LES BLANCS VOLANTS D'HONNAY ASBL, EN ABREGE : BVH ASBL

Dénomination : LES BLANCS VOLANTS D'HONNAY ASBL, EN ABREGE : BVH ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 606.993.336

Publication

31/03/2015

��r Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�nomination

(en entier) : Les Blancs Volants d'Honnay asbl

(en abr�g�) " BVH asbl

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 5574 Pondr�me rue de Snaye, 13

Objet de l'acte : Cr�ation d'une ASBL

Cette association a pour but de d�velopper et de promouvoir l'a�romod�lisme dans la commune de Beauraing

Les Blancs Volants d'Honnay, ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge social ; Rue de Snaye, 13 � 5574 Pondrnme

Arrondissement judiciaire de Dinant.

Statuts approuv�s � l'unanimit� par l'assembl�e constituante, du 21 f�vrier 2015

Les soussign�s :

Henrotte Robert, rue de Snaye, 16 � 5574 Pondr�me ; Rolland Miguel, me de Snaye, 21 � 5574 Pondr�me Schoofs Jean-Philippe route de Mesnil, 33 � 5543 Heer-sur-Meuse ; Pire Bruno, rue de Snaye, 13 � 5574 Pondr�me et Wirtz Frank, rue de Snaye, 20 � 5574 Pondr�me

Tous de nationalit� belge, d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit : ia cr�ation d'un club d'a�romod�lisme � Les Blancs Volants d'Honnay � Association sans but lucratif, et ont arr�t� les statuts suivants :

TITRE I

D�NOMINATION ET SI�GE

Art 1. L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e � Les Blancs Volants

d'Honnay, asbl � (BVH asbl) ; son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant

; il est fix� � Pondr�me 5574, rue de Snaye, 13

TITRE IL

BUT DE L'ASSOCIATION

Art 2. L'association a pour but de promouvoir la pratique et le d�veloppement de l'a�romod�lisme.

TITRE ip.

LES MEMBRES

Art 3. 1. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres

effectifs appel�s ci-apr�s � membres � jouissent de la pl�nitude des droits. Le nombre de membres est illimit�.

11 ne peut �tre inf�rieur � quatre.

2. Toute nouvelle candidature de membre doit �tre pr�sent�e par deux membres, Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� simple, Avec sa nomination, le membre reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � fes respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association.

3. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont �ventuellement port�es � la connaissance des int�ress�s par voie postale,

4. Les membres adh�rents sont propos�s � l'admission par les membres, Par son adh�sion, le

membre adh�rent reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association.

5. Le Conseil d'administration peut d�cider de l'admission de nouveaux membres adh�rents ou de leur maintien et est tenu, en cas de refus, de motiver sa d�cision. Il avertira l'int�ress� de sa d�cision par courrier.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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6. Le conseil d'administration'tient au si�ge social de l'association un registre des membres.

7, Tout membre peut consulter au si�ge social de l'ASBL le registre des membres, les documents comptables, les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des mandataires. li en fera la demande �crite pr�alable au conseil d'administration et pr�cisera les documents auxquels il souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

8. Les membres et les membres adh�rents paient annuellement une cotisation. L'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration, d�termine annuellement la cotisation pour chaque cat�gorie de membres. Le montant de la cotisation ne peut exc�der 80 Euros par an et par membre.

TITRE IV.

COMPOSITION DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE

Art 4. L'assembl�e g�n�rale est constitu�e des membres. Chaque membre dispose d'une voix et ne pourra �tre porteur de plus d'une procuration. Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale avec voix consultative.

TITRE V.

POUVOIRS DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE

Art 5. L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association ; en tant que telle, elle dispose

d'une comp�tence g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e dans les cas suivants

1. modification de statuts,

2. nomination et r�vocation des membres ainsi que l'acceptation de la d�mission de ces membres.

3, approbation des budgets et des comptes.

4. dissolution de l'association,

TITRE Vi,

FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE

Art 6.

1. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Une

assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit

� la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres. 2. L'assembl�e g�n�rale peut

valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou valablement repr�sent�s, Les d�cisions

sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents et repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est

d�cid� autrement dans la loi du 27 juin 1921 ou les pr�sents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les

abstentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

3. Les convocations, contenant l'ordre du jour, sont soit exp�di�es par courrier, soit remises � domicile, quinze jours au moins avant la date pr�vue pour la r�union.

4. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre conserv� au secr�tariat de

l'association.

TITRE VII.

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 7. Le conseil d'administration est compos� de trois administrateurs au moins et de sept administrateurs

au plus. Ils sont �lus � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�rale et en son sein. Leur mandat est d'une dur�e

de quatre ans et est renouvelable, Toutefois ils sont r�vocables en tout temps par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, prise � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents

TITRE VIII.

POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 8.

1. Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus �tendus pour l'administration des affaires de l'association et pour la r�alisation de son but, Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale est du ressort du conseil d'administration.

2. II peut notamment passer tous contrats et march�s, acheter, vendre, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation du but de l'association, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subventions officielles ou priv�es, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittance donner toutes d�charges, nommer et r�voquer tous agents, fixer �ventuellement leurs attributions et traitements, arr�ter tous les r�glements d'ordre int�rieur.

3. Les actions en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et Intent�es ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilit�es en fonction de l'article 9 des statuts.

4. Le conseil d'administration peut d�l�guer ou donner pouvoirs sp�ciaux et d�termin�s � un ou plusieurs membres ou m�me � des tierces personnes, affili�es ou non.

5. Les administrateurs choisissent parmi eux un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Ces deux derni�res

fonctions peuvent �tre cumul�es. Ces trois administrateurs constituent l'organe de gestion journali�re de

l'association,

TITRE IX.

REPR�SENTATION DE L'ASSOCIATION

Art 9.

1. L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par son pr�sident, le

secr�taire-tr�sorier et un administrateur, agissant conjointement. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier

vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

2. L'association est aussi valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce, dans les limites donn�es � leurs mandats.

3. L'association est �galement valablement repr�sent�e pour les actes de gestion journali�re par les

d�l�gu�s � cette gestion qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier d'une d�cision pr�alable.

TITRE X.

COMPTES ET BUDGET

Art 10,

1. L'association tient une comptabilit� conforme � la loi du 27 juin 1921 et ses arr�t�s d'application. L'ann�e sociale d�bute le 1 er janvier et se termine le 31 d�cembre. A cette date, les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur�. Les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant. Ces documents seront joints � la convocation � l'assembl�e g�n�rale.

2. Les v�rificateurs aux comptes sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple,

TITRE Xl.

DISSOLUTION

Art 11.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'actif doit est vers� � une oeuvre similaire d�sign�e par

l'assembl�e g�n�rale ayant prononc� la dissolution ou, en cas d'impossibilit�, � une Suvre similaire d�sign�e

par le liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale,

Art 12

Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les soussign�s se r�f�rent � la loi du 27 juin 1921 sur les

ASBL. AUTRES D�CISIONS .

Les membres fondateurs de l'association sans but lucratif, Les Blancs Volants d'Honnay ont appel� aux fonctions d'administrateurs Henrotte Robert, Rolland Miguel, Jean-Philippe Schoofs, Pire Bruno et Wirtz Frank dont les adresses figurent ci-dessus.

Le conseil d'administration a appel� aux fonctions de :

Pr�sident : Henrotte Robert, Vice-pr�sident : Roland Miguel, Secr�taire : Pire Bruno, Tr�sorier : Schoofs Jean-Philippe,

R�serv�

au

Moniteur

belge

Fait � Pondr�me, le 21 f�vrier 2015. Le secr�taire,

Pour copie certifi�e conforme :

Le pr�sident,

Le vice-pr�sident, Le tr�sorier,

D�p�t des statuts coordonn�s au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Dinant,

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Dinant, en ex�cution de l'Arr�t� royal du 26 juin 2003, relatif � la publicit� des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations priv�es.

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Coordonnées
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Adresse
RUE DE SNAYE 13 5574 PONDROME

Code postal : 5574
Localité : Pondrôme
Commune : BEAURAING
Province : Namur
Région : Région wallonne

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