FRAIRIE ROYALE DES MASUIS ET COTELIS JAMBOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : FRAIRIE ROYALE DES MASUIS ET COTELIS JAMBOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.996.923

Publication

17/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD 2.2

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRil3UNAL,

DE COMMERCE DE NAMUR

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N° d'entreprise : 431 9.969.23

Dénomination

(en entier) Frairie Royale des Masuis et Cotelis Jambois

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège : Parc Astrid,27 à 5100 Jambes

Objet de l'acte : Assemblée Générale du 10 janvier 2014.

Elections:

-Sont sortants et rééligibles: FORT Julien et VAN HEUGEN Paul

-Est sortant et ne se représente pas : FEROOZ Christian

-Sont candidats: FORT Julien

VAN HEUGEN Paul

-Ont été élus: FORT Julien

VAN HEUGEN Paul

Conseil d'Administration 2014:

Président: DEGEY Vincent

Secrétaire et vice-présidente: CALANDE Catherine

Trésorière: CALANDE Stéphanie

Relations Publiques et vice-président: VAN HEUGEN Paul

Suppléant Service intérieur, adjointe secrétariat: EKCHIAN Martine

Responsable Fêtes: FORT Julien

Suppléant Fêtes: DOSSOGNE Nicolas

Président d'Honneur: MOSSERAY Jean-Pierre

Past président, Président d'Honneur: REMY Yvan

VAN Heugen P ul Administrate r

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

DEFO3E AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

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N° d'entreprise : 4319.969.23

Dénomination

(en entier) : Frairie Royale des Masuis et Cotelis Jambois

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège : Parc Astrid,27 à 5100 Jambes

Obiet de l'acte : Assemblée Générale du 4 janvier 2013.

Elections:

-Est sortante et rééligible: CALANDE Stéphanie

-Est sortant et ne se représente pas : DECOTTIGNIE David

-Sont candidats: CALANDE Stéphanie

EKCHIAN Martine

DEGEY Vincent

-Ont été élus: CALANDE Stéphanie

EKCHIAN Martine

DEGEY Vincent

Conseil d'Administration 2013:

Président: VAN HEUGEN Paul

Secrétaire et vice-présidente: CALANDE Catherine

Trésorière: CALANDE Stéphanie

Relations Publiques: DEGEY Vincent

Responsable Service intérieur: FEROOZ Christian

Suppléant Service intérieur, adjointe secrétariat EKCHIAN Martine

Responsable Fêtes: FORT Julien

Suppléant Fêtes: DOSSOGNE Nicolas

Président d'Honneur: MOSSERAY Jean-Pierre

Past président, Président d'Honneur REMY Yvan

VAN Heugen Paul

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

16/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

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N° d'entreprise : 4319.969.23

Dénomination

(en entier) Frairie Royale des Masuis et Cotelis Jambois

(en abrégé)

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Parc Astrid,27 à 5100 Jambes

Objet de l'acte : Assemblée Générale du 6 janvier 2012.

Elections:

-Est sortant et rééligible: DOSSOGNE Nicolas

-Est démissionnaire: VAN ASSCHE Julien

-Sont sortants et ne se représentent pas : RAMOS Vitorina

REMY Yvan

-Sont candidats: CALANDE Catherine

DOSSOGNE Nicolas

-Ont été élus: CALANDE Catherine

DOSSOGNE Nicolas

Conseil d'Administration 2012:

Président: VAN HEUGEN Paul

Secrétaire et vice-président: DOSSOGNE Nicolas

Trésorière: CALANDE Stéphanie

Relations Publiques: CALANDE Catherine

Responsable Service intérieure: FEROOZ Christian

Suppléant Service intérieur DECOTTIGNIE David

Responsable Fêtes: FORT Julien

Président d'Honneur: MOSSERAY Jean-Pierre

Past président, Président d'Honneur: REMY Yvan

VAN He gen Pau Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

19/02/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Déposé au Greffe du Tribunal

de Commerce de Lit-ge - division Namur

le 0 9 FFV. 2015

Pour léatttiffnar

N° d'entreprise : 4319.969.23

Dénomination

(en entier) : Frairie Royale des Masuis et Cotelis Jambois

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.i..

Siège : Parc Astrid,27 à 5100 Jambes

Obiet de l'acte : Assemblée Générale du vendredi 9 janvier 2015.

Elections:

-Sont sortants et rééligibles: CALANDE Catherine et DOSSOGNE Nicolas

-Sont candidats: CALANDE Catherine

DOSSOGNE Nicolas

-Ont été élus: CALANDE Catherine

DOSSOGNE Nicolas

Conseil d'Administration 2015:

Président: DEGEY Vincent

Secrétaire et vice-présidente: CALANDE Catherine

Trésorier: REMY Yvan (Commissionné)

Relations Publiques et vice-président: VAN HEUGEN Paul

Service Intérieur: DOSSOGNE Nicolas

' Suppéants Service Intérieur; EKCHIAN Martine

MOSSERAY Jean-Pierre (Commissionné)

Responsable Fêtes: FORT Julien

Suppléant Fêtes: CALANDE Stéphanie

Responsable Technique: RAMOS Vitorina (Commissionnée)

Président d'Honneur MOSSERAY Jean-Pierre

Past président, Président d'Honneur: REMY Yvan

VAN Heugen Paul Administrateur

Bilagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

le

Réservé au Moniteur belge

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N° d'entreprise : 4319.969.23

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Dénomination (en entier) : Fratrie Royale des Masuis et Cotelis Jambois

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Parc Astrid, 27 à 5100 Jambes

Objet de l'acte : Assemblée Générale du 14 janvier 2011.

Modifications des statuts:

Articlel

L'association dont le siège est établi à 5100 Jambes, arrondissement judiciaire de Namur, porte la dénomination "Frairie Royale des Masuis et Cotelis Jambois", association de fait fondée en 1960 par M. Jean Mosseray.

Article4

L'année d'activités commence le ler octobre et se termine le 30 septembre. L'exercice comptable commence le Zen janvier et se termine le 31 décembre. La cotisation annuelle est de 15¬ minimum et de 250¬ maximum. Tout membre qui ne paiera pas celle-ci pour le 30 novembre, sera démissionnaire. Sera également démissionnaire, tout membre effectif qui ne participera pas à la moitié plus une des répétitions et à la moitié plus une des sorties, sauf motif valable entériné par le Conseil d'Administration. Son costume lui sera réclamé et il ne lui sera loisible de réclamer le moindre dédommagement. Le secrétaire tiendra le relevé des présences. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de suspendre de ses activités, tout membre qui aurait commis un acte contraire aux buts poursuivis par le groupe. L'exclusion définitive ne pourra être prononcée que par l'Assemblée Générale (cfr article7).

Article6

Chaque année, l'assemblée générale se tiendra dans le courant du mois de janvier. L'ordre du jour sera envoyé aux membres fondateurs, effectifs et adhérents au moins une semaine avant la date fixée. Au cas où un membre aurait à cette date un empêchement quelconque, il lui est loisible de se faire représenter par procuration. Il la confiera au mandataire de son choix, étant attendu que chacun ne pourra être porteur que d'une seule procuration. A la demande des deux tiers des électeurs, une assemblée générale extraordinaire devra être convoquée. Sont éligibles les membres (fondateurs, effectifs et adhérents) participant depuis plus de deux ans aux activités du groupe et âgés de 18 ans au moins. Sont électeurs les membres (fondateurs, effectifs) participant depuis plus d'un an activement à la vie du groupe et âgés de 16 ans au moins. Tout membre qui souhaiterait voir un point quelconque à l'ordre du jour, devra en informer par écrit le président, au moins deux semaines à l'avance, en y précisant les motifs de sa démarche. Toute proposition signée d'un nombre de membres égal au vingtième de la liste annuelle, doit être portée à l'ordre du jour et sera adressée par recommandé au président, au plus tard quinze jours avant l'assemblée générale.

Articlel 1

Le mode d'élection est le suivant l'assemblée générale choisira à la majorité simple des personnes présentes ou représentées, trois administrateurs minimum. La majorité des voix s'obtient par la moitié des membres présents ou représentés (procuration valable cfr article 6) plus une voix. Un chiffre impair sera arrondi à l'unité suivante avant d'y ajouter la voix complémentaire. Les administrateurs élus se répartissent les différents postes. Si le Conseil d'Administration n'est pas au complet, ils pourront commisionner un membre à un poste vacant jusqu'à l'assemblée générale annuelle. Tout mandat ou commissionnement pourra être cassé par le Conseil d'Administration qui pourvoira éventuellement à son remplacement temporaire juqu'à l'assemblée générale annuelle.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

MOD 2.2

Volet B - Suite

Elections:

-Sont sortants et rééligibles: FEROOZ Christian

VAN HEUGEN Paul

-Est sortante et ne se représente pas : JOANNES Francine

-Sont candidats: DOSSOGNE Jean-François

FEROOZ Christian

FORT Julien

VAN HEUGEN Paul

-Ont été élus: FEROOZ Christian

FORT Julien

VAN HEUGEN Paul

Réservé au , Mo steur

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4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Conseil d'Administration 2011:

Président:VAN HEUGEN Paul

Secrétaire et vice-président DOSSOGNE Nicolas

Trésorière: CALANDE Stéphanie

Relations Publiques: REMY Yvan

Responsable service intérieur. FEROOZ Christian

Suppléant service intérieurDECOTIGNIE David

Responsable fêtes: FORT Julien

Suppléant fêtes: VAN ASSCHE Julien

Responsable techniques: RAMOS Vitorina

Président d'honneur MOSSERAY Jean-Pierre

Past président, président d'honneur REMY Yvan

Yvan REMY

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A n 'raren - Atnm at rinnakna

Coordonnées
FRAIRIE ROYALE DES MASUIS ET COTELIS JAMBOIS

Adresse
PARC ASTRID 27 5100 JAMBES

Code postal : 5100
Localité : Jambes
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne