LE CHAMOIS

Dénomination : LE CHAMOIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 462.336.444

Publication

26/03/2015

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�nomination : Le Chamois

D�pos� au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge - division Namur

le 1 � MARS 2015

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Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue Emile Dewez 10 � 5030 Beuzet

Ne d'entreprise : 462336444

Objet de l'acte : Modification statuts et modification Conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'ASBL Le Chamois du 20 f�vrier 2015 a approuv� la modification statutaire suivante :

ARTICLE 2 texte ancien : Le si�ge de l'association est fix� Rue Emile Dewez 10 � 5030 Beuzete dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

Article 2 texte nouveau Le si�ge de l'association est fix� avenue du Ponant 32 bte 21 � 5030 Gembloux dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'ASBL Le Chamois du 20 f�vrier 2015 a proc�d� aux �lections d'administrateurs :

Reconduction des mandats :

Pirsoul Christian, n� � Ottignies le 811111945, de nationalit� belge, domicili� � 5030 Gembloux, avenue du

Ponant 32 bte 21:

Hermans Jean , n� � Uccle le 91411941, de nationalit� belge, domicili� � 1190 Forest , rue Cervant�s 6 bt

14:

Mareschal Jean-Claude, n� � Assenois le 3/06/1949, de nationalit� belge, domicili� � 5020 Namur, avenue

de la Vecqu�e 196

Perin de Jaco Mario, n� � Yvoir le 1510611948, de nationalit� belge, domicili� � 5020 Vedrin, rue Deldime 9

A

Ghyse Jean , n� � Saint G�rard le 2910611951 Maiadr�e 37 , de nationalit� belge, domicili� � 5030 Gembloux , rue de la de nationalit� belge, domicili� � 5100 Jambes boulevard de 1963, de nationalit� belge, domicili� � 1330 Rixensart rue de

Janty Georges, n� � Jambes le 10 juin 1931, Meuse 109

Verougstraete Beno�t, n� � Gand le 5 octobre Limai 6

Les pr�sents mandats sont de 6 ans jusqu'� l'Assembl�e g�n�rale de 2021.

En cons�quence le conseil d'administration est constitu� comme suit

Pirsoul Christian, n� � Ottignies le 8/11/1945, de nationalit� belge, domicili� � 5030 Gembloux, avenue du

Ponant 32 bte 21: administrateur-Pr�sident

Hermans Jean , n� � Uccle le 9/4/1941, de nationalit� belge, domicili� � 1190 Forest , rue Cervant�s 6 bt

14: administrateur Tr�sorier

Janty Georges, n� � Jambes le 10 juin 1931, de nationalit� belge, domicili� � 5100 Jambes boulevard de

Meuse 109 administrateur

Verougstraete Beno�t, n� � Gand le 5 octobre 1963, de nationalit� belge, domicili� � 1330 Rixensart rue de

Limai 6 administrateur secr�taire

Mareschal Jean-Claude, n� � Assenois le 3/06/1949, de nationalit� belge, domicili� � 5020 Namur, avenue

de la Vecqu�e 196: administrateur

Perin de Jaco Mario, n� � Yvoir le 1510611948, de nationalit� belge, domicili� � 5020 Vedrin, rue Deldime 9

A: administrateur

Ghyse Jean , n� � Saint G�rard le 29/06/1951, de nationalit� belge, domicili� � 5030 Gembloux , rue de la

Maladr�e 37 : administrateur.

Gestion journali�re:

Sont charg�s de la gestion journali�re

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Pirsoul Christian, n� � Ottignies le 8/11/1945, de nationalit� belge, domicili� � 5030 Gembloux, avenue du Ponant 32 bte 21 : administrateur-Pr�sident

Hermans Jean , n� � Uccle le 91411941, de nationalit� belge, domicili� � 1190 Forest , rue Cervant�s 6 bt 14: administrateur Tr�sorier

Detry Chantal , n�e � Court Saint Etienne le 16/09/1947, de nationalit� belge, domicili�e � 5030 Gembloux, rue de !a Maladr�e 37

Les d�l�gu�s � la gestion journali�re agissent individuellement jusqu'� 5.000 Euros. Au del�, ils agissent deux par deux.

Texte coordonn� des statuts apr�s la modification ci-avant :

STATUTS ASBL "LE CHAMOIS".

Les soussign�s;

DETRY Chantal - secr�taire - rue de la Maladr�e, 37 � 5030 Gembloux

FONDER Monique - professeur � la retraite - boulevard de ia Meuse, 109 � 5100 Jambes

GHYSE Jean - conducteur de travaux - rue de la Maladr�e, 37 � 5030 Gembloux

HEDIGER Andr� - instituteur - rue du Centre, 27 � 6250 Aiseau

HERMANS Jean - ing�nieur - rue Cervant�s, 6/14 � 1190 Bruxelles

HOUYET Paul - ing�nieur - rue du Centre, 24 � 5333 Sorinnes-la-Longue

JANTY Georges - g�om�tre expert immobilier - fonctionnaire � la retraite - boulevard de ia Meuse, 109 �

5100 Jambes

PIRSOUL Christian - expert comptable - avenue du Castillon, 52 � 1450 Chastre

VINK Anne - secr�taire de direction - rue du Centre, 24 � 5333 Sorinnes-la-Longue

tous de nationalit� belge, d�clarent par acte sous seing priv�, du 24 septembre 1997 constituer conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, une association sans but lucratif dont ils ont dress�, comme suit, les statuts:

En cons�quence, les statuts coordonn�s sont repris cl-apr�s: ;

Titre 1 D�nomination - Si�ge Social

ARTICLE ler. - La d�nomination de l'association sans but lucratif est "LE CHAMOIS",

ARTICLE 2. - Le si�ge de l'association est fix� avenue de Ponant 32 bte 21 � Gembioux dans

l'arrondissement judiciaire de Namur,

Titre 2 But et Objet

ARTICLE 3 - L'association a pour but la promotion du sport en g�n�ral et de l'alpinisme et des activit�s en

montagne en particulier.

ARTICLE 4 - L'association a pour objet, � l'exclusion de tout but lucratif:

L'acquisition, la collecte, la mise en �tat, l'am�lioration et la gestion de tous les biens meubles et immeubles

et des mat�riels qui sont destin�s �:

1 .La promotion et la mise en valeur du patrimoine culturel, artistique et des richesses naturelles des Alpes et par extension de toutes les montagnes,

2 .La pratique de l'alpinisme, de l'escalade, de la randonn�e, ... et la pratique de la montagne sous quelle que forme que ce sOit par le Club Alpin Belge F�d�ration Francophone d'escalade, d'alpinisme et de randonn�e et plus particuli�rement par le club "Club Alpin Belge Namur Luxembourg" de celui-ci. Les aides et mise � disposition que l'ASBL accorde � oette association sont consenties aux conditions expresses que les activit�s gardent un caract�re pluraliste tant sur le plan religieux que philosophique dans le respect de l'�thique universelle de l'alpinisme,

3 .Les aides et mise � disposition d'organismes culturels, sportifs, sociaux, scientifiques des installations g�r�es par 1'ASBL, pour des r�unions et activit�s.

En pratique, ces promotions, aides et mise � disposition se font conform�ment au r�glement d'ordre int�rieur, �tabli et modifi� selon les besoins, par le Conseil d'Administration,

L'association pourra mettre en oeuvre, d�velopper et r�aliser toute activit� r�pondant � son objet social, Elle utilisera tous les moyens appropri�s � !a poursuite de son objectif par;

-la recherche des aides et soutiens utiles;

-l'acceptation de tous dons, legs, h�ritages et subventions divers;

-l'�mission d'emprunts obligataires;

-l'organisation de f�tes et manifestations diverses.

Titre 3 Des membres ; types de membres, admission, d�mission, exolusion, suspension.

Section 1 ; Admission

Article 5

L'association compte des membres effectifs, adh�rents, adh�rents de soutien et adh�rents d'honneur.

Le nombre de membres effectifs est illimit�, II ne peut �tre inf�rieur � sept.

Le nombre des adh�rents, membres adh�rents de soutien et membres adh�rents d'honneur est illimit�.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts.

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Article 6 -

Sont membres effectifs :

-les fondateurs ;

-tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision

discr�tionnaire du Conseil d'administration.

Sont membres adh�rents :

-ceux qui, sans distinction de nationalit� ou d'appartenance � une association alpine, participent aux

activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil

d'administration.

Section 2 : D�mission, exclusion, suspension

Article 7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Est r�put� d�missionnaire, l'adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe avant le ler janvier.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Article 8 Le membre ou adh�rent d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Article 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conform�ment � la loi de 1921 ainsi qu'une liste des membres adh�rents.

Article 10 : les adh�rents ont le droit de participer aux activit�s en payant, tout comme les membres effectifs, leur participation aux frais. Les adh�rents le souhaitant peuvent assister, avec avis consultatif, � l'assembl�e g�n�rale moyennant l'annonce de leur intention 15 jours � l'avance.

ARTICLE 11. Les membres de soutien sont des personnes, des groupes ou des associations qui apportent leur aide annuelle ou occasionnelle � l'ASBL. Les membres de soutien peuvent assister, avec avis consultatif, � l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 12 Le titre de membre d'honneur sera attribu� par le Conseil d'Administration � des personnes morales ou des personnes physiques qui auront contribu� de fa�on remarquable � la r�alisation des objectifs de l'association ou que l'association veut honorer. Les membres d'honneur peuvent assister, avec avis consultatif, � l'assembl�e g�n�rale

TITRE 4 : COTISATIONS

Article 13 Les membres (effectifs et adh�rents) paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration ; les cotisations peuvent �tre modul�es suivant des crit�res objectifs. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 50 Euros.

Le montant de 50 � mentionn� � l'alin�a pr�c�dent est index� une fois l'an, le 1er janvier, d'apr�s la formule suivante ; montant de base multipli� par l'indice des prix � la consommation du mois de d�cembre qui pr�c�de l'indexation et divis� par l'indice des prix � la consommation du mois de d�cembre 2005.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 14 -- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs en ordre de cotisation.

Article '15 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1e nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1e cas �ch�ant, la nomination des v�rificateurs aux comptes ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux v�rificateurs des comptes

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Article 16 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans fe courant du premier

trimestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil

d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se

tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

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Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 17 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration ou par courriel avec accus� de r�ception.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Les demandes de mise � l'ordre du jour seront transmises six semaines � l'avance.

Article 18 Chaque membre effectif dispose d'une voix. il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Article 19 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par le vice-pr�sident ou l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 20 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. Si la moiti� des membres n'est pas pr�sents ou repr�sent�s � fa premi�re r�union, if peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut pas �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 21 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 22 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es aux annexes du Moniteur belge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

Article 23 L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un ou des v�rificateurs aux comptes qui lui font rapport sur leur mission. Le mandat de v�rificateur aux comptes est gratuit.

TITRE VI : ADMINISTRATION

ARTICLE 24 L'association est administr�e par un Conseil d'administration compos� de trois membres au moins et de 7 membres au plus nomm�s par les membres effectifs et choisis parmi ceux-ci.

Pour �tre candidat administrateur, il faut �tre membre effectif de l'association et faire conna�tre sa candidature par lettre adress�e au pr�sident pour le 31 d�cembre qui pr�c�de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. En cas de renouvellement � l'occasion d'une assembl�e g�n�rale autre que l'AG ordinaire annuelle, dans le respect de la proc�dure pr�cis�e dans la convocation.

Le mandat d'administrateur est de 6 ans ; il peut �tre renouvel� ind�finiment.

L'administrateur qui cesse d'�tre membre effectif de l'association est r�put� d�missionnaire.

Article 25 -- Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Le conseil peut d�signer parmi ses membres un vice-pr�sident.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 26 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident eflou du secr�taire. 11 forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents.

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Article 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 28 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de fa signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�s) choisi(s) en son sein ou membre. Il fixera les pouvoirs attribu�s. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 29 L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 30 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 31 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Volet B - Suite

Article 32 - Le conseil d'adrri[nistration peut �tablir et/ou modifier le r�glement d'ordre int�rieur ; dans ce domaine, la majorit� des deux tiers des administrateurs est requise.

TITRE Vil DISPOSITIONS DIVERSES

Article 33 - L'association est autoris�e � accepter des pr�ts sans int�r�t pour l'aider � remplir son objet social. Le remboursement se fait sur base du r�glement d'ordre int�rieur,

ARTICLE 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association. L'actif net ne peut �tre affect� qu'� une association poursuivant des buts similaires aux siens en dehors de tout but lucratif.

Article 35 - Toute disposition non pr�vues aux pr�sents statuts sera r�gl�e conform�ment aux dispositions pr�vues par la loi sur les associations sans but lucratif du 27 juin 1921.

Les d�cisions qui n'y seraient pas conformes seront frapp�es de nullit�. Ainsi adopt� � l'unanimit� des voix de l'assembl�e.

Sign� au verso

Jean Hermans

Administrateur tr�sorier.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE CHAMOIS

Adresse
RUE EMILE DEWEZ 10 5030 BEUZET

Code postal : 5030
Localité : Beuzet
Commune : GEMBLOUX
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LE CHAMOIS

Coordonnées
LE CHAMOIS