MOTO CLUB BIKE & TRIKE BELGIUM, EN ABREGE : M.C. BTB

Association sans but lucratif


Dénomination : MOTO CLUB BIKE & TRIKE BELGIUM, EN ABREGE : M.C. BTB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.783.087

Publication

08/01/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

spécifique et exclusive. L Association pourra enfin collaborer avec tous autres associations, sociétés, organismes

privés ou publics poursuivant en tout ou en partie un objet similaire ou commun au sien ou susceptible d en

favoriser la réalisation.

Pour atteindre ce but, l association peut organiser diverses activités comme par exemple :

des randonnées touristiques

des rencontres entre motards

des voyages touristiques

des réunions, des séminaires , des soirées

des cours de conduite

des actions caritatives

etc...

Elle peut également intervenir et porter assistance à ses membres pour leur obtenir des avantages, en tant qu organisation propre ou en collaboration avec une organisation de tiers.

Cette liste donne un aperçu de la raison sociale de l association et des moyens dont elle dispose pour la réaliser, tout en n étant pas exhaustive.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Chapitre 2. Membres de l association. Admission, exclusion, cotisation et responsabilité.

ARTICLE 5.

L association se compose de trois types de membres :

Effectifs, adhérents et sympathisants.

- les membres effectifs sont motards et ou passagers et ont la plénitude des droits et obligations résultant des

présents statuts et du règlement d Ordre Intérieur (le ROI).

- les membres adhérents sont motards et ou passagers et s intéressent à l association en contribuant à sa

prospérité par leurs activités, conseils et générosité.

- les membres sympathisants ne sont pas spécialement des motards. Ils s intéressent à l association et

contribuent à sa prospérité par leurs activités, conseils et générosité.

Le nombre de membres est illimité, toutefois il ne pourra être inférieur à cinq.

ARTICLE 6.

Quiconque désire faire partie de l association comme membre devra demander son inscription au Comité (voir ci-après). Ce dernier, lors de sa prochaine réunion, statuera au sujet de la demande sans avoir à motiver sa décision d acceptation ou de refus. Celle-ci sera prise à la majorité simple des membres du Comité présent.

ARTICLE 7.

Tout nouveau membre admis adhère de facto aux statuts et au ROI de l association.

ARTICLE 8.

Les membres de l association n encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux. Ils

sont tenus de verser une cotisation annuelle déterminée par l assemblée générale (l AG) (voir ci-après) dont le

montant ne peut dépasser cent euros

ARTICLE 9.

Tout membre est libre de se retirer de l association en adressant sa démission au conseil d administration (le CA)

(voir ci-après).

Est réputé démissionnaire tout membre n ayant pas payé sa cotisation pour le 15 février de l année en cours, et

ce après avoir reçu deux invitations de paiement espacées d un mois.

ARTICLE 10.

Sans préjudice des dispositions des articles 24 et 25 des présents statuts, les membres peuvent être exclus de

l association :

a) En cas d inobservation des présents statuts ou du ROI

b) Lorsqu il porte atteinte aux intérêts de l association.

L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale des membres effectifs convoquée à cette fin, sur décision prise à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le membre visé par l exclusion sera autorisé, invité et admis à présenter sa défense lors de cette assemblée générale.

L exclusion d un membre peut générer l exclusion de son (sa) conjoint(e) cohabitant(e) ou toute personne vivant maritalement, que cette dernière soit passagère ou pilote.

Tout membre exclu de l association pourra après deux années consécutives à l exclusion, introduire une demande de réinscription. Celle-ci devra se faire par écrit, adressée au président du conseil d administration, qui fera inscrire l ordre du jour de la prochaine assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Cette dernière sera seule compétente à autoriser la réinscription du candidat. Sa décision sera entérinée à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés, et sera sans appel. En cas de refus, une nouvelle demande ne pourra être introduite qu après un nouveau délai de deux années. En cas d accord, le candidat devra s acquitter de la

ARTICLE 4.

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Coordonnées
MOTO CLUB BIKE & TRIKE BELGIUM, EN ABREGE : …

Adresse
RUE DU BOIS 15 5310 DHUY

Code postal : 5310
Localité : Dhuy
Commune : EGHEZÉE
Province : Namur
Région : Région wallonne