LEGRAND G.S.I.

Société anonyme


Dénomination : LEGRAND G.S.I.
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 449.638.154

Publication

18/08/2014
ÿþMOD WORD 11.1

! Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

(en abrégé):

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : 5170 Profondeville, Avenue du Centenaire, 20.

(adresse complète)

Qbiet(s) de l'acte :Dissolution et clotûre de liquidation

Aux termes d'un procès-verbal dressé par Maître Pierre-Yves ERNEUX, Notaire de résidence à Namur, le vingt-six juin deux mille quatorze, portant la mention d'enregistrement suivante : "Enregistré 5 rôles sans renvoi eu 1er Bureau de l'Enregistrement de Namur, le premier juillet deux mille quatorze, volume 1089 folio 25 case 14. Reçu 50 E. L'Inspecteur Principal a.i. " Fi. FERNEMONT", il a été pris, à l'unanimité, les résolutions suivantes

" S'est tenue l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la SOCIETE ANONYME "LEGRAND GSI ", dont le siège social est établi à 5170 Profondeville, Avenue du Centenaire, 20, inscrite au Registre des personnes morales sous te numéro d'entreprise 0449.638.154, et assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée sous ie numéro BE 449.638.154 ;

" Société constituée aux termes d'un acte reçu par le notaire Philippe Balthazar, à Jambes, le 10 mars 1993, publié par extraits à l'Annexe au Moniteur belge du 7 avril suivant sous le numéro 1993-04-07/235, et dont les statuts ont été modifiés à plusieurs reprises et pour la dernière fois aux termes de l'assemblée générale extraordinaire dont le procès-verbal a été dressé par le notaire Louis Jadoul, à Namur, le 7juin 2005, publié par extraits à l'Annexe au Moniteur belge du 1 er juillet suivant, sous le numéro 0093966.

EXPOSE DE MONSIEUR LE PRESIDENT

" Monsieur le président expose et requiert le notaire soussigné d'acter ce qui suit :

1.-Que la présente assemblée a pour ORDRE DU JOUR :

(1)Examen de la proposition de dissolution de la société, établie conformément à l'article 181 § 1 du Code

des sociétés :

1. Rapports :

a)Rapport du conseil d'administration justifiant la proposition de dissolution de la société, établi conformément à l'article 181 §ter du Code des sociétés. A ce rapport est joint un état résumant la situation', active et passive de la société, arrêté à une date ne remontant pas à plus de trois mois, puisqu'arrêté à la date du 31 mai 2014.

b)Rapport daté du 25 juin 2014 établi par Monsieur Jean-Jacques DE MAERTELAERE, Réviseur d'entreprises, représentant la ScPRL DE MAERTELAERE Jean-Jacques Réviseur d'Entreprises, dont les bureaux sont établis à 1330 Rixensart, Beau site  1 ère avenue, 25, sur le caractère fidèle, complet et correct de l'état joint au rapport de l'organe de gestion.

2. Dissolution anticipée et, en conséquence, mise en liquidation de la société.

(2)Clôture immédiate de liquidation, conformément à l'article 184 § 5 du Code des sociétés, et transfert de

plein droit aux actionnaires, proportionnellement à leur participation dans le capital social, de l'actif subsistant.

(3)Décharge à l'organe de gestion.

(4)Pouvoirs à conférer à Monsieur Pierre MARIAIR, pour l'exécution des résolutions à prendre sur les

objets qui précédent, en ce compris l'ensemble des actes ou opérations nécessaires à là pleine exécution des

présentes (publicité, rectification d'erreur matérielle, ...).

11.-Constatation de la validité de l'assemblée :

-Qu'il existe actuellement mille huit cent quarante-sept (1.847) actions, sans désignation de valeur nominale.

" Qu'il résulte de la composition de l'assemblée que toutes les actions sont présentes ou représentées et que la présente assemblée est donc légalement constituée et peut délibérer et statuer valablement sur tous les points à l'ordre du jour, sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.

111.- Majorités de vote :

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

141 915

N d'entreprise : 0449.638.E 54 Dénomination

(en entier} : LEGRAND GSI

Réservé

au

Moniteur

belge

i`sÿp05E AU GREFFE DU 7RIEt1NAt,

DE COMMEP.CE DE LiEGE

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Pr. Le Craie

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

'Que pour être admises, la proposition reprise au point (1) de l'ordre du jour doit réunir les trois-quarts des voix pour lesquelles il est pris part au vote, la proposition reprise au point (2) de l'ordre du jour l'unanimité des voix, et les autres propositions la majorité simple des voix, étant entendu que chaque action donne droit à une voix,

DELIBERATIONS

" L'assemblée aborde l'ordre du jour et, après avoir délibéré, prend les résolutions suivantes:

PREMIERE RESOLUTION  DISSOLUTION DE LA SOCiETE

AI RAPPORTS

" L'assemblée dispense le Président de donner lecture du rapport du conseil d'administration, justifiant la proposition de dissolution de la société, établi conformément à l'article 181 § 1, du Code des sociétés et de l'état y annexé, ainsi que du rapport daté du 25 juin 2014 établi par Monsieur Jean-Jacques DE MAERTELAERE, Réviseur d'entreprises, représentant la ScPRL DE MAERTELAERE Jean-Jacques Réviseur d'entreprises, dont les bureaux sont établis à 1330 Rixensart, Beau site  1ère avenue, 25, sur le caractère fidèle, complet et correct de l'état joint au rapport du conseil d'administration.

" Le rapport de ce dernier conclut dans les termes suivants :

« Conformément aux dispositions de l'article 181 du Code des Sociétés, l'Organe de Gestion de la Société Anonyme LEGRAND GSI a établi un état résumant la situation active et passive de la société arrêté à la date du 31 Mai 2014 sur base des règles d'évaluation spécifiques au cas où la société renonce à poursuivre ses activités ou lorsque la continuité de l'exploitation de la société ne peut être maintenue, et qui tenant compte des perspectives de la liquidation de la société, fait apparaître un total de bilan d'un montant de cent vingt-et-un mille cinq cent onze euros trente-trois eurocents (121.511,33 ¬ ) et un actif net d'un montant de cent dix-huit mille cinq cent onze euros trente-trois eurocents (118.511,33 ¬ ).

II ressort de nos travaux de contrôle effectués conformément aux normes et aux recommandations de révision de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises que cet état traduit complètement, fidèlement et correctement la situation de la société à la date du 31 Mai 2014, pour autant que les prévisions de l'Organe de Gestion soient réalisées avec succès par les actionnaires de la société.

Conformément à l'article 184 §5 du Code des Sociétés, nous informons les Actionnaires de la société, d'une part que les provisions comptabilisées dans la situation active et passive de la société arrêtée au 31 Mai 2014 pour couvrir les frais liés à la liquidation de la société ont été payées à ce jour, et d'autre part que le remboursement des capitaux propres de la société au 31 Mai 2014 ne pourra être légalement effectué qu'après la décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires appelés à décider de la dissolution et de la clôture de la liquidation de la société, et que par ailleurs, les montants nécessaires à leur paiement n'ont pas fait l'objet d'une mesure de consignation par l'Organe de Gestion de la société ».

"Les membres de l'assemblée reconnaissent avoir parfaite connaissance desdits rapports et état pour en avoir reçu copie antérieurement aux présentes. Un exemplaire de ces rapports sera déposé, en même temps qu'une expédition du présent procès-verbal, au Greffe du Tribunal de commerce compétent.

B/ DISSOLUTION

'L'assemblée décide de dissoudre anticipativement la société, qui n'existera plus en conséquence que pour les besoins de sa liquidation.

DEUXIEME RESOLUTION  CLOTURE DE LA LIQUIDATION

" Les actionnaires constatent que les conditions visées par l'article 184 § 5 du Code des sociétés, tel que modifié par la loi du 19 mars 2012 modifiant le Code des sociétés en ce qui concerne la procédure de liquidation, publiée au Moniteur belge du 7 mai 2012, sont remplies, déclarant expressément que la société n'a plus de dettes, ainsi que cela résulte de la situation active et passive de la société arrêtée à la date du 31 mai

2014.

" Dés lors, ils décident de clôturer immédiatement la liquidation de la société. Dès lors, les actionnaires constatent que la personnalité juridique de la société s'est éteinte entraînant le transfert de plein droit de la propriété des biens qui lui appartenaient aux actionnaires, proportionnellement à leur participation dans le capital social, soit à concurrence 50/1.847èmes indivis au bénéfice de Monsieur Pierre MARLAIR et à concurrence de 1.797/1.847èmes indivis au bénéfice de la SPRL « Pierre Marlair Management », actionnaires préqualifiés. 11 est précisé que dans le patrimoine de la société ne se trouve aucun immeuble.

.Par ailleurs, les actionnaires déclarent que les livres et documents sociaux seront déposés et conservés pendant une période de cinq ans au domicile de Monsieur Pierre MARLAIR, préqualifé.

" Ce dernier reconnaît avoir été informé par le notaire soussigné du prescrit de l'article 185 ter alinéa du Code des sociétés, lequel dispose que : « A défaut de nomination de liquidateurs, les associés gérants dans les sociétés en nom collectif ou en commandite, les membres du conseil d'administration ou les membres du conseil de direction dans une société européenne ou une Société coopérative européenne et les administrateurs ou les gérants dans les sociétés anonymes, les sociétés privées à responsabilité limitée, les sociétés coopératives et les groupements d'intérêt économique, seront, à l'égard des tiers, considérés comme liquidateurs ».

TROISIEME RESOLUTION  DECHARGE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

" L'assemblée générale prend acte de la démission des administrateurs de la société, étant Messieurs Pierre MARLAIR, Fabrice LEGRAND et Régis BUCHET, ainsi que de la SPRL « Pierre Marlair Management » de leur fonction d'administrateur et le cas échéant administrateur-délégué de la société, sans préjudice des formalités inhérentes au présent acte.

" L'assemblée leur donne décharge pour l'exécution de leur mandat pendant l'exercice social en cours. QUATRIEME RESOLUTiON - POUVOIRS

o

Réservé Volet B - Suite

au " L'assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Pierre MARIAIR, préqualifié, pour l'exécution des

Moniteur résolutions qui précèdent, en ce compris l'ensemble des actes ou opérations nécessaires à la pleine exécution

belge des présentes (publicité, rectification d'erreur matérielle, ,..).

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE. CONFORME ;

Déposé en même temps: expédition, comprenant rapport de l'organe de gestion, rapport du réviseur

d'entreprise, situation active et passive, procurations, coordination des statuts.

Le Notaire Pierre-Yves Erneux, à Namur.







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU T8i0!lNAE. DE COM"'.::;,CE DE NAMUR

i 5 OCT, 2013 GF,rff .e Greffier

N° d'entreprise : 0449.638154

Dénomination

(en entier) : LEGRAND GSI

(en abrégé) :

Forme juridique : Société anonyme

Siège : 5000 NAMUR, rue Dewez 14 bte D115

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte : CHANGEMENT DU SIEGE SOCIAL

En date du 30 septembre 2013, le Conseil d'administration a décidé de transférer le siège social de la société de 5000 Namur, rue Dewez, 14 bte D115 pour le transférer à 5170 Profondeville, avenue du Centenaire, 20.

Signé Pierre MARLAIR, Administrateur délégué

Annexe: Rapport du Conseil d'administration du 30.09.2013

08/10/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 05.06.2012, DPT 28.09.2012 12598-0544-017
01/12/2011
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[Vtc = Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge Mod 2.0

après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0449.638.154.

Dénomination

(en entier) : LEGRAND G.S.I.

Forme juridique : Société anonyme

Siège : 5100 Jambes, boulevard de la Meuse, 81 boîte 51

Objet de l'acte : CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL

En date du trente et un août deux mille onze, le Conseil d'administration a décidé de transférer le siège social de la société de 5100 Jambes, boulevard de ia Meuse, numéro 81 boite 51 pour le transférer à 5000 Namur, rue Dewez, numéro 14 boite D115.

Signé Pierre MARLA1R, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belge

11/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 07.06.2011, DPT 06.07.2011 11267-0498-015
11/02/2011
ÿþVo et B

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Forme juridique :

0449.638.154 Legrand G.S.I.

Société anonyme

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Mod 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Siège : Avenue Sergent Vrithoff 125 5000 Namur

Obietdel'acte:Démission et nomination d'administrateurs  Modification Q'

Texte Siège Social

Extrait du PV de l'assemblée générale du 31/08/20090

D

L'Assemblée a acte la démission de tous les administrateurs de la société : D

- Pierre Marlair D

- Pierre Marlair Management SPRL n

- Legrand SFI SAO

- Bureau PH Collin SPRLQ'

- Fabrice Legrand O

- Régis Buchet D

L'Assemblée a nommé les administrateurs suivants : D

- Pierre Marlair, Boulevard de la Meuse 81 bte 51 à 5100 Jambes.Q'

- Pierre Marlair Management SPRL, Boulevard de la Meuse 81 bte 51 à 5100 Jambes, représentée [

par Pierre Marlair. Q'

- Fabrice Legrand a

- Régis Buchet D

Leur mandata commencé avec effet au 1er septembre 2009 pour se terminer à l'Assemblée D

Générale Ordinaire de 2015. Q'

D

Le mandat des Administrateurs est gratuit sauf décision ultérieure de l'Assemblée Générale des Q'

Actionnaires. Q'

a

Le Conseil d'Administration a décidé de nommer Monsieur Pierre Marlair à la fonction de Q'

Président, et la société Pierre Marlair Management SPRL, représentée par Pierre Marlair, à la D

fonction d'administrateur-délégué. Q'

D

Le siège social de la société est transféré à 5100 Jambes, Boulevard de la Meuse 81 boîte 51 avec [

effet immédiat.D

Pierre Marlair Management SPRL, représentée par Pierre MarlairQ'

administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/09/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 01.06.2010, DPT 31.08.2010 10504-0214-015
27/08/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 02.06.2009, DPT 24.08.2009 09611-0326-014
08/08/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 03.06.2008, DPT 04.08.2008 08534-0029-015
27/06/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2006, APP 05.06.2007, DPT 22.06.2007 07264-0109-015
29/06/2006 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2005, APP 06.06.2006, DPT 27.06.2006 06336-1718-015
12/07/2005 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2004, APP 07.06.2005, DPT 07.07.2005 05444-0304-011
01/07/2005 : NA066019
29/06/2004 : NA066019
14/07/2003 : NA066019
05/05/2003 : NA066019
03/08/2002 : NA066019
30/10/2001 : NA066019
15/08/2001 : NA066019
05/07/2000 : NA066019
31/07/1999 : NA066019
07/04/1993 : NA66019

Coordonnées
LEGRAND G.S.I.

Adresse
AVENUE DU CENTENAIRE 20 5170 PROFONDEVILLE

Code postal : 5170
Localité : PROFONDEVILLE
Commune : PROFONDEVILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne