JBD DESIGN

Dénomination : JBD DESIGN

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 841.823.705

Publication

02/01/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 12.12.2013, DPT 27.12.2013 13701-0119-014
29/12/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2014, APP 11.12.2014, DPT 23.12.2014 14703-0016-015
16/12/2011

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11307464*

D�pos�

14-12-2011

Greffe

N� d entreprise :

0841823705

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier): JBD DESIGN (en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 5310 Eghez�e, Route de la Hesbaye,Branchon 422

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution - nomination

Il r�sulte d un acte re�u par Ma�tre Thibaut van DOORSLAER de ten RYEN, notaire � Jodoigne, en date du 13 d�cembre 2011, en cours d enregistrement, que :

1. Monsieur DELBRUY�RE Jean-Beno�t, n� � Auvelais le dix-neuf janvier mille neuf cent septante-deux, domicili� � 5310 Eghez�e, Route de la Hesbaye,Branchon, 422.

2. Madame WANTIER Fr�d�rique, n�e � Charleroi le vingt-neuf ao�t mille neuf cent septante-quatre, domicili�e �

5310 Eghez�e, Route de la Hesbaye,Branchon, 422.

Ont constitu� une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination "JBD DESIGN", dont le si�ge social est �tabli � 5310 Eghez�e Route de la Hesbaye,Branchon 422, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186e) de l avoir social.

Les cent quatre-vingt-six parts sociales (186) sont souscrites au pair, en esp�ces au prix de cent euros (100 � ) chacune comme suit :

1)par DELBRUY�RE Jean-Beno�t, pr�nomm�, cent quatre-vingt-cinq parts sociales, pour dix-huit mille cinq cent euros (18.500 � ), lib�r�e � concurrence de six mille cent soixante-six euro soixante-sept cents (6.166, 67 � ). Reste � lib�rer pour DELBRUY�RE Jean-Beno�t : douze mille trois cent trente-trois euros trente-trois cents (12.333, 33 � ).

2)par WANTIER Fr�d�rique, pr�nomm�, une part sociale, pour cent euros (100 � ), lib�r�e � concurrence de trente-trois euros trente-trois cents (33, 33 � ). Reste � lib�rer pour WANTIER Fr�d�rique: soixante-six euros soixante-sept cents (66, 67 � ).

Le notaire instrumentant atteste du depot des fonds affect�s � la lib�ration des souscriptions ci-dessus sur compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque ING et ce conform�ment au Code des soci�t�s.

EXTRAIT DES STATUTS

Article 3.-

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers et en

participation avec des tiers :

- Activit�s sp�cialis�es de design scientifiques et techniques qui comprennent la prestation de services sp�cialis�s,

scientifiques et techniques (� l exclusion des activit�s juridiques et comptables, des activit�s d architecture et

d ing�nierie; des activit�s de contr�le et analyses techniques, des activit�s de gestion et conseil de gestion,

de la recherche-d�veloppement).

- Activit�s sp�cialis�es de design � savoir :

- Cr�ation de mod�les pour les biens personnels et domestiques

- Cr�ation de mod�les pour les articles textiles, les articles d habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les

objets de d�coration int�rieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou

domestiques

- Activit�s de design industriel c est-�-dire la cr�ation et l �laboration d avant-projets et de sp�cifications qui

optimisent la fonction, la valeur et l apparence des produits, y compris le choix des mat�riaux, de la structure, des

m�canismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la

s�curit�, de l attrait commercial

- Cr�ation d'emballages, packaging pour des soci�t�s belges ou �trang�res

- Activit�s de design graphique les activit�s de conception graphique pour la r�alisation de documents imprim�s, de

pages d'�cran, de logos, de d�pliants,

- D�coration d'int�rieur les activit�s des d�corateurs d'int�rieur

- D�coration d'�talage la conception et la r�alisation d'�talages pour les vitrines d'immeubles commerciaux ou de

services

Et les autres activit�s sp�cialis�es de design

- L am�nagement de greniers

- Activit�s des agences de publicit� la conception et la r�alisation de campagnes publicitaires:

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" la conception et la diffusion de publicit�s dans les journaux et les p�riodiques, � la radio et � la t�l�vision, sur Internet et dans d autres m�dias

" la conception et la diffusion de publicit�s � l ext�rieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc.

" la publicit� a�rienne

" la distribution de prospectus et d �chantillons publicitaires

" la cr�ation de stands et d autres structures et sites d affichage

- la r�alisation de campagnes de marketing et d autres services publicitaires destin�s � attirer et fid�liser les

consommateurs:

" la promotion de produits

" le marketing dans les points de vente

" le publipostage

" le conseil en marketing

Conception et r�alisation de campagnes publicitaires pour des tiers, en utilisant tous les m�dias

Cr�ation et placement de publicit�s: affiches, panneaux publicitaires, journaux lumineux, Enseignes lumineuses au n�on, affichage sur les autobus, etc.

Conception de textes et de slogans publicitaires (copywriters Conception de films publicitaires Conception de techniques de publicit� visant � toucher le consommateur (marketing direct) au moyen de publicit� personnalis�e (publipostage), propositions t�l�phoniques d'achat, etc.

Distribution � domicilie d'�chantillons, de prospectus publicitaires et d'autre mat�riel de publicit�, y compris les journaux publicitaires r�gionaux et similaires

- La location de fonds de commerce et refacturation des frais reli�s � celui-ci

- L organisation d �v�nement ayant un rapport avec l objet social ci-dessus.

La soci�t� a �galement pour objet, pour son propre compte ou pour compte d autrui, en Belgique ou � l �tranger l administration de soci�t�s, prise de mandat d administrateur ou de g�rant.

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour son propre compte, la constitution et la gestion d un patrimoine immobilier et la location financement de biens immeubles aux tiers, l acquisition par l achat ou autrement, la vente, l �change, la construction, la transformation, l am�lioration, l �quipement, l am�nagement, l embellissement, l entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l exploitation de biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou indirectement sont en relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l accroissement et le rapport d un patrimoine immobilier, de m�me que se porter caution pour la bonne fin d engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers.

La soci�t� pourra accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet analogue, similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise ou � faciliter l �coulement de ses produits.

Au cas o� l exercice de certaines activit�s serait soumis � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne l exercice de ces activit�s, � la r�alisation de ces conditions.

Article 4.-

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 9.-

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non.

Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un temps limit� ou sans dur�e d�termin�e et sont toujours

r�vocables par elle. S'il y a plusieurs g�rants, ceux-ci forment un coll�ge.

Article 10.-

L assembl�e g�n�rale fixe, le cas �ch�ant, la qualit� statutaire des g�rants, et d�cide si le mandat de

g�rant est ou non exerc� gratuitement. Elle fixe leur r�mun�ration �ventuelle.

Article 11.-

Les g�rants ont chacun s�par�ment les pouvoirs les plus �tendus pour effectuer seul ou autoriser toutes

op�rations qui sont n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l objet social, rien except�, sauf les op�rations qui,

suivant la loi, sont de la comp�tence de l assembl�e g�n�rale.

Ils peuvent d�l�guer, sous leur responsabilit�, tout ou partie de leurs pouvoirs, � toute personne de leur

choix.

Article 13.-

La soci�t� est valablement repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux ou intervient un fonctionnaire

public ou un officier minist�riel, et en justice par un g�rant s il est unique et par deux g�rants agissant conjointement

s ils sont plusieurs.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leur mandat.

Article 15.-

Chaque ann�e sera tenue une assembl�e g�n�rale ordinaire, le deuxi�me jeudi du mois de d�cembre, �

18 heures. Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l assembl�e sera tenue le premier jour ouvrable suivant, autre qu un

samedi, � la m�me heure et au m�me endroit.

Elle se r�unit au si�ge de la soci�t�.

Article 18.-

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Article 19.-

L assembl�e g�n�rale d�lib�re sur tous les points qui int�ressent la soci�t�. Elle est comp�tente, �

l exclusion de tout autre organe, pour la nomination et la d�mission des g�rants et �ventuellement des

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commissaires, la fixation �ventuelle des leurs �moluments, l approbation des comptes annuels et la destination � donner aux b�n�fices, les modifications aux statuts et la dissolution de la soci�t�.

Hormis les exceptions l�gales, l assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de parts repr�sent�es � cette assembl�e et les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, � l exception des dispositions l�gales plus s�v�res.

Lorsque la soci�t� ne compte qu un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l assembl�e g�n�rale. Il ne peut les d�l�guer.

Les d�cisions de l associ� unique, agissant en lieu et place de l assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social. Les contrats conclus entre l associ� unique et la soci�t� sont, sauf op�rations courantes, inscrits dans des documents � d�poser en m�me temps que les comptes annuels.

Article 20.-

Tout propri�taire de titre peut se faire repr�senter � l assembl�e g�n�rale par un porteur de procuration qui ne doit pas n�cessairement �tre associ� lui-m�me.

La g�rance peut arr�ter la formule des procurations, qui pourront �tre donn�es par �crit, par t�l�gramme, par courrier �lectronique, par t�l�fax ou par tout autre moyen �crit de t�l�communication et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu indiqu� par lui, trois jours francs avant l assembl�e g�n�rale.

Tout associ� peut voter par correspondance, au moyen d un formulaire contenant les mentions suivantes : les pr�noms et nom ou la d�nomination sociale de l associ�, son domicile ou son si�ge social, le nombre de parts pour lequel il est pris part au vote par correspondance, l ordre du jour, le sens du vote ou de l abstention sur chacun des points repris � l ordre du jour et �ventuellement le d�lai de validit� du mandat. Ce formulaire sera sign�.

Les copropri�taires, les usufruitiers et nus-propri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes d un m�me titre doivent respectivement se faire repr�senter par une seule et m�me personne.

Article 21.-

L'exercice social commence le premier juillet de chaque ann�e et se termine le trente juin de l ann�e suivant.

A cette date, la g�rance �tablit l inventaire de tous les �l�ments actifs et passifs, et cl�ture les comptes annuels, dont le compte de r�sultat.

Article 22.-

Sur le r�sultat net, tel qu il r�sulte des comptes annuels �tablis conform�ment au droit comptable, il est pr�lev� cinq pour cent au moins au profit de la r�serve l�gale; ce pr�l�vement n est plus exig� lorsque le fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital social.

Le solde sera mis � la disposition de l assembl�e g�n�rale.

Article 23.-

La soci�t� peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans les termes prescrits pour la modification des statuts.

L'assembl�e g�n�rale de la soci�t� dissoute peut en tout temps, � la majorit� simple des voix, nommer ou r�voquer un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine leurs pouvoirs et leurs r�mun�rations ainsi que le mode de liquidation.

Conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s, le liquidateur ainsi nomm� entrera en fonction apr�s homologation de sa nomination par le Tribunal de Commerce du ressort dans lequel la soci�t� aura son si�ge au moment de sa dissolution.

Article 24.-

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l actif net sert d abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l �quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d �galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde �ventuel sera r�parti �galement entre les titulaires des parts, proportionnellement � la part du capital qu elles repr�sentent.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A. Premier exercice social

Le premier exercice social commence ce jour et finit le trente juin deux mille treize.

B. Premi�re assembl�e g�n�rale

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en d�cembre 2013.

C. Engagements pris au nom de la soci�t� en formation

La soci�t� d�butera ses activit�s � partir de son inscription � la Banque Carrefour des Entreprises. Elle jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au Greffe du Tribunal de Commerce.

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises, ant�rieurement aux pr�sentes, au nom et pour compte de la soci�t� en formation par Monsieur DELBRUY�RE Jean-Beno�t, pr�cit�, sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

D'autre part, Monsieur DELBRUY�RE Jean-Beno�t, pr�cit�, est autoris� � souscrire, pour le compte de la pr�sente soci�t�, les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, et ce pendant un d�lai de quinze jours et au plus tard jusqu'au jour de l'acquisition de la personnalit� juridique. NOMINATION

A. G�rant.

Est nomm� en qualit� de G�rant non-statutaire unique :

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Monsieur DELBRUY�RE Jean-Beno�t, n� � Auvelais le dix-neuf janvier mille neuf cent septante-deux, domicili�

� 5310 Eghez�e, Route de la Hesbaye,Branchon, 422.

Le g�rant ainsi nomm� exercera son mandat pour une dur�e ind�termin�e.

Le mandat du g�rant ainsi nomm� sera exerc� � titre gratuit.

B. Commissaire :

La soci�t� r�pondant aux crit�res de l article 141 du Code des Soci�t�s, l assembl�e d�cide de ne pas

nommer de commissaire.

C. d�l�gation de pouvoirs:

Tous pouvoirs sont conf�r�s, avec facult� de substitution, � SPRL ACCOUNT UNITS, � 1301 Bierges, rue de Genval, 12, repr�sent�e par Monsieur Rapha�l DEFRENNE, afin d'effectuer toutes les formalit�s relatives � l'inscription de la soci�t� au registre des personnes morales, � la Banque Carrefour des Entreprises, � la Taxe sur la Valeur Ajout�e et aupr�s d'autres administrations, et de rectifier ou modifier ces inscriptions.

- POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME-

Thibaut van DOORSLAER de ten RYEN Notaire

D�pos� en m�me temps: exp�dition �lectronique de l acte constitutif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/03/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 10.12.2015, DPT 29.02.2016 16055-0087-014

Coordonnées
JBD DESIGN

Adresse
ROUTE DE LA HESBAYE 422 5310 BRANCHON

Code postal : 5310
Localité : Branchon
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées JBD DESIGN

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