EVEILS

Association sans but lucratif


Dénomination : EVEILS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 627.876.842

Publication

08/04/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS « Eveils » asbl.

1. But et composition de l'asbl

Article 1. L asbl « Découvre en-corps, asbl » est fondée ce 1er janvier 2015. Sa durée de vie est illimitée.

Article 2. Elle a pour but de :

- Favoriser le développement de l enfant,

- Favoriser le bien être de l adulte,

- Favoriser les échanges entre parents,

- Soutenir la parentalité,

- Favoriser la connaissance du développement de l enfant.

Article 3. Afin de rencontrer ses objectifs, l asbl pourra mettre en place, entre autres, les activités suivantes :

- Organiser des séances parents-enfants

- Organiser des séances individuelles ou de groupes pour les enfants ou les adultes

- Organiser des formations,

- Investir dans du matériel,

- Investir dans des formations,

- Subsidier un projet d une autre association.

Pour financer ses activités, l asbl pourra organiser toutes les activités de recherche de fonds qu elle jugera

nécessaires, pour autant que ces activités ne soient pas en conflit avec son objectif social.

Article 4. Elle a son siège social à « La Foulerie, 53, 5370 Failon », commune de Havelange, arrondissement

judiciaire de Dinant.

2. Les membres

Article 5. Les membres fondateurs sont :

Jean Honlet, Chemin de la foulerie, 53, 5370 Failon  Havelange

Marie-Line Targé, Chemin de la foulerie, 53, 5370 Failon  Havelange

Nelle Targé, Grand Route 34bis, 5370 Failon  Havelange

Article 6. Est membre effectif, toute personne physique ou morale, qui a été agréées par le CA et qui s acquitte

de la cotisation annuelle. Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le règlement intérieur, mais ne peut

excéder 50 ~ (montant indexé) par an. Le membre non en ordre de paiement de sa cotisation sera réputé

démissionnaire. Le membre peut également démissionner par simple lettre ou email au CA.

Article 7. Chaque membre effectif possèdera une adresse email officielle qui sera communiquée à l asbl. Les

convocations seront envoyées par ce moyen uniquement, sauf dérogation par le CA. Le membre dont l adresse

email n est plus fonctionnelle sera, sauf dérogation du CA, réputé démissionnaire.

Article 8. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui soutiennent l asbl par un don manuel. Ils ne participent

pas à l Assemblée Générale.

Article 9. Les membres sont au minimum trois.

3. L assemblée générale (AG)

(en abrégé) : eveils

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chemin de la Foulerie(BF) 53

5370 Havelange (Barvaux-Condroz)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Eveils

*15306057*

Volet B

0627876842

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

02-04-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Article 10. L Assemblée Générale (AG) de l asbl comprend l ensemble des membres effectifs. Chaque personne physique ou morale dispose d une voix.

Article 11. Le CA fixe la date de la réunion, prévient les membres au plus tard quinze jours à l avance par voie électronique, fixe l ordre du jour. L ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le CA désigne le président de l assemblée.

Article 12. Selon la loi, toute demande appuyée par un cinquième des membres et reçue par le CA au plus tard trois semaines avant la réunion de l Assemblée Générale, figurera à l ordre du jour.

Article 13. L assemblée générale nomme le CA, approuve les comptes de l année précédente, approuve le budget de l année suivante ainsi que les orientations de l association pour l année suivante.

4. Le conseil d administration (CA)

Article 14. L asbl est administrée par un Conseil d Administration (CA), ses membres sont administrateurs. Le nombre d administrateurs est compris entre trois au moins et douze au plus. Les administrateurs sont élus au scrutin secret pour deux ans par l AG, et choisis parmi l ensemble des membres de l asbl.

Article 15. Les administrateurs ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. Les frais peuvent être remboursés si le règlement intérieur le permet.

Article 16. Le renouvellement du Conseil a lieu tous les ans par moitié. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Chaque administrateur ne peut détenir plus d un pouvoir.

Article 17. Le CA choisi en son sein un président et un trésorier. Le président et le trésorier, chacun individuellement, représentent l asbl dans tous les actes de la vie civile.

5. Tenue des documents

Article 18. Les PV de l AG et du CA, ainsi que tout document officiel utile à la gestion de l asbl, sont conservés au siège central, où ils sont consultables à la demande par tout membre actif de l asbl. Les documents officiels sont signés par le trésorier et le président.

6. Dissolution

Article 19. En cas de dissolution, l AG désigne une ou plusieurs associations similaires en leur finalité comme

bénéficiaires des avoirs.

7. Liste des membres de l association

Les membres fondateurs sont les membres du premier conseil d administration. La liste des membres est

maintenue au siège de l association, ou selon la loi.

8. Composition du premier conseil d'administration

Sont nommés administrateurs :

Présidente : Marie-Line Targé, Chemin de la foulerie, 53, 5370 Failon  Havelange

Trésorier : Jean Honlet, Chemin de la foulerie, 53, 5370 Failon  Havelange

Administrateur : Nelle Targé, Grand Route 34bis, 5370 Failon  Havelange

Peuvent représenter les droits de l asbl :

Présidente : Marie-Line Targé, Chemin de la foulerie, 53, 5370 Failon  Havelange

Trésorier : Jean Honlet, Chemin de la foulerie, 53, 5370 Failon  Havelange

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
EVEILS

Adresse
CHEMIN DE LA FOULERIE 53 5370 BARVAUX-CONDROZ

Code postal : 5370
Localité : Barvaux-Condroz
Commune : HAVELANGE
Province : Namur
Région : Région wallonne