ENVOLEZ-MOI

Dénomination : ENVOLEZ-MOI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 537.864.109

Publication

27/03/2014

��yidep--; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

D�POB� AU GREFFE OU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

Ie 1 Il MARS 2014

Pr loGGrigger,

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II

N� d'entreprise

D�nomination

(en entier) : Envolez-moi

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Marche 90 - 6330 Assesse

Objet de l'acte Modification des statuts: D�missions - Nominations

Suivant l'assemble g�n�rale du ler mars 2014, les status sont modifi�s comme tels

D�nomination Envolez-moi

Forme juridique ; ASBL

TITRE ler. -- D�nomination, si�ge social & dur�e

Article ler, L'association est d�nomm�e "Envolez-moi". Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association doivent en mentionner la d�nomination sociale. Celle-ci doit �tre imm�diatement suivie ou pr�c�d�e des mots "association sans but lucratif' ou de l'abr�viation "a.s.b.l.". Ces m�mes documents doivent en outre mentionner l'indication pr�cise du si�ge social.

Art, 2. Le si�ge social de l'association est �tabli Chauss�e de Marche 90 � 5330 Assesse. Il pourra, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � la simple majorit� des voix, �tre transf�r� dans toute autre commune du Royaume.

Tout transfert du si�ge social doit faire l'objet d'une publication dans les annexes au Moniteur belge, dans le mois du transfert.

L'association peut en outre �tablir, par simple d�cision de son conseil d'administration, un ou plusieurs si�ges administratifs et/ou d'activit� et ce, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Namur.

Art, 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut n�anmoins �tre dissoute � n'importe quel moment, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions requises pour les modifications statutaires.

TITRE Il. Objet

Art. 4. L'association a pour but et pour objet, � l'exclusion de la poursuite de tout gain mat�riel

-La promotion du bien-�tre d'enfants atteints d'autisme ou de troubles de type autistique.

L'am�lioration sous toutes les formes (l'information, la stimulation d'activit�s diverses, la recherche) de

l'int�gration et la qualit� de vie des personnes autistes ;

-la promotion d'une aide �ducative adapt�e aux enfants autistes ;

-Le soutien des familles et Ia diffusion d'informations relatives � l'autisme.

-La formation des intervenants � la probl�matique de l'autisme,

Elle peut accomplir tous les actes qui se rapportent directement ou indirectement � son objet. Elle peut; pr�ter son concours et s'int�resser � toute autre association qui poursuit un but similaire ou identique, ou, exerce une activit� connexe ou annexe � la sienne.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�che pas l'association de pouvoir chercher, dans les limites autoris�es par la Loi, les avantages mat�riels accessoires qui sont de nature � assurer son existence et son fonctionnement normal, ou � atteindre son but d'ordre moral et social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

L'association peut, par exemple, assurer l'�dition, la publication et la diffusion de donn�es, L'association peut par exemple subvenir � ses besoins en sollicitant des aides financi�res, en organisant diverses manifestations et des r�coltes de fonds, dont le b�n�fice servira int�gralement � augmenter ou � restaurer l'avoir Social.

TITRE Ill. Membres

Art 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Art 6. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Le candidat qui souhaite �tre membre effectif doit adresser sa candidature par �crit' au conseil d'administration. Dans les trois mois o� il est saisi par semblable candidature, le conseil d'administration r�unit l'assembl�e g�n�rale, qui est souveraine dans sa d�cision, qui elle-m�me est r�put�e sans appel. L'assembl�e n'a pae l'obligation de motiver sa d�cision. La d�cision est port�e � la connaissance du candidat par courrier postal ou �lectronique. Le candidat non admis ou exclu ne peut se repr�senter qu'un an apr�s la date de la d�cision de l'assembl�e.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclUsions des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Art. 7. Le nombre de membres adh�rents n'est pas limit�. lis peuvent b�n�ficier des services et avantages mat�riels, r�sultant de l'activit� de l'association. Les membres effectifs sont les premiers membres adh�rents

Art, 8. Toute personne souhaitant devenir membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la candidature au cours de sa r�union suivante et au plus tard, dans les trente jours de la r�ception de la candidature.

Le conseil d'administration est souverain dans sa d�cision d'accepter ou non un candidat adh�rent. Il n'est pas requis qu'il motive son �ventuel refus. La d�cision est notifi�e au candidat par courrier postal ou �lectronique. Le candidat non admis ou exclu ne peut se repr�senter qu'apr�s un an � dater de la date de d�cision.

Un membre adh�rent peut �tre exclu sur simple d�cision du conseil, notifi�e par �crit. Toute l'assistance et/ou tous les services dont il b�n�ficiait �ventuellement peuvent prendre fin d�s que l'exclusion a �t� notifi�e. Le conseil n'est pas tenu d'avantage de justifier sa d�cision.

Art, 9. Tout membre est libre de quitter l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil

d'administration. Sont assimil�s � un acte volontaire de d�mission :

-Le non-paiement de la cotisation, dans le mois qui suit la date d'envoi du rappel recommand�, sauf cas de

force majeure (pour les membres adh�rents);

-Le d�c�s (pour tous les membres);

-L'incapacit� juridique et la collocation (pour les membres effectifs);

-Les condamnations p�nales graves � charge du membre, entra�nant l'existence d'un casier judiciaire (pour

les membres effectifs);

Les infractions graves et volontaires aux pr�sents statuts.

Lee autres cas d'exclusion ou de suspension d'un membre rel�vent du conseil d'administration pour les membres adh�rents et de l'assembl�e g�n�rale pour les membres effectifs.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui doit �tre convoqu�e end�ans les trente jours de la suspension, tout membre effectif pour lequel ie conseil estime qu'il peut �tre pr�judiciable � l'association de lui maintenir son statut.

Art, 10. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant-droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni remboursement de cotisations.

Art. 11. Les dons faits par les membres ou les non membres, sont toujours irr�vocables. Si une avance doit �tre octroy�e � l'association par un ou plusieurs membres, elle ne pourra �tre productive d'int�r�ts. De plus, si la somme des avances octroy�es par un seul membre � l'association, devait d�passer mille EURO, l'accord du conseil d'administration serait requis.

Art. 12. La cotisation annuelle est fix�e par le conseil d'administration. Elle est actuellement fix�e � 15 euros par farnille.

MOD 2.2

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, TITRE IV. --Assembl�e g�n�rale

Art 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Si d'autres membres, ainsi que d'�ventuels non membres y sont convi�s, c'est en qualit� d'observateurs ou de rapporteurs et ils ne participent pas aux votes.

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent qui est le plus �g�. Il d�signe le secr�taire qui ne doit pas n�cessairement �tre membre effectif.

Art, 14. L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la Loi ou les pr�sents statuts.

Elle a notamment dans ses comp�tences :

L'agr�ation et l'exclusion de membres effectifs;

La nomination ou la r�vocation des administrateurs;

Les modifications statutaires;

-- L'approbation des budgets et des comptes;

-- La dissolution volontaire de l'association.

Art. 15. L'assembl�e se r�unit au moins une fois l'an au si�ge social ou � tout autre endroit � d�signer dans les convocations.

A tout moment, l'assembl�e peut �tre convoqu�e par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre convoqu�e dans les cas pr�vus dans les statuts ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s. Chaque assembl�e se tient au jour, heure et lieu mentionn�s dans les convocations.

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou t�l�copie, adress�e � chacun des membres effectifs, au moins huit jours � l'avance. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � son ordre du jour. Toute proposition sign�e par un nombre de membres �gal au vingti�me de la liste annuelle des membres effectifs, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 17, Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, lui-m�me membre, mais pas n�cessairement effectif. Un membre pr�sent ne peut �tre d�tenteur que d'une seule procuration. Tous les membres effectifs disposent d'un droit de vote �gal, d'une voix.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

SI les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re assembl�e, il peut �tre convoqu� une seconde assembl�e qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde assembl�e ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re.

Art. 19. Lors de toute assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire, une liste des pr�sences indiquant le nom des membres pr�sents ou repr�sent�s, est sign�e par chacun des comparants, en regard du nom qui le concerne.

Art, 20. Les d�lib�rations de l'assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres de l'association peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Toute personne, membre ou non, justifiant d'un int�r�t, peut demander des extraits sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Toute modification statutaire doit �tre publi�e end�ans les trente jours aux annexes au Moniteur belge, il en est de m�me pour les nominations, d�missions et r�vocations d'administrateur.

TITRE V. Administration

Art. 21. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au

moins.

Ne pourront �tre administrateurs que les personnes ayant la qualit� de membre effectif.

La dur�e des mandats des administrateurs est de trois ans. Ils sont r�vocables par l'assembl�e g�n�rale,

mais dans les conditions requises pour les modifications statutaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 22

Art. 22. En cas de d�mission ou de d�c�s d'un administrateur, les administrateurs restants sont tenus de convoquer l'assembl�e g�n�rale dans les plus brefs d�lais. Celle-ci doit obligatoirement avoir lieu dans le mois qui suit la d�mission ou le d�c�s.

Art, 23. En cas de r�vocation d'un administrateur, l'assembl�e proc�de imm�diatement � son remplacement.

Art. 24. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 25. Le conseil de r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil sont consign�es sous forme de rapports, sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur. Ces rapports sont transcrits dans un registre sp�cial ou reli�s en fin d'ann�es sous forme de tel registre. Les copies ou extraits sont sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur.

Art, 26, Un administrateur absent pourra, par simple lettre ou t�l�copie, d�l�guer ses pouvoirs � un de ses coll�gues, pour une seule s�ance du conseil.

Art, 27. Le mandat des administrateurs est r�put� �tre exerc� � titre gratuit. L'assembl�e g�n�rale peut n�anmoins allouer une r�mun�ration dans l'�ventualit� d'une occupation plus importante. L'association devra, dans cette �ventualit�, satisfaire � toutes ses obligations en mati�re de l�gislation sociale.

Si les administrateurs exposent des frais pour le compte de l'association, ceux-ci leur seront rembours�s,

contre la production de notes de frais, appuy�es par les justificatifs des d�penses, "

Art. 28, Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus pour g�rer et administrer l'association.. Les seuls pouvoirs qui ne lui sont pas d�volus sont ceux que la Loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale..

Art. 29. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association et la repr�sentation de l'association en ce qui concerne telle gestion, avec l'usage de la signature aff�rente � cette repr�sentation, � un administrateur - d�l�gu�, choisi parmi ses membres..

Il peut charger toute personne de missions ou mandats sp�ciaux.

Il accorde � ces personnes ou � l'administrateur- d�l�gu�, la r�mun�ration qu'il estime n�cessaire; � charge pour l'association de remplir ses devoirs vis-�-vis de la l�gislation sociale.

Art. 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle autre que celle n�e de l'ex�cution de leur mandat,

TITRE VI. Comptes

Art, 31. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un d�cembre.

Art. 32. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au plus six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

Art, 33. Les comptes annuels seront d�pos�s au greffe du tribunal civil de Namur, TITRE VII. -- Dissolution et liquidation

Art. 34, La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gies par les articles dix-huit et vingt-cinq de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifi�s par les articles vingt-huit et trente-six de la loi du deux mai deux mille deux. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe te liquidateur, d�termine ses pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net.

Ces d�cisions ainsi que l'identit� compl�te du liquidateur seront publi�es aux annexes au Moniteur belge.

Art. 35. Au cas o� l'association viendrait � dispara�tre en fait, ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine serait affect� � une Suvre ou une autre association sans but lucratif dont l'objet se rapprocherait le plus possible du sien.

TITRE VIII. Divers

Art, 36. Le conseil d'administration est tenu de veiller � l'accomplissement des formalit�s de publication requises par les articles trois, neuf, dix, onze (et �ventuellement, vingt-trois et vingt-cinq) de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt-et-un modifi�s par les articles neuf, dix-sept, dix-huit, dix-neuf (et �ventuellement trente-quatre et trente-six) de la loi du deux mai deux mille deux.

MOD 2.2

�sety�, au Volet B - suite

Moniteur belge

Art, 37, Tout ce qui n'est pas explicitement dans les pr�sents statuts, est r�gl� par les dispositions l�gales (Loi sur les associations sans but lucratif et droit commun).

Art. 38. Pour l'ex�cution des pr�sentes, et de leur suite, il est fait �lection de domicile au si�ge social de l'association.

Art 39, Lors de l'assembl�e g�n�rale du ler mars 2014, il a �t� d�cid� que le conseil d'administration se compose � pr�sent comme suite::

['Pr�sident: Eric BOLLY, n� le 13/06/1972 � Huy, NISS 720613 287 04, domicili� Rue Fays 21A � 4530 Villers-le-Bouillet.

OVice-pr�sident : Mathieu TIMSONET, n� le 24/01/1985 � Namur, NISS 850124 231 65, domicili� Chauss�e de Louvain 665 Bte 3 � 5020 Champion

['Secr�taire Nathalie BASTIAENS, n�e le 26/11/1971 � Rocourt, NISS 711126 050 59, domicili�e Rue

Fays 21A � 4530 Villers-le-Bouillet.

['Tr�sori�re Marie-Christine DEMIN, n�e le 11/08/68 � Namur, NISS 680811 144 40, domicili�e Chauss�e de Marche 90 � 5330 ASS ESSE.

OResponsable P�dagogique ; C�line CALANDE, n�e le 29/04/1990 � Namur, NISS 900429 112 63, domicili�e rue de carry 36 � 5640 Mettet.

Administrateurs

OSandra PAIRON, n�e le 19 mars 1990 � Namur, NISS : 90.03.19-284.87, domicili�e Chauss�e de Marche

90 � 5330 Assesse.

Okevin LECLERCQ, n�e le 16/06/1991 � Dinant, NISS 910616 151 61, domicili�e Rue L�on Simon 14 �

5590 Ciney.

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12/09/2013

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D�nomination

(en entier) : Envolez-moi

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Marche 90 - 5330 Assesse

Objet de l'acte : Constitution

D�nomination : Envolez-moi

Forme juridique : ASBL

TITRE ler, -- D�nomination, si�ge social & dur�e

Article ler. L'association est d�nomm�e "Envolez-moi". Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association doivent en mentionner la d�nomination sociale. Celle-ci doit �tre imm�diatement suivie ou pr�c�d�e des mots "association sans but lucratif' ou de l'abr�viation "a.s.b.l.". Ces m�mes documents doivent en outre mentionner l'indication pr�cise du si�ge social.

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli Chauss�e de Marche 90 � 5330 Assesse. Il pourra, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � la simple majorit� des voix, �tre transf�r� dans toute autre commune du Royaume.

Tout transfert du si�ge social doit faire l'objet d'une publication dans les annexes au Moniteur belge, dans le: mois du transfert.

L'association peut en outre �tablir, par simple d�cision de son conseil d'administration, un ou plusieurs si�ges administratifs etlou d'activit� et ce, tant en Belgique qu'� l'�tranger,

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Namur.

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut n�anmoins �tre dissoute � n'importe quel moment, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions requises pour les modifications statutaires.

TITRE IL Objet

Art. 4. L'association a pour but et pour objet, � l'exclusion de la poursuite de tout gain mat�riel -La promotion du bien-�tre d'enfants atteints d'autisme ou de troubles de type autistique.

-L'am�lioration sous toutes les formes (l'information, la stimulation d'activit�s diverses, la recherche) de:

l'int�gration et la qualit� de vie des personnes autistes ;

-la promotion d'une aide �ducative adapt�e aux enfants autistes ;

-Le soutien des familles et la diffusion d'informations relatives � l'autisme.

-La formation des intervenants � la probl�matique de l'autisme,

Elle peut accomplir tous les actes qui se rapportent directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute autre association qui poursuit un but similaire ou identique, ou exerce une activit� connexe ou annexe � la sienne.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�che pas l'association de pouvoir chercher, dans les limites autoris�es par la Loi, les avantages mat�riels accessoires qui sont de nature � assurer son existence et son fonctionnement normal, ou � atteindre son but d'ordre moral et social.

L'association peut, par exemple, assurer l'�dition, la publication et la diffusion de donn�es, L'association. peut par exemple subvenir � ses besoins en sollicitant des aides financi�res, en organisant diverses manifestations et des r�coltes de fonds, dont le b�n�fice servira int�gralement � augmenter ou � restaurer: l'avoir social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

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t, TITRE III. -- Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Art. 6. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Le candidat qui souhaite �tre membre effectif doit adresser sa candidature par �crit au conseil d'administration. Dans les trois mois o� il est saisi par semblable candidature, !e conseil d'administration r�unit l'assembl�e g�n�rale, qui est souveraine dans sa d�cision, qui elle-m�me est r�put�e sans appel. L'assembl�e n'a pas l'obligation de motiver sa d�cision. La d�cision est port�e � la connaissance du candidat par courrier postal ou �lectronique. Le candidat non admis ou exclu ne peut se repr�senter qu'un an apr�s la date de la d�cision de l'assembl�e.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusions des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que fes proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2013 - Annexes du Moniteur belge Art. 7. Le nombre de membres adh�rents n'est pas limit�. Ils peuvent b�n�ficier des services et avantages mat�riels, r�sultant de l'activit� de l'association. Les membres effectifs sont les premiers membres adh�rents.

Art. 8, Toute personne souhaitant devenir membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la candidature au cours de sa r�union suivante et au plus tard, dans les trente jours de la r�ception de la candidature,

Le conseil d'administration est souverain dans sa d�cision d'accepter ou non un candidat adh�rent. Il n'est pas requis qu'il motive son �ventuel refus. La d�cision est notifi�e au candidat par courrier postal ou �lectronique. Le candidat non admis ou exclu ne peut se repr�senter qu'apr�s un an � dater de la date de d�cision,

Un membre adh�rent peut �tre exclu sur simple d�cision du conseil, notifi�e par �crit. Toute l'assistance et/ou tous les services dont il b�n�ficiait �ventuellement peuvent prendre fin d�s que l'exclusion a �t� notifi�e. Le conseil n'est pas tenu d'avantage de justifier sa d�cision.

Art. 9. Tout membre est libre de quitter l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. Sont assimil�s � un acte volontaire de d�mission :

-Le non-paiement de la cotisation, dans le mois qui suit la date d'envoi du rappel recommand�, sauf cas de force majeure (pour les membres adh�rents);

-Le d�c�s (pour tous les membres);

-L'incapacit� juridique et la collocation (pour les membres effectifs);

-Les condamnations p�nales graves � charge du membre, entra�nant l'existence d'un casier judiciaire (pour

les membres effectifs);

-- Les infractions graves et volontaires aux pr�sents statuts.

Les autres cas d'exclusion ou de suspension d'un membre rel�vent du conseil d'administration pour les membres adh�rents et de l'assembl�e g�n�rale pour les membres effectifs.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui doit �tre convoqu�e end�ans les trente jours de la suspension, tout membre effectif pour lequel le conseil estime qu'il peut �tre pr�judiciable � l'association de lui maintenir son statut,

Art. 10. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant-droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer cu requ�rir, ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni remboursement de cotisations.

Art. 11. Les dons faits par les membres ou les non membres, sont toujours irr�vocables. Si une avance doit �tre octroy�e � l'association par un ou plusieurs membres, elle ne pourra �tre productive d'int�r�ts. De plus, si la somme des avances octroy�es par un seul membre � l'association, devait d�passer mille EURO, l'accord du conseil d'administration serait requis.

Art. 12. La cotisation annuelle est fix�e par le conseil d'administration, Elle est actuellement fix�e � 15 euros par famille.

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

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MOD 2.2

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Art, 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Si d'autres membres, ainsi que d'�ventuels non membres y sont convi�s, c'est en qualit� d'observateurs ou de rapporteurs et ils ne participent pas aux votes,

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent qui est le plus �g�. ll d�signe le secr�taire qui ne doit pas n�cessairement �tre membre effectif.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la Loi ou les pr�sents statuts.

Elle a notamment dans ses comp�tences :

-- L'agr�ation et l'exclusion de membres effectifs;

-- La nomination ou la r�vocation des administrateurs;

-- Les modifications statutaires;

-- L'approbation des budgets et des comptes;

-- La dissolution volontaire de l'association.

Art. 15. L'assembl�e se r�unit au moins une fois l'an au si�ge social ou � tout autre endroit � d�signer dans les convocations.

A tout moment, l'assembl�e peut �tre convoqu�e par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre convoqu�e dans les cas pr�vus dans les statuts ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s. Chaque assembl�e se tient au jour, heure et lieu mentionn�s dans les convocations.

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou t�l�copie, adress�e � chacun des membres effectifs, au moins huit jours � l'avance. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � son ordre du jour. Toute proposition sign�e par un nombre de membres �gal au vingti�me de la liste annuelle des membres effectifs, doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 17. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, lui-m�me membre, mais pas n�cessairement effectif. Un membre pr�sent ne peut �tre d�tenteur que d'une seule procuration. Tous les membres effectifs disposent d'un droit de vote �gal, d'une voix.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

SI les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re assembl�e, il peut �tre convoqu� une seconde assembl�e qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, La seconde assembl�e ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re.

Art. 19. Lors de toute assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire, une liste des pr�sences indiquant le nom des membres pr�sents ou repr�sent�s, est sign�e par chacun des comparants, en regard du nom qui le concerne.

Art. 20, Les d�lib�rations de l'assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres de l'association peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Toute personne, membre ou non, justifiant d'un int�r�t, peut demander des extraits sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Toute modification statutaire doit �tre publi�e end�ans les trente jours aux annexes au Moniteur belge, il en est de m�me pour les nominations, d�missions et r�vocations d'administrateur.

" TITRE V. Administration

Art. 21. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au

moins.

Ne pourront �tre administrateurs que les personnes ayant la qualit� de membre effectif.

La dur�e des mandats des administrateurs est de trois ans. Ils sont r�vocables par l'assembl�e g�n�rale,

mais dans les conditions requises pour les modifications statutaires,

Art. 22. En cas de d�mission ou de d�c�s d'un administrateur, les administrateurs restants sont tenus de convoquer l'assembl�e g�n�rale dans les plus brefs d�lais. Celle-ci doit obligatoirement avoir lieu dans le mois qui suit la d�mission ou le d�c�s.

Art. 23. En cas de r�vocation d'un administrateur, l'assembl�e proc�de imm�diatement � son remplacement,

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Art, 24. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 25. Le conseil de r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil sont consign�es sous forme de rapports, sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur. Ces rapports sont transcrits dans un registre sp�cial ou reli�s en fin d'ann�es sous forme de tel registre. Les copies ou extraits sont sign�s par le pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur.

Art. 26. Un administrateur absent pourra, par simple lettre ou t�l�copie, d�l�guer ses pouvoirs � un de ses coll�gues, pour une seule s�ance du conseil,

Art. 27. Le mandat des administrateurs est r�put� �tre exerc� � titre gratuit. L'assembl�e g�n�rale peut n�anmoins allouer une r�mun�ration dans l'�ventualit� d'une occupation plus importante. L'association devra, dans cette �ventualit�, satisfaire � toutes ses obligations en mati�re de l�gislation sociale.

Si les administrateurs exposent des frais pour le compte de l'association, ceux-ci leur seront rembours�s, contre la production de notes de frais, appuy�es par les justificatifs des d�penses.

Art. 28. Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus pour g�rer et administrer l'association. Les seuls pouvoirs qui ne lui sont pas d�volus sont ceux que la Loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 29, Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association et la repr�sentation de l'association en ce qui concerne telle gestion, avec l'usage de la signature aff�rente � cette repr�sentation, � un administrateur - d�l�gu�, choisi parmi ses membres.

ll peut charger toute personne de missions ou mandats sp�ciaux.

Il accorde � ces personnes ou � l'administrateur - d�l�gu�, la r�mun�ration qu'il estime n�cessaire; � charge pour l'association de remplir ses devoirs vis-�-vis de la l�gislation sociale.

Art. 30. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle autre que celle n�e de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE Vl. Comptes

Art. 31. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un d�cembre.

Art. 32. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au plus six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

Art. 33. Les comptes annuels seront d�pos�s au greffe du tribunal civil de Namur. TITRE VII. -- Dissolution et liquidation

Art. 34, La dissolution et la liquidation de ['association sont r�gies par les articles dix-huit et vingt-cinq de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifi�s par les articles vingt-huit et trente-six de la loi du deux mai deux mille deux. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le liquidateur, d�termine ses pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net.

Ces d�cisions ainsi que l'identit� compl�te du liquidateur seront publi�es aux annexes au Moniteur belge,

Art. 35. Au cas o� l'association viendrait � dispara�tre en fait, ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine serait affect� � une oeuvre ou une autre association sans but lucratif dont l'objet se rapprocherait le plus possible du sien.

TITRE Vlli. -- Divers

Art. 36. Le conseil d'administration est tenu de veiller � l'accomplissement des formalit�s de publication requises par les articles trois, neuf, dix, onze (et �ventuellement, vingt-trois et vingt-cinq) de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt-et-un., modifi�s par les articles neuf, dix-sept, dix-huit, dix-neuf (et �ventuellement trente-quatre et trente-six) de la loi du deux mai deux mille deux.

Art. 37, Tout ce qui n'est pas explicitement dans [es pr�sents statuts, est r�gl� par les dispositions l�gales (Loi sur les associations sans but lucratif et droit commun).

MOO 2,2

Volet B - Suite

Art. 38. Pour l'ex�cution des pr�sentes, et de leur suite, il est fait �lection de domicile au si�ge social de l'association.

Art. 39. Lors de l'assembl�e g�n�rale du ler juillet 2013, il a �t� d�cid� que le conseil d'administration se compose � pr�sent comme suite :

Q'Pr�sident : Eric BOLLY, n� le 13/06/1972 � Huy, NISS 720613 287 04, domicili� Rue Fays 21A � 4530 Villers-le-Bouillet.

Q'Vice-pr�sident : Mathieu TIMSONET, n� le 24/01/1985 � Namur, NISS 850124 231 65, domicili� Chauss�e de Louvain 665 Bte 3 � 5020 Champion

Q'Secr�taire : Kathy BERNARD, n�e le 27/02/1970 � Namur, NISS 700227 098 91, domicili�e Comognes de Jambes 129 bte 24 � 5100 Jambes,

Q'Tr�sori�re : Marie-Christine DEMIN, n�e le 11/08/68 � Namur, NISS 680811 144 40, domicili�e Chauss�e de Marche 90 � 5330 ASSESSE.

['Responsable P�dagogique : C�line CALANDE, n�e le 29/04/1990 � Namur, NISS 900429 112 63, domicili�e rue de carry 36 � 5640 Mettet.

Administrateurs

Q'Sandra PAIRON, n�e le 19 mars 1990 � Namur, NISS : 90,03,19-284.87, domicili�e Chauss�e de Marche 90 � 5330 Assesse.

Q'Nathalie BASTIAENS, n�e ie 26/11/1971 � Rocourt, NISS 711126 050 59, domicili�e Rue Fays 21A � 4530 Viliers-le-Bouillet.

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