MELLIFICA

Association sans but lucratif


Dénomination : MELLIFICA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 865.367.682

Publication

07/03/2014
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

D6poe6 au greffe du tribunal cotniiiorec Oe Dinant

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N" d'entreprise : 865.367.682

Dénomination

(en entier) : ASBL Mellifica

ien abrégé);

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Ïilleul, 19 - 5630 Daussois

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

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Par décision de l'assemblée générale du 15/02/2014, la démission de Madame HUS Fabienne est actée et il a été décidé de nommer administrateur Monsieur LURQUIN Philippe.

A dater de ce jour, le conseil d'administration se compose de 6 administrateurs qui sont:

Hubert Guerriat (Président), Emould Sonia (Vice-Président), Blanquaert Patrice (Secrétaire-trésorier), Beucken Daniel, Lurquin Philippe, Michel Christian.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le secrétaire, Blanquaert Patrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nam et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/03/2013
ÿþ . :$ ;" n Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Dégosè au greffe du tribunal do commerce de Dinant

26.FEV. 2013

Greffe

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N° d'entreprise : 865.367.682

Dénomination

(en entier) : ASBL Mellifica

(en abrégé):

Forme juridique : ASBI-

Siège : rue du Tilleul, 19 - 5630 Daussois

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Il est acté au procès-verbal de l'assemblée générale du 02/02/2013 la cessation de fonction de Monsieur: Baudrez Philippe.

A dater de ce jour, Ie conseil d'administration se compose de 6 administrateurs qui sont:

Hubert Guerriat (Président), Ernould Sonia (Vice-Président), Blanquaert Patrice (Secrétaire-trésorier), Beucken Daniel, Hus Fabienne, Michel Christian.

Le secrétaire, Blanquaert Patrice

Mentionner sur la dernière page du Volet, Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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07/03/2013
ÿþ >s%} Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 22

Déposé au greffe du tribunal de commerce de Dinant

le 2 6 FEV. 2013 1,.

Greffe

Lc arcfficr en chcf

N° d'entreprise : 865.367.682

Dénomination

(en entier) : ASBL Mellifica

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Tilleul, 19 5630 Daussois

Objet de l'acte : Modifications des statuts.

Par décision de l'assemblée générale du 2 février 2013, la modification des articles 3, 11 et 18 des statuts;

est actée. "

Art 3 : L'association a pour buts l'étude, la conservation, l'élevage, la sélection et la promotion de l'abeille; noire européenne, Apis mellifera mellifera, ainsi que le développement de l'apiculture, tant auprès des: apiculteurs que du public.

A cette fin, l'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses: buts, y compris rechercher et recevoir des financements de la part de particuliers, d'entreprises et d'institutions privées ou publiques.

"

Art 11 : Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par: l'assemblée générale et ne peut être supérieur à 2.500 ¬ ..

Art 18 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts (ou sur la'. dissolution de l'association) que si les modifications sont explicitement indiquées dans fa convocation et si: l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés.

Une modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou: représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être: convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La

i seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après fa première réunion.

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Le secrétaire, Blanquaert Patrice

Mentionner sur la dernière page du -yç)gt6 : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

07/03/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

D6Regé au greffe Ju tribieal de commerce de Dinant

le 2 3 FEV. 2011

Greffe

lia greffier cawcher-

Réservé

au

Moniteur

belge

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N' d'entreprise

Dénomination

(en entier) : ASBL Mellifica

(en abrégé.):

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Tilleul, 19 à 5630 Daussois

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration

Par décision de l'assemblée générale du 19 février 2011, il est acté au procès-verbal:

- la démission de Monsieur GAILLY Pierre

- la nomination de Monsieur MICHEL Christian

A dater de ce jour, le conseil d'administration se compose comme suit:

Président: GUERRIAT Hubert

Vice-Président: BAUDREZ Philippe

Secrétaire-trésorier: BLANQUAERT Patrice

Membres: BEUCKEN Daniel, ERNOULD Sonia, HUS Fabienne, MICHEL Christian.

Le secrétaire-trésorier, Blanquaert Patrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MELLIFICA

Adresse
RUE DU TILLEUL 19 5630 DAUSSOIS

Code postal : 5630
Localité : Daussois
Commune : CERFONTAINE
Province : Namur
Région : Région wallonne