LES BALOUCHES EN FETE

Dénomination : LES BALOUCHES EN FETE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 598.800.202

Publication

03/03/2015

�� Y Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOp 2.2

1II u

D�pos� au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge - division Namur

le 19 FEV. 2015

Pour letder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : S-`r. $$o ca ,~,.0 2- "

D�nomination

(en enger) : Les Balo�ches en F�te

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Chaumont, 48 - 5190 Ham-sur-Sambre

Objet de l'acte : Constitution d'une a.s.b,l.

Art. 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e "LES BALOUCHES EN FETE".

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association,

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli 5190 Ham-sur-Sambre, rue Chaumont n�48. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la toi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par fa loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but la promotion et la redynamisation du quartier par des animations diverses, f�tes de village ainsi que l'organisation d'animation pour enfants (sports, grimages, organisation d'�v�nements aux f�tes telles qu'Halloween, Saint-Nicolas, etc.).

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment, l'organisation d'�v�nements festifs, de spectacles, de kermesses, de repas et autres stands..,

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre II - Membres

Art. 5. Composition

L'association est compos�e de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes. ou repr�sent�es, La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Art.7. Membres adh�rents

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. B. D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil, d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3' des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lls ne

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peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le

remboursement des cotisations vers�es,

Art. 9, Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la

diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou

des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre

des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil

d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et

motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils

souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les

membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 10. Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par

l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer cinquante euros,

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art, 11. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous fes membres effectifs et pr�sid�e

par Monsieur Jean-Luc EVRARD, rue Chaumont n�48 � 5190 Ham-sur-Sambre.

Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

- la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est

attribu�e ;

- l'approbation des comptes et des budgets;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas d

dissolution volontaire, aux liquidateurs;

- la dissolution volontaire de l'association

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 13, Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, au

plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par fe conseil d'administration, par

lettre ordinaire, au moins huit jours avant la date de celle-ci, La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu

et l'ordre du jour.

Art. 14, D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que 2/3 de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s) sauf

dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de

pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou

transformation en soci�t� � finalit� sociale).

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des

membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doft �tre

port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 15. Repr�sentation

Tous [es membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, Tout membre effectif peut se

faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite, Tout membre ne peut d�tenir

qu'une seule procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 16, Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute

modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au

greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge", Il en est de m�me pour toute

nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association,

d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Art. 17. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale,

ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un

registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en

justifient la raison et que celle-cl est accept�e par le conseil d'administration.

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MOD 2.2

Titre V - Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de rassembl�e g�n�rale, La dur�e du mandat est illimit�. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Les administrateurs sortants ne sont pas r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19, D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par lettre recommand�e au conseil d'administration.

Art. 20. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administraticn se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir, Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. il est pr�sid� par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 21 D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que 2/3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 22, Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge, Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art. 23. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � un administrateur ou non, agissant individuellement

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sent limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration. Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction

d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e parla personne charg�e de la gestion journali�re.

Art. 24. Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 25. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 26, Publications

Les actes relatifs � la nommination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VI - Dispositions diverses

Art, 27. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

MOD 2.2

fi

R�serv�

au

Moniteur

belge

Voigt B - Suite

Art, 28. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur de une ASBL, d'une fondation priv�e ou � une association internationale sans but lucratif, Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002,

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� au titre de tr�sorier Monsieur PORIGNAUX Jean-Marc,

rue Albert ler n� 51 � 5190 HAM SUR SAMBRE, au titre de secr�taire Monsieur MAIRY Christophe, rue de la Gare n�100 � 5190 Ham-sur-Sambre et au titre d'administrateurs Monsieur RUCCI David, rue Emile Vandervelde n�27 � 5190 Ham-sur-Sambre, Monsieur CAUWERTS St�phane, rue de Praules n`19 � 5190 Ham-sur-Sambre et Monsieur HERQUIN Jean-Fran�ois, rue Fa�mey n�15 � 5190 Ham-sur-Sambre.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dont acte.

Ham-sur-Sambre, le 11 f�vrier 2015

Jean-Luc Evrard Pr�sident, Jean-Marc Porignaux Tr�sorier Christophe Mai Secr�taire David Ru Administra eur St�phane Cauwerts Administrateur Jean-Fran�ois Herqu Administrateur

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Coordonnées
LES BALOUCHES EN FETE

Adresse
RUE CHAUMONT 48 5190 HAM-SUR-SAMBRE

Code postal : 5190
Localité : Ham-Sur-Sambre
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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Coordonnées LES BALOUCHES EN FETE

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