L'ESCARGOTITE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ESCARGOTITE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.379.042

Publication

10/04/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Moniteur

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 458.379.042

Dénomination

(en entier) : L'ESCARGOTITE asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Château de St Marc, 10 - 5003 NAMUR (St Marc)

°blet de l'acte : Nouveaux statuts suite à l'assemblée générale du 17 janvier 2014

Suite à l'assemblée générale du 17 janvier 2014, le Conseil d'administration est composé des personnes suivantes:

RUELLE Ghislain DEBLANDRE Jacques VAN BELLINGEN Liic DUQUENOY Daniel DANDOY Alain DANDOY Christian VAN TROYEN Francis GOSSIAUX Arnaud JAUNIAUX Marc NOCENT Nathalie

Tienne des Coteaux, 1

Rue du Château de St Marc, 10

Rue Appaumée, 137

Rue du Puits, 8

Rue d' Enhaive, 38

Rue d' Enhaive, 38

Fond de Bouge, 9

Ruelle du mon Ardoux, 1

Avenue Paul Hymens, 95

Rue Longue, 31

1300 Wavre 5003 St Marc 6043 Ransart 5340 Gesves 5100 Jambes 5100 Jambes 5020 Vedrin 5024 Marche-les-Dames 1200 Bruxelles 6043 Ransart

Tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dont ils ont; arrêté les statuts comme suit :

TITRE I: Dénomination et siège social

Art 1 er L'association est dénommée «12 ESCARGOTITE » a.s.b.l.

Art 2 : Son siège social est établi à 5003 St Marc, Rue du Château de St Marc, 10, situé dans

l'arrondissement judiciaire de Namur.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique,

TITRE Objet

Art 3 ; L'association a pour objet de permettre à ses membres de s'adonner à L'étude rninéralogique et paléontologique sous toutes ses formes notamment, en organisant des ateliers de travail, des expositions-bourses, des conférences, des prospections sur le terrain et toute autre activité habituellement pratiquée dans les clubs analogues.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE Associés

Art 4: Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son nombre minimum est fixé à trois.. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

À. ii MOD 2.2

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,

Art 5 ; Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil

d'administration.

Art 6 : Toute personne qui désire être membre doit adresser une demande écrite au Conseil d'administration ou se présenter à une réunion du club aux fins de s'y affilier.

Art 7 ; Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance peut être prononcée par le Conseil d'administration.

Art B : L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE IV: Cotisations

Art 9 ; Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le Conseil d'administration. Elle est déterminée annuellement par le Conseil d'administration à la majorité simple.

TITRE V: Assemblée générale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Art 10 ; L'assemblée générale est composée de tous les membres, elle est présidée par le président du Conseil d'administration.

Art 11: Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière.

2.de nommer et de révoquer les administrateurs.

3.droctroyer la décharge aux administrateurs

4.d'exclure un membre

5.d'approuver annuellement les budgets et les comptes.

6.d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Art 12 :11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en

assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration ou à la demande de

1/5 des membres au moins. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 13 : L'assemblée générale est convoquée par le Président du Conseil d'administration par lettre missive, adressée huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art 13bls : Quorums de présences et de votes

Quorum de présences:

Pour qu'une assemblée générale puisse valablement statuer sur une modification de statuts, il importe qu'elle réunisse au moins deux tiers de ses membres effectifs présents ou représentés. Les statuts peuvent prévoir un quorum plus strict. Toutefois, si les deux tiers ne sont pas atteints, une deuxième assemblée générale peut être convoquée, qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Il doit au moins s'écouler 15 jours entre les deux réunions.

Quorum de votes:

Le nombre de votes à atteindre est au minimum de deux tiers pour qu'une modification de statuts puisse

être adoptée. S'il s'agit d'une modification qui porte sur l'objet social de l'a.s.b.1, le quorum de votes à atteindre est de quatre cinquièmes. Le même nombre est d'application en cas de dissolution. Dans tous les cas, les statuts peuvent prévoir un quorum plus strict.

Art 13ter : Néanmoins, conformément à l'article 13bis des présents statuts, la loi permet de prévoir un quorum de présences et de votes plus strict arrêtant ceux-ci à 1/5 des membres effectifs.

Art 14 :Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre porteur d'un seul mandat écrit.

Art 15 : Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art 16 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans ie cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

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MOD 2_2

Art 17: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art 18 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le Président du Conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI: Conseil d'administration

Art 19 : L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés parmi les associés par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Art20 ; Le Conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 21 : Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Afin d'être entérinées, il faut que les président, vice-président, trésorier et secrétaire soient présents ainsi que 3 administrateurs sur 6. Si ce quota n'est pas atteint, le vote de la proposition est reporté à la réunion suivante, En cas de partage des voix, celle du président ou du président ff est prépondérante. En cas d'absence du président, c'est alors le vice-président qui reprend ses fonctions. Le Conseil peut alors prendre les décisions qui s'imposent dans les limites du quota tel que défini ci-dessus.

Art 22: Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice à tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tout acte ou tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble et immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tout leg, subside, donation et transfert, renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tout compte auprès des banques et de l'Office des Chèques Postaux, effectuer sur les dits comptes, toute opération et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, les lettres, les télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Art 23: Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un des ses membres ou à un tiers associé ou non.

Art 24 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 25 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit

TITRE VII: Règlement d'ordre intérieur (R.0.1)

Art 26 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII: Dispositions diverses

Art 27: L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le 26 avril 1996 pour se terminer le 31 décembre 1996.

Art 28 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Réservé au

Moniteur

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, Volet B - Suite

...

Dispositions transitoires L'assemblée générale de ce 17 janvier 2014 a élu en qualité de:

Administrateurs:

MOD 22

1.RUELLE Ghislain

2.DEBLANDRE Jacques

IVAN I3ELLINGEN Luc

4.DUQUENOY Daniel

5.0ANDOY Alain

6.0ANDOY Christian

7.VAN TROYEN Francis

8.GOSSIAUX Amaud

9.JAUNIAUX Marc

10.NOCENT Nathalie

Tous plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

" Président Ruelle Ghislain

" Vice-président : Van Bellingen Luc

" Trésorier : Debrandre Jacques

" Secrétaire Dandoy Alain

" Webmaster: Dandoy Christian

" Conseiller technique: Van Troyen Francis

" Conseiller scientifique: Duquenoy Daniel

" Coordinateur des sorties: Jauniaux Marc

" Coordinateur tombola: Gossiaux Arnaud

" Bibliothécaire: Nocent Nathalie

Nathalie NOCENT Amaud GOSSIAUX Marc JAUN1AUX

Bibliothécaire Coordinateur tombola Coordinateur des sorties

Daniel DUQUENOY Francis VAN TROYEN DANDOY Christian

Conseiller scientifique Conseiller technique Webmaster

Jacques DESLANDRE

Trésorier

Luc VAN BELLINGEN Ghislain RUELLE

Vice-président Président

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intioiinei-Sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

A ain DAND Secrétaire

Coordonnées
L'ESCARGOTITE

Adresse
RUE DU CHATEAU DE SAINT MARC 10 5003 SAINT-MARC

Code postal : 5003
Localité : Saint-Marc
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne