LA CAYENNE D'ANDENNE

Dénomination : LA CAYENNE D'ANDENNE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 873.025.338

Publication

30/12/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

I}POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

19 1 6 0EC. 2013

Pr i� Greffier,

Greffe

N� d'entreprise : 2 i3 . ?~,g

D�nomination

(en entier) : La Cayenne d'Andenne asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : A C-4M4Gc., , 4'9 C30

()blet de l'acte : Modifications des statuts, du conseil d'administration et du si�ge social

TLes soussign�s

1.Marie-Madeleine LARBALESTRIER, 33B, rue des Houill�res, 5300 - ANDENNE, n�e � Charleroi, le 8

janvier 1947.

2.Luc LARMINIER, 338, rue des Houill�res, 5300- ANDENNE, n� � Sclayn, le 28 juillet 1958.

3.Marcelle PEIGNEUX, 130, rue de Limoges, 4130- ESN EUX, n�e � Tiilff, le 20 janvier 1955.

4.Andr� HENROT, 24, rue du G�ron, 5300- ANDENNE, n� � Huy, le 20 juin 1955.

5.Marie-Madeleine SEQUARIS, 349, rue de la Tour Carr�e, 5300- ANDENNE, n�e � Wandre, le 8 f�vrier.

1946.

6.Claudette MARCK, 16, rue d'Harrnenton, 4540- AMAY, n�e � Jemeppe slMeuse, le 10 janvier 1936.

7.Eliane MASSON, 24, avenue Jules Lahaye, 5620- FLORENNES, n�e le 26 mars 1932,

Tous, de nationalit� belge, ont convenu et constitu� entre eux (sous seing priv�) une association sans but

lucratif dont ils ont dress� les statuts comme suit :

Titre I, D�nomination, si�ge social et dur�e.

Art.1- L'association est d�nomm�e � La Cayenne d'Andenne asbl �.

Art.2 -Son si�ge social est �tabli � 5300- ANDENNE, rue Janson 10, arrondissement de Namur.

Il peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration.

Tout transfert de si�ge social fera, obligatoirement dans le mois du changement, l'objet d'une inscription.

modificative au greffe du Tribunal de Commerce.

La dur�e de l'association est illimit�e.

Titre II. Buts et moyens.

Art.3- L'association a pour but d'�tre un centre de rencontre o� les savoirs se transmettent selon les

principes de la r�ciprocit� et de l'�change sur base de relations fraternelles et �galitaires.

Art.4- Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses buts. Elle peut, notamment, rechercher, imaginer et mettre en oeuvre toute action principale ou accessoire qui aurait un rapport direct ou indirect avec !e but poursuivi ou qui en favoriserait la r�alisation ou son d�veloppement. Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � ses buts, m�me si celle-ci se d�route � l'�tranger.

Art.5- L'association peut occuper, prendre en location ou en emphyt�ose ou encore acqu�rir, de ses deniers ou par legs, tout bien immobilier n�cessaire � la r�alisation de ses buts. De m�me, elle pourra pr�ter, louer ou sous-louer tout ou partie de ses biens immobiliers dans l'int�r�t de l'accomplissement de sa raison d'�tre.

Titre III Associ�s.

Section 1 �re -. Nombre Admission Cat�gorie

Art.6 - Le nombre des membres associ�s n'est pas limit�. lis portent le titre de � membres � dans les pr�sents statuts et jouissent de la pl�nitude des droits d'associ�s, notamment celui de d�lib�rer aux assembl�es g�n�rales et d'�tre �ligibles dans les organes de l'association. Le minimum est fix� � trois, Les premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art.7- Les personnes qui d�sirent travailler � la r�alisation des buts de l'association peuvent �tre admises en. qualit� de membres associ�s, sur demande �crite, adress�e au Conseil d'Administration. La candidature est. soumise au Conseil d'Administration,

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~~ ~ Section 2�me Sortie D�mission Exclusion -- Suspension

, ; Art.8 -Tout membre est fibre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Art 9- Conform�ment � l'art 12 de la loi, la suspension etiou l'exclusion des membres ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.10- Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent pas r�clamer le remboursement des cotisations que le membre a vers�es ; ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ni reddition des comptes ni apposition de scell�s ni inventaire.

Titre IV Cotisations.

Art.11- L'Assembl�e G�n�rale peut d�cider du paiement par les membres associ�s et les membres d'une cotisation annuelle dont le montant maximum est de 300 euros. Tous [es membres apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Titre V Assembl�e g�n�rale.

Art.12- L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres. S'il y a cotisation annuelle selon l'art. 10 des pr�sents statuts, seuls, les membres en ordre de cotisation seront membres de l'Assembl�e g�n�rale. Les membres qui n'auraient pas pay� la (ou les) cotisation(s) qui leur incombe(nt) sont r�put�s d�missionnaires.

Art.13- L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration. Elle poss�de les pouvoirs les plus �tendus et notamment ceux qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale est requise pour:

a)la modification des statuts ;

b)[a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

c)la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

d)la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

e)l'approbation des budgets et des comptes ;

Ma dissolution de l'association ;

g)l'exclusion d'un membre ;

h)la transformation, s'il �chait, de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

i)la vente ou [a location, de tout ou d'une partie, des avoirs immobiliers ;

j)tous [es cas o� les pr�sents statuts l'exigent.

Art.14- Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale ordinaire chaque ann�e. L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration dans les cas pr�vus par la loi ou les pr�sents statuts, par lettre, par carte postale ou par courrier �lectronique adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'Assembl�e G�n�rale et sign�e par le Pr�sident ou un d�l�gu�, au nom du Conseil d'Administration. Lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande ou chaque fois que le Conseil d'Administration le jugera opportun, il sera convoqu� une Assembl�e G�n�rale extraordinaire. La convocation mentionnera � l'ordre du jour l'objet pr�cis de la r�union.

Art.15- L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation ainsi que le lieu et l'heure de la r�union. Sauf dans les cas pr�vus par ia loi et articles 8,12 et 20, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art.16- L'Assembl�e G�n�rale ne peut, notamment, d�lib�rer valablement sur les modifications aux statuts que si [es modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'Assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s, Toute modification aux statuts ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, la modification qui porte sur le but en vue duquel l'association est constitu�e ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � [a premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues en cet article. Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Art.17- Tout membre associ� a un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix, � l'Assembl�e G�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre associ�. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Les Assembl�es extraordinaires sont �galement pr�sid�es par le Pr�sident du Conseil d'Administration.

Art.18 -Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident, un administrateur et un membre associ�. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement. Tous les tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le Pr�sident et par un administrateur ; tous les actes dont la publicit� est vis�e, notamment par l'Arr�t� Royal du 26 juin 2003, seront ex�cut�s par le pr�sident et le secr�taire dans les d�lais prescrits.

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JIM .3 t Titre VI Documents, Administration, Gestion journali�re.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Section 1 �re -- Documents

Art.19 -Tout acte, facture, annonce, publication, en-t�te de lettre et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � A.S.B.L. � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Section 2�me - Administration

Art.20- L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale pour un terme de maximum trois ans, non renouvelable, dans la m�me fonction, et, en tout temps, r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs pourra �tre plus �lev� mais doit, en tout cas, toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art.21- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. Il ach�ve, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art.22- Le conseil peut d�signer parmi ses membres un(e) pr�sident(e), un(e) secr�taire, un(e) secr�taire adjoint(e), un(e) tr�sorier(�re) et un(e) tr�sorier(�re) adjoint(e). En cas d'emp�chement du pr�sident, le secr�taire assume ses fonctions.

Art.23 - Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident. II ne peut statuer que si la majorit� simple de ses membres associ�s est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le secr�taire ou le tr�sorier dans un registre sp�cial.

Art, 24- Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion mat�rielle et morale de l'association, Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par fa loi et par les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Section S�me Gestion journali�re

Art.25- Le Conseil d'Administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes concourant � la r�alisation de son but social, dans tous les actes, intent�s ou soutenus au nom de l'association, judiciaires et extrajudiciaires tant en demandant qu'en d�fendant. Les actes, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par le Pr�sident, le secr�taire et un administrateur. Toutefois, la repr�sentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut �tre d�l�gu�e par le Conseil d'Administration � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non, agissant conjointement avec le Pr�sident. Le conseil d�l�gue la gestion journali�re de l'association, avec la signature aff�rente � cette gestion, au pr�sident du conseil. Le conseil d�signe le tr�sorier comme personne titulaire de la cosig nature sur le ou les comptes bancaires.

Art. 26- L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volont�. Ni les administrateurs ni les membres ne contractent d'obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art, 27- Le Pr�sident- et, en son absence, le tr�sorier- est habilit� pour accepter, � titre provisoire ou d�finitif, les lib�ralit�s, dons manuels, ou legs faits � l'association et pour accomplir toutes les formalit�s et obligations l�gales n�cessaires � leur acquisition.

Titre VII R�glement d'ordre int�rieur.

Art.28 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre, en tout temps, pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre ViII Dispositions diverses.

Art.29- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e. Par exception, le premier exercice d�butera au jour de la signature du pr�sent acte pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Art.30- Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront r�alis�s selon les directives l�gales et soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire, au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

Art.31- L'Assembl�e G�n�rale confie � deux commissaires le contr�le de la situation financi�re, la v�rification des comptes de l'association et du budget. Ils lui pr�senteront un rapport. Ils sont nomm�s parmi les membres de l'association et sont r��ligibles,

Art.32- Le Pr�sident du conseil et le tr�sorier feront diligence pour d�poser, dans les trente jours de leur approbation, au Greffe du Tribunal de Commerce, les comptes annuels de l'association dans les formes et conditions �dict�es par la loi.

Art. 33 -En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera te ou les liquidateur(s), d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cet actif net sera attribu� autant que possible � l'organisation ainsi d�sign�e dont les buts d�sint�ress�s seront proches des buts recherch�s par l'association dissoute.

Titre IX Dispositions transitoires.

Art. 34- L'Assembl�e G�n�rale constitutive de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs ',

1.Anne BOLLETTE

2.Paulette LEFEVRE

3.Brigitte HUBLET

4.Michel DUJEUX

5.Marc SPARMONT

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Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

-Pr�sidente : Anne BOLLETTE, rue Oscar Remy 12, 4000- Li�ge, n�e � Verviers, fe 01.02.1952.

-Secr�taire Paulette LEFEVRE, rue des Grands Champs 15, 4181- Pilot, n�e � Namur, le 08.01,1947.

-Secr�taire adjointe Brigitte HUBLET, rue des Aveugles 4, 4210- Marneffe, n�e � Yamolota (RDC), le 21.03,1954,

-Tr�sorier : Michel DUJEUX, rue Janson 10, 5300- Andenne, n� � Namur, le 02.06,1958.

-Tr�sorier adjoint : Marc SPARMONT, rue des Joncs Fleuris 17, 4120- Neupr�, n� � Li�ge, le 07.11.1968. Art.35- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par fa loi sur les associations sans but lucratif.

Fait � Andenne, le 14 novembre 2013

Anne BOLLETTE Paulette LEFEVRE Michel DUJEUX

Administratrice Administratrice Administrateur

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Coordonnées
LA CAYENNE D'ANDENNE

Adresse
RUE DES CARRIERS 44 5300 ANDENNE

Code postal : 5300
Localité : ANDENNE
Commune : ANDENNE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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