KNOWHOWSPHERE CONSULTING, EN ABREGE : KHSC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. KNOWHOWSPHERE CONSULTING, EN ABREGE : KHSC
Dénomination : KNOWHOWSPHERE CONSULTING, EN ABREGE : KHSC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.784.849

Publication

01/08/2014
ÿþN° d'entreprise : 5-rd A94 ,f p

Dénomination Knowhowsphere Consulting

(en entier) :

(en abrégé) : KHSC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Henri Blès, 192A - 5000 Namur - Belgique

Objet de l'acte : Constitution asbl

TITRE Ier  Dénomination, siège, objet et durée

Article 1.1, L'association prend le nom de: "Knowhowsphere Consulting", en abrégé : KHSC, asbl.

Article 1.2. Le siège de l'exploitation est fixé sur l'entité communale de Namur, rue Henri Blés, 192A, 5000 Namur, arrondissement judiciaire de Namur.

TITRE II  But et Objet social

Article 2.1, L'association a pour objet de chercher et trouver les moyens pour assurer une transition harmonieuse entre la fin des activités de l'asbl Informatique & Bible (I&B) et la mise en place d'un musée de l'informatique à SaIzinnes (Namur), notamment en valorisant le know-how accumulé par le personnel de l'asbl I&B.

Article 2.2. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE III.  Membres et Associés, admissions, sorties, exclusions, engagements Article 3.1. L'association est composée de 3 membres effectifs.

3.1,1. Membres effectifs:

Le nombre des membres est limité sans pouvoir être inférieur à trois, les trois cinquièmes au moins des associés devant être de nationalité belge,

L'association se compose des membres effectifs qui seuls jouissent de la plénitude des droits, participant à l'administration de l'association et aux Assemblées générales.

Toute personne morale ou Association de fait ou de droit peut devenir membre associé pour autant qu'elle ait été agréée par le Conseil d'Administration et approuvée par l'Assemblée Générale.

Si une personne morale devient membre de l'Association, cette personne morale s'engage à désigner dans le mois de l'acceptation de cette personne morale comme membre de l'Association, une personne physique pour la représenter. Ce représentant aura les mêmes droits et devoirs que les autres membres effectifs.

3.1.2. Membres adhérents et membres honoraires:

L'association peut comprendre, en outre, des membres adhérents et des membres honoraires qui, sans jouir des

droits des membres associés, soutiennent l'oeuvre, objet du but social, de quelque manière que ce soit.

Le Conseil d'Administration peut admettre les membres adhérents aux assemblées générales mais à titre

consultatif seulement.

Les membres adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux Statuts et

Règlements.

Le Conseil d'Administration peut proposer à l'Assemblée Générale de nommer des membres honoraires. Ceux-

ci ont les mêmes droits que les membres adhérents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

: ,1ÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DEUEGE

2 3 JUiL. 20% üNK14NNl,tA6R

le

Pr. Le Greffier

Greffe

Réservé

au

I Moniteur

belge *14148594*

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

r

Art, 3.3. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

Art. 3.4. Les exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par Ia loi.

Art. 3.5. L'interdiction judiciaire d'un membre entraîne de plein droit sa retraite de l'association.

Art, 3.6, Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, soit pour cause d'interdiction, soit par perte de leur qualité de membre, ainsi que les héritiers ou ayants droit des membres décédés, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement des subventions et autres prestations généralement quelconques versées par eux, par leurs auteurs ou par des tiers. Ils ne peuvent réclamer, ni requérir aucun relevé de par des tiers, Ils ne peuvent réclamer, ni requérir aucun relevé de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 11, Le Conseil d'Administration fixe le montant des cotisations des différents types de membres, s'il décide

de demander une cotisation aux membres..

Les membres n'encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux de l'Association.

TITRE IV -- Administration et gestion journalière

Art. 4.1. L'administration de l'association est confiée à un Conseil d'Administration composé de deux membres nommés par l'Assemblée générale parmi les membres effectifs pour un mandat de trois ans renouvelable. Ils sont en tout temps révocables par elle.

Art. 4.1 Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un président.

Art. 4.3. Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président, de deux administrateurs ou d'un Administrateur délégué, aussi souvent que l'intérêt de l'Association le demande. Chaque administrateur empêché peut, même par simple Iettre, fax ou courrier électronique, déléguer un autre membre du conseil pour le remplacer et voter en ses lieu et place. Le conseil ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et par le secrétaire et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux administrateurs.

Art. 4.4. Le Conseil d'Administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que pour la réalisation de son objet,

Il peut notamment, sans que l'énumération qui va suivre soit limitative, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles; accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts, avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits obligatoires ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art, 4.5. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront soutenues au nom de l'association, poursuites et diligence du président du conseil d'administration ou de son délégué. Tous les actes qui engagent l'association, autres que ceux relevant de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pour représenter valablement l'association vis-à-vis des tiers à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial. Les actes de gestion journalière, la correspondance journalière, les quittances et décharges envers l'administration des chemins de fer, des postes et télécommunications, pourront ne porter qu'une seule signature de I'administrateur délégué ou d'un agent commis à cette fm par le conseil.

Art, 4.6. Les administrateurs, ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Ils ne contractent en raison

, de leur gestion, aucune obligation personnelle, relativement aux engagements de l'association.

Les mandats d'administrateur sont bénévoles et ne peuvent donner lieu à aucune rémunération.

a "



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé VOl i E - suite

' au Art. 3.2. Les admissions de nouveaux membres associés, adhérents ou honoraires, sont décidées souverainement

Moniteur

par le Conseil d'Administration qui jouit à cet égard d'une liberté d'appréciation illimitée,

MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite MOD 2.2

Art. 4.7. Le Conseil d'Administration peut créer en son sein tout Comité ou délégation estimés utiles pour les objectifs de l'Association. Il peut y inviter toute autre personne membre ou non de l'Association.

Art. 4.8. Le Conseil d'Administration peut déléguer ou donner des pouvoirs spéciaux et déterminés quant à leur objet et à leur durée à un ou plusieurs de ses membres ou même à des tiers, associés ou non, avec ou sans droits pour ces mandataires délégués de substitution. Il fixe, s'il y a lieu, leur rémunération. Ceci vaudrait pour la désignation d'un Administrateur-délégué responsable de la gestion quotidienne ou pour la désignation d'un conservateur dans le cadre d'un espace muséal. La durée des mandats et le rythme de leur renouvellement sont précisés lors de la désignation.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions de personnes déléguées à une gestion journalière ou à toute autre tâche limitée dans le temps sont déposées au Greffe du Tribunal de Commerce sans délais et publiées au Moniteur belge selon les prescriptions légales.

Art, 4.9. Le Conseil d'Administration rédige, par l'un des ses membres ou par un Administrateur désigné à cet effet, un rapport moral et financier à chaque fm d'exercice. Ce rapport est destiné aux membres de l'Assemblée générale.

TITRE V. -- Assemblée générale des associés

Art. 5.1. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservés à sa compétence:

1. la modification des Statuts;

2. la nomination et la révocation des administrateurs;

3, l'approbation des budgets et des comptes;

4. la décharge donnée aux administrateurs;

5. la dissolution volontaire de l'association;

6. les exclusions d'associés;

7, l'approbation du Règlement intérieur de l'Association;

8. l'approbation du Rapport annuel du Conseil d'Administration;

9. toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'Administration.

Art. 5.2, Chaque année, dans le courant du premier trimestre, à la date et au lieu de réunion fixés par le Conseil d'Administration se tiendra l'assemblée générale ordinaire à l'ordre du jour de laquelle doit être portée l'approbation du compte de l'exercice écoulé et du budget du prochain exercice.

Après I'approbation du compte, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge des administrateurs.

L'Assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres le demandent.

Toute assemblée générale se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation, Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 5,3. Les convocations sont faites au moins dix jours-calendrier avant l'Assemblée Générale par les soins du Conseil d'Administration, soit par voie d'affiche au siège social, soit par lettre missive adressée à chaque membre par la poste, par fax ou par courrier électronique. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Toute proposition signée par vingt pour cent des membres et notifiée au Conseil d'Administration quinze jours-calendrier avant l'Assemblée générale, doit être portée à l'ordre du jour.

Art, 5.4. L'AssembIée est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou à son défaut, par la personne

désignée à cette fm par le Conseil d'Administration.

Le Président désigne le secrétaire.

Art. 5.5. Les associés pourront se faire représenter à l'Assemblée générale par un autre associé, muni des pouvoirs écrits. Aucun mandataire ne pourra disposer de plus d'un mandat. Le Conseil d'Administration pourra arrêter la forme des procurations et exiger leur dépôt au siège social trois jours-calendrier au moins avant l'Assemblée.

Tous les associés ont droit de vote égal.

Art. 5.6. En règle générale, l'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Cependant, en cas de nomination d'administrateurs, si aucun candidat ne réunit la majorité absolue, il est procédé à un ballottage entre les candidats qui ont obtenu le plus grand nombre de voix. En cas d'égalité de voix à ce

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 22

- suite

scrutin de ballottage, le plus âgé des candidats est élu. Les votes auront lieu au scrutin secret si la majorité le demande. Par dérogation à l'alinéa premier, les décisions de l'assemblée comportant modifications aux statuts, exclusion d'associé ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire, à ce régulièrement requises par la loi.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 5.7. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président et par le secrétaire, ainsi que par les membres qui le demandent. EIles sont inscrites dans un registre spécial conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Tout tiers qui justifiera de son intérêt légitime pourra recevoir communication de ces décisions sous une forme au choix du président ou de son remplaçant.

Les extraits à produire, en justice ou ailleurs, seront signés par le président ou par deux administrateurs.

Ait 5.8. Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment, si le Conseil d'Administration la juge nécessaire.

TITRE VI.  Budget et comptes

Art, 6.1, L'Association se finance, entre autres, par des subventions, des dons, des cotisations, des donations ou

des apports en nature.

L'Association peut, par ailleurs, lever des fonds de toute autre manière Iégale.

Art. 6.2. Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de I'exercice écoulé et dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre seront soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire tenue à cette fin dans le courant du premier trimestre.

TITRE VII.  Dissolution et Iiquidation

Art. 7.I. En cas de dissolution volontaire, I'Assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs chargés de la

liquidation de l'association dissoute et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 7.2.. Dans tous les cas de dissolution volontaire, judiciaire ou autres, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise et sous réserve des droits stipulés dans Ies actes de transfert de donation ou de legs éventuels, I'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une ou plusieurs oeuvres de but et objet analogues à ceux de la présente association qui seront déterminées par l'Assemblée générale.

TITRE VIII  Dispositions diverses

Art. 8.1. Un Règlement d'Ordre intérieur sera établi après la mise en route de l'Association. Après approbation

par le Conseil d'Administration et l'Assemblée générale, il a force obligatoire et est annexé aux Statuts.

Art. 8.2. Toutes les questions non couvertes par les présents Statuts sont réglées conformément aux dispositions des Lois du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002 relatives aux ASBL.

TITRE IX.  Élection de domicile

Art, 9,1 Les membres, non domiciliés, ni résidant en Belgique, sont tenus d'y élire domicile et de faire connaître cette élection au conseil d'administration, à défaut de quoi, ils seront réputés avoir élu domicile au siège social, où toutes significations et notifications peuvent être faites valablement.

TITRE X.  Dispositions transitoires

Art. 10.1. Les membres fondateurs sont:

- Mr Réginald-Ferdinand Poswick, 11 rue de Maredsous, 5537 Denée (Année), né à Saint-Gilles (Bruxelles), le 4 janvier 1937

- Mme Yolande Juste, 40/16 rue de l'église, 5170 Lesve (Profondeville), née à Leuven, le l er juillet 1955 - Mr Vincent Simonart, 33 rue des Chasseurs, 1950 Krainem, né à Charleroi le 25 mars 1955

Art. 10.2. Lors de Ia création de l'association, les membres fondateurs ont désigné comme Administrateurs: MM R.-Ferdinand Poswick et Vincent Simonart.

Art. 10.3. Les membres fondateurs ont désigné R.-Ferdinand Poswick comme Administrateur délégué. Il est tenu de soumettre au Conseil d'Administration tout engagement dont les montants cumulés non prévu au budget approuvé, dépasseraient une somme de 5.000 Euros.

Art. 10.4. Il a été convenu que la première année budgétaire courrait depuis la date de création de l'association jusgq'à"à la fin de l'année civile qui suivra.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Fait à Namur, le 16 juillet 2014 (suivent les signatures des fondateurs)

L Ferdinand Poswick

Vincent Simonart

Yolande Juste

,

Réservé 1 `a0 e Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KNOWHOWSPHERE CONSULTING, EN ABREGE : KHSC

Adresse
RUE HENRI BLES 192A 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne