HWARANG TAEKWONDO CLUB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. HWARANG TAEKWONDO CLUB
Dénomination : HWARANG TAEKWONDO CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.940.211

Publication

05/09/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Hwarang Taekwondo Club ASBL

M. Buffo Anthony, né le 71051L988, sans emploi, domicilié à Avenue de la libération 26A à5060 Auvelaiso M. Detaille Alain, né le La/OSlL979, employé, domicilié à Allée Saint Vincent 18 à 5100Jambesr M. Hermant yann, né r-fu6711r94, étudiant, domicilié à Rue Chaudes-Voies 7 à 5100Naninneo M. Michel Nicolas, né le t4/LO/1993, étudiant, domicilié à Rue Notre Dame des Champs 42 à5020 Championo M. Thibeaux Bastien, né le 2LlLOh987, employé, domicilié à Le Crestia 18 à 5020 Malonner Mlle. Tondreau Vaissa, née le O5|O9/L986, indépendante, domiciliée à Chaussée de Louvain274 à5004 BougeQui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Art. 1 L'association est dénommée : Hwarang Taekwondo Club.

Art.2 Son siège social est établi à l'Allée Saint Vincent n. 18 à 5100 Jambes, dans l'arrondissementjudiciaire de Namur.ll peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification desstatuts dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Communauté française Wallonie-Bruxelles.

Art.3 L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE ll : OBJET - BUT

Art.4 L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général et du Taekwondo en particulier.

Art.5 L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique du Taekwondo, de cours, decompétition, de formation, ou toutes autres activités visant à la promotion, le développement ou lapratique du Taekwondo ou de ses pratiquants au niveau régional, national ou international.Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peutprêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRESSection 1 :AdmissionArt. 6L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou lesprésents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements del'association.Art.7Sont membres effectifs :o les comparants au présent acte ;. toute personne qui, présentée par deux membres effectifs au moins est admis par décisiondu Conseil d'administration réunissant la majorité simple des voix présentes ou représentées.Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfaitaux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément auxprescriptions de la fédération.Section 2 : Droits et obligations des membres adhérentsArt.8Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou lesprésents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquementavec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres etl'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Les membres adhérents paientune cotisation annuelle fixée sauf décision contraire du Conseil d'administration concernant lepaiement de la cotisation._-lSection 3 : Démission, exclusion, suspensionArt.9Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association enadressant par écrit leur démission à l'association.Est en outre réputé

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Allée Saint-Vincent(JB) 18

5100 Namur (Jambes (Namur))

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Hwarang taekwondo club

*14307801*

Volet B

0560940211

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

03-09-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation quilui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque cemembre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieurou encore lorsqu,il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinteaux lois de l'honneur et de la bienséance.L,exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutinsecret et à la majorité des2/3 des membres présents ou représentés.En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre effectif, leconseil d'administration peut suspendre ce membre'La suspension d,un membre effectif peut être prononcée par le conseil d'administration à la majoritédes 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins desad ministrateurs soient présents.Le membre effectif dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administrationavant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix'Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, lesdroits du membre effectif sont suspendus.Le membre effectif proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assembléegénérale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil'La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé.La sanction est dûment motivée.Le membre adhérent peut-être suspendu sur simple décision de l'entraineur présent lors desentrainements suite à un comportement contraire aux règlements et statuts de l'association ouencore lorsqu,il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte auxlois de l'honneur et de la bienséance.La notification sera faite oralement puis par écrit via le secrétaire de l'association par recommandé.Le conseil d'administration statuera souverainement endéans les 3 mois sur la réhabilitation dumembre adhérent ou sur son exclusion de l'association. Le membre adhérent sera invité à défendreson cas devant le conseil d'administration, aidé d'un Conseil s'il le désire'fexclusion d'un membre adhérent est de la compétence du conseil d'administration statuant auscrutin secret et à la majorité des2/3 des membres présents ou représentés'L,exclusion du membre adhérent ne donne droit à aucun remboursement des cotisations verséespour l,année d'affiliation ni de remboursement de licences fédérales.Dans des cas de manquements graves, la situation sera signalée à la fédération qui prendra lesmesures nécessaires si elle le souhaite.Art. 10Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit dumembre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social'lls ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, niinventaire.Art. 11Le conseil d,administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi deL92L.TITRE lV : COTISATIONSArt. 12Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle (éventuellement identique pourtoutes les catégories de membres ou différente). Le montant de cette cotisation est fixé par Ieconseil d,administration pour chaque catégorie de membres. Des dérogations spécifiquesindividuelles seront éventuellement prises par le conseil d'administration.TITRE V : ASSEMBLEE GENERALEArt. 13L,assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.Art. 14llassemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou lesprésents statuts.Sont notamment réservées à sa compétence :o les modifications aux statuts ;o la nomination et la révocation des administrateurs;. l,approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateursr la dissolution volontaire de l'association ;o les exclusions de membres effectifs ;o la transformation de l'association en société à finalité sociale.Art. L5ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premiersemestre qui suit la fin de l'exercice social.L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseild'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaqueréunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.Tous les membres doivent y être convoqués.Art. L6L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée aumoins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire ou le président, au nom du conseild'administration.Uordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième desmembres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.Sauf dans les cas prévus aux articles 8,!2,20 et 26 quater de la loidu 27 juin 1921, l'assemblée peutdélibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.Art. 17Chaque membre effectif dispose d'une voix. ll peut se faire représenter par un autre membreeffectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seuleprocuration.Art. 18L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou le vice-président età défaut par l'administrateur présent le plus âgé.Art. 19L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents oureprésentés.Les résolutions sont prises à ta majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où ilen est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace estprépondérante.Art.20L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur lamodification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformémentaux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.Art.2LLes décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés parle président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social oir tous les membrespeuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les tiers ont la possibilité deconsulter les procès-verba ux.Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits auxannexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies. ll en va de même pour tous les actesrelatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.TITRE Vl : ADMINISTRATIONArt.22L'association est gérée par un conseil d'administration'Le conseil d'administration est composé de 5 personnes, nommées par l'assemblée générale parmiles membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombred'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres del'association.Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit auconseil d'administration.La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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générale à la majoritésimple des voix des membres présents ou représentés.Art.23En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé parl'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.Les adm inistrateurs sortant sont rééligibles.Art.24Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorieret un secrétaire.En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgédes administrateurs Présents.Art.25Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. ll forme un collège et ne peutstatuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.Chaque administrateur dispose d'une voix. ll peut se faire représenter par un autre administrateurau moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seuleprocurationses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du présidentou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux,signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.Art.26Le conseil d,administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion del,association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présentsstatuts à I'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administrationArt.27Le conseil d,administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de lasignature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en sonsein et dont ilfixera les pouvoirs. s'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement'Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestionjournalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belgecomme dit à l'article 26 novies de la loi.Art.28Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil; il n'aurapas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers'rassociation est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites despouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration'Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées àreprésenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes duMoniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi'Art.29Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personneshabilitées à représenter l,association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligationpersonnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titregratuit.Art.30Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif leslibéralités faites à l,association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition'TITRE Vll : DISPOSITIONS DIVERSESArt. 31En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur'Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseild'Administration, statuant à la majorité simple. Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ce 1 aout 2014 pour se clôturer le 31 aout 2015. Administrateurs

lls désignent en qualité d'administrateurs M. Detaille Alain M. Hermant Yann M. Michel Nicolas M. Thibeaux Bastien Mlle. Tondreau Vaissa Qui acceptent ce mandat.Délégation de pouvoir:lls désignent en qualité dePrésident: M. Detaille AlainVice-présidente : Mlle. Tondreau Vai'ssaTrésorier: M. Thibeaux BastienSecrétaire : M. Nicolas MichelDélégués à la gestion journalière : Messieurs Detaille Alain, Michel Nicolas, Thibeaux Bastien ainsique Mlle. Tondreau Vaissa sont délégués à la gestion journalière.personnes habilitées à représenter l'association : Messieurs Detaille Alain, Michel Nicolas, ThibeauxBastien ainsi que Mlte. Tondreau Vaissa sont habilités à représenter l'association.

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
HWARANG TAEKWONDO CLUB

Adresse
ALLEE SAINT-VINCENT 18 5100 JAMBES

Code postal : 5100
Localité : Jambes
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne