HORS PISTE

Association sans but lucratif


Dénomination : HORS PISTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 873.931.594

Publication

14/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination

(en entier) : Hors Piste

Forme juridique :

Siège : rue du Treux, 27 à 5580 Eprave

N° d'entreprise : 873.931.594

Objet de l'acte : Modification des statuts

1. Démission de Valérie Marloye.

2. Déménagement du siège social:

Ancienne adresse: rue du Treux 27 à 5580 Eprave

Nouvelle adresse: rue Paul Dubois 15 à 6920 Wellin

3. Modification de l'article 2, 6 & 9 des statuts de constitution:

Le conseil d'administration propose de modifier les articles 2, 6 & 9 des statuts de constitution comme suite :

ARTICLE 2 : Adresse du siége social

Ancien texte :

« Le siége social de l'association est établi à

Rue : rue des Ardennes n°61

Code postal 5580 Localité : Villers-sur-Lesse

Pays Belgique

, dans l'arrondissement judiciaire de : Dinant

Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire précité.

Le siège social de l'association pourra être modifié sous réserve d'être approuvée par l'assemblée générale à la simple majorité des 2/3 » ,

Pour rappel : Cette article a été modifié le 17 février 2006 par dépôt au Greffe du tribunal. La modification apportée fut les suivantes :

« 5. Déménagement du siège social de l'asbl Hors Piste :

ancienne adresse : rue des Ardennes, 61 à 5580 Villers-sur-Lesse

nouvelle adresse : rue du Treux, 27 à 5560 Eprave »

Nouveau texte :

« Le siége social de l'association est établi à

Rue : rue des Paul Dubois, 15

Code postal 6920 Localité : Wellin

Pays Belgique

, dans l'arrondissement judiciaire de : Neufchateau

Mentionner sû là dërnière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire précité.

Le siège social de l'association pourra être modifié sous réserve d'être approuvée par l'assemblée générale à la simple majorité des 2/3 ».

ARTICLE 6 : Membres effectifs et adhérents

Ancien texte :

« Sont membres :

Les signataires des présents actes,

Toute personne physique ou morale qui, parrainée par deux membres depuis plus d'un an (clause de temporalité en vigueur un an après la déclaration officielle de l'association) est admis par le conseil d'administration si le vote secret réunit l'unanimité des voix.

Sont membres adhérents :

Toute personne physique ou morale qui, vu son lien avec l'association, est parrainée par deux membres depuis plus d'un an (clause de temporalité en vigueur un an après la déclaration officielle de l'association) est admise par décision du conseil d'administration réunissant l'unanimité des voix.

Ce tiers ne sera membre à part entière qu'après avoir été admis par l'organe compétent au sein de l'association et après avoir satisfait au versement de la cotisation.

Les demandes d'adhésion doivent être adressées exclusivement par écrit au conseil d'administration, avec mention du nom, prénom, numéro national, adresse ou, s'il s'agit d'une personne morale, de la dénomination, de la forme juridique et de l'adresse du siége social du demandeur et mention des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en considération en tant que membre ou membre adhérent. Le conseil d'administration statue à l'unanimité sur l'adhésion au plus tard dans les trois mois sur la demande et informe le demandeur par écrit.

S'il refuse l'adhésion d'un candidat membre ou membres adhérents, le conseil d'administration n'est pas dans l'obligation de communiquer sa motivation au demandeur. Aucun appel contre sa décision n'est possible

Nouveau texte :

« Sont membres :

Les signataires des présents actes,

Toute personne physique ou morale qui, parrainée par deux membres depuis plus d'un an (clause de temporalité en vigueur un an après la déclaration officielle de l'association) est admis par le conseil d'administration si le vote secret réunit l'unanimité des voix.

Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui satisfont aux obligations d'affiliation définies et imposées par le conseil d'administration.

Ce tiers ne sera membre à part entière qu'après avoir satisfait au versement de la cotisation.

Si le Conseil d'administration refuse l'adhésion d'un candidat membre ou membres adhérents, le conseil d'administration n'est pas dans l'obligation de communiquer sa motivation au demandeur. Aucun appel contre sa décision n'est possible ».

ARTICLE 9  Démission des membres

Ancien texte :

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Réservé

au

Moniteur

itelge

MOD 2.0

Volet B - Suite

« Chaque membre ou membre adhérent peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration ».

Nouveau texte :

« Chaque membre ou membre adhérent peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi d'une lettre recommandée ou d'un email au conseil d'administration ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HORS PISTE

Adresse
RUE DU TREUX 27 5580 EPRAVE

Code postal : 5580
Localité : Eprave
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne