FRANCOIS CHARLIER

Dénomination : FRANCOIS CHARLIER

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 558.840.457

Publication

18/08/2014

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R�serv� au J Moniteur belge

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D�nomination

(en entier) : Fran�ois CHARLIER

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

tros� Gnai-t: ou TRIBuNal

DE COMMERCE

D uEGE

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Pr. Le Greffier

Greffe

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13MS70NNAMlSR

Mao WORD 11.1

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 5080.SAINT-DENIS (LA BRUYERE), RUE DE LA SPAUMERIE, 32A

(adresse compl�te)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge Obietfs) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Pierre-Yves Erneux, Notaire de r�sidence � Namur, le cinq ao�t deux mille quatorze, d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent avant enregistrement, il r�sulte que

1.Monsieur CHARLIER Fran�ois Pierre Roger, n� � Namur, le vingt-deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-un, c�libataire, domicili� � 5080 Saint-Denis (La Bruy�re), rue de la Spaumerie, 32A.

2.La Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � PEETERS-WAUTIER �, dont le si�ge social est �tabli � 4500 Huy, rue du Rouge Foss�, 78, inscrite au Registre des personnes morales sous le num�ro d'entreprise 0424.893.454 et assujettie � la Taxe sur la Valeur Ajout�e sous le num�ro BE 424.893.454,

Soci�t� constitu�e sous la d�nomination � FONDERIE PEETERS-WAUTIER � aux termes d'un acte re�u par le notaire Jacques Randaxhe, ayant r�sid� � Fl�ron le 9 d�cembre 1983, publi� par extraits � l'Annexe au Moniteur belge du 30 d�cembre 1983, sous le num�ro 3171-5 ;

Soci�t� dont les statuts ont �t� modifi�s � plusieurs reprises, et notamment :

-En vue de l'adoption de la d�nomination actuelle aux termes de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire dont le proc�s-verbal a �t� dress� par le notaire Frantz Gilmant, � Huy, te 16 juillet 2009, publi� par extraits � l'Annexe au Moniteur belge du 7 ao�t suivant sous le num�ro 2009-08-07/0113988 ;

-Et pour la derni�re fois aux termes de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire dont fe proc�s-verbal a �t� dress� par le notaire Simon G�rard, � Huy, le 20 f�vrier 2014, publi� par extraits � l'Annexe au Moniteur belge du 11 mars suivant sous le num�ro 2014-03-1110059744 ;

Soci�t� repr�sent�e par son g�rant, Monsieur Fabien VAN VLODORP, n� � Li�ge, le vingt-deux janvier mil neuf cent soixante-deux, domicili� � 4500 Huy, rue du Rouge Foss�, 78, d�sign� � cette fonction aux termes de l'assembl�e g�n�rale tenue le 16 juillet 2009 dont question ci-dessus.

" Lesquels comparants, agissant en qualit� de fondateurs, ont requis le notaire soussign� d'aster authentiquement ce qui suit

-Ils d�clarent constituer entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination � Fran�ois CHARLIER �, dont le si�ge social sera �tabli � 5080 Saint-Denis (La Bruy�re), rue de la Spaumerie, 32A et au capital de deux cent vingt-deux mille euros (222.000,00 EUR), repr�sent� par deux cent vingt-deux (222) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, conf�rant les m�mes droits et avantages, d'un pair comptable de mille euros (1.000,00 EUR) chacune, num�rot�es de un (1) � deux cent vingt-deux (222).

" Cette somme de deux cent vingt-deux mille euros (222.000,00 EUR) repr�sente l'int�gralit� du capital

social qui se trouve ainsi int�gralement souscrit.

le rapport relatif � l'apport en nature, r�dig� par le r�viseur d'entreprises d�sign� par les fondateurs, contient:

les conclusions suivantes:

� Les v�rifications auxquelles nous avons proc�d�, conform�ment aux dispositions de l'article 219 du Code

des soci�t�s et dans le respect des normes de r�vision de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises du 7 d�cembre

2001 relative au contr�le des apports ont port� :

-sur l'identit� des apporteurs,

-sur l'objet de l'op�ration,

-sur l'identification de la soci�t�,

-sur la description des apports,

-sur les modes d'�valuation,

-sur la r�mun�ration accord�e en contrepartie.

Au terme de nos travaux de contr�le, nous sommes d'avis que :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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a. l'op�ration a �t� contr�l�e conform�ment aux normes �dict�es par l'Institut des Reviseurs d'Entreprises en mati�re d'apport en nature et plus particuli�rement l'avis du Conseil du 7 d�cembre 2001 ;

b. la description de chaque apport en nature r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart� ;

c. les modes d'�valuation de chaque apport adopt�s par les parties sont pertinents et raisonnables et sont appliqu�s de mani�re appropri�e pour d�terminer le nombre de parts � �mettre en contrepartie ;

d. les modes d'�valuation de chaque apport adopt�s par les parties conduisent � des valeurs d'apport qui correspondent au moins au nombre et au pair comptable des parts � �mettre en contrepartie.

Nous croyons utile de rappeler que l'usufruit apport� est li� � un cr�dit hypoth�caire non apport� � la soci�t� mais dont l'analyse n'a pas r�v�l� de risque d'�viction pour la soci�t� en fonction de la solvabilit� av�r�e des apporteurs,

Le rapport, portant sur une valeur incorporelle provisionnelle de 1 � , du mat�riel pour 15.300,00 � , du petit mat�riel de bureau pour 4.600,00 � , du mat�riel roulant pour 10.100 � , un usufruit � terme de 20 ans sur un rez de chauss�e professionnel pour 172.000 � ainsi que sur une cr�ance de 42.000 � desquels seront soustraits deux soldes de financement d'une valeur totale nette de 16.002,12 � , conduit � l'attribution suivante

-180 parts sociales sans d�signation de valeur nominale lib�r�es � concurrence de 100 % par apport en nature sont attribu�es � Monsieur Fran�ois CHARLIER,

-42 parts sociales sans d�signation de valeur nominale lib�r�es � concurrence de 100 % par apport en nature sont attribu�es � la soci�t� � PEETERS-WAUTIER �.

Le solde de 5.998,88 � sera inscrit au cr�dit d'un compte courant ouvert au nom de Monsieur Fran�ois CHARLIER dans la comptabilit� de la soci�t�.

L'organe de gestion est responsable de l'�valuation de la cr�ance ainsi que du nombre de parts � �mettre en contrepartie.

La description r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart�.

Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de la transaction, En d'autres termes, notre rapport ne consiste pas en une � faimess opinion �.

APPORT PAR MONSIEUR FRAN�OIS CHARLIER

1.Biens meubles description et conditions de l'apport :

al Description des biens

" L'universalit� des valeurs actives et passives, corporelles et incorporelles d�pendant du fonds de commerce li� � l'activit� d'architecte paysagiste que l'apporteur exploite en personne physique � 5080 Saint-Denis (La Bruy�re), rue de la Spaumerie, 32A, � l'exclusion des cr�ances et dettes de l'exploitation qui seraient le r�sultat de l'exploitation ant�rieure en personne physique, autres que celles qui seraient �ventuellement reprises ci-dessous.

" Ce fonds de commerce, dont il d�clare �tre propri�taire, a pour num�ro d'entreprise le 0861.061.971. L'apporteur est immatricul� � la TVA sous le num�ro BE 861.061.971.

" Cet apport entra�ne la cessation de l'activit� de l'apporteur sous le nom Fran�ois CHARLIER.

" Cet apport, effectu� sur base de la situation arr�t�e au 31 mars 2014.

" Le fonds de commerce comprend :

lia client�le et l'achalandage.

2�le droit de faire usage, pendant toute sa dur�e, de la d�nomination sous laquelle l'apporteur exploite

pr�sentement le fonds de commerce apport�, �tant convenu qu'en cas de dissolution de la soci�t� pour

quelque cause que ce soit, le droit de se servir de cette d�nomination reviendra, sans indemnit�, � Monsieur

Fran�ois CHARLIER ou � ses ayants cause ou ayants droit.

3�la propri�t� du mat�riel, de l'outillage, des agencements, du mobilier commercial, des installations de

bureau, archives et documents divers d�pendant du fonds de commerce apport� et servant � son exploitation,

des marchandises en stock, tel que le tout existe dans Ses locaux affect�s � cette exploitation.

Bien immeuble description, origine de propri�t�, statut administratif et conditions de l'apport

al Description du bien

-L'USUFRUIT pour une dur�e de vingt ann�es du bien immeuble suivant

COMMUNE DE LA BRUYERE 4EME DIVISION SAINT-DENIS

'La partie professionnelle, � savoir l'int�gralit� du rez-de-chauss�e (� l'exclusion du local comportant

l'escalier menant � l'�tage) de l'immeuble �rig� sur une parcelle de terrain sise rue de la Spaumerie 32A,

cadastr� d'apr�s extrait r�cent de la matrice cadastrale section B num�ro 761/M/2 pour une contenance de 25

ares 11 centiares,

'Ledit rez-de-chauss�e �tant compos� d'un espace de stockage, d'une chaufferie, de deux bureaux, d'un

hall d'entr�e, d'un vestiaire, d'une toilette s�par�e et d'une salle de douche.

Description du bien - Rappel de plans

" Tel que le fonds dudit bien est d�crit ainsi qu'il suit � l'acte de donation re�u par le notaire Valentine Demblon, � Saint-Servais, le 21 ao�t 2007, dont question dans l'origine de propri�t� qui suit

� COMMUNE DE LA BRUYERE Quatri�me division SAINT-DENIS

Une parcelle de terrain sise en lieu-dit � Beulotte �, � front de la Rue de la Spaumerie, paraissant cadastr�e selon extrait de matrice cadastrale dat� du douze juillet deux mil sept, Section B, num�ro 761 F2, pour partie, savoir une contenance de vingt-six ares quinze centiares cinquante-cinq d�cimilliares (26a 15ca 55dma) � prendre dans ladite parcelle, telle que celle-ci est d�limit�e selon le plan de mesurage dress� par le g�om�tre-expert, Monsieur MOURMAUX, � Floreffe, en date du vingt-huit d�cembre deux mille six, dont un exemplaire

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est rest� annex� � l'acte de renonciation � usufruit et partage entre les consorts MARCHAND re�u par le notaire soussign�e en date du trois avril deux mille sept �.

" Etant entendu qu'aux termes d'un acte re�u par le notaire Erneux soussign� le 24 juillet 2009, transcrit au bureau des Hypoth�ques de Namur le 30 juillet suivant, d�p�t 45-T-3010712009-09139, Monsieur Fran�ois CHARLIER a conc�d� � la SPRL � PEETERS-WAUTIER �, associ�e pr�qualifi�e, un droit de superficie pour une dur�e de quinze (15) ann�es ayant pris cours le ter ao�t 2009 pour se terminer de plein droit le 31 juillet 2024, sauf prorogation, sur le bien suivant :

� [COMMUNE DE LA BRUYERE Quatri�me division SAINT-DENIS]

La parcelle de terrain, d'une superficie de un are cinq centiares, reprise sous teinte bleue, � prendre dans un plus grand ensemble immobilier, sise en lieu-dit � Beulotte �, cadastr�e section B, num�ro 761 F2, pour une contenance de vingt-six ares seize centiares (26 a 16),

Division verticale : Cette parcelle est mieux d�crite au plan de mesurage et bornage dress� par Monsieur Emmanuel SERA, g�om�tre expert immobilier, le vingt-deux juillet deux mille neuf, dont un exemplaire orignal demeurera annex� aux pr�sentes �.

R�mun�ration des apports Lib�ration des parts sociales

" En r�mun�ration des apports en nature ainsi effectu�s par Monsieur Fran�ois CHARLIER, d'une valeur nette de cent quatre-vingt-cinq mille neuf cent nonante-huit euros quatre-vingt-huit cents (185.998,88 EUR) telle que d�termin�e dans le rapport du r�viseur d'entreprises ci-annex�, il lui est attribu�, ce qu'il accepte express�ment :

-cent quatre-vingt (180) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, d'un pair comptable de mille euros (1.000,00 EUR) chacune, enti�rement lib�r�es ;

-une cr�ance � l'encontre de la soci�t�, par l'inscription � un compte courant ouvert en sa faveur dans les comptes de la soci�t�, pour un montant de cinq mille neuf cent nonante-huit euros quatre-vingt-huit cents (5.998,88 EUR),

APPORT PAR LA SPRL � PEETERS-WAUTIER �

Description des biens apport�s

'La SPRL � PEETERS-WAUTIER �, repr�sent�e comme pr�cis� ci-dessus, d�clare faire apport � la pr�sente soci�t� de la cr�ance certaine liquide et exigible qu'elle d�tient � l'encontre de Monsieur Fran�ois CHARLIER, telle que d�crite dans le rapport de Monsieur le R�viseur ci-annex�, la cr�ance �tant apport�e � concurrence d'un montant de quarante-deux mille euros (42.000,00 EUR), cet apport �tant effectu� avec effet � la date du 1 er avril 2014.

" Conform�ment � l'article 1690 du Code civil, Monsieur Fran�ois CHARLIER pr�qualifi�, d�biteur c�d�, reconna�t pour autant que de besoin �tre inform� de cette cession, de sorte qu'il ne pourra plus se lib�rer valablement qu'� l'�gard de la SPRL � Fran�ois CHARLIER � pr�sentement constitu�e.

R�mun�ration de l'apport Lib�ration des parts sociales

" En r�mun�ration de l'apport en nature ainsi effectu� par la SPRL PEETERS-WAUTIER, d'une valeur de quarante-deux mille euros (42.000,00 EUR), il lui est attribu�, ce qu'elle accepte express�ment par son repr�sentant pr�nomm� quarante-deux (42) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, d'un pair comptable de mille euros (1.000,00 EUR) chacune, enti�rement lib�r�es.

STATUTS

TITRE I : DENOMiNATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Article 1 : D�nomination

1.1.La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � Fran�ois CHARLIER �,

1.2.Dans tous les actes, annonces, publications et autres pi�ces �manant de la soci�t�, la raison sociale sera pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des initiales "SPRL" ou de ces mots �crits en toutes lettres "Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e", avec l'indication du si�ge social, du ou des num�ros d'entreprise, suivies de l'indication du ou des si�ges du tribunal de commerce dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge social.

Article 2 : Si�ge social

2.1,Le si�ge est �tabli � 5080 Saint-Denis (La Bruy�re), rue de la Spaumerie, 32A.

2.2.11 peut �tre transf�r� dans l'ensemble du territoire de la Belgique, par simple d�cision de l'organe de g�rance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification aux statuts qui en r�sulte.

2.3.La soci�t� pourra par simple d�cision dudit organe, �tablir des succursales ou agences en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : Objet social

3.1.La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, ou en association avec des tiers, �galement par sous-traitance,

-la conception, la cr�ation et l'entretien de tous parcs, jardins, espaces verts ext�rieurs ou int�rieurs, priv�s ou publics, d'agr�ment ou autres ; tous travaux immobiliers ou mobiliers relatifs � l'environnement, � l'urbanisme, l'am�nagement du territoire, la cr�ation ou l'entretien d'espace paysagers, � l'�puration des eaux ;

-l'explcitation d'une entreprise de jardinage et d'am�nagement paysager ; l'entreprise de tous travaux de jardinage au sens le plus large du terme ; la plantation, la taille, l'entretien, l'abattage et l'�lagage de haies, arbres et arbustes ; la pose et l'entretien de cl�tures ; la conception, la cr�ation, l'entretien et le nettoyage des all�es et des acc�s, ainsi que des terrasses et jardins suspendus au sens large ; la conception, la cr�ation, l'entretien et le nettoyage de piscines, bassins, �tangs et pi�ces d'eau au sens large, ainsi que de leurs abords ;

-tous travaux de terrassement (creusement, comblement, nivellement, ouverture de tranch�es,.,.), de cl�ture, de pavages divers ; tous travaux de ma�onnerie et d'�clairage ; tous travaux de ferronnerie,

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construction, placement et r�paration de portails, pi�ces sp�ciales sur mesure, ainsi que tous travaux de menuiserie et de r�alisation, placement, r�paration de pi�ces et ouvrages en bois (abris de jardin, terrasses, bardages, jeux, carports,...) ;

-la vente en gros ou en d�tail, l'achat, la location � court terme ou � long terme, l'importation, l'exportation, la commercialisation, le pr�t � court ou � long terme, de tous v�g�taux, graines et engrais g�n�ralement quelconques ; la commercialisation d'objets de d�coration, d'ustensiles, de petits ou gros outillages, de pots, de cache-pots, de mat�riel divers en rapport avec le jardin ou l'habitat, de l'ornementation et de la d�coration florale ;

-l'achat et la vente de mobiliers d'int�rieur et d'ext�rieur tels meubles de jardin et de tous accessoires de jardinage ainsi que l'installation de mobiliers de jardin ;

-l'entretien, la r�novation, les travaux de r�parations, d'embellissements, de renouvellement et de modernisation, et la maintenance de tous les types d'ouvrages d'art, de biens immeubles, et plus g�n�ralement toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement aux secteurs des travaux publics et priv�s du b�timent ;

-la production dans ses diff�rentes composantes (�conomiques, culturelles, ...), la culture, le commerce, l'achat et la vente de toutes plantes, plantations, qu'elles soient vertes ou fleuries, d'arbres et d'arbustes de d�coration ou autres, ainsi que l'exp�rimentation � partir de celles-ci ;

-toute forme de mise � disposition (location, pr�t,...) et le transport de plantes et plus g�n�ralement, de mat�riel et objets de d�coration ou de r�ception en rapport avec !es plantes ou le jardin;

-toutes fonctions de consultance et/ou de service li�es aux domaines pr�cit�s, le conseil, la formation, l'expertise technique, l'assistance, la prestation de services et l'intervention en tant qu'interm�diaire commercial dans les domaines pr�cit�s.

3.2.Elle peut accomplir son objet de toutes mani�res et suivant les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es, et notamment, � travers l'exercice de mandat au sein de personnes morales, en qualit� d'organe ou non. La soci�t� a �galement pour objet la prestation de services sous quelque forme que ce soit ; la consultance, l'assistance, la d�tention et la gestion de participation dans d'autres soci�t�s de droit belge ou �tranger, quelle que soit leur frome juridique ; l'interm�diation �conomique ou commerciale internationale ; l'achat, la vente, l'importation, l'exportation de marchandises diverses.

3.3. Elle peut faire, tant pour elle-m�me que pour compte de tiers, tous actes et op�rations financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation, notamment sans que la d�signation soit limitative; pr�ter, emprunter, hypoth�quer, acqu�rir ou c�der tous brevets, patentes, licences, marques; s'int�resser par voir d'apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, d'achat d'actions ou autres valeurs, ou par toutes autres voies dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations existantes ou � cr�er, dont l'objet est identique, analogue, similaire ou connexe � tout ou partie de celui de la pr�sente soci�t�, exercer la g�rance d'autres soci�t�s.

3.4. Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des tiers � des soci�t�s affili�es ainsi que le cas �ch�ant, exercer toutes fonctions pou mandats dans d'autres personnes morales, en qualit� d'organe ou non.

Article 4 : Dur�e

" La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE il : CAPITAL SOCIAL - PARTS

Article 5 : Capital social

" Le capital social est fix� � deux cent vingt-deux mille euros (222.000,00 EUR), repr�sent� par deux cent vingt-deux (222) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de un (1) � deux cent vingt-deux (222) et conf�rant les m�mes droits et avantages, enti�rement lib�r�es lors de la constitution,

TITRE IIi : ADMINISTRATION -- SURVEILLANCE

Article 10 : G�rance

10.1.La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, r�mun�r�s ou gratuits, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

10.2.L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

Article 11 : R�mun�ration

11.1.Si l'assembl�e g�n�rale ie d�cide, tout g�rant est susceptible de pr�tendre � un traitement dont le chiffre et le mode de paiement sont d�termin�s, en accord avec le g�rant int�ress�, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

11,2.Cette r�mun�ration peut �tre mensuelle, trimestrielle ou annuelle, ex�cut�e en argent ou en nature, notamment par la mise � disposition gratuite de logement(s), v�hicule(s), consommables, �nergies ou autres, dont le co�t est support� en tout ou partie par la soci�t�. Dans ce contexte, la soci�t� peut �galement d�cider que le montant de l'avantage de toute nature, en ce compris celui de l'intervention �ventuelle du g�rant (dans le co�t de cet avantage), pourra faire l'objet d'une inscription au compte-courant � actif/passif � du dirigeant (tel qu'ouvert en ses comptes sociaux).

11.3.Ce traitement peut �tre modifi� � tout moment par d�cision de l'assembl�e g�n�rale arr�t�e aux m�mes conditions, Tout traitement demeure maintenu de plein droit jusqu'� nouvelle d�cision accept�e express�ment ou tacitement par le g�rant concern�.

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11.4.Les frais de d�placement et autres d�bours expos�s par la g�rance pour le service de la soci�t� sont rembours�s par celle-ci sur simple production d'un justificatif, � moins qu'une convention extra-statutaire n'en d�cide autrement.

11.5.Ces traitements et frais seront port�s aux frais g�n�raux. Si l'assembl�e g�n�rale le d�cide, la g�rance a droit � titre de tanti�mes, � une fraction des b�n�fices sociaux.

Article 12 : Pouvoirs

12.1.La g�rance peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale et elle repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

12.2.Chaque g�rant est pl�nipotentiaire dans les limites pr�vues par la loi, � moins que la d�cision de nomination ne comporte une r�serve dont les effets sont, sauf � l'�gard des tiers de mauvaise foi, Limit�s � la sph�re interne.

12.3.La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un officier public ou minist�riel et en justice, par chaque g�rant, � moins que la d�cision de nomination ne comporte une r�serve dont les effets sont, sauf � l'�gard des tiers de mauvaise foi, limit�s � la sph�re interne.

12.4.Dans tous les actes engageant la responsabilit� de la soci�t�, la signature du ou des g�rants et des autres agents doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la qualit� en vertu de laquelle ils agissent,

12.5.Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante de la soci�t�, la premi�re est oblig�e de d�signer parmi ses associ�s, administrateurs, g�rants ou travailleurs, une ou exceptionnellement, plusieurs personnes physiques, en qualit� de � repr�sentant permanent � conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s, Ce repr�sentant permanent est nomm� jusqu'� la d�signation de son successeur. La preuve de l'acceptation de cette mission est �tablie par �crit ou d�duite de la volont� claire du repr�sentant permanent. Cette nomination, de m�me que le contr�le de l'exercice de la mission du repr�sentant permanent sont le fait de l'organe de gestion. Le repr�sentant permanent a individuellement ou conjointement, s'ifs sont plusieurs, le pouvoir exclusif de repr�senter la soci�t� g�rante pour tous les actes relatifs � cette administration. Si dans l'exercice de ce pouvoir, le repr�sentant permanent rencontre un conflit d'int�r�ts au sens o� l'entend le Code des soci�t�s, il est tenu d'observer l'article 14 des pr�sentes.

12.6.En cas de cessation de ses fonctions par suite d'un d�c�s ou d'une d�mission, ou en cas d'interruption temporaire par suite d'une incapacit� physique ou mentale, m�me temporaire, le g�rant est remplac� de plein droit par un g�rant suppl�ant, nomm� pour une dur�e limit�e ou illimit�e. Le mandat du g�rant suppl�ant est gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Article 13 : Mandats sp�ciaux

" Le g�rant ou s'ils sont plusieurs, les g�rants agissant conjointement, peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire repr�senter, sous leur responsabilit�, par un ou des mandataires de leur choix, employ�s ou non de la soci�t�, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni g�n�raux, ni permanents, sauf s'il s'agit de procuration bancaire.

Article 14 : Opposition d'int�r�ts

14.1.Le membre d'un coll�ge de gestion qui a, directement ou indirectement, un int�r�t oppos� de nature patrimoniale � une d�cision ou � une op�ration soumise au coll�ge de gestion est tenu de se conformer aux articles 259 � 261 du Code des soci�t�s.

14.2.S'il n'y a qu'un g�rant et qu'il se trouve plac� dans cette opposition d'int�r�ts, il en avise par �crit chacun des associ�s, en sollicite l'autorisation n�cessaire, tout en leur proposant le nom d'une personne qui interviendra en qualit� de mandataire ad hoc pour compte de la soci�t�, en leur signalant que ceux qui s'abstiennent de r�pondre end�ans les huit jours seront r�put�s avoir donn� leur agr�ation; l'autorisation est donn�e ou refus�e � l'unanimit� des voix, hormis celle du g�rant.

14.3.Si la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, il pourra prendre la d�cision ou conclure l'op�ration � charge de rendre sp�cialement compte de celle(s)-ci dans un document � d�poser en m�me temps que les comptes annuels. Il en sera de m�me des contrats conclus entre lui et la soci�t�, sauf en ce qui concerne les op�rations courantes conclues dans des conditions normales.

Article 15 : Inventaire et comptes annuels

" Chaque ann�e, le ou les g�rants dressent un inventaire et �tablissent fes comptes annuels ainsi que, si besoin est, un rapport dans lequel ils rendent compte de leur gestion conform�ment aux articles 94 � 96 du Code des soci�t�s.

Article 16 : Surveillance

" La surveillance de la soci�t� est exerc�e par les associ�s. Chaque associ� poss�de individuellement les

pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La

r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t�

mise � sa charge par d�cision judiciaire,

TITRE IV : ASSEMBLEES GENERALES

Article 17 : Assembl�e g�n�rale annuelle

17..1.L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tiendra le troisi�me vendredi du mois de mai � dix-huit

heures de chaque ann�e au si�ge social,

17.2.L`assembl�e g�n�rale peut en outre �tre convoqu�e de la mani�re pr�vue par la loi chaque fois que

l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Article 19: Quorum de vote et de pr�sence

L'assembl�e g�n�rale statue aux quorums fix�s par la loi.

Article 23 : Repr�sentation et droit de vote

Volet B - Suite

}

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

23.1.Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre associ� porteur d'une procuration �crite. Toutefois, les mineurs ou les interdits peuvent �tre repr�sent�s par un tiers non associ� et les personnes morales, par un mandataire non associ�. De plus, l'associ� unique doit n�cessairement assister � l'assembl�e. II ne peut �tre repr�sent� par procuration.

23.2.Chaque part sociale ne conf�re qu'une seule voix.

TITRE V ; EXERCICE SOCIAL - BILAN - REPARTITiON

Article 24 : Exercice social, inventaire, affectation des b�n�fices et r�serves

24.1.L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. 24.21e premier janvier de chaque ann�e, la g�rance dressera un inventaire et �tablira les comptes annuels conform�ment aux articles 92 et suivants du Code des soci�t�s ou toute disposition y tenant lieu.

24.3.Sur te b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent affect�s � la formation de la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale e atteint dix pour cent du capital. Il redevient obligatoire si pour une cause quelconque la r�serve vient � �tre entam�e. Le surplus sera r�parti entre les associ�s au prorata de leur part du capital. Toutefois, l'assembl�e pourra d�cider que tout ou partie de ce surplus sera affect� � des pr�visions, r�serves, reports � nouveau, ou employ� en tout ou en partie � des gratifications � la g�rance ou au personnel. Il est pr�cis� que le b�n�fice net est le r�sultat de l'exercice apr�s amortissement et r�mun�rations de la g�rance.

Article 25 ; Dividendes

'La mise en payement des dividendes a lieu annuellement aux �poques fix�es par l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

TITRE VI : DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 26 : Dissolution

26.1.En cas de dissolution pour quelque cause que ce soit, l'assembl�e a le droit le plus �tendu, dans les limites pr�vues par la loi, pour d�signer le ou les liquidateurs, requ�rir la confirmation judiciaire de leurs nominations, d�terminer leurs pouvoirs et �moluments et fixer le mode de liquidation. Les pouvoirs de l'assembl�e subsistent pendant la liquidation.

26.2.Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

.Ensuite les comparants d�clarent prendre les dispositions transitoires suivantes, qui n'auront d'effet qu'� partir du moment o� la soci�t� acquerra la personnalit� morale � savoir � partir du d�p�t d'un extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce.

1. Cl�ture du premier exercice social

'Le premier exercice social prend cours le jour o� elle acquiert la personnalit� morale et sera cl�tur� te

trente et un d�cembre deux mille quatorze.

2. Premi�re assembl�e annuelle

" La premi�re assembl�e annuelle sera tenue en deux mille quinze.

4. Composition des organes

4.1.Monsieur Fran�ois CHARLIER, pr�qualifi�, est nomm� � l'unanimit� aux fonctions de "g�rant" pour une

dur�e illimit�e ; il accepte.

Son mandat n'est pas r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

4.2.�tant donn� qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi que pour son premier exercice, la soci�t�

r�pond aux crit�res repris � l'article 141 juncto 15 du Code des soci�t�s, les comparants d�cident de ne pas

nommer de commissaire.

4.3.Monsieur Fabien VAN VLODORP est d�sign� en qualit� de g�rant suppl�ant pour une dur�e

ind�termin�e, sous r�serve de son acceptation. Son mandat n'est pas r�mun�r�, sauf d�cision contraire de

l'assembl�e g�n�rale.P OUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME :

D�pos� avant enregistrement de l'acte, et en m�me temps: exp�dition comprenant attestation bancaire,

procuration, rapport du r�viseur, rapport du fondateur.

Le Notaire Pierre-Yves Erneux, � Namur.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/04/2015

��Mod 2.1

Copie � publire aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�posa au c,rette du Triburidi de Commerce de Li�ge - division Nam�

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1e 0 7 AVR. 2015 ~- ~

Pour le Greffiez .;.~

1111111 [611111111

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 08C1.0C1.071 b Sq> . Q,4 o. Lt5~

D�nomination

(en entier) : "Fran�ois CHARLIER"sprl

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue de la Spaumerie, 32e -5081 Sait-Denis-Bovesse

Obiet de l'acte : Quasi-apport

D�p�t du rapport revisoral de quasi-apport �tabli en application de l'article 220 du Code des soci�t�s et du rapport du g�rant �tabli en application de l'article 222 du Code des soci�t�s,

Fran�ois CHARLIER

G�rant

D�pos� en m�me temps:

"Rapport revisoral de QUASI-APPORT (art. 220 du Code des soci�t�s)" "Rapport du G�rant (art. 222 du Code des soci�t�s)"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 15.05.2015, DPT 31.08.2015 15506-0236-016

Coordonnées
FRANCOIS CHARLIER

Adresse
RUE DE LA SPAUMERIE 32A 5080 LA BRUYERE

Code postal : 5080
Localité : Emines
Commune : LA BRUYÈRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées FRANCOIS CHARLIER

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FRANCOIS CHARLIER