HUPPERTZ G.

Dénomination : HUPPERTZ G.

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 525.889.953

Publication

19/04/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mod 2.1

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D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL DE CObremnri DE NAMUR

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N� d'entreprise O3M 8E 9

D�nomination

(en entier) : HUPPERTZ G.

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 5003 Saint-Marc (Namur), Rue du Banc de Pierre, 19

Objet de l'acte : Constitution - Status

D'un acte re�u le 05 avril 2013 par Valentine DEMBLON, notaire � Namur,

II r�sulte que :

1. Monsieur HUPPERTZ Ga�tan Marie Michel, n� � Etterbeek le cinq f�vrier mil neuf cent septante-six, �poux de Madame SEELDE Aurore, ci-apr�s nomm�e, domicili� � Namur/Saint-Marc, rue du Banc de Pierre, 19.

2. et son �pouse Madame SEELDE Aurore Pascale Elsa Ghislaine, n�e � Namur le douze septembre mil neuf cent septante-neuf, �pouse de Monsieur HUPPERTZ Ga�tan, pr�nomm�, domicili�e � Namur/Saint-Marc, rue du Banc de Pierre, 19,

Lesquels ont d�clar� �tre mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens aux termes de leur contrat de mariage re�u par le notaire Etienne de Francquen, � Namur, en date du vingt-trois octobre deux mille quatre ; r�gime non modifi� ainsi d�clar�.

Lesquels ont requis le notaire soussign� d'acter ce qui suit :

I. CONSTITUTION

ils ont d�clar� constituer entre eux une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e sous la d�nomination de � HUPPERTZ G, �, ayant son si�ge social � Namur/Saint-Marc, rue du Banc de Pierre, 19 et au capital de TRENTE MILLE EUROS (30.000 EUR), � repr�senter par CENT parts sociales (100) sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Coda des soci�t�s.

Ils d�clarent que les CENT (100) parts sociales sont souscrites en esp�ces, au prix de TROIS CENTS

EUROS (300,00 � ) chacune, comme suit

- par Monsieur Ga�tan HUPPERTZ, pr�nomm�, � concurrence de vingt-sept mille euros (27.000 EUR), soit nonante (90) parts sociales ;

- par Madame Aurore SEELDE, pr�nomm�e, � concurrence de TROIS MILLE EUROS (3.000 EUR), soit DIX (10) parts sociales ;

SOIT ensemble, CENT (100) parts sociales.

Les comparants ont d�clar� que chacune des parts ainsi souscrite est lib�r�e � concurrence de fa totalit� par un versement en esp�ces effectu� aupr�s de BELFIUS BANQUE au compte num�ro BE59 0688 9704 6226, ouvert au nom de la soci�t�.

Le notaire soussign� ont d�clar� qu'une attestation de cette banque justifiant ce d�p�t lui a �t� remise.

Ainsi les comparants ont d�clar� et reconnu que te capital social est int�gralement souscrit et lib�r� � concurrence de la totalit�, soit TRENTE MILLE EUROS (30.000 EUR),

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mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Les comparants ont d�clar� ensuite arr�ter comme suit les statuts de la soci�t�.

Il. STATUTS

TITRE 1 -

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

ARTICLE 1

La soci�t� rev�t ta forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e � HUPPERTZ G.�,

ARTICLE 2

Le si�ge social est �tabli � Namur/Saint-Marc, rue du Banc de Pierre, 19

Le si�ge social peut �tre transf�r� partout en Belgique, par simple d�cision de la g�rance � publier aux annexes au Moniteur Belge,

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales tant en Belgique qu'� l'�tranger.

ARTICLE 3

La soci�t� a pour objet tant pour son propre compte que pour le compte de tiers , tant en Belgique qu'� l'�tranger :

- les activit�s de management au sens le plus large du terme et de gestion de toute autre soci�t� ; - les activit�s de nettoyage au sens large,

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter, directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur,

ARTICLE 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

TITRE 2

CAPITAL - PARTS SOCIALES

ARTICLE 5

Le capital social a �t� fix� lors de la constitution � TRENTE MILLE EUROS (30.000 EUR). ii est divis� en CENT (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social,

Lors de la constitution, il a �t� lib�r� � concurrence de la totalit�, soit TRENTE MILLE EUROS (30.000 EUR).

ARTICLE 6

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propri�taires d'une part sociale ou si la propri�t� d'une part sociale est d�membr�e entre un nu-propri�taire et un usufruitier, le g�rant a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents, jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de cette part � l'�gard de la soci�t�. En cas de d�c�s d'un titulaire de parts sociales, le droit de vote sera exerc� par l'usufruitier,

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ARTICLE 7

Les droits de chaque associ� dans la soci�t� r�sultent seulement des pr�sentes, des actes modificatifs - ult�rieurs et des cessions qui seront ult�rieurement consenties.

Le nombre de parts, nominatives, appartenant � chaque associ� avec l'indication des versements effectu�s est inscrit dans un registre tenu au si�ge de la soci�t�, conform�ment � la loi et dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance.

ARTICLE 8

Les parts d'un associ� ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort qu'avec le consentement de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins du capital, d�duction faite des droits dont la cession est propos�e.

Cet agr�ment n'est pas requis lorsque les parts sont c�d�es ou transmises

1) � un associ� ;

2) au conjoint du c�dant ou du testateur ;

3) � des ascendants ou descendants en ligne directe.

ARTICLE 9

Le capital social peut �tre augment� ou r�duit en une ou plusieurs fois, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

ARTICLE 10

En cas d'augmentation de capital � souscrire en esp�ces, les parts sociales nouvelles doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts sociales.

L'exercice du droit de souscription pr�f�rentielle est organis� conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

TITRE 3

GESTION

ARTICLE 11

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

Le d�c�s du g�rant ou la cessation de ses fonctions pour quelque cause que ce soit n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

Le mandat du g�rant est gratuit, sauf d�cision contraire que pourrait prendre l'assembl�e g�n�rale. ARTICLE 12

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant, et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la lof r�serve � l'assembl�e g�n�rale,

ARTICLE 13

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Le g�rant peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire, associ� ou non, des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.

- ARTICLE 14

Le g�rant ne contracte aucune responsabilit� personnelle relativement aux engagements de la soci�t�. Il n'est responsable que dans les conditions prescrites par le Code des soci�t�s.

ARTICLE 15

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient au si�ge de la soci�t� ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations le premier mardi du mois de juin, � quatorze heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, elle se tient le premier jour ouvrable qui suit, autre qu'un samedi.

L'assembl�e g�n�rale peut, en outre, �tre convoqu�e de la mani�re pr�vue par la loi, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me de l'avoir social.

L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l'universalit� des associ�s. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, y compris les absents, dissidents et incapables.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix; chaque part sociale donne droit � une voix; les associ�s peuvent se faire repr�senter par un mandataire, avec procuration �crite.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour. Elles se font par lettre recommand�e adress�e � chaque associ� et g�rant quinze jours avant celui de la r�union.

Les convocations � l'assembl�e g�n�rale ordinaire doivent mentionner, parmi les objets � l'ordre du jour, la discussion du rapport de gestion, la discussion et l'adoption du bilan, du compte des r�sultats et de l'annexe, la r�partition du b�n�fice, la d�charge � donner au g�rant.

ARTICLE 16

Pour autant que la soci�t� r�ponde aux crit�res �nonc�s par l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

TITRE 4

ECRITURES SOCIALES - REPARTITION

ARTICLE 17

L'exercice social commence le premier janvier et prend fin le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

Le trente et un d�cembre de chaque ann�e, les �critures sont arr�t�es et le g�rant dresse l'inventaire et �tablit les comptes annuels. Ceux-ci comprennent le bilan, le compte des r�sultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

Le g�rant �tablit en outre le rapport de gestion prescrit par les dispositions l�gales sauf si la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par l'article 15 du Code des Soci�t�s.

ARTICLE 18

Le b�n�fice net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent (5%) en vue de constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social. il doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, cette r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition du ou des g�rants dans le respect de ia loi.

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ARTICLE 19

Si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour. Le g�rant justifiera ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s conform�ment aux dispositions l�gales.

Si par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'assembl�e.

Si l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au capital minimum pr�vu par la loi, tout int�ress� peut demander au tribunal la dissolution de la soci�t�.

ARTICLE 20

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation sera assur�e par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs dcnt elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

La d�signation du liquidateur doit �tre homologu�e par d�cision du Tribunal de Commerce comp�tent. Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

La soci�t� n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

TITRE 5

DIVERS

ARTICLE 21

Toute disposition non pr�vue aux pr�sents statuts est r�gl�e par les dispositions l�gales.

Si la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, elle sera soumise aux dispositions du Code des soci�t�s relatives � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e unipersonnelle.

ARTICLE 22

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ� ou mandataire sp�cial non domicili� en Belgique, est cens� avoir �lu domicile au si�ge social o� toutes les communications, sommations, assignations peuvent lui �tre valablement faites.

III. DISPOSITIONS FINALES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Namur, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1� Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille treize.

2� La premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu le premier mardi du mois de juin deux mil quatorze.

3� Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire, Monsieur HUPPERTZ Ga�tan, pr�nomm�, domicili� � 5003 Saint-Marc/Namur, rue du Banc de Pierre, 19, qui accepte.

La dur�e de ses fonctions n'est pas limit�e et son mandat est exerc� � titre gratuit.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager la soci�t� sans limitation de sommes.

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Moniteur

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40 Les comparants d�cident de ne pas d�signer de commissaire-r�viseur.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME OEUVRE SUR PAPIER LIBRE AUX SEULE FINS DE PUBLICATION AU MONITEUR BELGE

Valentine Demblon, notaire.

Pi�ces d�pos�es en m�me temps :

-exp�dition de l'acte de constitution-statuts ;

-copie du d�p�t de plan financier

Volet B - Suite

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/07/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
25/10/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
HUPPERTZ G.

Adresse
RUE DU BANC DE PIERRE 19 5003 SAINT-MARC

Code postal : 5003
Localité : Saint-Marc
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

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