FEMMES & AVENIR, EN ABREGE : FEMA

Association sans but lucratif


Dénomination : FEMMES & AVENIR, EN ABREGE : FEMA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.058.359

Publication

09/03/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : g3 5-$ 3 Sy

Dénomination

(en entier) : Femmes & Avenir

(en abrégé) : FemA

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Chapelle St Donat, 35 à 5002 St Servais

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl "Femmes & Avenir", Nomination des administratrices

Réservé

au

Moniteur

belge

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

¬ s 2 5 EEV, 2011

Pr 'entier,

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Statuts de l'Asbl « Femmes & Avenir »

Lors de l'Assemblée générale constituante du lundi 7 février 2011, il a été décidé ceci :

Les soussignées :

1° Madame Martine Fabry, domiciliée Rue Renkin, n° 80 à 1030 Bruxelles

2° Madame Véronique Scheldeman, domiciliée Rue du Pouilly n°12 à 1370 Piétrain

3 ° Madame Gisèle Corman, domiciliée Rue des Roses, 21 Bte E à 5100 Jambes

4° Madame Béatrice Perrot, domiciliée Rue Lechapelais, n°10 à Paris XVllème (France)

déclarent par le présent acte fonder une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin: 1921sur les ASBL, dont les statuts sont arrêtés comme suit :

TITRE 1er

Dénomination, siège social, durée

Article 1er

L'association est dénommée « Femmes & Avenir » et est constituée pour une durée illimitée. Cette dénomination doit toujours être précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "Asbl".

L'association se réserve le droit d'utiliser la dénomination abrégée "FemA" dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association.

Article 2

Son siège social est établi rue Chapelle St Donat, n°35 à 5002 Saint Servais dans l'arrondissement' judiciaire de Namur. L'Assemblée Générale se réserve le droit de modifier ce lieu à tout moment.

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but la valorisation, l'accompagnement, le soutien et la formation des femmes de 40 à 65 ans dans la société. Ce but peut également être élargi à toute autre catégorie de personnes à qui les services de l'asbl peuvent être utiles, ponctuellement ou de manière récurrente.

La poursuite de ce but se réalisera notamment, sans que cette liste soit limitative, par les activités suivantes



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

-Aider, accompagner et former les femmes à la reprise, à la création et/ou au développement d'une activité professionnelle ;

-Fournir des prestations de conseil favorisant la création et le développement d'activités professionnelles, en ce compris l'édition sur tous supports ;

-Organiser, dispenser, développer, promouvoir des ateliers de formations professionnelles, des activités de réseautage, des activités favorisant l'épanouissement des individus (telles que activités sportives, activités culturelles, ...) ;

-Soutenir et promouvoir des personnes, des organismes ou des institutions d'aide à l'épanouissement personnel et professionnel ;

-Servir de relais entre des personnes, des organismes ou des institutions actives dans le domaine de la formation professionnelle, de l'accompagnement à la recherche ou à la création d'emploi ;

Art. 4. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant à son objet et, de manière plus générale, elle peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement à la réalisation de celui-ci. L'association peut, notamment, en exécution de ce qui précède, acquérir, louer ou donner en location toutes propriétés ou droits réels, recruter et former du personnel, conclure des contrats valables en droit, récolter des fonds, en résumé exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son objet ou prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut également poser des actes commerciaux.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

14 Les membres fondateurs (comparants au présent acte);

22 Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision du Conseil d'administration réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite (courrier postal,

électronique ou via le site internet de l'asbl), au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret et à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

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Article 10

Le m'ambre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1 er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les membres adhérents (sympathisants) payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 500¬ . Les avantages liés au statut de membre adhérent sont déterminés par le Conseil d'administration et communiqués via le règlement d'ordre intérieur de l'association.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par

le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

l'approbation des budgets et des comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de janvier. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier postal ou électronique, adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

MOD 2.2

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L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans fes cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour pour autant que la décision soit urgente et ne nécessite pas une majorité spéciale.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote, sauf à titre purement consultatif.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans le règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 28novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres et, le cas échéant, les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de six membres au plus. Le nombre d'administrateurs devra toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24

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MOD 2.2

En cas de vacance dun mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le Conseil d'administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, dont il fixera les pouvoirs et éventuellement les appointements.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement. La prise de décision ou la signature de contrats égaux ou supérieurs à la somme de 5.000¬ (cinq mille euros) requerra cependant la signature conjointe de deux administrateurs ou du délégué à la gestion journalière et d'un administrateur.

La personne déléguée à la gestion journalière doit, lors de chaque Conseil d'administration, effectuer un bref rapport de ses activités.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seuls, désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est

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exercé, en principe, à titre gratuit, ceci ne faisant pas obstacle au remboursement des frais occasionnés dans l'accomplissement de cette fonction dans le cadre de la Loi relative aux droits des volontaires du 3 juillet 2005. Le délégué à la gestion journalière peut également être engagé sous contrat de travail par l'association, si les tâches à accomplir le nécessitent et si l'association dispose des moyens nécessaires.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera, au besoin, le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Clôture du premier exercice social

Le premier exercice court du 7 février 2011, jour de la constitution, jusqu'au 31 décembre 2011.

2. Date de la première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale ordinaire annuelle sera tenue dans le courant du mois de janvier 2012.

MOD 2.2

Volet l8 - Suite





PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUANTE

Les parties, réunies à l'occasion d'une première assemblée générale extraordinaire, constatent la validité des procurations des membres représentés et prennent unanimement la décision d'élire les personnes suivantes en qualité d'administrateurs :

Madame Gisèle Corman, Présidente

Madame Véronique Scheldeman, Trésorière

Madame Béatrice Perrot, Secrétaire

qualifiées ci-dessus et qui acceptent ce mandat.

Elles délèguent également la gestion journalière à Madame Gisèle CORMAN qui accepte ce mandat.

Fait en deux exemplaires et admis à l'unanimité lors de l'assemblée constituante tenue le 7 février 2011 à Bruxelles.

Signature des membres fondateurs, présents ou représentés (procurations jointes au PV)

Madame Martine Fabry.

Madame Véronique Scheldeman,

Madame Gisèle Corman,

Madame Béatrice Perrot

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moniteur belge

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Coordonnées
FEMMES & AVENIR, EN ABREGE : FEMA

Adresse
RUE CHAPELLE SAINT DONAT 35 5002 SAINT-SERVAIS

Code postal : 5002
Localité : Saint-Servais
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne