DAVREUX-AVOCATS-ASSOCIES

Dénomination : DAVREUX-AVOCATS-ASSOCIES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 527.964.169

Publication

26/04/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13302554*

D�pos�

24-04-2013

Greffe

N� d entreprise : 0527964169

D�nomination (en entier): DAVREUX-AVOCATS-ASSOCIES

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 5000 Namur, Rue Leli�vre 9

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D'un acte re�u le 24 avril 2013 par le Notaire Xavier DUGARDIN, � Saint-Servais/Namur, Chauss�e de Waterloo, num�ro 38, en cours d'enregistrement, il r�sulte que : Monsieur DAVREUX Jean-Fran�ois Florent Joseph Ghislain, n� � Dinant le quatre septembre mille neuf cent soixante-huit (NN 680904-113-94, communiqu� avec son accord expr�s), �poux de Madame SION Virginie, demeurant et domicili� � 5100 Naninne/Namur, Rue de Jausse(NN), num�ro 21,

mari� sous le r�gime l�gal � d�faut de conventions matrimoniales, r�gime non modifi� � ce

jour, ainsi qu il le d�clare, constitu� une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � DAVREUX-AVOCATS-ASSOCIES � , ayant son si�ge social � 500 Namur, rue Leli�vre, num�ro 9, au capital de dix-huit mille six cents Euros (18.600,00 � ), � repr�senter par cent (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Le comparant d�clare que chacune des parts ainsi souscrites est lib�r�e � concurrence de quatre-vingt virgule soixante-quatre pourcent (80,64 %) par un versement en esp�ces effectu� au compte num�ro 630-1810810-73 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque � ING �.

Ainsi, le comparant d�clare et reconnait que le capital social est int�gralement souscrit, et lib�r� � concurrence de QUINZE MILLE EUROS (15.000,00 EUR).

CONSTITUTION STATUTS

TITRE 1

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

ARTICLE 1

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � DAVREUX-AVOCATS-ASSOCIES �.

ARTICLE 2

Le si�ge social est �tabli � 5000 Namur, Rue Leli�vre, num�ro 9.

Le si�ge social peut �tre transf�r� partout en Belgique, par simple d�cision de la g�rance �

publier � l Annexe au Moniteur belge.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences,

ateliers, d�p�ts et succursales tant en Belgique qu � l �tranger.

ARTICLE 3

La soci�t� a pour objet l'exercice de la profession d'avocat et toute autre activit� li�e et conciliable avec le statut d'avocat, telle que l'enseignement, la publication d'articles et d'ouvrages, des activit�s de curateur, d'administrateur et de liquidateur.

La soci�t� peut, de mani�re autonome ou en collaboration avec d'autres, directement ou indirectement, pour compte propre ou pour compte de tiers, ex�cuter toutes op�rations

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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mobili�res, immobili�res et financi�res qui ont un rapport direct ou indirect avec la profession d'avocat ou qui peuvent contribuer � son d�veloppement.

La soci�t� respectera dans l'exercice de son activit� les r�gles propres � l'exercice de la profession d'Avocat telles qu'elles sont, entre autres, d�termin�es par les instances comp�tentes. La soci�t� pourra, � titre accessoire, accomplir toutes op�rations civiles, commerciales, mobili�res et immobili�res, industrielles ou financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

ARTICLE 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

TITRE 2

CAPITAL - PARTS SOCIALES

ARTICLE 5

Le capital social a �t� fix� lors de la constitution dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est divis� en cent (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l avoir social.

Lors de la constitution, il a �t� lib�r� � concurrence de QUINZE MILLE EUROS (15.000,00 EUR).

Il pourra �tre augment� ou diminu� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les associ�s ont un droit de pr�f�rence pour la souscription des parts nouvelles dans la proportion du nombre de parts anciennes qu'ils poss�dent. L'assembl�e g�n�rale fixe les conditions de souscription des parts et le d�lai dans lequel les associ�s auront � se prononcer pour exercer leur droit de pr�f�rence, lequel sera exerc� conform�ment au Code des soci�t�s.

ARTICLE 6

Les parts sociales sont indivisibles � l �gard de la soci�t�.

S il y a plusieurs propri�taires d une part sociale ou si la propri�t� d une part sociale est d�membr�e entre un nu-propri�taire et un usufruitier, le g�rant a le droit de suspendre l exercice des droits y aff�rents, jusqu � ce qu une personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de cette part � l �gard de la soci�t�.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une part, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier, sauf convention contraire des parties concern�es.

ARTICLE 7

Les droits de chaque associ� dans la soci�t� r�sultent seulement des pr�sentes, des actes modificatifs ult�rieurs et des cessions qui seront ult�rieurement consenties.

Le nombre de parts nominatives appartenant � chaque associ�, avec l indication des versements effectu�s, sera inscrit dans un registre des parts tenu au si�ge de la soci�t� conform�ment � la Loi, et dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance.

ARTICLE 8

Les parts d un associ� ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort qu avec le consentement de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins du capital, d�duction faite des droits dont la cession est propos�e. Cet agr�ment n est pas requis lorsque les parts sont c�d�es ou transmises :

1) � un associ� ;

2) au conjoint du c�dant ou du testateur ;

3) � des ascendants ou descendants en ligne directe. ARTICLE 9

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Le capital social peut �tre augment� ou r�duit en une ou plusieurs fois, par d�cision de l assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 10

En cas d augmentation de capital � souscrire en esp�ces, les parts sociales nouvelles doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts sociales.

L exercice du droit de souscription pr�f�rentielle est organis� conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

TITRE 3

GESTION

ARTICLE 11

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S il n y a qu un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

Est nomm� g�rant statutaire, sans limitation du dur�e, Monsieur DAVREUX Jean-Fran�ois, pr�nomm�, qui accepte.

Il est nomm� jusqu � r�vocation et peut engager la soci�t� sans limitation de sommes.

Le mandat du ou des g�rants est gratuit, sauf d�cision contraire que pourrait prendre l assembl�e g�n�rale et � publier � l Annexe au Moniteur belge.

Le d�c�s du ou des g�rants ou la cessation de ses ou de leur fonctions pour quelque cause que ce soit n entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

ARTICLE 12

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Conform�ment � l article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l assembl�e d un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l �gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant, et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l accomplissement de l objet social, sauf ceux que la Loi r�serve � l assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 13

Le g�rant peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire, associ� ou non, des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.

ARTICLE 14

Le g�rant ne contracte aucune responsabilit� personnelle relativement aux engagements de la soci�t�. Il n est responsable que dans les conditions prescrites par le Code des soci�t�s.

ARTICLE 15

L assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient au si�ge de la soci�t�, ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations le deuxi�me jeudi du mois de juin, � dix-huit heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, elle se tient le premier jour ouvrable qui suit, autre qu un samedi.

L assembl�e g�n�rale peut, en outre, �tre convoqu�e de la mani�re pr�vue par la Loi, chaque fois que l int�r�t de la soci�t� l exige ou sur la requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me de l avoir social.

L assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l universalit� des associ�s. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, y compris les absents, dissidents et incapables.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix ; chaque part sociale donne droit � une voix ; les associ�s peuvent se faire repr�senter par un mandataire, avec procuration �crite.

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Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l ordre du jour. Elles se font par lettre recommand�e adress�e � chaque associ� et g�rant quinze jours avant celui de la r�union.

Les convocations � l assembl�e g�n�rale ordinaire doivent mentionner, parmi les objets � l ordre du jour, la discussion du rapport de gestion, la discussion et l adoption du bilan, du compte des r�sultats et de l annexe, la r�partition du b�n�fice, et la d�charge � donner au(x) g�rant(s).

Toutefois, les associ�s peuvent, � l unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l assembl�e g�n�rale, � l exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

ARTICLE 16

Pour autant que la soci�t� r�ponde aux crit�res �nonc�s par l article 15 du Code des soci�t�s, il n est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

TITRE 4

ECRITURES SOCIALES - REPARTITION

ARTICLE 17

L'exercice social commence le premier janvier et s ach�ve le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Le trente et un d�cembre de chaque ann�e, les �critures sont arr�t�es et le(s) g�rant(s) dresse(nt) l inventaire et �tabli(ssen)t les comptes annuels. Ceux-ci comprennent le bilan, le compte de r�sultat ainsi que l annexe, et forment un tout.

Le(s) g�rant(s) �tabli(ssen)t en outre le rapport de gestion prescrit par les dispositions l�gales, sauf si la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par l article 15 du Code des soci�t�s.

ARTICLE 18

Le b�n�fice net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent (5%) en vue de constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d �tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social. Il doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, cette r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde re�oit l affectation que lui donne l assembl�e g�n�rale statuant sur proposition du ou des g�rants dans le respect de la Loi.

ARTICLE 19

Si, par suite de perte, l actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l �tre, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d autres mesures annonc�es dans l ordre du jour. Le g�rant justifiera ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s conform�ment aux dispositions l�gales.

Si par suite de perte, l actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l assembl�e. Si l actif net est r�duit � un montant inf�rieur au capital minimum pr�vu par la Loi, tout int�ress� peut demander au tribunal la dissolution de la soci�t�.

ARTICLE 20

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation sera assur�e par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les

Volet B - Suite

pouvoirs et les �moluments, et sous r�serve de l homologation de la d�signation du ou des

liquidateurs par le Tribunal de commerce comp�tent.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des

sommes n�cessaires � cet effet, l actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les

liquidateurs r�tablissent pr�alablement l �quilibre soit par des appels de fonds, soit par des

remboursements partiels.

La soci�t� n est pas dissoute par la mort, l interdiction, la faillite ou la d�confiture d un

associ�.

TITRE 5

DIVERS

ARTICLE 21

Toute disposition non pr�vue aux pr�sents statuts est r�gl�e par les dispositions l�gales. Si la soci�t� ne compte qu un seul associ�, elle sera soumise aux dispositions du Code des soci�t�s sur les soci�t�s commerciales relatives � la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e unipersonnelle.

ARTICLE 22

Pour l ex�cution des pr�sents statuts, tout associ� ou mandataire sp�cial non domicili� en

Belgique est cens� avoir �lu domicile au si�ge social o� toutes les communications,

sommations, assignations peuvent lui �tre valablement faites.

III. DISPOSITIONS FINALES

Les comparants prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives

qu � dater du d�p�t de l extrait de l acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce de

Namur, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1� Le premier exercice social commencera le premier mai deux mil treize pour se terminer le

trente et un d�cembre deux mil quatorze.

2� La premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu le deuxi�me jeudi du mois de juin deux mil

quinze, � dix-huit heures ;

3�. A �t� d�sign� en qualit� de g�rant statutaire: Monsieur DAVREUX Jean-Fran�ois,

pr�nomm�, ici pr�sent et qui a accept� le mandat qui lui a �t� conf�r�.

Il est nomm� jusqu � r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de

sommes.

Son mandat est gratuit, sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale.

Le g�rant reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de

la soci�t� en formation.

4�. Le comparant d�cide de ne pas nommer de commissaire, compte tenu des dispositions

l�gales et statutaires.

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

D�pos� en m�me temps l'exp�dition de l'acte de la soci�t�

Xavier DUGARDIN, Notaire � Saint-Servais/Namur, Chauss�e de Waterloo, num�ro 38.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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01/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 09.06.2016, DPT 26.08.2016 16489-0561-013

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Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

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