MAISON DE QUARTIER GAMEDELLA 2000, EN ABREGE : GAMEDELLA

Dénomination : MAISON DE QUARTIER GAMEDELLA 2000, EN ABREGE : GAMEDELLA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 452.629.813

Publication

26/06/2013

��MDd 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1111111.1111.51111111

Uopose du ei`feG du tribunal de commerce de Dinant

I 4 JUIN 2013

greffe

Le gre

Ie

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

0452.629.813

asbl Gamedella 2000 Maison de Quartie

asbl

rue de la Lhomme 53a 5580 .femelle

Modification des statuts de l'asbl Maison de Quartier Gamedella 2000, d�mission et admission des nouveaux administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Statuts Maison de Quartier Gamedella 2000 asbl

Titre ler D�nomination, si�ge social, but et dur�e

Art.1. D�nomination

L'association est d�nomm�e � Maison de Quartier Gamedella 2000 asbl �

Art. 2. Si�ge Social

Son si�ge social est �tabli au 53a rue de la Lhomme, 5580 Jemelle. Toute modification de son si�ge social

est de la comp�tence exclusive de l'Assembl�e G�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27

juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association e pour but : la promotion sociale et culturelle des habitants du village en favorisant un travail

de proximit�.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment en cr�ant des espaces de cr�ation,

d'animation, d'apprentissage, de d�veloppement d'une citoyennet� critique et responsable. Elle concoure � ses

objectifs au travers de l'aide aux devoirs, de l'accueil des jeunes mais s'�tend �galement aux adultes.

L'association est respectueuse des convictions personnelles, politiques et philosophiques des usagers. Elle

s'interdit formellement toute activit� � vis�e �lectorale.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre en tout temps dissoute. La dissolution

n'est prononc�e que par une assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

Titre � l Membres

Art. 5. Composition

L'association est compos�e des :

-membres effectifs

-des membres du personnel de l'association

-des membres adh�rents

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 7. Seuls les membres effectifs jouissent de la

pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les statuts.

Art. 6. Membres effectifs membres adh�rents

Sont membres effectifs

-Toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration

et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue des membres

pr�sents ou repr�sent�s.

-Les membres du personnel de l'association

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur au nombre des membres du personnel.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale.

Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Sont membres adh�rents :

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Marc 2.2

-Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci et qui adresse sa demande �crite au conseil d'administration. Art.7. D�mission suspension -- exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au Conseil d'Administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

L'exclusion d'Un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e Gee�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1 La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s;

2 La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3 -- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

4 -- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si

celui-ci le souhaite ;

6 La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise en vote secret.

La qualit� de membre se perd automatiquement par d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, par Ta

dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social de Fassociation. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition

de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre de membres effectifs et adh�rents sous la responsabilit� du conseil

d'administration.

Toute d�cision d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre de

la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que te conseil a eue de la ou

des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que

tous le� proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous

les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil

d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le

conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec Tes membres. Cette date sera

fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III -- Assembl�e G�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de rash! et est pr�sid�e par le Pr�sident

de l'association. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mals ils n'ont pas le droit de vote.

Art.9. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elfe est notamment comp�tente pour :

-La modification des statuts ;

-L'admission de nouveaux membres, l'exclusion de membres ;

-La nomination et la r�vocation d'administrateurs ou des liquidateurs ;

-L'approbation du r�glement d'ordre int�rieur

-L'approbation des comptes et des budgets ;

-La d�charge � octroyer aux administrateurs et en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-La dissolution volontaire de l'association ;

-La d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-Tous les cas exig�s dans les statuts

Art. 10. Convocation Assembl�e G�n�rale

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans

les trois mois de la date de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Pr�sident de

l'association par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la

date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Les autres assembl�es sont des assembl�es extraordinaires. Le Conseil d'Administration est tenu de

convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire sous toute demande �crite et motiv�e �manant d'un quart au

moins des membres effectifs.

Art. 11. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re d�s que 213 de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s, elle ne d�lib�re

valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration d�s qu'un cinqui�me des

membres effectifs en fait la demande �crite.

Art. 12. Repr�sentation

MOP 2.e

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne une procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Les d�cisions sont prises � ta majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 13. Modiications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur Belge �. Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re.

Art. 14. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. lis sont conserv�s au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e parie conseil d'administration.

Titre V -- Conseil d'Administration

Art. 15. Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'un minimum de 6 membres dont au moins un tiers de jeunes de moins de 26 ans, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale sauf le (la) coordinateur (trice) repr�sentant les travailleurs. La dur�e du mandat est illimit�e et n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art, 16. D�missions

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par envoi recommand� au conseil d'administration.

e Art. 17. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. II est convoqu� par le Pr�sident de

l'association.

Art. 18. D�lib�ration

e Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que 2/3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 19. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es � la loi ou les statuts de l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

'-+ Art. 20. Repr�sentation

NL'association peut-�tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs

0

au moins d�sign�s parle Conseil d'Administration agissant conjointement qui en tant qu'organe, ne devront pas

justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

N Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en

Gd mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tout en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur Belge,

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa

v) qualit� d'administrateur.

Art. 21. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent,

�1D en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur

pq mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 22. Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au

greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur

Belge �.

Titre VI Dispositions diverses

" ~ Art. 23. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 24. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 25. Comptes et budget

MOD2.2

Volet B - Suite

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire parle conseil d'administration.

Art. 26. Dissolution de l'association

En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et

indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en

faveur d'une association ayant un but similaire au sien.

Art. 27, Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi�e et adapte par la loi du 2 mai 2002.

D�missions des administrateurs du Conseil d'Administration :

Les d�missions des personnes suivantes ont �t� accept�es

Charles Hutlet, Brigitte Lambot, Martial Limet, Yvon Herman.

Composition et d�signation des nouveaux administrateurs

Sont admis et nomm�s � l'unanimit� par les membres de l'Assembl�e G�n�rale

Jean-Pol LEJEUNE, Pr�sident

Pierre VUYLSTEKE, Secr�taire

Yvon HERMAN, Tr�sorier

Alexandre Vuksan, Administrateur

Amandine THIRY, Administratrice

Julien GENON, Administrateur

Corenthine BOURCY, Administratrice

Emmanuel MACOIR, Administrateur

Marielle LECOMTE, Administratrice

Vanessa GONAY, Administratrice

Jean-Luc FIVET, Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/02/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2013 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 53a rue de la Lhomme 5580 Jemelle

Objet de l'acte :

L'ensemble de L'assembl�e G�n�rale approuve � l'unanimit� la candidature de M�lanie Andrianne comme

nouveau membre de l'Assembl�e G�n�rale.

Mentionner sur Is derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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r e greffier en chef

N� d'entreprise : 0452.629.813

D�nomination

(en entier) : Maison de Quartier Gamedella 2000

17/05/2011

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le - 4 MAI 2011

Greffe

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

4526.298.13

Maison de Quartier Gamedella 2000

Gamedella

Association sans but lucratif

Rue de la Lhomme 531a 5580 Jemelle

Statuts modifications et proc�s verbal" de l'assembl�e g�n�rale

1.-

Assembl�e G�n�rale de l'A.S.B.L. Gamedella 2060 (lundi 24 janvier 2011)

Pr�sents : Charles HUTLET, Brigitte LAMBOT, Martial LIMET, Cathy MOUREAUX, Yvon HERMAN, Marinella FRANCOIS, Marie-Claire MAIRESSE; Jean-Marc WIARD, Aur�lie INCOURT, Audrey LEBAILLY, Laetitia ROSSION.

Excus�s : Madame DEVILLE, M�lodie CASTENETTO, Micha�l CAPELLE, J�r�my HEMELS et Monsieur. Jean HENROTIN.

Cathy MOUREAUX annonce que l'A.S.B.L. a re�u les documents faisant part de la demande des trois jeunes (M�lodie, Micha�l et J�r�my) d'int�grer le Conseil d'Administration.

Charles HUTLET demande � entrer en possession du document officiel d�chargeant Micha�l et M�lodie de leur pr�sence � l'Assembl�e G�n�rale.

Nous suivons l'ordre du jour :

1)Approbation du P.V. de l'A.G. pr�c�dente

Au point 4 � Pr�sentation des membres du personnel engag�s en 2009 et d�parts �, Monsieur LIMET

s'interroge sur la pertinence de la note concernant le mandat de Madame LAMBOT par rapport au projet du,

spectacle et au travail collectif sur le terrain. ,

Cette note a �t� �crite en r�f�rence au d�part de la coordinatrice Madame DE SOETE.

Le rapport est approuv� � l'unanimit�.

2)Pr�sentation des comptes et bilan 2010

Monsieur HUTLET lit l'attestation du Commissaire au compte, transmis par le Commissaire, Monsieur Vuylsteke.

Cathy MOUREAUX observe qu'il y a une stabilit� de r�sultats financiers selon les deux ann�es' pr�c�dentes. Elle met �galement l'accent sur l'augmentation des subsides de la Communaut� Fran�aise. C'est li� en partie au salaire de la coordinatrice.

A ce sujet, Martial LIMET interroge : quels sont les subsides qui couvrent les salaires en g�n�ral ? Les cotisations patronales sont-elles couvertes ?

Cathy MOUREAUX r�pond qu'il faut cumuler les subventions de la Communaut� Fran�aise et les subsides; A.P.E. pour avoir une vision des subsides salariaux.

Martial LIMET analyse les charges du point c � R�mun�rations et charges sociales �. Cathy MOUREAUX, explique que la dotation et � Utilisation et reprise � doivent �tre repris dans un plan comptable mais ne sont pas: pris en consid�ration dan le calcul des � r�mun�rations et charges sociales �.

SUBVENTIONS : Martial LIMET pr�vient qu'il a besoin de montants pr�cis sur la diff�rence entre l'ensemble, des charges salariales prises en charge par l'employeur et les subsides.

0 L prise en charge par Gamedella m�me se porte sur le d�fraiement aux b�n�voles et les ch�ques A.L.E. 080 % de la subvention de la Communaut� Fran�aise va au salaire ; les 20 % restants vont principalement: aux frais de gestion divers (�lectricit�, ...).

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

� Occupations immeuble � (B. dans les charges) : Le Pr�sident, Monsieur HUTLET, demande des'

�claircissements. Nous passons les points en revue :

-Le montant �lev� pour la location de salle comprend la location des gites au camp de Chevetogne,et,.la

location de la salle du Phare, notamment.

-De m�me, le montant �lev� de l'�lectricit� est d� � la part locative de la salle Motet : les bailleurs utilisent

beaucoup d'�lectricit� pour les sonos, notamment.

-Le poste du chauffage va diminuer car il y a d�sormais beaucoup moins d'accueils � la salle Motet.

En outre, en point B. � Services et biens divers �, l'Assembl�e constate une flamb�e des frais postaux.

Celle-ci est justifi�e par les nombreux courriers. Les charges du secr�tariat social ont �t� proportionnelles au

nombre d'employ�s de l'A.S.B.L., plus nombreux en 2010.

Les nombreux frais d'organisations de festivit�s sont dus aux festivit�s des 25 ans de l'A.S.B.L. Celles-ci

englobent des frais de concerts, d'intervenants ext�rieurs, etc.

Pas de montant pour la Sabam car ceux-ci sont englob�s dans d'autres frais.

La formation du personnel renseigne un montant moindre mais Marinella FRANCOIS note que la facture

des formations CEDD de Namur est arriv�e en janvier suite � des probl�mes de livraison du courrier.

� la question de savoir si les comptes EDD et MJC sont s�par�s : non, cela forme un tout dans le plan

comptable utilis� par notre A.S.B.L.

Quant au co�t de l'infrastructure, Gamedella b�n�ficie de la gratuit� pour la maison Motet, vu que la Ville est gestionnaire. La salle Motet rapporte (locations) mais co�te �galement � Gamedella. Il convient de tenir un cahier des co�ts pour d�gager son co�t effectif, en tenant compte de l'�lectricit� et du chauffage.

D'une mani�re g�n�rale, les membres de l'Assembl�e observent que les comptes sont r�glementaires mais

ils regrettent l'absence de la comptable pour le d�tail de la ventilation.

3)Approbation des comptes et bilan 2010

Les comptes et bilan 2010 sont approuv�s � l'unanimit�.

4)D�charge aux administrateurs

Le Pr�sident, Charles HUTLET, explique que cette d�charge signifie que les administrateurs ne peuvent pas

�tre tenus pour responsables de fautes commises dans la gestion si celles-ci sont ind�pendantes de leur

volont�.

La d�charge aux administrateurs est vot�e � l'unanimit�.

5)Pr�sentation du budget 2011

Le tableau est lu par l'Assembl� et celui-ci est approuv�.

6)Approbation du budget 2011

Le budget pr�visionnel est approuv� � l'unanimit�.

7)Rapport d'activit� 2010

Le rapport est lu par la Coordinatrice. Les modifications ont �t� not�es par la secr�taire afin de le corriger en

fonction des remarques �mises.

8)Plan d'action 2011

Voir � ce sujet le point 5 � Agenda 2011 � du rapport d'activit�s 2010. Les modifications ont �t� not�es par

la secr�taire afin de le corriger en fonction des remarques �mises.

9)D�mission et admission des nouveaux membres au sein de l'A.G. et du C.A.

Charles HUTLET rappelle que tous les travailleurs font partie de l'A.G.

Madame La�titia ROSSION a �t� engag�e en remplacement de Madame Anne-Marie FIVET en tant

qu'agent d'entretien, � mi-temps.

Voir � ce sujet le point 1 du rapport d'activit�s 2010. .--1 " -

Monsieur Yvon HERMAN, Echevin des Affaires Sociales � la Ville de Rochefort, est un nouveau membre de l'Assembl�e G�n�rale et du Conseil d'Administration. Admis comme membre effectif de la Ville de Rochefort. Admission, �galement, de Micha�l CAPELLE, M�lodie CASTENETTO et J�r�my HEMELS.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

'au

Moniteur

belge

Coordonnées
MAISON DE QUARTIER GAMEDELLA 2000, EN ABREGE…

Adresse
RUE DE LA LHOMME 53A 5580 JEMELLE

Code postal : 5580
Localité : Jemelle
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne

MAISON DE QUARTIER GAMEDELLA 2000, EN ABREGE : GAMEDELLA

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MAISON DE QUARTIER GAMEDELLA 2000, EN ABREGE…

Coordonnées
MAISON DE QUARTIER GAMEDELLA 2000, EN ABREGE…