MOTO CLUB EAU NOIRE NISMES, EN ABREGE : MCEN NISMES

Association sans but lucratif


Dénomination : MOTO CLUB EAU NOIRE NISMES, EN ABREGE : MCEN NISMES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 503.975.871

Publication

18/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au greffe du trtbtsrwl de commerce de Dinant

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N° d'ente rise : 0503.975.871

Dénomination

(en entier) : Moto Club Eau Noire Nismes

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(en abrégé) : MCEN Nismes

Forme juridique : ASBL.

Siège : Rue Grande,? - 5670 NISMES

Objet d l'acte : Modification des statuts (changement dénomination) + nomination d'un administrateur supplémentaire.

sure à rassemblée Méld'àiale du 131f03f2213 ta nouvelle aiLI-Innicirion de 1'ASBL est Moto Club N elles ( c

Nismes).

Egalement au cours de cette assemblée Mme Réjane Denis a été nommée administrateur..

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

21/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé + graf o du H*iurial

de commerce de Dinant

le 11 FEV. 2013

Lejfé#ier en chef,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : v 1, 3 .4ç . g

Dénomination t

(en entier) : Moto Club Eau Noire NISMES

(en abrégé) : MCEN NISMES

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Grande 7 5670 NISMES

°blet de l'acte : Constitution..

Article t. DENOM1NATION - SIEGE SOCIAL.

L'ASBL Moto Club Eau Noire Nismes a été fondée le 08/02/2013.

Le siège social est situé à rue grande,7 - 5670 NISMES dans l'arrondissement judiciaire de Dinant.

La durée de l'association est illimitée,

Article 2. BUT.

Favoriser le dévelopement et la promotion du motocyclisme par l'organisation d'epreuves sportives,de' séances de formation,de manifestations touristiques et d'activites quelconques.

Article 3. FONDATEURS,

Claude DAN1S, rue grande,7 - 5670 NISMES.

Patrick LAMBERT, we du Briga,53 - 6810 CHINY.

Serge DELERS, me des crayats,17 - 5670 NISMES.

Article 4. MEMBRES - COTISATION.

Chaque personne en règle de cotisation est membre de l'association pour l'année en cours. La cotisation est fixée à 10E..

La liste des membres effectifs sera établie chaque année par le conseil d'administration au plus tard 15 jours avant la première assemblée générale de Vannée en cours.

Les membres du conseil d'administration sont membres effectifs de drailles autres membres effectifs sont choiaia 1;an11Ï les membres 13e T'assot iation.

Chaque membre effectif peut quitter l'association à tout moment par courrier signé au siège social, L'exclusion d'un membre effectif peut etre prononcée par le conseil d'administration.

Article 5. ASSEMBLEE GENERALE..

L'assemblée générale ordinaire aura lieu dans les 3 mois qui suivent la fin de l'exercise social fixé au 31/12. Elle est composée des» membres effectifs.Les autres membres ont le droit d'assister avec voix consultative

uniquement.

La convocation avec l'ordre du jour sera envoyée par le conseil d'administration par courrier à chaque,

membre au plus tard huit jours avant.

Attributions: - modification des statuts,modification de l'objet social,liquidation.

- nomination et révocation des administrateurs.

- approbation des comptes.

- décharge aux administrateurs.

- approbation du budget.

- exclusion d'un membre effectif.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

- toutes autres attributions lui conférée par la loi régissant les ASBL.

Elle est présidée par le président de l'association.

Chaque membre effectif présenta une volx.Les procurations ne sont pas acceptées.

Les résoluttions sont prises à la majorité simple des voix sauf stipulations contraires reprises aux articles 6

et 7,En cas d'égalité la voix du président de l'assemblée est prépondérante.

Les résolutons seront envoyées aux membres présents en principe dans les quinze jours.Elles pourront

également etre consultées sur demande écrite au siège social.

Une assemblée générale extraordinaire peut etre convoquée a n'importe quel moment à la discrétion du Conseil d'Administration ou à la demande écrite adressée au siège social d'au moins un cinquième des membres effectifs.Les règles et procédures de l'assemblé générale ordinaire sont d'application.

Aritcle 6. MODIFICATION DES STATUTS - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - LIQUIDATION.

Seule l'assemblée générale peut modifier les statuts.

L'ordre du jour et les modifications envisagées doivent être formellement indiqués dans la convocation.Dans ce cas, l'indication 'modification statuts' ne suffit pas.

Une assemblée générale ne peut se prononcer valablement sur une modification de statuts que si au moins deux tiers des membres effectifs sont présents (quorum). Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale peut être convoquée. Celle-ci pourra délibérer et prendre des décisions, quel que soit le nombre de membres effectifs présents. II doit au moins s'écouler 15 jours entre les deux assemblées.

Une modification de statuts nécessite la présence d'au moins deux tiers des membres effectifs. Si la modification concerne l'objet social de l'asbl, le quorum de votes à atteindre est de quatre cinquièmes des voix. Ce quorum est le même pour la liquidation de l'asbl.

Lorsque l'assemblée générale a adopté les modifications de statuts, elle doit les déposer, accompagnées d'un texte coordonné des statuts, au greffe du tribunal de commerce.

Le greffe du tribunal de commerce transmet les modifications de statuts au Moniteur belge pour qu'elles soient publiées.

Article 7 CONSEIL D'ADMINISTRATION

Il est chargé de la gestion et de l'administration de l'association.

Il est composé de 3 membres minimum et 20 maximum dont le mandat a une durée de 4 ans.

Les membres exercent leurs pouvoirs en collège.11s ne sont pas autorisés à agir seul sauf stipulation

contraire reprise à l'article 8 ou sur mandat du conseil d'administration.

A la constitution de l'association les membres sont nommés par les fondateurs.

Par la suite - les membres sont nommés lors de l'assemblée générale ordinaire

- les candidats doivent etre membre effectifs de l'association

- les membres sortant sont rééligibles sans dépôt de candidature

- chaque nouvelle candidature doit etre présentée par 5 membres de ce meme conseil élus

depuis 4 ans et envoyée signée au siège social au plus tard 3 jours avant l'assemblée

- les candidats ayant obtenus le plus de voix seront nommés à concurrence du nombre de

mandats à pourvoir.

Les réunions sont convoquées et présidées par le président de l'association.

Chaque membre du conseil d'administration présenta une voix.Les procurations ne sont pas acceptées. Les décisions sont prises à la majorité.En cas d'égalité la voix du président de la réunion est prépondérante Un procès verbal de chaque réunion sera rédigé et consigné au siège social.

Chaque membre peut quitter le conseil à tout moment par courrier signé au siège social.

Chaque membre non en règle de cotisation annuelle perdra automatiquement son mandat.

La révocation d'un mandat peut etre prononcée uniquement par l'assemblée générale.

Dans ces trois cas le mandat restera vacant jusque la prochaine assemblée générale ordinaire.

Article 8 COMITE de DIRECTION - REPRESENTATION

La direction de l'association sera assurée par:

- un président.il s'occupera de la gestion jounalière et sera le représentant légal.11 sera responsable de

la gestion des comptes et des budgets avec !el' vice président et le trésorier.

- un 1" vice président.II remplacera le président en cas d'absence,d'indisponibilité,de démission..

- un vice président

- un secrétaire

- un trésorier

- un président sportif

- un président au tourisme.

Chaque mandata une durée de 4 ans.

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i Volet 8 - Suite

au - A la constitution de l'association ces membres seront nommés par les fondateurs,

Moniteur par- la suite - les membres sont nommés lors de la 1 réunion du conseil d'adminisha5an qui suit

he - rasseriibléée générále,ordinaire.

- les candidats doivent etre membre du conseil d'administration depuis 4 ans.

-" les candidatures doivent erre envoyées signées au sièges social au plus tard 3 jours avant la

réunion-

- les candidats ayant obtenus le plus de voix seront nommés.

Les réunions sont convoquées et présidées par le président de l'association.

Chaque membre du comité de direction présent a une voix. Les procurations ne sont pas acceptées.

Les décisions sont prises à la majorité.En cas d'égalité la voix du président de la réunion est prépondérante

Un procès verbal de chaque réunion sera rédigé et consigné au siège social.

Chaque membre peut quitter le comité à tout moment par courrier signé au siège social.

Le révocation d'un mandat peut etre prononcée uniquement par le conseil d'administration.

Dans ces deux cas,il appartiendra au conseil d'administation de fixer lors de sa prochaine réunion les

termes et procédures pour le remplacement.

Article 9 LIQUIDATION.

En cas de liquidation de l'association il apartiendra à l'Assemblée Générale de décider de l'affectation de l'actif à une fin désintéressée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
MOTO CLUB EAU NOIRE NISMES, EN ABREGE : MCEN…

Adresse
RUE GRANDE 7 5670 NISMES

Code postal : 5670
Localité : Nismes
Commune : VIROINVAL
Province : Namur
Région : Région wallonne