L'ANTRE DES PATTES ASBL

Dénomination : L'ANTRE DES PATTES ASBL

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 633.691.595

Publication

20/07/2015

�� MOD 2,2

I e ! I Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

ffe du Tribunal

D�popC autre

de Commerce de Li�ge - division Namur

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le 9 JR. 2015

Pour le Gale

N� d'entreprise : 3 3 6 14 'Sq.

D�nomination

(en entier) : L'Antre des Pattes asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue de Deminche 1108 5150 Frani�re

Objet de l'acte : constitution

1. Andr� Boulanger, rue du Centre 297 � 6250 Aiseau

2. Val�rie Deltombe, avenue de l'Ermittage 6 � 5000 Namur

3. Mich�le Christiaens , rue de Deminche 110E � 5150 Frani�re

Ont convenu de constituer une Association Sans But Lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Article ler; Fondateurs

Les membres fondateurs sont

1. Andr� Boulanger, rue du Centre 297 � 6250 Aiseau

2. Val�rie Deltombe, avenue de l'Ermittage 6 � 5000 Namur

3. Mich�le Chrlstiaens, rue de Deminche 110B � 5150 Frani�re

Article 2 ; D�nomination, Si�ge et Arrondissement judiciaire L'association prend pour d�nomination � L'Antre des Pattes asbl�.

Son ei�ge social est fix� rue de Deminche 1108 � 5150 Frani�re, Le si�ge social pourra �tre transf�r� � tout moment sur d�cision du conseil d'administration, sans modification des pr�sents statuts, Toute modification du si�ge social sera publi�e dans les deux mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

L'arrondissement judiciaire est celui de Namur.

Article 3 : Nombre de Membres

Le nombre minimum de membres est fix� � trois.

Article 4 : But

L'association a pour but de conseiller dans le choix de l'animal de compagnie correspondant au mcde de vie de la famille ou de l'individu tout en respectant le bien �tre physique, mental et les besoins fondamentaux de l'animal.

Si le choix se porte sur le chien, d'�viter les agressions canines par l'�ducation et la sociabilit� du chien et apporter aide et soutien aux ma�tres.

De lutter contre les abandons de chiens et de chats en proposant d'autres animaux de compagnie mieux adapt�s au mode de vie, � l'infrastructure familiale et au planning de temps libre de chaque famille ou individu en proposant de l'aide et des conseils, la d�couverte des nombreuses autres possibilit�s d'animaux de compagnie, des activit�s et des apr�s midi r�cr�atifs et �ducatifs pour les jeunes ou les adultes. Des ateliers de discussions et des cours th�oriques et pratiques.

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A chaque tranche d'�ge nous sommes tent� par l'animal : l'enfant se confie et aime son compagnon de jeu, l'adolescent s'isole avec son animal, les jeunes adultes commencent souvent par l'animal avant de se lancer dans l'aventure parentale et les adultes prennent un compagnon pour sortir, faire du sport ou palier au manque des ados qui sont partis, quant aux retrait�s.,. ils savourent ce compagnon qui leur donne les Joies simples et sereines. Mais choisit on toujours le compagnon qui nous convient ? Se pose t on les bonnes questions en restant objectifs, comment �viter les pi�ges des animaleries et comment prendre soin du compagnon choisi ?

� L'Antre des pattes � encadre et r�pond aux questions des propri�taires de tout les animaux de compagnie, conseille et am�liore les connaissances des propri�taires afin que la relation homme-animal soit �quilibr�e et stable, d'autres missions sont pr�vues tels que :

Cours d'�ducation canine

Sports canins

Cours d'�thologie

Remise en confiance et suivi psychologique du chien

Vente d'aliments

Vente d'accessoires

Visite personnalis�es et soins des animaux en famille

Pension canine

Toilettage

Article 5 : Admission et Sortie des Membres de l'Association

DL

Membres effectifs :

Seuls les fondateurs de l'association signataires du pr�sent acte constitutif, et en cas de d�mission, de

d�c�s ou d'exclusion de l'un ou l'autre de ces derniers le ou les membres qui le ou les remplaceront, en sont les

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membres effectifs. Tout membre effectif ult�rieur ne pourra �tre accept� que par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale sur proposition du conseil d'administration.

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Cette d�cision de l'assembl�e g�n�rale sur l'admission ou non d'un membre effectif est souveraine, ne sera pas motiv�e et ne sera susceptible d'aucun recours quel qu'Il soit. Cette d�cision sera port�e � la connaissance de l'int�ress�, par les soins du conseil d'administration, par lettre lui adress�e par pli postal

ordinaire au plus tard le huiti�me jour ouvrable (dimanche et jours f�ri�s exclus) � compter de sa date et �

sC

l'adresse connue de l'association. La qualit� de membre effectif est conf�r�e � la date de la d�cision

d'attribution de cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale. En cas de d�mission d'un membre effectif celui-ci

devra toutefois assumer ses fonctions jusqu'au jour de son remplacement accept� par l'assembl�e

g�n�rale.

0

N Le conseil d'administration pourra proposer � l'assembl�e g�n�rale, qui la votera, l'exclusion de tout

etet Membres adh�rents :

Z

,l Toute personne physique ou morale pourra devenir membre adh�rent de l'association. La date � prendre en

te consid�ration est celle de la r�ception par l'association du paiement de la cotisation fix�e par l'assembl�e

'pop g�n�rale. Il en sera ensuite ainsi chaque ann�e, � la date anniversaire de la prise d'effet de la qualit� de

� membre adh�rent. Tout membre adh�rent qui n'est pas en ordre de cotisation, aux conditions pr�vues par les

statuts, sera r�put� d�missionnaire de plein droit et ne fera plus partie de l'association sans que cette derni�re

CU n'ait � accomplir une quelconque formalit�.

el

Membres d'honneur :

el

CD Toute personnalit� usant de sa r�putation de quelque forme que ce soit pour soutenir l'action de

et l'association peut �tre �lue membre d'honneur par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil

:r, d'administration. Cette d�cision de l'assembl�e g�n�rale sur l'admission ou non d'un membre d'honneur est

souveraine, ne sera pas motiv�e et ne sera susceptible d'aucun recours quel qu'il soit. Cette d�cision sera port�e � la connaissance de l'int�ress�, par les soins du conseil d'administration, par lettre lui adress�e par pli postal ordinaire au plus tard le huiti�me Jour ouvrable (dimanche et jours f�ri�s exclus) � compter de sa date et � l'adresse connue de l'association. L'assembl�e g�n�rale fixera les conditions attach�es � cette qualit� et ce pour chaque membre d'honneur pris s�par�ment.

membre effectif de l'association, Cette d�cision de l'assembl�e g�n�rale sur l'exclusion ou non d'un membre

o effectif est souveraine, ne sera pas motiv�e et ne sera susceptible d'aucun recours quel qu'il soit. La d�cision

N d'exclusion sera port�e � la connaissance du membre exclu par les soins du conseil d'administration par recommand� postal au plus tard le huiti�me jour ouvrable (dimanohe et jours f�ri�s exclus) � compter de sa

date et � l'adresse connue de l'association.

et

ll sera tenu au si�ge de l'association, par le conseil d'administration, un registre des membres effectifs.

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MOD 2.2

Aucun membre de l'association, m�me d�missionnaire ou exclu, en ce inclus ses ayants-droits, et ies ayants-droits d'un membre d�c�d� n'ont un quelconque droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations qu'il ou que leur ayant-cause a vers�es.

Le membre d�missionnaire ou exclu ainsi que le membre adh�rent ou d'honneur, en ce inclus ses ayant-droits, et les ayants-droits d'un membre d�c�d� ne peuvent r�clamer, ni requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni Inventaire.

Seuls les membres effectifs peuvent faire partie du conseil d'administration. Les membres adh�rents et les membres d'honneur ne peuvent pas faire partie du conseil d'administration, ils peuvent �tre pr�sents aux assembl�es g�n�rales et ont en tout �tat de cause le droit de vote fors des assembl�es g�n�rales,

Article 6 : Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale se r�unira une fois par an et est compos�e des membres effectifs, des membres adh�rents et des membres d'honneur Elle sera pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Un membre de l'association peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre de l'association.

Il sera tenu au moins une assembl�e g�n�rale par an. L'assembl�e g�n�rale ordinaire est fix�e chaque ann�e la premi�re semaine du mois de juin. Si aucune date n'est choisie du commun accord des membres effectifs, l'assembl�e g�n�rale sera fix�e obligatoirement au 7 juin de chaque ann�e � 20h00 pr�cises au si�ge de l'association. Si ce jour est un dimanche ou un jour f�ri�, l'assembl�e g�n�rale sera tenue obligatoirement le premier jour ouvrable qui suit aux m�mes heure et lieu que pr�cis� ci-avant.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adress�e � chaque membre remplissant les conditions de vote au moins huit jours calendrier avant celle-ci.

Les proc�s-verbaux et les d�cisions des assembl�es g�n�rales seront consign�s dans un registre pr�vu � cet effet et tenu au si�ge de l'association. Il pourra �tre consult� sur place, en pr�sence du pr�sident du conseil d'administration, par les membres de l'association ainsi que par les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, sur simple demande �crite adress�e par eux au conseil d'administration. Aucune copie des proc�s-verbaux et des d�cisions des assembl�es g�n�rales ne sera d�livr�e par l'association.

Outre les comp�tences r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les statuts, sera de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale toute mati�re qu'elle s'attribuera par son vote � la majorit� des deux tiers et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Dans ces m�mes conditions de vote, il sera permis � l'assembl�e g�n�rale de prendre des r�solutions en dehors de l'ordre du jour.

Article 7 : Conseil d'Administration

Le conseil d'administration sera �lu par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de trois ans, renouvelable. ll peut �tre en tout temps r�voqu� en totalit� ou en partie par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale d�cide �galement de la cessation des fonctions des administrateurs.

Cette d�cision de l'assembl�e g�n�rale sur la r�vocation du conseil d'administration ou de cessation des fonctions des administrateurs est souveraine, ne sera pas motiv�e et ne sera susceptible d'aucun recours quel qu'il soit. Cette d�cision sera port�e � la connaissance du ou des int�ress�s, par les soins du conseil d'administration, ou le cas �ch�ant par un membre de l'assembl�e g�n�rale, par lettre lui ou leur adress�e par recommand� postal au plus tard le huiti�me jour ouvrable (dimanche et jours f�ri�s exclus) � compter de sa date et � l'adresse connue de l'association.

Seuls les membres effectifs peuvent faire partie du conseil d'administration.

Les mandats d'administrateur, d'administrateur d�l�gu�, de pr�sident, de tr�sorier et de secr�taire s'exerceront � titre gratuit � moins que l'assembl�e g�n�rale n'en d�cide autrement tout en fixant les modalit�s de cette r�mun�ration.

Les proc�s-verbaux et les d�cisions du conseil d'administration seront consign�s dans un registre pr�vu � cet effet et tenu au si�ge de l'association, H pourra �tre consult� sur place, en pr�sence du pr�sident du conseil d'administration, par les membres de l'association, sur simple demande �crite adress�e par eux au conseil d'administration, Aucune copie des proc�s-verbaux et des d�cisions du conseil d'administration ne sera d�livr�e par l'association, ll en va de m�me pour les proc�s-verbaux et les d�cisions de toute personne investie d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association ainsi que pour le registre des membres effectifs et les

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documents comptables de l'association. Les tiers n'ont pas acc�s aux proc�s-verbaux, aux d�cisions, aux registres et aux documents dont question ci-avant et ne peuvent r�clamer, ni requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

L'association n'�tant fond�e que par trois membres, le premier conseil d'administration est constitu� de trois membres effectifs en la personne des soussign�s Andr� Boulanger, rue du Centre 297 � 6250 Aiseau, Val�rie Deltombe, avenue de l'Ermittage 6 � 5000 Namur et Mich�le Christiaens, rue de Deminche 110B � 5150 Frani�re

Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier . Si le conseil d'administration n'est compos� que de deux membres, ies fonctions de secr�taire et de tr�sorier sont attribu�es au m�me membre.

Le soussign� conseil d'administration de l'association d�signe en qualit� de pr�sident la soussign�e Val�rie Deltombe, en qualit� de secr�taire la soussign�e Mich�le Christiaens, en qualit� de tr�sorier le soussign� Andr� Boulanger

Est de la comp�tence du conseil d'administration toute mati�re non r�serv�e � l'assembl�e g�n�rale par la loi, les statuts ou l'assembl�e g�n�rale elle-m�me.

Le conseil d'administration d�signera en son sein un administrateur d�l�gu� qui sera charg� de la gestion journali�re de l'association, qui repr�sentera �galement l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires et qui sera investi de tous les pouvoirs g�n�ralement quelconques pour accomplir ses missions.

Le soussign� conseil d'administration de l'association nomme administrateur d�l�gu� le soussign� Andr� Boulanger comme tel, il est charg� de la gestion journali�re de l'association et est d�sign� comme ayant-droit de la signature sociale aff�rente � cette gestion. li repr�sente �galement l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires et est investi de tous les pouvoirs g�n�ralement quelconques pour accompiir ses missions.

Les membres du conseil d'administration et l'administrateur d�l�gu� exerceront leurs pouvoirs individuellement.

Le conseil d'administration tiendra au besoin un r�glement d'ordre int�rieur et en cas de conflit il reviendra � l'assembl�e g�n�rale de le trancher.

Article 8 : Cotisations

La perception d'une cotisation annuelle �ventuelle pour les membres effectifs et la date de paiement de celle-ci sont d�cid�es le cas �ch�ant et � tout le moins lors de chaque assembl�e g�n�rale ordinaire. Le montant de cette cotisation ne peut en aucun cas �tre sup�rieur � deux cent cinquante euros. Pour la premi�re ann�e, une cotisation de quinze euros est demand�e aux membres effectifs.

Le montant de la cotisation annuelle pour les membres adh�rents est d�cid�e lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire et ne peut en aucun cas �tre sup�rieur � deux cent cinquante euros. La date de r�ception par l'association du paiement de cette cotisation doit �tre pr�alable � l'adh�sion du membre adh�rent et en constitue le point de d�part pour une dur�e d'un an, de date � veille de date. Pour la premi�re ann�e, la cotisation des membres adh�rents est fix�e � quinze euros.

Article 9 : Dissolution

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�cidera de l'affectation du patrimoine en faveur d'une association sans but lucratif poursuivant des buts estim�s similaires par l'assembl�e g�n�rale.

Article 10 : Dur�e

La pr�sente association est constitu�e pour une dur�e illimit�e prenant cours le jour de sa constitution.

Article 11 : Comptes

L'exercice social d�bute le ler janvier et se cl�ture le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Par exception, le premier exercice social d�butera � la date de signature des pr�sents statuts pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

^R�serv�

au

Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B'suite

Les comptes annuels et le � l'assembl�e

g�n�na|o, par le conseil d'administration nu par le seul administrateur d�l�gu�, au plus tard six mois apr�s Ia date de cl�ture de l'exercice social.

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Andr� Boulanger, administrateur d�l�gu�

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Coordonnées
L'ANTRE DES PATTES ASBL

Adresse
Si

Code postal : 5150
Localité : FLOREFFE
Commune : FLOREFFE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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