FESTIVAL DE FOLKLORE DE JAMBES-NAMUR., EN ABREGE : F.F.J.N.

Dénomination : FESTIVAL DE FOLKLORE DE JAMBES-NAMUR., EN ABREGE : F.F.J.N.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.735.406

Publication

26/01/2012

�� MOD 2.2

W�[ga L~ Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

(en abr�g�) : F.F.J.N.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de G�ronsart, n� 102 � 5100- JAMBES-Namur.

Objet de l'acte : Statuts - Nominations d' Administrateurs - Conseil d' Administration

" e L' Assembl�e G�n�rale constitutive du jeudi 5 janvier 2012 a d�cid� d'approuver les Statuts �labor�s

� Jambes, I' an deux mil douze, le 5 janvier , entre les soussign�s :

CALBERT Yves, NN 520129-007 28, domicili� Rue Ren�e Prinz,n� 20 , � 5100- JAMBES,

e DRICOT Andr�e, NN 311206-306 55, domicili�e Rue Joseph Wauters, n� 35 � 54100- JAMBES,

LEON Anne, NN 640123-170 06, domicili�e Rue de Dave, n� 15 � 5100- JAMBES,

NAMUR Daniel, NN 530831- 007 38, domicili� Rue de Bricgniot,n� '� � 5002- SAINT-SERVAIS, RODRIGUEZ-ROCHA Maria Teresa, NN 600127- 056 13, domicili�e Rue de G�ronsart, n� 102 �

! N

5100- JAMBES.,

0

" N lesquels ont d�cid� de constituer entre eux une "association sans but lucratif", dont les Statuts

' � suivent conform�ment la Loi du 21 juin 1921 et suivantes.

N Titre ler: D�nomination Si�ge social Dur�e- Buts Membres Cotisations.

Article 1 er : L' Association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e. "Festival de Folklore de Jambes-Namur" ( en abr�g�: F.F.J.N. ).

Article 2 : Son si�ge social est �tabli � 5100- NAMUR, section de JAMBES, Rue de G�ronsart,102,

ri dans l'arrondissement judiciare de Namur. Il pourra �tre tranf�r� � tout autre endroit de Namur-Ville,

sur d�cision du Conseil d'Administration, ent�rin�e par la plus prochaine Assembl�e G�n�rale.

Article 3 : BUTS

: L' association a pour buts l'organisation de manifestations folkloriques et populaires, notamment le Festival de FOLKLORE de JAMBES-NAMUR, � Jambes ou tout autre lieu de l'agglom�ration namuroise et toutes autres manifestations � caract�re culturel.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours � toute activit� similaire � son objet.

Article 4: MEMBRES

e

L' association est compos�e de membres effectifs ( les membres ), de membres adh�rents et

�ventuellement de membre d' honneur.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur

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's 16 JAN. 2012

pour le Greffre,- G:-e!e

N� d'entreprise : o2? 7J 'c

D�nomination (en entier) : Festival de Folklore de Jambes-Namur.

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Article 5: Sont Membres effectifs :

a) les membres fondateurs soussign�s,

b) le membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs, est admis en qualit� de membre effectif par l' Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 6: Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au Conseil d'Administration. Celui-ci examinera la candidature lors de sa plus prochaine r�union.

Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e, elle est port�e � la connaissance du candidat par simple lettre. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s un an � dater de la d�cision du Conseil d' Administration.

Article 7: Le titre de Membre d' Honneur pourra �tre d�cern� par l' Assembl�e G�n�rale, sur proposition du Conseil d'Administration, aux personnes qui par leur influence ou leurs lib�ralit�s contribuent � l' �panouissement de l'association.

Article 8: Les membres effectifs, adh�rents ou d' Honneur sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, leur d�mission au Conseil d'Administration, lequel en fera part � l'Assembl�e G�n�rale.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par simple lettre.

L'exclusion d'un membre effectif, adh�rent ou �ventuellement d'honneur ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le Conseil d' Administration peut suspendre, jusqu' � la d�cision de l' Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux pr�sents Statuts ou aux r�glesd'honneur et de biens�ance.

Article 9: Le nombre de membres effectifs n'est pas limit�, il ne peut �tre inf�rieur � trois, auquel cas l'association est dissoute de plein droit.

Article 10: COTISATIONS

Les membres effectifs et les membres adh�rents sont tenus � payer une cotisation annuelle.

Le montant est ix� par l'Assembl�e G�n�rale, elle ne peut �tre sup�rieure � 50 � .

Les ressources de l'association sont constitu�es de diverses subventions, cotisations, dons et b�n�fices r�alis�s lors d' organisations se rapportant � l'objet de l'association.

TITRE 2 : L' ASSEMBLEE GENERALE

Article 11: Chaque ann�e, 1' Assembl�e G�n�rale se tiendra dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile et sera convoqu�e par le Conseil d'Administration. L' ordre du jour sera envoy� par lettre ordinaire avec la convocation sign�e par le(la) Secr�taire, au moins une semaine avant la date fix�e, aux membres effectifs, adh�rents et d'honneur.

Les membres adh�rents et d'honneur assistent � l'Assembl�e G�n�rale avec voix consultative.

En cas d'emp�chement d'un membre effectif, il peut se faire repr�senter par un mandataire, qui doit

�tre membre effectif. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Article 12: L' Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le(la) Pr�sident(e) du Conseil d'Administration ou en son absence par l'Administrateur (trice) le(la) plus �g�(e).

L' Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle dispose d'une comp�tence g�n�rale. L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e dans les cas suivants :

a) modification des Statuts

b) nomination, d�mission ou exclusion d' administrateur(s),

c) approbation des comptes et budgets,

d) la d�charge aux administrateurs et aux commissaires aux comptes pour l'exercice �coul�,

e) la nomination des commissaires aux comptes,

f) la dissolution volotaire de l'association,

g) tous les cas o� les Statuts l'exigent.

Article 13: Les d�cisions sont prises � la majorit� simple, sauf pour Is points a, b et f qui requi�rent la majorit� des deux tiers.

Article 14 : L' Assembl�e G�n�rale devra obligatoirement r�unir les deux tiers des membres (pr�sents ou repr�sent�s). Si tel n'est pas le cas, il peut �tre convoqu� une 2�me Assembl�e G�n�rale qui pourra d�lib�rer que que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 15: Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un Registre des Proc�s-Verbaux sign�s par le(la) Pr�sident(e) du Conseil d'Administration et contresign�s par le(la) Secr�taire.

Elles doivent �tre port�es � la connaissance des membres effectifs et adh�rents par l'envoi d'un Proc�s-Verbal.

TITRE 3: L' ADMINISTRATION

Le Conseil d' Administration

Article 16: L' Assembl�e G�n�rale d�signera � la majorit� simple parmi les membres effectis, trois administrateurs minimum. La majorit� des voix s'obtient par la moiti� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, plus 1 voix.

Les administrateurs �lus constituent le Conseil d'Administration et se r�partissent les diff�rents postes � pourvoir, lors de leur 1er Conseil d'Administration.

Tout mandat pourra �ventuellement �tre cass� par le Conseil d'Administration qui pourvoira � son remplacement temporaire jusqu'� la plus prochaine Assembl�e G�n�rale.

Leqs Administrateurs exercent leur mandat � titre gracieux. Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur fonction peuvent �tre rembours�s. Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Toutefois, ils sont r�vocables en tout temps, par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale prise � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

Article 17: Le Conseil d' Administration couvre les fonctions de :

- Pr�sident(e) / Secr�taire / Tr�sorier (�re) ,

- un Administrateur charg� de la Technique ,

- un Administrateur charg� de !a Logistique.

D' autres fonctions peuvent �tre confi�es � des administrateurs �lus.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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article 17 (suite) :

Les d�cisions se prennent � la majorit� simple, la voix du(de la) Pr�sident(e) �tant pr�pond�rante en cas d'�galit�.

Les mandats ont une dur�e de 5 (cinq) ans renouvelables.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration des affaires de l'association et pour la r�alisation de ses buts. Tout ce quin n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts � l' Assembl�e G�n�rale est du ressort du Conseil d'Administration..

Il peut notamment passer les contrats et march�s n�cessaires � la r�alisation des buts de

l'association, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subventions officielles ou priv�es, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittance, donner toutes d�charges, nommer et r�voquer tous agents, fixer �ventuellement leurs attributions et traitements, arr�ter tous les r�glements d'ordre int�rieur.

Article 18 :

a) Le(la) Secr�taire est notamment charg�(e) de convoquer le Conseil d'Administration et l' Assembl�e G�n�rale, de r�diger les P.V. et de les signer avec le(la) Pr�sident(e), de veiller � la conservation des documents. Il (elle) proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes au Greffe du Tribunal de Commerce de Namur.

b) Le(la) Tr�sorier(�re) est notamment charg� de la tenue des comptes, telle que pr�vue par la loi sur la comptabilit� des petites ASBL, de la d�claration � l'imp�t, de l'inventaire des biens de l'association.

c) Toues les membres peuvent consulter, sans d�placement, au si�ge social de l'association, les P.V. de l'Assembl�e G�n�rale et des Conseils d'Administration, de m�me que tous les documents comptables, sur demande �crite et motiv�e adress�e au (� la) Secr�taire.

Article 19 : REPRESENTATION

1) L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par son(sa)Pr�sident(e), le(la) Secr�taire et/ou le(la) Tr�sorier(�re), agissant conjointement. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier vis-�-vis ries tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du Conseil d'Administration.

2) L'association est aussi valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce, dans la Imite de leurs mandats.

3) L'association est �galement valablement repr�sent�e pour les actes de gestion journali�re par les d�l�gu�s � cette gestion qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier d'une d�cision pr�alable.

TITRE 4 COMPTES et BUDGET.

Article 20 : L'association tient une comptabilit� conforme � la l�gislation en vigueur sur les ASBL.

L'ann�e sociale d�bute le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

A cette date, les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur�. Les comptes de l'exercice �coul� sont soumis annuellement pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale, de m�me que le Budget de l'exercice suivant. Ces documents sont joints � la convocation de l' Assembl�e G�n�rale.

TITRE 5 R�glement d' Ordre Int�rieur ( R.O.I. )

Article 21 : Un R�glement d' Ordre Int�rieur (R.O.I.) peut �tre r�dig� par le Conseil d'Administration et soumis � l'Assembl�e G�n�rale, qui pourra y apporter des modifications, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Mentionner sui la derniere page du Volet B: Au recto ' Nom et qualit� du notaire instrumentant Di.: de ta personne ou des personnes s:(3~: pouvoir de representer l'association la fondation ou l'organisme a regard :,es -�" Au verso Nom ei signature

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TITRE 6 Dissolution - Affectation des biens.

Article 22: En cas de dissolution volontaires de l'association, l'actif doit �tre vers� � une association similaire d�sign�e par l'Assembl�e G�n�rale ayant prononc� la dissolution, ou en cas d'impossibilit� � une association similaire d�sign�e par le Liquidateur d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale.

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 7 : Dispositions g�n�rales et transitoires.

Article 23 : Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association DOIVENT mentionner les mots " association sans but lucratif" ou le sigle "ASBL", ainsi que l'adresse du si�ge social et le num�ro d'inscription � la Banque Centrale des Entreprises. ( BCE

n� )

Pour des points nos pr�vus aux pr�sents statuts, les dispositions r�gissant les ASBL sont applicables.

Les originaux des statuts sign�s par les membres fondateurs sont gard�s en archives au si�ge social de l' ASBL.

Extrait du P.V. de l' Assembl�e G�n�rale constitutive du jeudi 5 janvier 2012 :

" L'Assembl�e G�n�rale constitutive du 5 janvier 2012 a �lus en qualit� d Administrateurs, pour un terme de 5 ans renouvelable :

- CALBERT Yves , NN 520129 007 28, dli� Rue Ren� Prinz,n� 20 � 5100- JAMBES ,

- DRICOT Andr�e, NN 311206 306 55 , dli�e Rue Josep Wauters, n� 35 � 5100- JAMBES,

- LEON Anne, NN 640123 170 06, dli�e Rue de Dave, n� 15 � 5100- JAMBES,

- NAMUR Daniel , NN530831 007 38 , dli� Rue de Bricgniot, n� 42 � 5002- SAINT-SERVAIS,

- RODR1GUEZ-ROCHA Maria Teresa, NN 600127 056 13 , dli�e Rue de G�ronsart, n� 102 5100- JAMBES. "

Extrait du P.V. du Conseil d' Administration qui s'est r�uni imm�diatement apr�s l' Assembl�e

G�n�rale constitutive du jeudi 5 janvier 2012 :

" Le Conseil d'Administration est compos� des personnes ci-apr�s :

CALBERT Yves I DRICOT Andr�e / LEON Anne / NAMUR Daniel / RODRIGUEZ-ROCHA Maria Teresa ,

qui se sont r�partis les divers postes comme suit :

- Pr�sidente , charg�e des Relations Internationales :

RODRIGUEZ-ROCHA Maria Teresa , Rue de G�ronsart, n� 102 � 5100- JAMBES ,

- Secr�taire & charg�e des Relations Publiques :

LEON Anne, Rue de Dave, n� 15 � 5100 JAMBES,

- Tr�sorier & charg� de la Technique :

NAMUR Daniel , Rue de Bricgniot, n� 42 � 5002 SAINT-SERVAIS,

- Administrateur & Pr�sidente d'Honneur :

DRICOT Andr�e , Rue Joseph Wauters, n� 35 � 5100- JAMBES,

- Administrateur , charg� de la Logistique :

CALBERT Yves, Rue Ren�e Prinz, n� 20 � 5100- JAMBES.

Pour I'ASBL "Festival de Folkloe de Jambes-Namur", en formation,

La Pr�sidente, Maria Teresa RODRIGUEZ-ROCHA.

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Coordonnées
FESTIVAL DE FOLKLORE DE JAMBES-NAMUR., EN AB…

Adresse
RUE DE GERONSART 102 5100 JAMBES

Code postal : 5100
Localité : Jambes
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

FESTIVAL DE FOLKLORE DE JAMBES-NAMUR., EN ABREGE : F.F.J.N.

Association sans but lucratif

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