LES AMIS DU PATRO DE GESVES, EN ABREGE : APG

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. LES AMIS DU PATRO DE GESVES, EN ABREGE : APG
Dénomination : LES AMIS DU PATRO DE GESVES, EN ABREGE : APG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.341.781

Publication

28/10/2011
ÿþr Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

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N° d'entreprise : g 3-ti

Dénomination

(en entier) : LES AMIS DU PATRO DE GESVES

(en abrégé) : APG

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Gramptinne, 127A 1 à 5340 GESVES

Objet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés :

(Nom, prénom, lieu et date de naissance et domicile pour les PP)

Mme DEBOIS Elise, Namur, 11/03/1980, 17, rue du Musée à 5370 Havelange

Mme COLPAERT Joline, Gent, 07/03/1992, 28, rue de Labas à 5340 Haltinne

Mme MULLER Marine, Dinant, 13/0211990, 4A rue St Barbe à 5530 Durnal

Mr DESCY Geoffrey, Namur, 18/04/1990, 112, rue les Fonds à 5340 Gesves

Mr CHLEIDE Florent, Namur, 27/11/1992, 38, rue du Pourrain à 5340 Gesves

Mme LIBION Sophie, Namur, 06102/1990, 4, rue Surhuy à 5340 Gesves

Mr VAN AUDENRODE Eloi, Tournai, 22/06/1990, 2, rue du Parvis à 5334 Florée

Mme TOUCHEQUE Véronique, Namur, 19/08/1967, 2, rue des bonniers à 5340 Gesves

Mr MAES Frank, Namur, 09/05/1957, 18, rue de Courrière à 5340 Gesves

Mr SIMON Nicolas, Namur, 08/02/1980, 127A1, Chaussée de Gramptinne à 5340 Gesves

Mr VAN AUDENRODE Martin, Tournai, 04/02/1984, 207, Chée de Gramptinne à 5340 Gesves

Mme DEBATTY Emilie, Namur, 06/05/1989, 12, rue des Bonniers à 5340 Gesves

Mr DEGIMBE Jean-Marc, Namur, 04/07/1965, 159, Chaussée de Gramptinne à 5340 Gesves

Mr TRIGNON Pierre-Manuel, Namur, 27/04/1974, 24, rue des Moulins à 5340 Gesves

Mr VANLANDEGHEM Pascal, Gand, 06/04/1961, 30, Chemin d'Amelgem à 1780 Wemmel

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2011- Annexes du Moniteur belge

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TITRE I - DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Article ler -Dénomination

L'association prend pour dénomination : « Les Amis du Patro de Gesves »,

Association sans but lucratif ou ASBL ».

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « APG, ASBL ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'ASBL doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Siège social

Son siége social est établi à 5340 Gesves, Chaussée de Gramptinne, 127A 1, dans l'arrondissement judiciaire de Namur.

Article 3  Durée

L'ASBL « Les Amis du Patro de Gesves » est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE Il - OBJET

Article 4  Objet

L'association a pour objet de réaliser toutes activités qui permettent le soutien, le développement et la promotion du Patro de Gesves.

Ce soutien peut prendre différentes formes telles que la mise à disposition de biens meubles et immeubles et de capitaux, l'organisation de services administratifs, l'embellissement et la gestion des locaux, la production et vente de produits, l'organisation d'évènements, la recherche de sponsoring et subsides.

TRE III - MEMBRES

Section I : Admission

Article 5  Membres effectifs

L'ASBL « Les Amis du Patro de Gesves » comprend des membres effectifs.

Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à sept

Sont membres effectifs, et donc membre de l'Assemblée Générale, au minimum,

-Le président du Patro Jean XXIII de Gesves en fonction,

-2 représentants du Patro Jean XXIII de Gesves désigné par ce dernier à la majorité simple pour un mandat de 2 ans renouvelable. Pour être candidat à ce mandat, il faut être membre du Patro Jean XXIII de Gesves,

-1 représentant des Accompagnateurs Adultes du Patro de Gesves désigné par des derniers à la majorité simple pour un mandat de 2 ans renouvelable. Pour être candidat à ce mandat, il faut être membre des Accompagnateurs Adultes du Patro de Gesves,

MOD 2.2

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MOD 2.2

-3 personnes désignées par l'Assemblée Générale à la majorité simple pour un mandat de 2 ans renouvelable ; Ces personnes devront prouver leur lien avec le Patro Jean XXIII de Gesves (Parents, anciens, etc.)

En toutes hypothèses, l'Assemblée générale doit être en majorité composée de membre du Patro Jean XXIII de Gesves.

Section Il Démission, exclusion, suspension

Article 6

La qualité d'un membre effectif se perd par démission, décès, non-renouvellement du mandat ou exclusion. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font à la majorité des deux tiers, de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 7

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 8

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 10

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V- L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - Constitution

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'ASBL « Les Amis du Patro de Gesves

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MOD 2.2

Article 12  Attributions

L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

C'est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs, du Président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier.

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

4)la dissolution volontaire de l'association ;

5)la nomination et l'exclusion de membres ;

6)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

7)toutes les hypothèses où les statuts ou la loi l'exigent.

Article 13 - Fréquence

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 14 - Convocation

Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre

ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée

La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toutefois, a la demande d'un cinquième des membres présents, l'assemblée peut valablement délibérer sur un point non-inscrit à l'ordre du jour sauf les objets prévus aux points 1 à 7 de l'article 13.

Article 15

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être membre de l'association.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

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Article 16

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 17  Modalité de décision

L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale qu'avec une majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents.

Article 18  Publication des décisions

Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

TITRE VI ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 19 - Composition

L'association est administrée par un Conseil composé de quatre personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Au minimum, la moitié des membres du Conseil doivent être membre du Patro Jean XXIII de Gesves..

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

La gestion journalière de l'association est assurée par le conseil d'administration

MOD 2.2

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MOD 2.2

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 20  Convocation et fréquence

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) et une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre

administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 21 - Attribution

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 22 - Gestion

Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association.

Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 23

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

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MOD 2.2

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Article 24  Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 25 - Compte

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance niais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 27

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel au Patro Jean XXIII de Gesves.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de '1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28 - Loi

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 31 mars 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011

Mon 2

Volet B - Suite

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Nicolas SIMON

Vice-président : Martin VAN AUDENRODE

Trésorier : Florent CHLEIDE

Secrétaire : Sophie LIBION

Délégué à la gestion journalière :

Le Conseil d'administration

Fait à Gesves, le 31 mars 2011 en deux exemplaires.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES AMIS DU PATRO DE GESVES, EN ABREGE : APG

Adresse
CHAUSSE E DE GRAMPTINNE 127 A, BTE 1 5340 GESVES

Code postal : 5340
Localité : GESVES
Commune : GESVES
Province : Namur
Région : Région wallonne