JUDO CLUB SOLVAY, EN ABREGE : JC SOLVAY

Dénomination : JUDO CLUB SOLVAY, EN ABREGE : JC SOLVAY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 844.913.550

Publication

24/11/2014

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N� d'entreprise ; 844.913.550

D�nomination

(en entier) : ASBL Judo Club Solvay

(en abr�g�) : JC SOLVAY ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Fran�ois Hittelet, 88 - 5190 Jemeppe" sur-Sambre

Objet de l'acte : Modification des statuts de l'ASBL

D�mission de Madame Leray Evelyne en tant que secr�taire de l'ASBL Judo Club Solvay. Nomination de Monsieur Delcorps Adelin en tant que secr�taire de l'ASBL Judo Club Solvay.

Composition apr�s modification des statuts:

Pr�sident : Monsieur Huaux G�rald;

Vice-pr�sident, Relation Publique, Repr�sentant Solvay: Monsieur Roux Annoye Marc;

Tr�sorier : Monsieur Deicorps Alain;

Secr�taire :Monsieur Delcorps Adelin;

Membre et Relation Publique, Repr�sentant Solvay : Monsieur Rouffiange Jacques.

Fait � Jemeppe-sur-Sambre le 8 octobre 2014 en deux exemplaires.

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

13/04/2012

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MOEF 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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(en entier)

(en abr�ge): .i G SoL L'A- y ~ ,(9.s at.

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' Si�ge : s. ai`s I-i f- r 1e L' E r er SI 6c, e/leP/"E-.rv,e- SkIr?t5!'~

Obiet de l'acte :

Statuts ASBL Judo Club Solvay

Acte sous seing priv�:

Entre

Monsieur Deicorps Alain, enseignant, domicili� 88, rue Fran�ois Hittelet

� 5190 Jemeppe-sur-Sambre (NN�580921-145.21), n� le 21.09.1958 � Likasi, Congo.

Madame Leray Evelyne, enseignante, domicili�e 88, rue Fran�ois Hittelet, � Jemeppe-sur-

Sambre (NN�681307-504.01), n� le 13.07.1968 � Paris.

Monsieur Marc Roux-Annoye, employ�, domicili� 18, Avenue des Cerisiers � 5190

Jemeppe-sur-Sambre (NN� 680814-069.25), n� le 14.08.1968 � Auvelais.

Monsieur Jacques Rouffiange, employ�, domicili� 38, rue Alnoir � 5190 Jemeppe-sur-

Sambre (NN� 611008-081,60), n� le 08/10/1961 � Jemeppe-sur-Sambre.

Monsieur G�rald Huaux, informaticien, domicili� 67, rue de la gare � 5190 Jemeppe-sur-

Sambre (NN�730322-077.41), n� le 22.03.1973 � Forges.

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

. +~ p . l MoD2.2

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art. 'I L'association est d�nomm�e : ASBL Judo Club Solvay

Art. 2 Son si�ge social est �tablit � Jemeppe-sur-Sambre, 88 rue Fran�ois Hittelet, dans l'arrondissement judiciaire de Namur,

TITRE Il : OBJET BUT

Art. 3 L'association a pour but(s) : la promotion du sport en g�n�ral.

Art. a -- L'association a pour objet:

-l'organisation d'activit�s li�es � la pratique et � l'enseignement du sport en g�n�ral.

-l'organisation d'activit�s r�cr�atives et promotionnelles.

-L'organisation d'�v�nements divers � des fins de r�colte de fonds destin�s � la promotion du sport

et � la dispense des cours et entra�nements.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux

associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Art. 6 - Sont membres effectifs :

1. les comparants au pr�sent acte et

tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au

moins (ou par le Conseil d'administration) est admis par d�cision de

l'Assembl�e G�n�rale r�unissant 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de

l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil

d'administration.

Section 2 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration, L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou

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ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition

de scell�s, ni inventaire.

Art. 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment �

l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10 Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 -- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 12 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment

reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts ;

2, la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3, l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

4. la dissolution volontaire de l'association ;

5. les exclusions de membres ;

6. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

7. ,.,

Art. 13 II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art.15 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18 -- L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin

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1921 relative aux ASBL.

Art. 19 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 20 L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de 3 personnes, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour

un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre Inf�rieur au nombre de

personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission

par �crit au conseil d'administration.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e

g�n�rale � la majorit� (simple) des voix des membres pr�sents ou

repr�sent�s.

Art. 21 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de

l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles,

Art. 22 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un Vice pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 23 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du vice pr�sident. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

Chaque administrateur dispose d'une voix, ll peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand i1 y a

parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 24 . Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour

l'administration et la gestion de l'association.

Art. 25 -- Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de

l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 26

Tout administrateur seul signe

valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses fonctions

vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

MOD 2.2

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi Art. 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit

Art. 28 Le Pr�sident, et en son absence, le tr�sorier, est habilit� � accepter � titre

provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre

apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple. Art. 30 -- L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 d�cembre Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art. 32 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi, Art. 33 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce 01 Mars 2012 pour se cl�turer le

31/12/2012

Premi�re assembl�e g�n�rale :

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra le 1e` samedi du

mois de mare 2012,

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Monsieur Alain Delcorps

Madame Evelyne Leray

Monsieur G�rald Huaux

Monsieur Marc Roux-Annoye

Monsieur Jacques Rouffiange

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident

Monsieur Huaux G�rald

Vice-pr�sident, Relation Publique, Repr�sentant Solvay :

Monsieur Marc Roux-Annoye.

Tr�sorier :

Monsieur Alain Delcorps.

Secr�taire :

Madame Leray Evelyne.

Membre et Relation Publique, Repr�sentant Solvay

Monsieur Rouffiange Jacques.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Fait � Jemeppe-sur-Sambre le 01 Mars 2012 en Trois exemplaires,

Mentionner sur la derni�re page du volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JUDO CLUB SOLVAY, EN ABREGE : JC SOLVAY

Adresse
RUE FRANCOIS HITTELET 88 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Code postal : 5190
Localité : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

JUDO CLUB SOLVAY, EN ABREGE : JC SOLVAY

Association sans but lucratif

Publication

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