N.E.W. ATCO

Dénomination : N.E.W. ATCO

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 543.932.745

Publication

20/01/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

*14018999

D�POS� AU GREFFE DU TRIBUNAL

DE COMMERCE DE NAMUR

le 9 JAN. 2014

Pr M�ler,

N" d'entreprise : '' j `1 3 2.

D�nomination

(en entier) : "N.E.W. ATCO"

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE CIVILE A FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : Rue du Ch�teau, 13 � 5190 Jemeppe-sur-Sambre - Spy (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION.

Texte

L'an deux mil quatorze, le sept janvier.

Par devant Ma�tre Michel HERBAY, notaire de r�sidence � EGHEZEE.

A COMPARU.

Mademoiselle MATAGNE Nicole Marie Andr�e Ghislaine, expert-comptable stagiaire, n�e � Namur lel

treize f�vrier mil neuf cent septante et un (registre national num�ro 710213 388 48), c�libataire, domicili�e �

Andenne-Sclayn, 55 B, All�e des Fleurs.

Comparante dont l'identit� est bien connue du notaire soussign� et a �t� �tablie au vu de sa carte

d'identit�.

A. CONSTITUTION.

La comparante requiert le notaire soussign� d'acter qu'elle constitue une soci�t� civile et d'arr�ter les statuts d'une Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e d�nomm�e � N.E.W. ATCO � ayant son si�ge � 5190 Jemeppe-sur-Sambre Spy, 13, rue du Ch�teau, au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS euros, repr�sent� par CENT parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

La fondatrice a remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s.

Elle d�clare souscrire int�gralement les cent parts sociales en esp�ces, soit pour DMX HUIT MILLE SIX CENTS euros

La comparante d�clare que les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence de deux/tiers, par un versement en esp�ces de la somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS euros effectu� au compte num�ro BE91 0688 9880 6976 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de BELFIUS Banque, Agence de Namur-W�pion.

Une attestation bancaire de ce d�p�t demeure ci-annex�e.

La comparante d�clare que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, incombant � la soci�t� en raison de sa constitution, s'�l�ve � MILLE DEUX CENT SOIXANTE euros.

B. STATUTS.

ARTICLE 1 - FORME.

Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e.

ARTICLE 2 - DENOMINATION.

� N.E.W. ATCO �.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 5190 Jemeppe-sur-Sambre Spy, 13, rue du Ch�teau.

II peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par simple d�cision de la g�rance qui a tous

pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE 4 - OBJET.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� a pour objet, pour compte propre ou pour compte de tiers, les activit�s comptables et fiscales compatibles avec la qualit� d'expert-comptable et/ou conseil fiscal stagiaire. La soci�t� n'exercera aucune des missions r�serv�es par la loi � l'expert-comptable externe.

La soci�t� a pour objet les activit�s civiles mentionn�es par les articles 38 et 49 de la loi du vingt deux avril mil neuf cent nonante neuf, savoir

- l'organisation des services comptables et le conseil en ces mati�res ;

- l'ouverture, la tenue, la centralisation et la cl�ture des �critures comptables propres � l'�tablissement des comptes ;

- la d�termination des r�sultats et la r�daction des comptes annuels dans la forme requise par les dispositions l�gales en la mati�re ;

- donner des avis se rapportant � toutes mati�res fiscales ;

- assister les contribuables dans l'accomplissement de leurs obligations fiscales

- repr�senter les contribuables ;

- l'assistance � l'�tablissement du plan financier.

La soci�t� pourra effectuer toutes les op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec l'objet social de la soci�t� pour autant que ces op�rations soient en conformit� avez les obligations professionnelles et la d�ontologie applicable � la profession d'expert-comptable stagiaire.

La soci�t� peut, � titre subsidiaire par rapport � ses activit�s comptables ou fiscales, g�rer son patrimoine mobilier et immobilier propre et accomplir, pour son compte, toutes les op�rations qui s'y rapportent directement ou indirectement, et qui sont de nature � favoriser le produit de ses biens meubles et immeubles, pour autant que la d�ontologie de l'expert-comptable et/ou du conseil fiscal stagiaire ne s'y oppose pas.

ARTICLE 5 - DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

ARTICLE 6 - CAPITAL,

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SiX CENTS euros. 11 est divis� en CENT parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune unlcenti�me de l'avoir social, lib�r�es � concurrence de deux/tiers.

ARTICLE i - VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

ARTICLE 8 - CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS.

Al Cessions libres.

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment.

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les traislquarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours ; n�anmoins, t'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social statuant comme en r�f�r�. 11 en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE 9 - REGISTRE DES PARTS.

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts..

ARTICLE 10 - GERANCE.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s sans limitation de dur�e.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

ARTICLE 11 - POUVOIRS DU GERANT,

� Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

,, gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

" n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

ARTICLE 12 - REMUNERATION.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

ARTICLE 13 - CONTROLE.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la

soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire.

ARTICLE 14 - ASSEMBLEES GENERALES.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le troisi�me vendredi du mois d'octobre de chaque ann�e � dix

neuf heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que

l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � ia loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e,

ARTICLE 15 - REPRESENTATION.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

ARTICLE 16 - PROROGATION.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

ARTICLE 17 - PRESIDENCE - DELIBERATIONS - PROCES VERBAUX.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 18 - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier mai de chaque ann�e et finit le trente avril de l'ann�e suivante.

ARTICLE 19 - AFFECTATION DU BENEFICE.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse

d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance,

dans le respect des dispositions l�gales.

ARTICLE 20 - DISSOLUTION - LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �gaiement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 21 - ELECTiON DE DOMICILE.

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social,

ARTICLE 22 - DROIT COMMUN.

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES.

La comparante prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait

de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de NAMUR, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit�

morale.

1 D Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente avril deux mil

quinze.

20 La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira ie troisi�me vendredi d'octobre deux mil quinze.

Volet B - Suite

30 Est d�sign�e en qualit� de g�rante non statutaire : Mademoiselle Nicole MATAGNE, pr�qualifi�e et qui

accepte.

Elle est nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat sera exerc� � titre gratuit.

40 La comparante d�clare que tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes

les activit�s entreprises au nom et pour compte de la soci�t� � partir du premier janvier deux mil quatorze sont

consid�r�es au nom et pour compte de la soci�t� en formation et comme ayant �t� faites par la soci�t�

pr�sentement constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale,

50 Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.

6� Mandat sp�cial.

La g�rante donne pouvoir, avec pouvoir de substitution, � la personne d�nomm�e ci-apr�s en vue de faire

le n�cessaire pour l'inscription de la soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises, aux services du Minist�re

des Finances et aux autres services administratifs, sans restriction, aupr�s desquels des formalit�s doivent �tre

accomplies du chef de la constitution : la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � N.E.W. CONSULTING �,

dont le si�ge social est �tabli � 5537 Annevoie, 12 B, rue de Marly.

IDENTIT�,

La comparante a d�clar� donner son accord pour que son num�ro de registre national soit mentionn� dans

le pr�sent acte.

ENVOI DES PIECES.

La comparante requiert fe notaire instrumentant de lui adresser la copie du pr�sent acte � l'adresse suivante

:13, rue du Ch�teau � 5190 Jemeppe-sur-Sambre Spy.

DONT ACTE,

Fait et pass� � Eghez�e, en l'�tude,

Et, apr�s lecture int�grale et comment�e de l'acte, la comparante a sign� avec Nous, Notaire.

Pour extrait analytique conforme.

Ma�tre Michel HERBAY, notaire � Eghez�e.

D�pos�s en m�me temps : exp�dition et extrait de l'acte du 7 janvier 2014 et attestation bancaire,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de ra personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

au

IAonitertr beige 4

30/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.04.2015, APP 16.10.2015, DPT 26.10.2015 15655-0489-009

Coordonnées
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Adresse
RUE DU CHATEAU 13 5190 JEMEPPE-SUR-SAMBRE

Code postal : 5190
Localité : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Commune : JEMEPPE-SUR-SAMBRE
Province : Namur
Région : Région wallonne

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