MORIACHAMPS

Dénomination : MORIACHAMPS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 847.419.417

Publication

25/07/2012

��MOE) 2.2

Copie � publier aux annexes-du-Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : lJ , I {

D�nomination

(en entier) : Moriachamps asbl

(en abr�g�) : 1

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Pisselotte, 89 � 5600 Sautour

objet de l'acte : Acte constitutif - Statuts Ce 22 juin 2012, les soussign�s ;

PAQUET Thierry, n� � Charleroi ie 09/0611976, domicili� rue Tienne-W�richet n�11A � 5600 Merlemont. NISS : 760609-261.40.

MAGERAT Marie, n�e � Charleroi le 13/09/1970, domicili�e rue de Fagnole n�60 � 5670 Dourbes. NISS : 70091303244.

VANDERMEULEN St�phane, n� Bruxelles le 27/02/1961, domicili� rue du Bois des Corbeaux n�5 � 5600 Sautour. NISS : 610227-005.92.

PEROT Philippe, n� � Chimay le 26 septembre 1958, domicili� Boulevard du Centenaire, n�11 � 5600 Philippeville. NISS : 580926-129.81.

BRESSER Tracy, n�e � Mons le 08 juillet 1980, domicili�e rue Pisselotte n�89 � 5600 Sauteur. NISS : 800708-336.86.

LAUREYS Vincent, n� � Charleroi le 07 mai 1979, domicili� rue Pisselotte n�89 � 5600 Sauteur. NISS : 790507-253.67.

LOICQ Tiphanie, n�e � Sambreville le 31/12/1987, domicili� rue de Florennes, 4A � 5640 Mettet, NISS 871231-084.24.

SOFRONIS Athanasia, n�e � Mantoudion le 11/09/1961, domicili�e Boulvard du Centenaire, n�11 � 5600 Philippeville. NISS : 610911-402.30.

Titre 1 er

D�nomination, si�ge social

Article ler

L'association est d�nomm�e �Moriachainps ASBL �

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 5600 Sautour, Rue Pisselotte n�89, dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

Titre 2

But / Dur�e

Article 3

L'association e pour but

-La pr�servation et la sauvegarde ainsi que la mise en valeur d'un patrimoine naturel unique en Wallonie : les pelouses sur sol calcaire dolomitique du Bois Saint-Lambert et de la Clairi�re de Moriachamps.

Mentionner sur Sa derni�re page du Volet i3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

le 1 6 l0(L, 2012

Greffe

I P nrpf�irmj' Prj r.hef.

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MOD 2.2

-Le maintien de l'�quilibre de la biodiversit� et de l'int�grit� des �co-syst�mes autour de nos sites de grand int�r�t biologique (SGIB) et de nos villages de Sautour, Merlemont, Villers-en-Fagne, Sart-en-Fagne, Villers-le-Gambon, Franchimont, Romedenne, Fagnolle, et Rolle.

-La protection et la mise en valeur de notre patrimoine naturel et historique (esp�ces v�g�tales et animales prot�g�es, r�serves aquif�res, zones d'int�r�t paysager, sites et monuments class�s, vestiges arch�ologiques,...).

-Promouvoir le d�veloppement d'un �co-tourisme dans le cadre de la mise en valeur de ce patrimoine naturel et historique (notamment l'extension du Parc naturel Viroin-l-lermeton aux villages repris ci-dessus).

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, en ce compris, dans les limites autoris�es par la loi, des activit�s lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affect� int�gralement � la r�alisation de son but.

Elfe peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e~

TITRE 3

Membres

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, personnes physiques ou

morales.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois

Seuls les membres effectifs Jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts. Des membres d'honneur ou sympathisants pourront �tre nomm�s.

Article 6

Sont membres effectifs

1� Les membres fondateurs,

2� Les membres adh�rents qui, sur pr�sentation d'un membre effectifs au moins, sont admis en qualit� de

membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la moiti� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7

Les membres effectifs s'engagent � respecter les statuts, les d�cisions et les r�glements pris conform�ment

pris aux statuts.

Article 8

Sans pr�judice de l'article 6, les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es

souverainement par l'assembl�e g�n�rale et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 9

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent de l'association doit adresser sa demande au conseil d'administration ou aux personnes d�sign�es � cet effet par le conseil d'administration pour enregistrer les demandes d'adh�sion.

Article 10

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas, apr�s rappel, la cotisation qui lui incombe.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, aux lois ou aux r�glements.

Les d�cisions d'exclusions prises par l'assembl�e g�n�rale sont souveraines et ne doivent pas �tre motiv�es.

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MOD 22

Article 11

Le membre r�put� d�missionnaire, vis� � l'article 10 pr�cit�, reste tenu au paiement de la cotisation qui lui incombe. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni te remboursement des cotisations pay�es.

Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 12

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux dispositions de la loi du 27

juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 13

Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e

g�n�rale, montant qui ne pourra �tre sup�rieur � 100 euros lan.

Des contributions compl�mentaires, non obligatoires, sont possibles

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un administrateur.

Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de

l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o�

une r�mun�ration leur est attribu�e;

-le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation du ou des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur

r�mun�ration dans le cas o� une r�mun�ration leur est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les admissions et exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 17

1l doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation, Seuls les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s par lettre missive ou �lectronique

Article 18

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou par un administrateur,

au moins huit jours avant l'assembl�e

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

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MOD 2.2

Article 19

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire repr�senter par un mandataire,

membre effectif, qui ne peut �tre titulaire que de deux procurations au plus. "

Article 20

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut

statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts,

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises par vote oral et peuvent �ventuellement �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 22

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la 101 du 27juin 1921.

Article 23

Les proc�s-verbaux l'assembl�e g�n�rale sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par le

secr�taire ou son rempla�ant d�sign� par le pr�sident. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s

au si�ge social o� tous les membres effectifs et les administrateurs peuvent en prendre

connaissance.

TITRE 6

Conseil d'administration

Article 24

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans renouvelable ;

ils sont en tout temps r�vocables par elle.

Le mandat des administrateurs expire par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas,

l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui seraient en leur

possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction,

Article 25

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale Ii

ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 26

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident et �ventuellement, un ou plusieurs vice- pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident fe plus ancien dans la fonction ou, � d�faut, par un autre administrateur.

Article 27

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou d'un administrateur, par lettre missive

ou �lectronique, si possible huit jours avant ia r�union.

if ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Ses d�cisions sont prises � ia majorit� simple des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou celle de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et te secr�taire. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social, o� tes membres effectifs et fes administrateurs peuvent en prendre connaissance.

Article 28

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

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MOD2.2

Le conseil d'administration arr�te les comptes de chaque exercice, �tablit le budget de l'exercice suivant et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 29

Le conseil d'administration peut constituer tout comit� ou groupe de travail, compos� de membres effectifs et/ou adh�rents, assist�s ou non de tierce personnes, choisies en raison de leurs comp�tences et/ou expertises, pour, sous son contr�le et sa responsabilit�, �tudier tout probl�me ou r�aliser tout projet ou action concourant � la r�alisation des buts de l'association.

Ces comit�s seront invit�s � pr�senter leurs rapports ou travaux au conseil d'administration et, ensuite, si besoin, � l'assembl�e g�n�rale.

Article 30

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou

non, et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement, le salaire ou les appointements.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 31

Le conseil d'administration peut �tablir un ou plusieurs r�glements d'ordre int�rieur qui pr�cisent les r�gles de fonctionnement tant de l'assembl�e g�n�rale que de lui-m�me et des comit�s qui seraient constitu�s

Article 32

Les actions Judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association parle conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Articles 33

La repr�sentation de l'association dans les actes qui l'engagent, autres que ceux de gestion journali�re, est exerc�e, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, dont le pr�sident ou un vice-pr�sident, agissant de mani�re coordonn�e, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 34

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

TITRE 7

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier de chaque ann�e pour se terminer fa 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera te 22 juin 2012 pour se cl�turer te 31 d�cembre 2012.

Article 36

Chaque ann�e, le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra avant la fin du mois de mai au si�ge social de l'association, ou � tout autre endroit situ� dans la commune de Philippeville.

Article 37

Sans pr�judice de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une association ayant un but social similaire ou compl�mentaire.

}

M0D22

Volet B - Suite

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 Juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

r

R�serv� au

Moniteur

" belge

D�cisions de la premi�re assembl�e g�n�rale :

Sont d�sign�s, � l'unanimit� de l'assembl�e g�n�rale :

-en qualit� de pr�sident : Vincent LAUREYS qui d�clare accepter.

-en qualit� de vice-pr�sidents : St�phane VANDERMEULEN et Philippe PEROT, qui d�clarent accepter.

-en qualit� de tr�sorier : Thierry PAQUET, qui d�clare accepter.

-en qualit� de secr�taire : Tracy BRESSER, qui d�clare accepter.

-en qualit� d'administratrice : Marie MAGERAT, qui d�clare accepter.

Fait � Sautour en quatre exemplaires, le 22 juin 2012.

Pour Moriachamps ASBL,

Vincent LAUREYS, St�phane VANDERMEULEN, Philippe PEROT, Thierry PAQUET, Tracy BRESSER, Marie MARERAT.

Mentionner sur la derniele page du Volet B Au recto Nom et quarte du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MORIACHAMPS

Adresse
RUE PISSELOTTE 89 5600 SAUTOUR

Code postal : 5600
Localité : Sautour
Commune : PHILIPPEVILLE
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées MORIACHAMPS

Coordonnées
MORIACHAMPS