LES DIABLERIES DE CRUPET

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. LES DIABLERIES DE CRUPET
Dénomination : LES DIABLERIES DE CRUPET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.599.525

Publication

09/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2

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Greffe

N° d'entreprise : o 81/4?

Dénomination

(en entier) : LES DIABLERIES DE CRUPET

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 7, rue Haute - 5332 CRUPET

Objet de l'acte : constitution

L'an deux mille onze, le 10 mai.

Les soussignés :

M. BINAME Jean-Pierre, indépendant, rue des Loges 30, 5332 CRUPET, Belge.

Mlle BINAME Domnine, employée communale, rue du Tilleul 85, 5350 OHEY, Belge.

Mme BOUTSEN Geneviève, employée d'hôtel, rue Basse 31, 5332 CRUPET, Belge.

M. CHILIADE Luc, employé de garage, rue Basse 39, 5332 CRUPET, Belge.

Mme DANS Monique, sans profession, Fwar Pâchis 6, 5330 SART-BERNARD, Belge.

Mme GERARD Martine, enseignante, rue Basse 15, 5332 CRUPET, Belge.

M. MARCHAL Pierre, employé Vivaqua, rue de Maillen 1, 5332 CRUPET, Belge.

M. MASSART Pierre, retraité, rue Saint-Joseph 5, 5332 CRUPET, Belge.

Mlle MASSART Cateline, photographe, Barcène 2D, 5590 CINEY, Belge.

Mme ROYAUX Nicole, retraitée de l'enseignement, rue Haute 12, 5332 CRUPET, Belge.

M. SELLIERE Fabian, Chef Educateur, rue du Tilleul 85, 5350 OHEY, Belge.

M. SERVAIS André-Marie, Avocat, rue Haute 4, 5332 CRUPET, Belge.

M. VERLINDEN Bert, sans profession, rue de Messe 4A, 5332 CRUPET, Belge.

M. VANDERSCHEUREN Noël, technicien RTBF, rue des Loges 3, 5332 CRUPET, Belge.

Mme VAN MEERBEECK Martine, indépendante, rue Haute 15, 5332 CRUPET, Belge.

M. VAN RYMENANT Marc, indépendant, rue du Comte 3, 5332 CRUPET, Belge.

sont convenus de constituer, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont établis comme suit.

TITRE ler. -- Dénomination et siège social

Article 1er. L'association est dénommée : " LES DIABLERIES DE CRUPET".

Art. 2. Le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Namur, dans la commune

d'Assesse, 7, rue Haute, 5332 CRUPET.

TITRE Il. -- Objet social

Art. 3. L'association a pour but l'organisation et la promotion de l'activité « Les Diableries de Crupet » ainsi que l'organisation d'activités annexes dont les bénéfices sont affectés à cette activité principale.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut faire toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à son objet. Elle peut, aussi créer et gérer tout service ou toute institution poursuivant l'objet de l'association.

TITRE III. -- Membres

Art. 4. L'association est composée de membres.

Art. 5. Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à quatre. Les fondateurs sont les

premiers membres de l'association.

Art. 6. Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits.

Art. 7. Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande au conseil d'administration

et qui sont admises par lui.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après trois ans à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Art. 8. Les membres peuvent se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne participe pas à deux assemblées générales soit personnellement, soit par procuration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne participe pas à deux conseils d'administration sur l'année civile, soit personnellement, soit par procuration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 9. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV. -- Cotisations

Art. 10. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Art. 12. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1° les modifications des statuts sociaux;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l'approbation des budgets et des comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

5° les exclusions de membres;

6° l'approbation d'un règlement d'ordre intérieur et ses modifications;

7° la décision d'intenter une action judiciaire en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout

membre composant un organe de l'association.

Art. 13. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Une assemblée générale extraordinaire

peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la

demande de deux cinquièmes des membres.

Art. 14. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel

au moins quinze jours avant la date de l'assemblée.

La convocation contient l'ordre du jour.

Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci peuvent être consultés chez le

trésorier ou au siège de I'ASBL dans les quinze jours qui précèdent la date de l'assemblée générale.

Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre

membre porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Chaque membre ne peut être porteur que de deux procurations.

Art. 16. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Art. 17. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les

abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18. L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré, à condition que la majorité des

membres de l'association des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que les

deux/tiers acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Art. 19. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 20. Les procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration ou, en cas

d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.

ils sont signés par le président et un autre administrateur et conservés dans un registre au siège social de

l'association.

Tout associé peut consulter ces procès-verbaux, mais sans déplacement du registre.

Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux, signés par le

président ou par un autre administrateur.

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MOD 2.2

Art. 21. Toute modification aux statuts doit être déposée dans le mois de la décision aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même pour toute nomination, démission, révocation ou décès d'un administrateur.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Art. 22. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois membres. Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres, sont nommés et révoqués par l'assemblée générale à la majorité des voix des personnes présentes et représentées.

Le mandat d'administrateur est de trois ans. Il se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. L'administrateur sortant est rééligible.

Art. 23. Le conseil désigne en son sein un président, éventuellement un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Le président représente l'association à l'égard de tiers et est notamment chargé de convoquer et de présider le conseil d'administration. Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents. Il procède aux publications obligatoires aux annexes au Moniteur belge et dépose régulièrement la liste des membres, et éventuellement les comptes, au greffe du tribunal de première instance.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A.

En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le conseil d'administration peut désigner un nouvel administrateur pour le remplacer à titre intérimaire.

Art. 24. Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 25. Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés.

Art. 26. Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents ou représentés.

Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions, ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 27. Le conseil d'administration est convoqué par le président ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur. Il se réunit au moins une fois par an. La convocation au conseil d'administration est remise par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents et représentés marquent leur accord.

Art. 27 bis. Des personnes ne faisant pas partie du conseil d'administration peuvent être invitées par ce dernier à assister à ses séances, pour des motifs divers. Ces personnes n'ont pas le droit de vote.

Art. 28. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, en ce y compris aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de propriété.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi, les statuts ou le règlement d'ordre intérieur à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'Administration.

Art. 29. Le conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs, à des tiers, ou à un comité organisateur/groupe de travail.

Dans ces cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera précisée, ainsi que la durée du mandat.

A défaut de précision, le mandat qui est accordé couvre uniquement les actes de gestion quotidienne de l'association et ce, pour une durée d'un an. La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout mandat conféré par le conseil d'administration. Le président, le secrétaire, le trésorier, l'administrateur délégué, agissant par deux, peuvent faire ouvrir, au nom de l'association, tout compte auprès de la Poste et/ou tout autre organisme bancaire, ainsi que tout carnet d'épargne ou de dépôt. Le conseil d'administration sera cependant tenu au courant de leurs démarches lors de la réunion du conseil d'administration suivante.

Le président, le secrétaire, le trésorier, l'administrateur délégué ou tout tiers mandaté explicitement à cet effet par le conseil d'administration, agissant séparément, peuvent retirer, au nom de l'association, toute lettre recommandée ou tout colis envoyé par la poste ou par tout autre service de messagerie.

Art. 30. Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés sur décision du conseil d'administration et toute opération doit se faire par transfert (compte bancaire) et justifiée sur document.

Art. 31. A défaut de stipulation contraire dans le procès verbal du conseil d'administration, le président et le secrétaire signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Toutefois, les actes de gestion journalière sont valablement signés par la personne mandatée à cet effet par le conseil d'administration, sans qu'aucune décision du conseil soit nécessaire.

Art. 32. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le conseil d'administration et intentées ou soutenues, au nom de l'association, par la personne désignée à cet effet par le conseil d'administration.

Toutefois, si l'action est intentée contre un membre de l'association ou un membre composant un organe de l'association, la décision est prise par l'assemblée générale et l'action est intentée par la personne désignée à cet effet par l'assemblée générale.

MOD 2.2

Volet IS - Suite

Art. 33. Tout acte engageant l'association est valablement signé au nom du conseil d'administration par le président et le secrétaire ou par l'un d'eux et un autre membre du conseil d'administration sans qu'ils doivent justifier d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art. 34. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Art. 35. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration.

Toutefois le mandat d'administrateur ne se terminera qu'à la date de l'assemblée générale suivante et ce même, s'il perd entre-temps la qualité de membre.

TITRE VII. -- Règlement d'ordre intérieur

Art. 36. Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Soit acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres associés et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.

TITRE VIII. -- Dispositions diverses

Art. 37. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la publication des statuts aux annexes au Moniteur belge pour se terminer le 31 décembre 2011.

Art. 38. Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant, ainsi qu'un rapport d'activités seront soumis annuellement pour approbation à l'assemblée générale.

Les comptes annuels se présentent sous la forme d'un compte de recettes et dépenses accompagné d'un inventaire des biens et des obligations de l'association.

Le budget présente les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. L'approbation des comptes par l'assemblée générale donne décharge aux administrateurs pour les opérations qui y figurent, ainsi que pour celles qui ont été communiquées à l'assemblée générale.

Art. 39. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social de l'association sera transféré à une ou plusieurs association(s) ayant des objectifs analogues, avec obligation d'affecter cet actif à un but de mise en valeur du village de Crupet.

Art. 40. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

Art. 41. Les bénéfices éventuellement dégagés par l'activité « Les Diableries de Crupet », seront affectés en priorité à la mise en valeur du village de Crupet, l'Assemblée Générale décidant en sa séance d'approbation des comptes des actions précises à mener en ce sens. L'autre partie des bénéfices servira de fond de réserve et de roulement à l'édition suivante de la manifestation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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TITRE IX. -- Dispositions transitoires

Art. 43. L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs :

Présidente : Mme Geneviève BOUTSEN

Secrétaire : M. Luc CHILIADE

Trésorier : M. Jean-Pierre BINAME

Chacun des administrateurs accepte la fonction lui attribuée.

Art. 44. Conformément à l'article 2 des présents statuts, le conseil d'administration fixe le siège social de

l'association rue Haute, 7, 5332, Crupet.

Le mandat du premier conseil d'administration expirera lors de l'assemblée générale de 2014.

Geneviève BOUTSEN, Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES DIABLERIES DE CRUPET

Adresse
RUE HAUTE 7 5332 CRUPET

Code postal : 5332
Localité : Crupet
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne