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5 - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

2. Le conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale du 26 f�vrier 2011 a �galement d�cid� � l'unanimit� d'approuver les modifications suivantes du conseil d'administration:

Les administrateurs sortants sont les suivants:

- M. Jean Fran�ois ABSIL domicili� chauss�e Saint Pierre, 50 � 1040 Etterbeek, n� le 18/11/1977 � NAmur. NN 77111809787

- M. Claudy BURNAY domicili� rue Remy Himmer, 287 � 5500 Leffe, n� le 14/02/1948 � Namur. NN 48021415559

- Mme Annie DUMONT domicili�e rue Remy Himmer, 287 � 5500 Leffe, n�e le 14/04/1950 � Profondeville. NN 50041433235

- M. Orner LALOUX, domicili� rue de Spontin 21 � 5501 Loyers, n� le 11/01/1959 � Namur. NN 59011111129

- Mme Marie Christine LECLERCQ domicili�e rue Remy Himmer, 7 � 5500 Dinant, n�e le 18/02/1959 � Ciney. NN 59021811219

- Mme Ism�rie LEVASSEUR domicili�e Fond Al'Gotte, 18 � 5503 Sorinnes, n�e le 20/06/1970 � Namur. NN 70062035473

- M. Olivier MAURER domicili� rue L�opold 13 � 5500 Dinant, n� le 30/04/1979 � Dinant. NN 79043000704 - Mme Rita MAZZIER, domicili�e Rue Remy Himmer, 14 � 5500 Leffe, n�e le 15/12/1946 � Alano di Piave. NN 46121506451

- Mme Vinciane PIRSON, domicili�e rue Barbier 2 � 5500 Bouvignes, n�e le 28/08/1970 � Dinant. NN 70082803470

- M. Alain VANDEKERCKHOVE, Rue Remy Himmer 14 � 5500 Leffe. N� le 14/03/1945 � Tourcoing. NN 45031408969

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MOD 2.2

- M. Willy VAN ESCH, Rue Remy Himmer 295 � 5500 Leffe. N� le 24/10/1957 � Etterbeek. NN 57102437575

Sont nomm� comme administrateurspour une dur�e de 4 ans les personnes suivantes:

- M. Van Boxstael Alain, domicili� rue barbier 5 5500 Dinant, n� le 26 03 1962 � Charleroi NN 62 03 62129-26

- M. Mahieux Thiery, domicili� rue du chenet 15 5500 Dinant. N� le 11 10 1955 � Maillen. NN 55.10.11101.18

- M. Derycke Jacky, domicili� rue de wespin 9 5500 Dinant. N� le 01 06 1954 � Tourcoing NN 54.06.01103-73

- Mme Roba Fabienne, domicili� rue du chenet 15 5500 Dinant. N�e le 05 01 1962 � Arlon NN 62.01.05130.59 rue du chenet 15 5500 Dinant

- Mme Vanderclausen Myriam domicili�e rue de wespin 9 5500 Dinant. N�e le 07 03 1960 � Charleroi NN 60.03.07-100-01

- M.Libert Bruno, domicili� rue du forbot 14 5574 Pondrome. N� le 05 06 1977 � Dinant. NN 77 06 05 005 49

-M. Burney Pascale, domicili�e rue du forbot 14 5574 Pondrome. N�e le 05 08 1971 � Watermael-Boitsfort NN71 08 05 410 17

- M. Matagne Jean Claude, domicili� rue du blacet 24 5530 Yvoir. N� le 13 02 1956 � Rivi�re NN 56.02.13 147.71

- M. Loslever Charles, domicili� place de l'abbaye 1 5500 Dinant. N� le 09 03 1960 � Charleroi NN 60 03 09-125-13

- M. Daumerie Stephane, domicili� rue du moulin a huile 55 6700 Mon. n� le 18 12 1972 � Ath NN 72 12 18-387-87

- Mme Dumont Michele, domicili�e rue barbier 5 5500 Dinant. N�e le 07 09 1957 � Sosoye NN 57 09 07 348-23

Le conseil d'administration r�uni le 26 f�vrier 2011 a d�cid� � l'unanimit� de r�partir les mandats entre les administrateurs de la mani�re suivante:

Pr�sident :Van Boxstael Alain

Vice pr�sident :Mahieux Thiery

Tr�sorier :Derycke Jacky

Secr�taire :Roba Fabienne

Secr�taire adjoint :Vanderclausen Myriam

Fait � Anseremme le 15 avril 2011

Pr�sident :Van Boxstael Alain Vice pr�sident :Mahieux Thiery

Coordonnées
CONFRERIE DE LEFFE, EN ABREGE : CONFRERIE LE…

Adresse
RUE DU CHENET 15 5500 DINANT

Code postal : 5500
Localité : DINANT
Commune : DINANT
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées CONFRERIE DE LEFFE, EN ABREGE : CONFRERIE LE…

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