COTYLENS

Dénomination : COTYLENS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 502.510.775

Publication

30/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M00 2.2

D�POS� AU GREFFE DU 'SRIBUNAI.

DE COMMERCE DE NAMUR

16 JAN. 2013

te

Pr. Lectnner

N� d'entreprise : 5-e[. J7'' �Y--

D�nomination

(en entier) : COTYLENS

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : UNamur J URBV, RUE DE BRUXELLES 61, 5000 NAMUR, BELGIQUE

Objet de l'acte : constitution

A. Les statuts

Article ler D�nomination et si�ge social

L'association sans but lucratif a pour d�nomination � COTYLENS �.

Son si�ge social est fix� rue de Bruxelles 61 � 5000 Namur, arrondissement judiciaire de Namur.

Les membres fondateurs de l'association sont MM,

Timoteo CARLETI, rue de Bruxelles 61, 5000 Namur

Roland CAZALIS, rue de Bruxelles 61, 5000 Namur,

Ron COTTAM, Pleinlaan 2, 1050 Elsene,

Pierre VAN CUTSEM, rue de Bruxelles 61, 5000 Namur

Pierre DEVOS, rue de Bruxelles 61, 5000 Namur,

Article 2 - Buts de l'association

L'association a pour buts

�ler La recherche en biologie cellulaire des monocotyl�dones afin de trouver de nouvelles bases d'une' production v�g�tale soutenable et ma�trisable par le monde agricole local comme par celui des r�gions du sud.

�2. D�velopper une approche en biologie th�orique et une r�flexion philosophique sur fe vivant � partir du; mod�le v�g�tal � l'occasion de la recherche entreprise

�3. Former des �tudiants par la recherche dans ces buts et cet �tat d'esprit

�4. Diffuser la connaissance acquise dans un large public ainsi que dans les instances sp�cialis�es.

Article 3 Exercice social

L'exercice social commence te ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Article 4 Fonds de l'association

Les ressources de t'association sont constitu�es par les fonds des projets de recherches nationaux et internationaux obtenus, par les subsides et indemnit�s li�es aux buts de l'association et toutes recettes li�es �, t'activit� de l'association, notamment les dons et legs de membres ou de personnes �trang�res � l'association' conform�ment � l'article 16 de la loi du 27 juin 1921.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2,2

Article 5 Membres

�1er. Sur proposition du Conseil d'administration, cons�cutive � la demande �crite de deux membres de l'association, l'Assembl� g�n�rale pourra admettre de nouveaux membres, � la majorit� simple des votes exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s. S'il s'agit de personnes morales, celles-ci d�l�guent un repr�sentant aux Assembl�es G�n�rales.

�2. En acceptant leur nomination, �lection ou d�signation, les membres de l'association s'engagent � agir dans l'int�r�t g�n�ral de �Cotylens � et � pr�server les buts de l'association.

�3. La qualit� de membre est acquise pour une dur�e de quatre ans, renouvelable. Les membres perdent cette qualit� par d�mission, d�c�s ou exclusion.

�4. Aucune cotisation ne peut �tre �tablie.

�5. Le membre d�missionnaire ou exclus ainsi que les h�ritiers et ayant droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social.

ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaires.

Article 3 Les comp�tences de l'Assembl�e g�n�rale.

�1 er. L'Assembl�e g�n�rale est fe pouvoir souverain de l'association.

�2. Une d�lib�ration de l'Assembl�e g�n�rale est requise pour :

1�. La modification des statuts

2�. La nomination et la r�vocation des administrateurs

3�. S'il y a lieu, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration

4�. La d�charge � octroyer aux administrateurs et, s'il y a lieu, aux commissaires

50. L'approbation des budgets et des comptes

6�, La dissolution de l'association

7�. L'exclusion d'un membre

8�. La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 4 Convocation, repr�sentation et d�lib�ration de l'Assembl�e g�n�rale

�1er. L'Assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an sur convocation �crite du Conseil d'administration. Cette convocation, sign�e par un administrateur, est adress�e aux membres au moins huit jours avant la r�union. La convocation �nonce l'ordre du jour de la r�union, tel qu'il est fix� par le conseil d'administration.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement statuer sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, sauf accord pr�alable d'au moins 315�me des membres pr�sents ou repr�sent�s.

�2. Tout membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e g�n�rale par un autre membre. Nul ne peut faire usage de plus de deux procurations.

�3. L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration. En son absence, la fonction est exerc�e par le vice-pr�sident et � d�faut de celui-ci par le plus ancien des administrateurs.

�4. Sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921 en d�cide autrement, l'Assembl�e g�n�rale est valablement compos�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

�5. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s, � l'exception des cas pr�vus par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� des votes, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�6. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre, sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Le registre est conserv� au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Aux tiers qui justifient un int�r�t l�gitime, les r�solutions sont communiqu�es par extraits certifi�s conformes par le pr�sident du Conseil d'administration ou par deux administrateurs..

�7. Un r�glement d'ordre int�rieur explicite certaines dispositions concernant la mise en oeuvre des buts de l'association.

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MOD 2.2

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Article 5 Le Conseil d'administration.

�ler�. Le Conseil d'administration est compos� de quatre membres au moins, Le nombre d'administrateurs est inf�rieur au nombre de membres de l'Assembl�e g�n�rale.

�2. Les Administrateurs sont nomm�s, parmi les membres de l'association, par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de quatre ans, renouvelable, � la majorit� simple des votes exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s.

La liste des candidats est constitu�e par le conseil d'administration.

�3. Un mandat prend fin avant le terme en cas de d�mission, r�vocation ou d�c�s. Le nouvel administrateur �lu est nomm� pour terminer ce mandat.

�4. Le Conseil d'administration choisit parmi les membres un pr�sident, un vice pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier ; ces deux derni�res charges peuvent �tre cumul�es. En absence du pr�sident, la fonction est exerc�e par le vice-pr�sident et � d�faut de celui-ci par le plus ancien des administrateurs.

�5. Le Conseil d'administration se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association le n�cessite, sur convocation du pr�sident ou chaque fois que deux administrateurs en font la demande �crite par une simple lettre adress�e au pr�sident,

�6. Le Conseil ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

�7. En cas de vote, les d�cisions du Conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des votes exprim�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�dominante.

�8. Les d�cisions sont consign�es dans un registre sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Article 6 les comp�tences du Conseil d'administration

�1 er, Le Conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs de gestion et d'administration ; tout ce qui n'est pas r�serv� � l'Assembl�e g�n�rale par la loi ou tes pr�sents statuts est de sa comp�tence.

�2. Le Conseil d'administration peut d�l�guer tous pouvoirs sp�ciaux

-soit � un ou plusieurs membres, ou m�me � des tiers dont il fixe les attributions et qui seront d�ment mandat�s

-- soit, en ce qui concerne tout ou partie de la gestion journali�re de l'association, � une personne de son choix et aux conditions de r�mun�rations �ventuelles � convenir avec elle.

�3, Toute d�l�gation de pouvoirs est r�vocable en tout temps parle Conseil d'administration.

�4. Chaque ann�e et au plus tard le 30 d�cembre, le Conseil d'administration soumet � l'Assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � 'article 17 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que e budget de l'exercice suivant.

�5. L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes, y compris en justice par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du Conseil d'administration. Les restrictions apport�es � leur pouvoir de repr�sentation g�n�rale sont inopposables aux tiers sauf en cas de fraude.

�6. Le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921,

Article 7 Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et d�cidera de la destination de l'actif net,

Cette affectation se fera en faveur d'une ou plusieurs entit�s int�ress�es et dont l'objet social est similaire � celui de l'association.

MDD 2,2

t �serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Article 8 Disposition finale

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts, les membres se r�f�reront � la loi du 27 juin 1921,

B. Constitution du Conseil d'administration :

A la date du 15 janvier 2013,1e conseil d'administration se compose de

Monsieur Timoteo Carleti, administrateur, Monsieur Roland Cazalis, administrateur, Monsieur Ron Cottam, administrateur, Monsieur Pierre van Cutsem, administrateur Monsieur Pierre Devos,administrateur

Mentionner sur la derni�re page du volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COTYLENS

Adresse
RUE DE BRUXELLES 61 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées COTYLENS

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