HORTIFORUM

Dénomination : HORTIFORUM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 449.962.115

Publication

20/03/2015

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

III 1j1.1101j1.1j1,111111 II

D�pos� au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge -division Namur

le i o MARS 2015

Poureeftiffier

Ne d'entreprise : 449.962.115

D�nomination

(en entier) : HORTIFORUM ASBL

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans dut Lucratif

Si�ge : - 5030 Gembloux

Objet de l'acte : Modification statutaire

Statuts ASBL

HORTIFORUM ASBL

5030 Gembloux

Num�ro d'identification : 6303/93

Les soussign�s :

le Mme Boutera, Aicha, rue des Ragayets 44, 4042 LIERS, n�e � Mohammedia, le 14/11/1958 ;

2e Mme Denet, Nicole, Livingstonelaan 38, 3080 Tervuren, n�e � Namur, le 15/11/1959 ;

3e M. Javaux, Benoit, rue Morivaux 16b, 5190 Spy, n� � Namur, le 23/05/1960

4e Mme Lebrun, Anne, rue Gaston Delvaux 9, 1450 Chastre, n�e � La Hestre, le 19/05/1958 ;

5e M. Paulus, L�on, rue de Bricqniot 167, 5002 Saint-Servais, n� � Wierde, le 18/01/1952 ;

6e M, Roggemans, Joseph, rue Cherave 177, 4500 Huy, n� � Halle le 15/04/1944 ;

7e M, Toussaint, Andr�, rue Gaston Delvaux 9, 1450 Chastre, n� � Bruxelles, le 0710911956.

d�nomm�s membres associ�s

Titre I - Constitution, d�nomination, si�ge social, objet, dur�e

Article 1

Le 28 janvier 1993 est constitu�e l'association sans but lucratif "Hortiforum". Suite � l'Assembl�e g�n�rale du 27 janvier 2015, le si�ge social est transf�r� au Chemin de la Sib�rie 4 � 5030 Gembloux et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Namur. Le si�ge peut �tre transf�r� en tout autre lieu en Belgique, sur d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 2

L'association a pour objet toute action en faveur du d�veloppement et la modernisation de l'horticulture,

ainsi que la protection de l'environnement et la conservation de la nature.

Article 3

L'association peut organiser ses activit�s sans limite de territoire. Pour ce faire, elle mettra en oeuvre tous

les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet,

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle pourra �tre dissoute, en tout temps, selon les

formes l�gales et statutaires,

Titre Il - Membres, admission, d�mission, exclusion, responsabilit�

Article 5

l MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'association est compos�e des membres associ�s, Le nombre de membres associ�s ne peut �tre inf�rieur � trois pendant un exercice complet. En adh�rant aux pr�sents statuts, chaque membre s'interdit tout acte ou omission pr�judiciable � l'association ou de nature � porter atteinte � l'honneur de celle-ci et de ses membres,

Sont membres associ�s

-Les comparants du pr�sent acte

-Toute personne physique ou morale reoommand�e et accept�e par le Conseil d'administration. La d�cision du Conseil d'administration est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Article 6

La qualit� des membres associ�s et les droits y aff�rents ne peuvent se c�der ni �tre transf�r�s, m�me par

succession,

Article 7

L'Assembl�e g�n�rale peut exiger des membres associ�s une ootisation dont le montant maximum ne peut exc�der deux cent cinquante euros. Dans ce cas, tout membre non en r�gle de cotisation, nonante jours apr�s rappel, par lettre recommand�e, est consid�r� comme membre d�missionnaire,

Article 8

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par lettre au Conseil d'administration. N�anmoins, toute d�mission ne sera effective que si le membre d�missionnaire est d�gag� par le Conseil d'administration de tous ses devoirs et obligations qu'il aurait pu contracter envers l'association et ses tiers.

Article 9

L'Assembl�e g�n�rale des membres associ�s peut, pour faute grave, voter � majorit� des 2/3 des membres pr�sents l'exclusion d'un membre, sur proposition du Conseil d'administration qui peut prendre des mesures provisoires de suspension.

Article 10

Le membre n'a aucun droit personnel sur le fonds social. De m�me, le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social. En outre, il ne peut pr�tendre au remboursement de toute cotisation vers�e et ne peut r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Article 11

Les membres ne contractent aucune responsabilit� personnelle relative aux engagements de l'association,

Titre (li - Assembl�e g�n�rale

Article 12

L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association et est compos�e de tous les membres

associ�s. Elle est pr�sid�e par l'administrateur d�l�gu� ou, en son absence, par l'administrateur le plus �g�.

Article 13

L'Assembl�e g�n�rale se r�unit en Assembl�e g�n�rale ordinaire au moins une fois par an, durant le premier semestre, sur convocation �crite adress�e � tous les membres associ�s. Cette convocation se fait par lettre ordinaire, au moins quinze jours avant la date de r�union. La convocation stipulera pr�cis�ment les points port�s � l'ordre du jour,

Article 14

L'association peut �tre r�unie, sur convocation �crite, en Assembl�e g�n�rale extraordinaire, chaque fois que l'int�r�t de l'association le r�clame, par d�cision du Conseil d'administration ou � la requ�te introduite par au moins un cinqui�me des membres associ�s.

Article 15

Les attributions de l'Assembl�e g�n�rale sont les suivantes

-modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association;

-nommer et r�voquer les administrateurs;

-nommer l'administrateur d�l�gu�

-d�terminer les responsabilit�s sp�cifiques de chaque administrateur dans l'exercice de son mandat;

-approuver les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant;

-nommer et r�voquer les membres associ�s;

-prononcer l'exclusion d�finitive d'un membre;

-exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts,

Toutes les d�cisions prises par l'Assembl�e g�n�rale seront communiqu�es, par �crit, � tous les membres.

Volet B - Suite

-

Article 16

Les Assembl�es g�n�rales ne peuvent valablement d�battre que des points port�s � l'ordre du jour.

Article 17

Les Assembl�es g�n�rales ordinaires et extraordinaires sont valablement constitu�es, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, hormis les dispositions particuli�res r�gies par la loi du 2 mai 2002. Les d�lib�rations se font � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi.

MDD 2.2

Staatsblaar-1110.112013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Titre IV Conseil d'administration et gestion

Article 18

L'association est administr�e par un Conseil d'administration compos� d'au moins deux administrateurs nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres associ�s. La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 1 g

Sans pr�judice du droit des personnes � disposer librement de leurs biens propres et donations, tout administrateur prend l'engagement de ne favoriser aucune autre association semblable au d�triment de l'association.

Article 20

Le Conseil d'administration g�re coll�gialement les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tout ce qui n'est pas pr�vu aux comp�tences de l'Assembl�e g�n�rale est du ressort du Conseil d'administration. C'est donc le Conseil d'administration qui a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion de l'association.

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Article 21

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que dans l'ex�cution de leur mandat. Ils assurent cette gestion en fonction des respcnsabilit�s qui leurs sont attribu�es par l'Assembl�e g�n�rale.

Article 22

Le Conseil d'administration pourra, s'il le juge n�cessaire, �laborer et modifier tout r�glement d'ordre

int�rieur qui devra �tre ratifi� par l'Assembl�e g�n�rale.

Article 23

Le Conseil d'administration peut sous sa responsabilit� d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un

de ses membres ou � une tierce personne associ�e ou non.

Article 24

L'Assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui

pr�senter un rapport annuel. Il sera nomm� pour une p�riode de quatre ans.

Titre V Dispositions diverses

Article 25

L'exercice social prend cours le 1 er janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 26

En cas de dissolution, l'Assembl�e g�n�rale d�signera les liquidateurs ainsi que l'affectation � dcnner �

l'actif net de l'avoir social. Cette affectation ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 27

Les pr�sents statuts ont �t� modifi�s par l'Assembl�e extraordinaire du 27 janvier 2015. Celle-ci a constat�

les d�missions de M. Bolyn, domicili� Rue Try Coleau 25, 5030 Gembloux et Mme Leroux, rue de Floreffe 71,

5190 Spy. Elle enregistre le d�c�s de M. Gillet, domicili� Dries 69, 1170 Bruxelles.

L'Assembl�e g�n�rale d�signe comme administrateurs

Mme Boutara, Aicha, rue des Ragayets 44, 4042 LIERS,

Mme Denet, Nicole, Livingstonelaan 38, 3080 Tervuren,

M. Paulus, L�on, rue de Bricqniot 167, 5002 Saint-Servais,

M. Roggemans, Joseph, rue Cherave 177, 4500 Huy,

M. Toussaint, Andr�, rue Gaston Delvaux 9, 1460 Chastre.

Coordonnées
HORTIFORUM

Adresse
RUE VERLAINE 9 5030 GEMBLOUX

Code postal : 5030
Localité : GEMBLOUX
Commune : GEMBLOUX
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées HORTIFORUM

Coordonnées
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