HAN FORME ASBL

Association sans but lucratif


Dénomination : HAN FORME ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.570.272

Publication

21/05/2014
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(en entier) : HAN FORME

(en abrégé);

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DE L'AUJOULE, 24 - 5580 ROCHEFORT

Objet de l'acte : RECTIFICATION ACTE DE CONSTITUTION

(extrait de l'acte de constitution de 10 Décembre 2013)

Le dépôt électronique le 20 janvier 2014 via e-greffe et publié au moniteur belge le 22/01/2014 avec la référence *14300777* a bien été accepté mais n'était pas complet.

Dans le but de compléter les données de l'ASBL Han Forme, le conseil d'administration a pris la décision de publier l'acte de constitution dans son entierté.

STATUTS

Le 10 Décembre 2013, entre

-Madame Tara Anciaux, née le 4 février 1980 à Watermael Boitsfort, domiciliée rue de l'Aujoule 24 à 5580 Eprave (Rochefort)

-Madame Tania Leboutte, née le 16/08/1972 à Aye, domiciliée avenue de Ninove 216 à 5580 femelle (Rochefort)

-Mademoiselle Alyssa Sylvestre, née le 28/06/1995 à Aye, domiciliée avenue de Ninove 216 à 5580 ,femelle (Rochefort)

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts une association sans but

lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER: Dénomination, siège social

Article 1  L'association est dénommée : Han Forme asbi

Article 2  Son siège social est établi Eprave (Rochefort) rue de l'Aujoule 24, dans l'arrondissement

judiciaire de Dinant

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE II : But, durée

Article 3  L'association a pour but(s) :

la promotion du sport accessible pour tous pour les disciplines suivantes : Zumba, Aérobic, Step, Stretching,

Fit Bail, Body Step, Aqua Zumba, zumba kid, Seniors

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut, notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

L'association est constituée en dehors de tout caractère politique ou confessionnel.

Mentionner sur la dernière page du Blet B : Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

M0D2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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aympy. *edam DINANT

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Greffe

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N° d'entreprise : 0544.570.272

ii lagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Article 4 -- L'association a une durée illimitée.

TITRE III : Membres

Article 5 -- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis par décision de

l'Assemblée Générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7  Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa prochaine réunion. La décision du conseil d'administration, peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienfaisance.

TITRE IV : Cotisations

Article 9  Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cents euros.

TITRE V : Assemblée générale

Article 10  L'assemblée générale est tenue le premier mardi de mois de septembre chaque année et elle est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 -- Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuel ;

4° d'exercer tout autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 12  Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI : Conseil d'administration

Article 14  L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, saut lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présents ou représenté.

M00 2.2

Volet B - Suite

Article 15  La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16  Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier etlou un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s'il est nommé, ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17  Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19  Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de ' l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non. A défaut la gestion journalière de l'association est assurée par le Président.

Article 20  Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, seul ; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Article 21  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII  Dispositions diverses

Article 22  L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par" exception, le premier exercice débutera le 10 décembre 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2014

Article 23  Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24  lin cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 25 -- L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de quatre années :

-Madame Tara Anciaux, née le 4 février 1980 à Watermael Boitsfort, domiciliée rue de l'Aujoule 24 à 5580 Eprave (Rochefort) RN 80020430904

-Madame Tania Leboutte, née le 16/08/1972 à Aye, domiciliée avenue de Ninove 216 à 5580 Jemelle (Rochefort) RN 72081600615

qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil et désignent, à l'unanimité, pour la durée de

leur mandat, en qualité de :

Président : Tara Anciaux

Trésorier : Tania Leboutte

Dépsoé en même temps, acte de constitution

ANCIAUX TARA - Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Mdeiteur

belge

22/01/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Han Forme asbl, la promotion du sport accessible à tous,pour les disciplines suivantes: aérobic, zumba, step, stretching, fit ball, body step, gym séniors, zumba kid, aqua zumba. L'asbl est cofondée par Tara Anciaux et Tania Leboutte, administrateurs.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : han forme asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Aujoûle,Eprave 24

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14300777*

Volet B

0544570272

5580

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rochefort (Eprave)

Greffe

Déposé

20-01-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HAN FORME ASBL

Adresse
RUE DE L'AUJOULE 24 5580 EPRAVE

Code postal : 5580
Localité : Eprave
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne