DRUMLINE

Dénomination : DRUMLINE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.404.238

Publication

31/10/2011

��r_ ------- , Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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(en entier) : DRUMLINE ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF (asbl)

Si�ge : 65, RUE REINE ELISABETH, 5640, METTET

Oblet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL DRUMLINE (ASBL)

Les soussign�s :

DUBRU G�rard, musicien, rue Reine Elisabeth 65, 5640 Mettet.

BORGO Clara, Administrateur de soci�t�, Chemin de la Lande 60 � 4801 Stembert

AVELANGE Valmy, Administrateur de soci�t�, Chemin de la Lande 60 � 4801 Stembert

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (asbl) dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE Ier. D�nomination, si�ge social, dur�e

Article ler. L'association est d�nomm�e "DRUMLINE ".

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 5640 Mettet, rue Reine Elisabeth 65, arrondissement judiciaire de Namur. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu en Belgique. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II. Objet

Art. 4. L'association a pour objet

1� d'encourager l'expression artistique sous toutes ses formes : Musique, Danse, Th��tre, Art Plastique ;

2� d'organiser des animations touchant les domaines de la musique, de la danse et des arts plastiques;

3� de former des jeunes et adultes � la lecture de la musique et � la pratique d'un ou plusieurs instruments;

4� de faire conna�tre et d'assurer la cr�ation, la production la diffusion et la promotion de spectacles de

qualit�, d'ensembles musicaux ou artistiques;

5� d'organiser des stages, conf�rences et s�minaires de formation en mati�re musicale ou artistique;

6� d'organiser et/ou de participer � des concerts, rencontres ou autres manifestations musicales ou

artistiques, tant en Belgique qu'� l'�tranger;

7� de r�colter �ventuellement les fonds n�cessaires � la r�alisation de ses activit�s, par la vente de

nourriture, de boissons ou d'objets.

Elle peut poser seule ou avec le concours de tiers tous les actes se rapportant directement ou indirectement

� son objet.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE III. Associ�s

Art. 5. L'association est compos�e de membres dont le nombre ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art. 6. Sont membr�s de droit :

Sont membres effectifs

1� les comparants au pr�sent acte;

2� toute personne admise en cette qualit� par d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant la majorit�

absolue des voix pr�sentes et avec l'accord unanime des membres fondateurs aussi longtemps qu'ils sont

membres effectifs de l'association.

Art. 7. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � ia majorit� des deux tiers des voix. L'associ� d�missionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV. -- Assembl�e g�n�rale

Art. 8. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1� Les modifications aux statuts sociaux.

2� La nomination et la r�vocation des administrateurs.

3� L'approbation des budgets et comptes.

4� La dissolution volontaire de l'association.

5� La fixation du montant de la cotisation sans que celle-ci ne puisse d�passer la somme de EUR 100.

6� Les exclusions de membres.

7� la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration leur est attribu�e

8� la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

9� Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�s au conseil

d'administration.

10 � la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Art. 10. Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration par lettre adress�e au moins huit jours avant la r�union de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour.

Art. 11. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf lorsqu'il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident du conseil d'administration ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Toute d�cision y relative requiert l'accord � l'unanimit� des membres fondateurs aussi longtemps qu'ils sont membres de l'association.

Art. 13. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Toute modification aux statuts et toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

TITRE V. Conseil d'administration

Art. 14. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale, pour une dur�e de quatre ans. Ils sont r��ligibles. En cas de vacance survenue au cours du mandat d'un administrateur, la plus proche assembl�e g�n�rale peut

MOD 2.2

Volet B - Suite

pourvoir � son remplacement. L'administrateur d�sign� ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Le mandat d'administrateur est exerc� � titre gratuit, mais pourra, sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale se voir r�mun�rer.

Art. 15. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Il se r�unit sur convocation du pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le plus �g� des administrateurs.

Art. 16. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sent. Un administrateur ne peut se faire repr�senter que par un autre administrateur. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage, celle du pr�sident ou de d'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 17. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. 1l peut notamment faire et recevoir les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens ainsi que de prendre et c�der � bail; accepter et recevoir tous legs et donation; consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnement; plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toute juridiction et ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre. Le conseil nomme et destitue les membres de son personnel.

Art. 18. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un directeur choisi en son sein, nomm� par lui et dont il fera les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration �ventuelle.

Art. 19. Les actes autres que ceux de gestion journali�re, r�guli�rement d�cid�s par le conseil d'administration et qui engagent l'association, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs.

Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

TITRE VI. Comptes annuels, bilan

Art. 20. Chaque ann�e l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 21. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra dans le courant du mois de juin.

Art. 22. L'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

TITRE VII. Dissolution

Art. 23. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui doit obligatoirement revenir � une association ayant un but similaire.

TITRE VIII. Dispositions transitoires

Art. 24. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur :

DUBRU G�rard

BORGO Clara

Ceux-ci ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : DUBRU G�rard

Tr�sorier : DUBRU G�rard

Secr�taire : BORGO Clara

Fait � METTET , le 12 octobre 2011

GERARD DUBRU (ADMINISTRATEUR)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

' -R�se ni� *au' " Moniteur belge

Coordonnées
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Adresse
RUE REINE ELISABETH 65 5640 METTET

Code postal : 5640
Localité : METTET
Commune : METTET
Province : Namur
Région : Région wallonne

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