L'ATELIER DU GRAND DEHORS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. L'ATELIER DU GRAND DEHORS
Dénomination : L'ATELIER DU GRAND DEHORS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 554.760.123

Publication

07/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : tC)c).  n.

Dénomination

(en entier) : L'Atelier du Grand Dehors

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Coirbois 26 à 6680 Rochefort

Objet de l'acte; CONSTITUTION

L'an 2014,1e 22 juin, les soussignés :

Mlle Virginie Douillet, domiciliée Avenue Emile Van Becelaere 10 boite 2 à 1170 Bruxelles, née à Gembloux le 19 août 1961

Mlle Ch rietel Malcourant domiciliée Rue du Coirbois 26 à 5580 Rochefort, née à Namur le 16 janvier 1977 Mlle France Dugardyn, domiciliée Rue de Frambay 20 à 1367 Autre-Eglise, née à Ottignies le 11 Octobre 1980

M. Jean-François André domicilié Rue des Roches 23 à 5563 Hour, né à Nivelles le 12 janvier 1980 M. Charles Buyle, domicilié Rue Jumerée 12 à 1495 Sart-Dames-Aveline, né à Uccle le 28 janvier 1982 Mlle Nathalie Beniest, domiciliée Rue du Coirbois 26 à 5580 Rochefort, née à Ixelles le 15 Avril 1965 M. Eric Brisbois, domicilié Rue des Lowas 21 à 1390 Grez-Doiceau, né a Néthen le 20 décembre 1957 Mile Carole Gilot domiciliée Rue des roches 23 à 6663 Hour, née à Liège te 13 septembre1981

Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et dont ils ont arrêté les statuts comme suit.

TITRE 1 - Dénomination, siège social, et durée

Art. 1: L'association est dénommée L'Atelier du Grand Dehors

Art. 2 : Son siège social est établi Rue du Coirbois, 26 à 5580 Rochefort.

Il est situé dans ['arrondissement judiciaire de Dinant.

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts. La modification du siège social devra être publiée, dans le mois, aux annexes du

Moniteur Beige

Art. 3 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE 2 - Objet et but social

Art. 4 >, L'association a pour objet principal l'éveil à la nature par le biais notamment de rencontres qui se voudront ludiques, créatives et pédagogiques.. L'ASBL privilégiera le cadre du « dehors », de l'environnement, pour transmettre ou renforcer le lien d'appartenance qui unit l'humain au reste du monde. Elle accordera une attention particulière au respect de tout un chacun en prenant la personne, qu'il s'agisse d'un enfant, d'un adolescent, d'un adulte, d'une personne àgée ou en difficultés (physiques, mentales ou sociales), quel que soit ses origines et son milieu avec son bagage, là où elle en est.

L'ASBL favorisera ainsi une cohésion sociale, intergénérationnelle et multiculturelle et éduquera au respect de la vie en générale.

Son but sera d'amener le public à une conscientisation afin de créer une ouverture sur le savoir et les compétences nécessaires à Ia conservation de la nature et à la protection de l'environnement. Elle jouera ainsi un rÔle important d'éducation au respect de l'environnement et au développement durable

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M002.2

L'ASBL poursuivra la mise en Suvre de son objet par tous les moyens et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, par l'organisation et l'encadrement de stages, d'animations, de classes vertes, de balades animées, d'ateliers, de formations, de conférences, d'événements dans les domaines environnementaux, artistiques, culturels et touristiques divers.

L'association pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son activité. En ce sens, elle pourra aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association a été constituée. Elle pourra prêter son concours et s'intéresser de quelque manière que ce soit à toutes activités similaires à son objet.

TITRE 3-Membres

Art, 5 : L'association est composée de membres effectifs, et éventuellement de membres adhérents, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Leur nombre est illimité.

Art. 6 : Sont membres effectifs :

1. les comparants au présent acte,

2. Toutes personnes morales ou physiques admises en cette qualité par [e conseil d'administration.

Art. 7 Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur

démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un éventuel membre adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

La décision de l'exclusion est portée à la connaissance du membre exclu. Le membre qui ne se justifie pas à deux absences consécutives est réputé démissionnaire.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à Ia décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8 Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de [a loi du 27 juin 1921.

Art, 9 ; Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Art. 10 : Les membres effectifs et éventuellement les adhérents peuvent éventuellement payer une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 500 euros,

TITRE 4 - Assemblée générale

Art. 11: L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Art, 12 : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence:

Les modifications des statuts, la dissolution volontaire de l'association, l'approbetion des comptes et budgets, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des vérificateurs et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi, l'octroi de la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, aux vérificateurs, l'exclusion d'un membre effectif, la transformation de l'association en société à finalité sociale, tous les cas où les statuts l'exigent.

Art, 13 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1 er semestre

qui suit la clôture de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Art, 14 ; Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou par courrier électronique, adressé 8 jours calendrier au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

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MOD Z2

Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs dolt être portée à l'ordre du jour.

Art. 15 : Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration. Celui-ci doit être muni d'une procuration écrite datée et signée. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote, chacun d'eux dispose d'une seule voix.

Art, 16 : L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix délibérative. Seuls les votes exprimés sont comptabilisés.

Art. 17 ; Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signées par un membre. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de consultation.

TITRE 5- Conseil d'administration

Art 18 : L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association. Ils sont nommés et révoqués en tout temps par l'assemblée générale, par un vote à la majorité simple.

Art. 19: La durée du mandat est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève

ie mandat de celui qu'il remplace.

Art, 20 Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Art. 21 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 22 : Le conseil se réunit sur convocation d'un administrateur, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Les convocations sont envoyées par un administrateur ou un membre désigné à cet effet, par simple lettre ou e-mail, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion, elles contiennent l'ordre du jour, la date, et le lieu. Le conseil délibère valablement quelque soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf disposition légale, réglementaire ou statutaire contraire. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Ces décisions sont consignées sous forme de procès verbaux, et signées par un administrateur. Ces documents sont conservés au siège social. Tout membre effectif justifiant d'un intérêt légitime peut en prendre connaissance sans déplacement de ses documents. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 23 : Le conseil d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un de ses membres ou à un tiers. Le conseil d'administration en fixera les modalités et les pouvoirs.

Art. 24 :, Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association parie conseil d'administration, représenté par un administrateur ou un membre désigné à cet effet.

Art. 25 ; Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux membres, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 26 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 6 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 27 : Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

MOD 2,2

Volet B - Suite

TITRE 7 - dispositions diverses

Art. 28: L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre

Art. 29 : Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Art, 30 : Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou , plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner

" à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté

à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Art. 31 : Le cas échéant et dans tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes.

Art. 32 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE 8 - Dispositions transitoires

Art. 33 : Par exception, ie premier exercice débutera le 22 juin 2014 pour se terminer le 31 décembre 2014. L'assemblée générale, réunie ce jour, a élu en qualité d'administrateurs :

1.Virginie Douillet

2.France Dugardyn

3.Charles Buyle

4.Eric Brisbois

qui acceptent ce mandat.

Fait à Rochefort, le 22 juin 2014 en 3 exemplaires originaux.

Virginie Douillet Christel Malcourant France Dugardyn Jean-François André

Charles Buyle Nathalie Beniest Eric Brisbois Carole Gilot

Déposé en même temps un exemplaire de l'acte de constitution

Virginie Douillet France Dugardyn Charles Buyle Eric Brisbois

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur b

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belge

Coordonnées
L'ATELIER DU GRAND DEHORS

Adresse
RUE DU COIRBOIS 26 5580 ROCHEFORT

Code postal : 5580
Localité : ROCHEFORT
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne