LA SITREE

Dénomination : LA SITREE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 419.754.038

Publication

04/06/2014

��Bilagen bivliet B�riiieh Staatsblad - 04/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE H-Wiener- nEllEee

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le 23 MAI 201/

Pr la aggr,

D�nomination : LA SITREE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Pierre FIOUBOTTE 6 5020 VEDR1N

N� d'entreprise : 419754038

Objet de l'acte; Modifications statuts D�missions, nominations

L'assembl�e g�n�rale du 23 04 2014 a confirm� les statuts de l'association sans but lucratif � A.S.B.L.' La Sitr�e � � Vedrin modifi�s en son assembl�e g�n�rale extraordinaire du 21 11 2003 comme suit. Toutes les dispositions publi�es pr�c�demment sont abrog�es.

Titre 1 D�nomination et si�ge social.

Art.1 L'association est d�nomm�e � La Sitr�e, as.b.I, �

Art.2 : Le si�ge social est �tabli, � Namur, section Vedrin, rue Pierre Houbotte 6. 11 peut �tre transf�r� par

d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu,

Titre Il But,

Art.3 : L'association a pour but de venir en aide aux handicap�s, mentaux, physiques et sociaux, de toutes' mani�res possibles et en particulier, en assurant leur formation, leur �panouissement socio-culturel, leur: insertion professionnelle et �ventuellement le g�te, dans le respect des valeurs �vang�liques. Elle peut; accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et notamment organiser un �tablissement d'enseignement.

Art.4 ; L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute conform�ment � l'article 14 des pr�sents statuts.

Titre III Membres effectifs.

Art.5 ; Le nombre des membres effectifs est illimit� ; il ne peut �tre inf�rieur � trois,

Art.6 L'admission de nouveaux membres est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale. Le cur� de la paroisse de

Vedrin-Centre, ou une personne mandat�e par les sup�rieurs de ce dernier, est membre de droit de

" l'assembl�e. Seuls les membres du personnel nomm�s � titre d�finitif et employ�s dans l'�tablissement peuvent faire partie de l'AG. La proportion des membres du personnel de l'�tablissement au sein de l'assembl�e g�n�rale ne d�passera pas le tiers du total. Les membres du personnel faisant partie de l'assembl�e g�n�rale ne peuvent �tre candidats � l'�lection au conseil d'administration.

Art.7 ; Tout membre effectif est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission par pli recommand� au pr�sident du conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des deux-tiers peut prononcer l'exclusion d'un membre effectif. Les membres effectifs d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers ou ayants droit des membres d�funts ne peuvent exiger ni compte ni inventaire. Aucun des membres effectifs n'a de droit sur ie fonds social

Art.8 : Les membres effectifs ne sont astreints � aucune cotisation et n'encourent aucune obligation, personnelle du chef des engagements sociaux. Ils apportent � l'association le concours de leurs comp�tences et d�vouements,

TITRE IV Assembl�e g�n�rale,

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Art.9 L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e,

par le pr�sident du conseil d'administration.

Art.10 : L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment d�volus par la loi et les

pr�sents statuts.

Il lui appartient notamment :

-de modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association ;

Mentionner sur 1a derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

1

-de nommer et r�voquer les administrateurs;

-d'exclure tout membre effectif ;

-d'approuver annuellement les comptes et budgets dress�s par le conseil d'administration ;

-de r�diger, sur proposition du conseil d'administration, un r�glement d'ordre int�rieur et toute modification ult�rieure utile.

Art.11 Le pr�sident du conseil d'administration convoque aux assembl�es g�n�rales les membres effectifs, lesquels peuvent y �tre repr�sent�s par tout autre membre effectif porteur d'une procuration. Les convocations sont faites par courrier adress� huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale et contenant l'ordre du jour.

Ar112 L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e si un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art13 : Les membres effectifs ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale, et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf stipulation contraire de la loi ou des pr�sents statuts. En cas de partage �gal des voix, !a voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art.14 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution ou ta modification des statuts que conform�ment aux dispositions pr�vues par la loi sur les A.S.B.L. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points retenus � l'ordre du jour, � moins que tous les membres effectifs ne soient pr�sents ou repr�sent�s.

Ai-L15: Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre � proc�s verbaux sign� par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social et peut �tre consult� par tous les membres effectifs conform�ment � fa loi sur les ASBL

Art,16 : L'assembl�e g�n�rale doit se tenir au moins une fois Tan, au premier semestre de l'ann�e civile, au jour, � l'heure et au lieu fix�s dans la convocation.

TITRE V Conseil d'administration.

Art.17 : L'association est administr�e par le conseil d'administration compos� au moins de trois administrateurs nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. La dur�e de leur mandat est de trois ans� Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le cur� de la paroisse de Vedrin Centre, ou la personne mandat�e par les sup�rieurs de ce dernier, est membre de droit du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut inviter le directeur, le chef d'atelier et un membre du personnel faisant partie de l'assembl�e g�n�rale. Ces personnes participeront au conseil avec voix consultative seulement. Le conseil d�lib�re valablement lorsque la moiti� de ses membres est pr�sent. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante., A d�faut de renouvellement des mandats � l'expiration des d�lais pr�vus, les administrateurs continuent leurs mandats

jusqu'au moment o� il sera pourvu � leur remplacement.

Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue en cours de mandat, n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci. En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit de pourvoir � cette vacance � titre provisoire, en attendant la prochaine assembl�e g�n�rale. Tout administrateur peut se faire repr�senter par tout autre administrateur porteur d'une

seule procuration.

Art.18 ; Le conseil d�signe parmi ses membres son pr�sident, son vice pr�sident son tr�sorier et son secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, la pr�sidence est assum�e par le vice pr�sident ou � d�faut

par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art.19 ; Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Ar120 Les d�cisions sont consign�es dans des proc�s-verbaux par le pr�sident et le secr�taire, et inscrit

dans un registre sp�cial.

Art.21 Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur d�l�gu� choisi parmi les membres effectifs et conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix.

Ar122 : Le conseil poss�de les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association hormis ceux exclusivement r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi et les pr�sents statuts. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Art.23 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur mandat, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, lequel est exerc� � titre gratuit.

Titre VI Divers

Art.24 L'exercice social commence le ler janvier, pour se terminer le 31 d�cembre. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice sont soumis, dans les 6 mots, par le conseil d'administration, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art.25 : En cas de dissolution de l'A.S.B.L., l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine

leurs pouvoirs et l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra �tre faite � une

association de but ou d'id�al semblable � celui de � La Sitr�e �et st possible dans l'arrondissement de

Namur

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Volet B - Suite

Dispositions particuli�res d�missions nominations mandats

1.En sa s�ance du 23-04-2014, l'assembl�e g�n�rale a accept� la d�mission de Mme Dewez Dominique et de Mme Delorge Monique comme membres de l'ASBL. Cette m�me A.G. a act� la nomination de Mr G�rard Robert comme membre de l'ASBL. Mr G�rard Robert et Angenot Vincent (d�j� membre) sont �galement d�sign�s comme administrateurs au C.A.

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R�serv�

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2.Contirmations des mandats au C.A.

Mr Angenot Vincent

Mr Bodart Jean-Claude

Mr Collard Michel

Mme De Zan Patrizia

Mr Domange Jean

Mr G�rard Robert

Mr Hombrouck Louis-Joseph

Mme Humblet Anne-Fran�oise

Mr Mailleux Patrick

Mr Martens Jean

Mr No�l Jean-Paul

Mr Rouard Andr�

Mr Versailles Philippe

administrateur

administrateur et vice-pr�sident de l'A.G. et du C.A.

administrateur et secr�taire de l'A.G. et du C.A.

directrice de l'�cole La Sitr�e, invit�e � chaque A.G. et C.A.

administrateur et pr�sident de l'A.G. et du C.A.

administrateur

administrateur

administrateur

administrateur et commissaire aux comptes

administrateur

administrateur

administrateur

administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2014 - Annexes du Moniteur belge Monsieur le Doyen Martens, Mr Domange et Mme De Zan ont le pouvoir d'engager l'association s�par�ment jusqu'� concurrence d'un montant de 10 000 E maximum chacun et � deux pour des montants sup�rieurs. Ils peuvent, � deux, repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant. Mme De Zan peut engager tout membre du personnel ; la nomination et le licenciement d'un membre du personnel restant du ' ressort du C.A. Ils peuvent chacun recevoir tous dons et donner quittance. lis peuvent contracter tous emprunts

"

en ex�cution d'une d�cision du C.A. Pour tous les pouvoirs d�finis ci-dessus, ils peuvent donner procuration � un autre administrateur.

Domange Jean Collard Michel

Administrateur et Administrateur et

Pr�sident de L'A.G. et du C.A. Secr�taire de l'A.G et du C.A.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/05/2013

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�POS� Ai! GREFFE OU TRIBUNAL

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D�nomination : LA SITREE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Pierre HOUBOITE 6 5020 VEDRIN

le d'entreprise : 419754038

Objet de l'acte : Nouveaux membres de PASBL et confirmation des mandats au C.A.

1. Nouveaux membres et d�missions:

L'A.G. du 16 avril 2013 a act� la d�mission de Mr Michaux Jacqu�s, Mr Briot Jean-Pierre et Mr Donvil

Michel.

Cette m�me A.G. a act� ia nomination des membres suivants: Mr Toumay Marc et Mr Versailles Philippe,

2. Mandats au C.A.

Mr Martens Jean

Mr Domange Jean: pr�sident de l'A.G. et du C.A.

Mr Bodart Jean-Claude: vice-pr�sident de t'A.G. et du C.A.

Mr Collard Michel : secr�taire de l'A.G. et du CA,

Mr Rouard Andr�: secr�taire du conseil de participation

Mr Mailleux Patrick: commissaire aux comptes de I'A.S.B.L.

Mr Hombrouck Jean-Louis

Mme Humblet Anne-Fran�oise

Mr No�l Jean-Paul

Mr Versailles Philippe

Mme De Zan Directrice de I'ASBL �cole La sitr�e, invit�e � chaque AG et CA

Monsieur le Doyen Martens, Mr Domange et Mme De Zan ont le pouvoir d'engager l'association s�par�ment jusqu'� concurrence d'un montant de 10 000E maximum chacun et � deux pour des montants sup�rieurs. 11 peuvent, � deux, repr�senter t'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant. Mme De Zan peut engager tout membre du personnel; la nomination et le licenciement d'un membre du personnel restant du ressort du C.A. Ils peuvent chacun recevoir tous dons et donner quittance, lis peuvent contracter tous emprunts en ex�cution d'une d�cision du C.A. Pour tous tes pouvoirs d�finis ci-dessus, ils peuvent donner procuration � un autre administrateur.

J. DOMANGE M. COLLARD

Pr�sident Secr�taire

Mentionner sur Ja derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

23/05/2012

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D�nomination : LA SITREE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Pierre HOUBOTTE 6 5020 VEDR1N N� d'entreprise : 419754038

Objet de l'acte : Nominations d'administrateurs et mandats

1. Mandats confirm�s par l'assembl�e g�n�rale pour le conseil d'administration:

En sa s�ance du 27 avril 2012, l'assembl�e g�n�rale a confirm� Tes administrateurs suivants pour les

diff�rents conseils d'administrations:

- Mr Martens Jean

- Mr Bodart Jean-Claude

- Mr Collard Michel

- Mr Domange Jean

- Mme Humblet Anne-Fran�oise

Mr Nombrouck Louis-Joseph

Mr Mailleux Patrick

Mr Michaux Jacques

Mr No�l Jean-Paul

- Mr Rouard Andr�

2. Mandats sp�cifiques confirm�s

conseils d'aministrations.

3.1.: Mr Domange Jean:

3.2.: Mr Bodart Jean-Claude:

3.3.: Mr Canard Michel :

3.4.: Mr Rouard Andr�:

3.5.: Mr Mailleux Patrick:

3.6.: Mr Angenot Vincent

3.7.: Mme De Zan Patrizia par l'assembl�e g�n�rale du 27 avril 2012 pour les diff�rents

pr�sident de l'A.G. et du C.A.

vice-pr�sident de l'A.G. et du C.A.

secr�taire de l'A.G. et du C.A.

secr�taire du conseil de participation

commissaire aux comptes de l'A.S.B.L.

invit� comme directeur de l'�cole "La Sitr�e" (jusqu'au 31/08/2012)

invit�e comme directrice de l'�cole "La Sitr�e" (depuis le 0110912012)

Pr�cision de mandats sp�cifiques:

Monsieur le Doyen Martens, Mr Domange et Mr Angenot (jusqu'au 31/09/2012) et Mme De Zan (� partir du 01/09/2012) ont le pouvoir d'engager l'association s�par�ment jusqu'� concurrence d'un montant de 10 000� maximum chacun et � deux pour des montants sup�rieurs. Il peuvent, � deux, repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant. Mr Angenot (jusqu'au 3110812012) et Mme De Zan (� partir du 01109/2012) peuvent engager tout membre du personnel, la nomination et le licenciement d'un membre du personnel restant du ressort du C.A. Ils peuvent chacun recevoir tous dons et donner quittance. Ils peuvent contracter tous emprunts en ex�cution d'une d�cision du C.A. Pour tous les pouvoirs d�finis ci-dessus, ils peuvent donner procuration � un autre administrateur.

J. DOMANGE M. COLLARD

Pr�sident Secr�taire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de l� personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou fa fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

14/06/2011

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Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernrere page du Volet 6 : Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou fa fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�POS� AU GREFFE DU TRi9DNAL DE COiYiMERCE. DE PtS,NIE,1R

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rerexe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination : LA SITREE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Pierre HOUBOTTE 6 5020 VEDRIN

N� d'entreprise : 419754038

Objet de l'acte : Nominations et cessations d'administrateurs et mandats

1. Cessation et nomination:

En sa s�ance du 29 avril 2011, l'assembl�e g�n�rale a acte la d�mission de Mr BRIOT Jean-Pierre.

Cette m�me A.G. a accept� et nomm� administrateur Mr HOMBROIJCK Louis-Joseph.

2. Mandats donn�s par l'assembl�e g�n�rale pour le conseil d'administration:

En sa s�ance du 29 avril 2011, l"assembl�e g�n�rale a confirm� les administrateurs suivants pour les

diff�rents conseils d'administrations:

- Mr Martens Jean

- Mr Bodart Jean-Claude

- Mr Collard Michel

- Mr Domange Jean

- Mme Humblet Anne-Fran�oise

" - Mr Hombrouck Louis-Joseph

- Mr Mailleux Patrick

- Mr Michaux Jacques

- Mr No�l Jean-Paul

- Mr Rouard Andr�

3. Mandats sp�cifiques confirm�s par l'assembl�e g�n�rale du 29 avril 2011 pour les diff�rents

conseils d'aministrations.

3.1.: Mr Domange Jean:

3.2.: Mr Bodart Jean-Claude:

3.3.: Mr Collard Michel :

3.4.: Mr Rouard Andr�:

3.5.: Mr Mailleux Patrick:

3.6.: Mr Angenot Vincent:

pr�sident de l'A.G. et du C.A.

vice-pr�sident de l'A.G. et du C.A.

secr�taire de l'A.G. et du C.A.

secr�taire du conseil de participation

commissaire aux comptes de l'A.S.B.L.

invit� comme directeur de l'�cole "La Sitr�e"

J. DOMANGE M. COLLARD

Pr�sident Secr�taire

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R�se: au Monit bel�

Coordonnées
LA SITREE

Adresse
RUE PIERRE HOUBOTTE 6 5020 VEDRIN

Code postal : 5020
Localité : Vedrin
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées LA SITREE

Coordonnées
LA SITREE