JEUNES ECUREUILS, EN ABREGE : JE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. JEUNES ECUREUILS, EN ABREGE : JE
Dénomination : JEUNES ECUREUILS, EN ABREGE : JE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.260.185

Publication

20/03/2012
ÿþ F ~ - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moa 2.2

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DEAOSÈ AU GREFFE DU TRibílMt-

DE COMMERCE DE NAMUR

da  8 MARS 2012

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N° d'entreprise : irg te- 9n'



Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF JEUNES ECUREUILS

(en abrégé) : ASBL JE

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE FLOREFFE 2 B 5190 SPY

Objet de l'acte :

STATUTS

Ont comparu :

Les membres effectifs suivants

1- Monsieur Saintrain Miche!, membre effectif ( fondateur) domicilié rue du grand-faux 33, 5190 Spy

profession retraité,né Ie18.06.1947

2-Monsieur.Hody.Bemard.né.le.12.juiilet.1957

3- Monsieur Laurent Richard, membre effectif (fondateur) rue St-Martin 18, 5190 Jemeppe

profession.retraité,.né.le.26.mars.1947,

4-Monsieur Nameche .membre effectif (fondateur) domicilié rue pachi Zabette 8, 5020 Temploux

profession.retraité, né.Ie.11.septembre.1953

5  Madame André Françoise, membre effective,domiciliée rue Debelle 8, 5190 Spy profession

employée,née.le.30.ocotbre1965

6  Monsieur Lassole Noel, membre effectif domicilié rue de I' hospice 4A, 5190 Spy profession directeur,

né à le 05 novembre 1971

7  Walgraffe Benoit, membreeffectif domicilié route de Saussin 23 A à Spy, profession, courtier, né le 13

septembre 1964

8 -, Milanési Pierre, membre effectif (fondateur) domicilié rue de I' omiat 44, 5190 Spy, profession employé,

né le 14 janvier 1971

Article Ill : Objet social

L'association a pour objet l'éducation au sens le plus large des jeunes par le sport ainsi que la promotion du football sous toutes ses formes et notamment par la participation à des compétitions, L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social, exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social, et notamment, conclure des contrats avec toute personne physique ou morale et participer à toutes associations ou autres personnes morales pouvant

contribuer efficacement à la réalisation de son objet social. Ses

ressources seront constituées : a)des cotisations versées par les membres, b) des recettes diverses que l'association obtient dans le cadre de son objet), des subsides que l'association est habilitée à recevoir des

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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ORDRE DU JOUR

STATUTS

Les comparants fixent les statuts de l'association comme suit :

Titre 1 : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL- OBJET DUREE

Article I : Dénomination :

L'association prend la dénomination de ASBL Jeunes Ecureuils

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif »

ou du sigle « ASBL » et de l'indication de son siège.

Article II : Siège social :

Le siège social est établi à 5190 Jemeppe sur Sambre ( Spy) rue de Floreffe 2 b, arrondissement judiciaire

de Namur

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

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MW 2,2

pouvoirs publics, des organismes financiers, des particuliers, du sponsoring et du marketing. Elle pourra

accomplir toutes opérations au sens le plus large,

Article iV : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée,

Elfe peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant en matière de modification du ou des

buts en vue desquels l'association est constituée.

Titre 2, MEMBRES

Article I : Plusieurs catégories de membres :

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres

effectifs est illimité mais s'élève au minimum à trois. Les fondateurs soussignés sont les membres effectifs, Les

droits et obligations des membres sont fixés par fa foi et les présents statuts.

Article Il : Admission des membres  conditions

La candidature en qualité de membres de l'association doit être adressée par écrit au conseil d'administration, lequel s'assure à sa prochaine réunion que le ou les candidats remplissent les conditions d'exigibilité requises par les statuts. Si les conditions sont remplies, le conseil d'administration statue, sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elfe est portée par lettre missive à fa connaissance du candidat. La qualité de membre implique l'adhésion totale aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur, ainsi que l'engagement de remplir toutes les obligations qui y sont stipulées.

Article III : Membres -- Registre des membres :

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision,

Article IV : Membres  Cotisations et versements - montant

Une cotisation annuelle est due par tous les membres. Son montant est réajusté chaque année.

Article IV : Membres -- Démission  Exclusion

Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil

d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents. Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social.

TITRE 3. GESTION DE L'ASSOCIATION  CONTRÔLE

Article I : Conseil d'administration

Le conseil d'administration est composé ale personnes physiques. Le nombre d'administrateur ne peut dépasser 10 membres Pour être élu administrateur il faut être membre du RFC Spy.L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit et d'une durée de 3 ans.

Article Il : Conseil d'administration  Composition  Réunions

Le conseil d'administrateur choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire qui sera le correspondant officiel de l'association. Le conseil d'administration ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente. Les décisions sont prises à la majorité

simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. Chaque réunion

fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire.

Article III : Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour

accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéresse l'association.

Article IV : Représentation de l'association  Gestion journalière  Délégation de pouvoirs :

L'association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux

administrateurs agissant conjointement. Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses

pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l'association à un ou plusieurs gérants.

Article V : Contrôle

Conformément à l'article 17§5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que

l'association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés audit article, il n'y aura pas lieu de

désigner un commissaire réviseur.

TITRE 4 : ASSEMBLEE GENERALE

Article I ; Composition et pouvoirs

L'assemblée générale est composée des membres effectifs, les membres adhérents qui le souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative. Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, d'accepter leur démission et" de donner décharge aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l'association, d'exclure un membre,

Article Il ; Date  Convocation :

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MOD 2.2

L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année au siège social le dernier vendredi du mois de juin Les convocations se feront dans un délai d'au moins 15 jours par écrit ou par e-mail, Si tous les membres ont consenti à se réunir et s'ils sont tous présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l'assemblée es régulièrement constituée sans qu'on ait du observer de délai ni faire de convocations.

Article III : Délibération :

Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous les associés sont présents. L'assemblée ordinaire entend le rapport de gestion et, te cas échéant, le rapport du ou des commissaires, établis conformément au prescrit légal et discute le bilan. La gérance répondra aux questions qui lui seront posées par les associés au sujet de son rapport ou des points portés à l'ordre du jour

Article 1V : Nombre de voix  Vote par écrit

Chaque membre possède une voix. Lorsqu'il s'agira d'un vote concernant une personne, ce vote se fera par écrit.

Article V : Procès-verbal

Le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les membres présents qui en manifestent le

désir.

TITRE 5. EXERCICCE SOCIAL

Article I ; Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

TITRE 6. COMPTABILITE -INVENTAIRE - BILAN

Article I : Comptabilité

Conformément à l'article 17§2,3 et sans préjudice du § 4de la loi sur les associations sans but lucratif et

aussi longtemps que l'association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés aux dits

articles, il n'y aura pas lieu de tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable. L'association

tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en

comptes, selon le modèle établi par arrêté royal.

Article Il : Inventaire  Bilan:

Etant donné que l'association répond aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » aucun inventaire ne

sera établi, mais un bilan sera établi pour la mi février.

TITRE 7. DISSOLUTION- LIQUIDATION- AFFECTATION

Article I : Dissolution

La dissolution de l'association est prononcée par I' assemblée générale délibérant comme en matière de

modification du ou des buts en vue desquels 1' association est constituée.

Article Il : Liquidation :

Lors de la dissolution de i' association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'

un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une résolution de I' assemblée générale ou

en vertu d' une résolution de l' assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l' actif une

affectation qui se rapprochera autant que possible du but de I' association.

Article III : Droit commun :

Les parties entendent se conformer à la loi sur les associations sans but lucratif. En conséquence, les

dispositions de cette toi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées

inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non

écrites,

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Les comparants déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu »à dater du dépôt de

l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment où I' association acquerra la personnalité

juridique,

MOD 2,2

Volet B'- Suite

Conseil d' administration :

Sont désignés comme administrateur par les fondateurs et les membres effectifs repris ci-apres, et ce pour

une durée limitée à Six ans, qui débutera à dater du dépôt de l'extrait au greffe du tribunal civil, et qui expirera à

l'issue de l'assemblée générale de 2018

Monsieur

Milanési Pierre, administrateur domicilié rue de l' omiat 44, 5190 Spy, profession employé,

né le 14 janvier 1971

Monsieur Hody Bernard , administrateur domicilié rue des hirondelles 13, 5190 Spy profession Brigadier

né le 12 juillet 1957

Monsieur Nameche Guy, administrateur, domicilié rue pachi Zabette 8, 5020 Temploux,profession retraité,

né le 11 septembre 1953

Monsieur Saintrain Michel, administrateur domicilié rue du grand-faux 33, 5190 Spy

profession retraité, né le 18.06.1947

Monsieur Laurent Richard, administrateur rue St-Martin 18, 5190 Jemeppe

profession retraité, né le 26 mars 1947.

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hésdlvé

au

Moniteur

belge

Fait et passé à Spy le 30 janvier 2012

Monsieur -si Pierre

Admini -ur

Monsieu rain Michel

Ad . " -teur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Monsieur Laurent Richard Monsie ameche Guy

administrateur Ad strateur

Monsieur " Bernard

Adm' rateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
JEUNES ECUREUILS, EN ABREGE : JE

Adresse
RUE DE FLOREFFE 2 B 5190 SPY

Code postal : 5190
Localité : Spy
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne