MENUISERIE PIRLOT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : MENUISERIE PIRLOT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 832.262.968

Publication

03/10/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 14.06.2014, DPT 30.09.2014 14621-0246-014
18/10/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 08.06.2013, DPT 15.10.2013 13631-0333-014
06/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 09.06.2012, DPT 31.08.2012 12530-0592-014
03/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0.832.262.968

Dénomination

(en entier) : MENUISERIE PIRLOT

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE Siège : Rue du Bouly, 12 - 5333 SORINNES-LA-LONGUE Objet de l'acte : QUASI APPORTS

Rapport de vérification des quasi-apports effectués à la société.

Rapport spécial du gérant ad hoc sur cette opération.

Pierre PIRLOT,

Gérant.

06/01/2011
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteu'

belge

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

te 28 DEC. 2010

Pour le Greffier, Greffe l/l~



Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : rue du Bouly, 12 à 5333 Sorinnes-La-Longue (Assesse)

N° d'entreprise : Q e 3 ' 3 C Y

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte reçu par le Notaire Amélie PERLEAU, à Ciney, le vingt-deux décembre deux mil dix, en cours.

d'enregistrement, il résulte que:

A COMPARU :

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Dénomination : MENUISERIE PIRLOT

Monsieur PIRLOT Pierre, Jean, Henri, né à Uccle, le onze janvier mil neuf cent quatre-vingt-cinq (numéro' national : 850111 321-74), époux de Madame DEMEURE Noélie, Christiane, Benoît, Emile, née à Etterbeek, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-deux, demeurant et domicilié à 5333 SORINNES-LA-LONGUE (Assesse), rue du Bouly, 12.

Lequel a constitué une société commerciale et a arrêté les statuts d'une SOCIETE PRIVEE A! RESPONSABILITE LIMITEE dénommée «MENUISERIE PIRLOT», ayant son siège rue du Bouly, 12 à 5333! Sorinnes-La-Longue (Assesse), au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 ¬ ), représenté par! cent quatre-vingt-six (186) parts sans valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième: (1/186èmes) de l'avoir social.

STATUTS

ARTICLE UN  FORME

Société Privée à Responsabilité Limitée.

ARTICLE DEUX  DÉNOMINATION

La société est dénommée « Menuiserie Pirlot»

ARTICLE TROIS  SIÈGE SOCIAL

Le siège social est établi rue du Bouly, 12 à 5333 Sorinnes-La-Longue (Assesse).

II peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région,

Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater:

authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation, agences:

et succursales en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE QUATRE - OBJET

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à

l'étranger :

- la menuiserie générale et tout travail du bois, y compris l'assemblage de profils polyuréthanne,. assemblage de profils en PVC et aluminium, charpente, cloisons, restaurations, ameublement de locaux! commerciaux et privés, protection contre l'incendie, faux plafonds, cercueils et jouets ;

-l'entreprise de menuiserie et de charpenterie du bâtiment ;

-l'entreprise d'isolation thermique et acoustique à l'exclusion des travaux d'isolation thermique se rapportant:

à l'activité d'entrepreneur d'étanchéité de construction ;

-l'entreprise de fabrication et de garnissage de meubles non métallique ;

-le commerce de détails en meubles, portes escaliers, châssis en clôtures, barrières ;

-l'entreprise de fabrication et d'installation de cuisines équipées et de salles de bain à l'exclusion de toutes

activités réglementées autres que la menuiserie ;

-la location de matériel divers ;

-l'intermédiaire commercial ;

-l'entreprise de ramonage de cheminées ;

-l'entreprise de serrurerie ;

-l'entreprise d'exploitation forestière ;

-le commerce de détail en produits de l'exploitation forestière ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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-l'entreprise d'entretien et d'aménagement de plaines de jeux, de sports, de parcs et de jardins

-l'entreprise de fabrication et montage de vérandas et abris de jardins.

La présente liste n'est pas limitative et doit être prise dans son sens le plus large.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises en Belgique ou à l'étranger ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

La société peut, pour la réalisation de son objet social, obtenir, acquérir, reprendre, exploiter, céder, construire, louer, vendre, échanger, toutes propriétés mobilières, immobilières et tous établissements, matériels et installations. Elle peut également constituer toutes garanties, tant réelles que personnelles, mobilières qu'immobilières au profit de tiers.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans toutes affaires, entreprises, ou sociétés ayant un objet analogue, similaire ou connexe susceptible de constituer un débouché, une source de bénéfice, ou qui serait simplement utile à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

D'une façon générale, la société peut faire toutes opérations généralement quelconques, commerciales, artisanales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement, en tout ou partie à son objet social, qui seraient de nature à en favoriser ou étendre directement ou indirectement son industrie et son commerce.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés. ARTICLE CINQ - DURÉE

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

ARTICLE SIX  CAPITAL

Le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (15.600 ¬ ).

II est divisé en cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186ème) de l'avoir social, libéré à 100% à la constitution.

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

La société ne peut, ni directement, ni par personne agissant en son nom propre mais pour le compte de la société ou d'une société filiale, souscrire, acquérir ou prendre en gage ses propres titres que dans les limites fixées par le Code des Sociétés

ARTICLE SEPT  VOTE PAR L'USUFRUITIER ÉVENTUEL

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

ARTICLE HUIT -- CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS

N Cessions libres :

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé.

B/ Cessions soumises à agrément :

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction fait des parts dont la cession est proposée.

A cette fin il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du dèlai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le Président du Tribunal de Commerce du siège social, statuant comme en référé. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE NEUF  DROITS DES HÉRITIERS

Les héritiers, ayants-cause ou créanciers d'un associé ne peuvent sous quelque prétexte que ce soit, provoquer l'apposition de scellés sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la société, frapper ces derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'immiscer en rien dans son

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administration ; ils doivent pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et comptes sociaux et

aux délibérations de l'assemblée générales.

ARTICLE DIX  REGISTRE DES PARTS

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers

intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatées, conformément à la Loi, les transferts ou

transmissions de parts.

ARTICLE ONZE  GÉRANCE

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés

avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

ARTICLE DOUZE - POUVOIRS DES GÉRANTS

Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de

gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en Justice et peut poser tous les actes

nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la Loi réserve à l'assemblée

générale.

Le(s) gérant(s) peu(ven)t engager valablement la société sans autorisation de l'assemblée générale sans

limitation de sommes.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non, dans les limites de ses

pouvoirs.

ARTICLE TREIZE  RÉMUNÉRATION

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

ARTICLE QUATORZE  CONTRÔLE

Tant que la société répond aux critères énoncés par l'article 15 du Code des Sociétés, il n'est pas nommé

de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du

commissaire. il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la

société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision

judiciaire.

ARTICLE QUINZE  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

L'Assemblée Générale annuelle se réunit chaque année le 2ème samedi de juin à 18heures, au siège

social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt

social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la

gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la Loi. Toute personne peut

renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle

est présente ou représentée à l'assemblée.

ARTICLE SEIZE  REPRÉSENTATION

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une

procuration spéciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.

ARTICLE DIX-SEPT  PROROGATION

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois

semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

ARTICLE DIX-HUIT PRÉSIDENCE  DÉLIBÉRATIONS - PROCÈS-VERBAUX

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de

parts.

Sauf dans les cas prévus par la Loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les

associés qui le demandent.

Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

ARTICLE DIX-NEUF  EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.

ARTICLE VINGT AFFECTATION DU BÉNÉFICE

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé

annuellement au moins cinq pour cent (5%) pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement

cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans

le respect des dispositions légales.

ARTICLE VINGT-ET-UN  DISSOLUTION  LIQUIDATION

Volet B - Suite

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs

rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE VINGT- DEUX  ELECTION DE DOMICILE

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de

domicile au siège social.

ARTICLE VINGT-TROIS  DROIT COMMUN

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la Loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORÁIRES -.ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

-Le premier exercice social -commencera.Ie 1 juillet 2010 jusqu'au 31 décembre 2011

-La première assemblée générale.annuelle se tiendra le 2ème samedi du mois de juin de 2012.

-Est désigné en qualité 'de gérant non statutaire, Monsieur Pierre PIRLOT, ici présent et qui accepte.

Le gérant est nommé jusqu'à révocation.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, son mandat est exercé à titre gratuit.

-Le gérant reprendra, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société en formation

depuis le ler juillet 2010.

-Le comparant ne désigne pas de commissaire-réviseur.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Notaire Amélie PERLEAU

-Annexes:- expédition de l'acte constitutif du vingt-deux décembre 2010:

- extrait analytique de cet acte.

- chèque de 222,52 euros.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MENUISERIE PIRLOT

Adresse
RUE DU BOULY 12 5333 SORINNE-LA-LONGUE

Code postal : 5333
Localité : Sorinne-La-Longue
Commune : ASSESSE
Province : Namur
Région : Région wallonne