OEUVRES PAROISSIALES DU DOYENNE DE JAMBES

Association sans but lucratif


Dénomination : OEUVRES PAROISSIALES DU DOYENNE DE JAMBES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.745.933

Publication

07/05/2014
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111





DE

DÉPOSÉ AD GREFFE DU TRiBUNAL

COMMERCE DE te`

le Z ti AVR. 2014

Pr. ieriateffier





N° d'entreprise : 407.745.933

Dénomination

(en entier) : Oeuvres Paroissiales du Doyenné de Jambes

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Boulevard de la Meuse 4 à 5100 Jambes

(adresse complète)

Obïet(s) de l'acte :Modification des statuts - nomination/démission

Les soussignés déclarent qu'aux termes de l'assemblée génarale du 24 janvier 2014, il a été décidé :

- d'ajouter un 3Ôm0 paragraphe à l'article 6 des statuts, rédigé comme suit : "Le doyen de Jambes est membre de droit de l'ASBL."

- d'ajouter un 2àma paragraphe à l'article 10 des statuts, rédigé comme suit : "le doyen de Jambes est de droit administrateur de I'ASBL et, s'il en adresse la demande par courrier, président du conseil d'administration."

- de donner mandat à Monsieur le doyen Patrice Moline et à Monsieur Jean Goffinet secrétaire pour la signature de l'acte authentique de vente du bien sis à Profondeville, Lustin, rue Saint Léger 19.

Les soussignés déclarent également qu'il y a lieu de publier les extraits suivants des procès-verbaux du conseil d'administration :

Conseil d'administration du 14 mars 2011.

"Le Conseil élit, en son sein, un secrétaire et un trésorier. Suivant candidatures déposées en séance, sont, désignés et élus à l'unanimité des membres présents Jean Goffinet comme secrétaire et Thierry Pilet comme trésorier ».

Conseil d'administration du 12 septembre 2012.

« Le Conseil prend acte de la démission de J. Crémer en tant que Président du C.A. et de V. Culot en tant, qu'administrateur. Lors d'une prochaine A.G., il proposera les nominations de P. Moline et de J.Sacré en tant qu'administrateurs.

C'est le Conseil qui, en son sein, désignera le Président n remplacement de J. Crémer. P. Moline s'est porté, candidat à ce poste »,

Assemblée générale extraordinaire du 3 octobre 2012.

« Admission d'un membre, (Art.6). En séance du 12.09.2012, le Conseil d'Administration a accepté de présenter la candidature de Patrice Moline comme membre de I'ASBL. L'Assemblée Générale Extraordinaire de ce jour l'accepte à l'unanimité ».

« Démission et admission d'administrateurs. (Art. 10 & Loi du 27 juin 1921),

A l'unanimité, l'A.G.E. accepte la démission de Victor Culot comme administrateur (qui reste néanmoins membre) et nomme Patrice Moline et Jean Sacré (ce dernier, en remplacement de Victor Culot) comme nouveaux administrateurs ».

Conseil d'administration du 3 octobre 2012.

« Démission et élection de mandataires au sein du Conseil d'Administration.

Le Conseil accepte la démission de Joseph Crémer en tant que Président et prend acte qu'il reste toutefois:

administrateur.

Le Conseil procède en son sein à l'élection d'un Président et d'Administrateurs Délégués à la gestion'

journalière.

Sont nommés à l'unanimité :

Président Patrice Mofine, an rempiacement de Sosepin Crémer

Administrateurs Délégués : Francisco Algaba Velez et Jean Goffinet ».

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

,r Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge



Assemblée générale du 14 mars 2013.

« L'Assemblée Générale officialise les nominations et démissions déjà actées précédemment en Conseil

d'Administration, à savoir :

Président : Patrice Moline.

Administrateurs délégués : Francisco Algaba Velez, Jean Goffinet.

Trésorier : Thierry Pilet,

Secrétaire : Jean Goffinet.

Administrateurs : Juan Carlos Conde Cid, Joseph Crémer, Jean Sacré, Maurice Winand,

Membres : Bernadette Beguin, Didier Collard, André Côte, Victor Culot, Bernard Keffer, Christian Pasteels,

Raymond Rensonnet",



Conseil d'administration du 27 novembre 2013.

"En vertu de l'Art. 6 des statuts de l'association, le Conseil présentera la candidature d'A. Gautot avec avis favorable à la prochaine Assemblée Générale Statutaire.



Assemblée générale du 24 janvier 2014.

« Admission d'un nouveau membre. Sur proposition de son Conseil d'Administration, l'Assemblée désigne 1 André Gautot comme nouveau membre de I'ASBL.

« Nomination d'administrateurs. Vu leur implication dans I'ASBL et leurs compétences professionnelles, André Côte et Christian (Marcel) Pasteels sont nommés administrateurs ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Jean Goffinet

Administrateur délégué





L



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/07/2012
ÿþ MtlD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSE MU aftEFFE at' MURAL DE COMMERCE OE NAMUR

le 2 0 JUL 2012

pour le Carefffor, - Greffe

Ililu II (I 1I(1I 1 1(1 I I ü 11 II

*iaisszso*

.I



Mo b

N° d'entreprise : 0407.745.933

Dénomination

(en entier) : Oeuvres Paroissiales du Doyenné de Jambes

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 5100 Jambes, Boulevard de la Meuse, 4

01Jet de l'acte : refonte statuts

Il résulte d'un procès-verbal reçu par le notaire Caroline REMON, à Jambes, en date du 27 juin 2012, enregistré à Namur le 2 juillet 2012 :

a) Ordre du jour

1/ Refonte complète des statuts ;

Article 1

L'ASBL prend pour nouvelle dénomination : « Patrimoine du Doyenné de Jambes ».

Article 2

Son siège est fixé au boulevard de la Meuse, 4 à 5100 Jambes, dans l'arrondissement judiciaire de Namur. Il peut être déplacé dans les limites du doyenné de Jambes sur simple décision du conseil d'administration.

Article 3

L'association a pour but d'être la structure juridique d'accueil de biens immobiliers des paroisses attachées au Doyenné de Jambes, de veiller à leur conservation et à leur mise à disposition d'oeuvres paroissiales reconnues pour leur contribution au développement et au rayonnement des communautés chrétiennes du doyenné.

Elle pourra accomplir, par elle-même ou par l'intermédiaire de tiers, toutes opérations généralement quelconques se rattachant directement ou indirectement à son but social ou en facilitant la réalisation.

Article 4

L'ASBL peut acquérir et posséder, sous toute forme appropriée, les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son but et au développement de ses moyens.

Article 5

Le nombre maximum des membres est limité à vingt et un (dont le tiers sera de préférence réservé aux membres clergé et/ou d'une congrégation religieuse catholique) et le minimum à trois.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Vofet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrits dans le registre par fes soins du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision,

En cas de modification dans la composition de l'association, les formalités légales seront accomplies. Article 6

La candidature de membres est proposée à l'assemblée générale par le conseil d'administration. L'assemblée décide souverainement de l'admission de nouveaux membres dans les limites de l'Art. 5.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée.

Article 7

La démission ou l'exclusion de membres sont soumises aux dispositions de la Loi du 27 juin 1921.

Article 8

Ni les membres, ni leurs ayant-droits n'ont de droit sur le fond social de l'association ; ils n'encourent aucune obligation personnelle, du chef des engagements sociaux.

Article 9

L'assemblée fixe annuellement le montant de la cotisation demandée à ses membres.

Le montant minimum sera de cinq (5) euros et le montant maximum de cette cotisation sera de vingt (20) euros.

Article 10

L'ASBL est gérée par un conseil d'administration désigné pour six ans par l'assemblée générale. Composé au maximum de neuf administrateurs (dont le tiers sera membre du clergé diocésain et/ou d'une congrégation) et, en tous cas, d'un nombre inférieur d'une unité aux membres de l'ASBL -- sans toutefois pouvoir être inférieur à deux -, le conseil s'organise autour d'un président, d'un trésorier, d'un secrétaire, l'un de ces mandats pouvant être couplé avec celui d'administrateur délégué.

Article 11

Le conseil se réunit au moins trois fois l'an et chaque fois qu'if est convoqué par le président et l'administrateur délégué ou l'un des deux mandataires cités à l'Art. 10.

Article 12

Le conseil est valablement constitué lorsque fa majorité est atteinte ; ses délibérations sont votées à fa majorité simple; le vote de son président ou de son représentant nommément désigné  est prépondérant en cas de partage des voix.

Article 13

Les séances tenues font l'objet d'un procès verbal signé au moins par deux administrateurs présents et consigné dans un registre ad hoc. Tous extraits sollicités par des tiers porteront la signature du président et celle d'un mandataire cité supra.

Article 14

Le conseil a pour compétence tous les actes de gestion au sens le plus large, à l'exclusion néanmoins des actes d'aliénation de biens immobiliers ou de concession de droits réels ou de démembrement de propriété (superficie, emphytéose, usufruit et droits similaires) qui doivent être préalablement et exclusivement avalisés par décision de l'assemblée générale et notifiés selon le prescrit des statuts diocésains sous le n° 377 b.

Pour tous biens immobiliers, hormis ceux cédés par bail emphytéotique antérieurement à mars 2012 et ceux dont la destination n'a pas ou plus rien de commun avec les objectifs d'une paroisse, le conseil mettra tout en Suvre pour passer contrat sous forme juridique de « prêt à usage » ou « commodat» avec les associations paroissiales de gestion des biens de l'ASBL ou de toute autre convention écrite si des circonstances spécifiques l'exigent à titre temporaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

p Article 15

Le conseil peut déléguer la gestion journalière à un administrateur nommé à cet effet et qui pourra engager l'association sous sa seule signature dans les limites de son mandat. Il peut, sous sa responsabilité, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un tiers membre ou non. Toute délégation est révocable ad nutum.

Pour tout acte d'une valeur égale ou supérieure à dix mille euros (10.000,00 euros), la signature de deux administrateurs sera exigée.

Article 16

En cas d'indisponibilité du président et de l'administrateur délégué, l'ASBL sera valablement représentée par deux administrateurs signant conjointement.

Article 17

L'assemblée exerce les compétences qui lui sont légalement dévolues, à savoir sans exhaustivité ; la nomination, la démission, l'exclusion de membres et d'administrateurs, le quitus à leur octroyer, l'approbation des comptes et budget annuels, les options de gestion exposées par le conseil d'administration lors d'assemblées générales, les modifications statutaires, la dissolution volontaire et l'affectation des fonds qui en découle.

Sur base de propositions émanant du conseil d'administration ou d'initiative, l'assemblée autorisera les opérations précitées et donnera mandat spécial au conseil pour leur réalisation effective dans des limites strictement définies dans la délégation (durée  objet  prix).

Article 18

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre.

L'assemblée générale ordinaire, statuant sur les comptes et budget, se tient annuellement dans les quatre premiers mois de l'exercice suivant, avec report éventuel de trois semaines pour des motifs plausibles.

Les convocations sont adressées aux membres de ('ASBL par simple lettre, huit jours au moins avant la tenue de l'assemblée. La convocation à cette assemblée fixe le lieu, la date, l'heure ainsi que les points portés à l'ordre du jour. il ne peut être dérogé à celui-ci sauf demande exprimée en début d'assemblée et sous réserve d'acceptation des deux tiers des membres.

L'assemblée se réunira chaque fois que l'intérêt social l'exige, soit à l'initiative du conseil ou lorsqu'un cinquième des membres le requiert.

L'assemblée désigne en son sein un président de séance  de préférence, membre du clergé  qui formera son bureau composé d'un secrétaire et d'un scrutateur,

L'assemblée est valablement constituée et apte à délibérer si la majorité des membres sont présents ou représentés. Tout membre peut mandater un autre membre pour le représenter. Nul ne peut toutefois détenir plus d'un mandat. En cas de partage des voix, celle du président d'assemblée est prépondérante.

Lorsque le quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée est convoquée sous quinzaine ; elle pourra délibérer à la majorité quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Chaque année et au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale pour approbation les comptes annuels de ['exercice social écoulé établis conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que le budget de l'exercice suivant. La comptabilité simplifiée ou non dépend de la taille de l'asbl, laquelle se conformera aux obligations comptables qui lui sont imposées conformément à l'article 17 de ia loi sur les asbl.

Article 19

En toutes matières organisées par la Loi du 27juin 1921, notamment celles précisées à l'Art. 17, ler §, les quorums spéciaux de présence et de vote devront être respectés.

Article 20

..1

R

MOI) 2.2

Volet B - Suite

Les procès verbaux d'assemblée générale  auxquels sera annexée la liste des présences- seront signés par fe président de l'assemblée, le secrétaire et les membres qui le souhaitent ; ils seront consignés dans un registre ad hoc.

Article 21

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elfe peut en tout temps être dissoute.

Dans le respect des dispositions légales, l'assemblée de dissolution volontaire désignera deux liquidateurs - dont un membre du clergé du doyenné de Jambes  lesquels auront pour mission d'affecter les actifs nets subsistants à une association dont l'objet est analogue et tel que spécifié à l'art. 3 des présents statuts.

L'association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires (notamment tout acte au document où intervient un officier ministériel) parle président ou l'administrateur-délégué et un administrateur agissant conjointement.

Article 22

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la Loi du 27 juin 1921 modifiée par celle du 2 mai 2002.

2/ Pouvoirs à conférer au conseil d'administration pour l'exécution des décisions à prendre sur les objets qui précèdent.

b) Résolutions

Toutes ces résolutions ont été adoptées à l'unanimité.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Caroline REMON, Notaire

Déposés en même temps:

- expédition de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

e R Vrvé,,

au

Moniteur

belge

28/01/2011
ÿþMOD 2.2

i1111 iir ~i ~~iu~ iii

" 11015618*

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSÉ AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMEIICE Ot '

1 8 A9, 2.0

le

Greffe

Pour !t* Orpffinr,

N° d'entreprise : 0407.745.933

Dénomination

(en entier) : ASBL Oeuvres Paroissiales du Doyenné de Jambes

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard de la Meuse 4 à 5100 Jambes

Objet de l'acte : Composition du conseil d'administration

D'une assemblée générale du 2 décembre 2010, il résulte :

Etaient présents :

Mr le doyen Joseph Crémer, l'abbé Jacques Petitfrère, l'abbé Jacques Rifon, l'abbé Pierre Gillet, Mr Alain

Jacques

Excusés Mr Didier Collard

Ont présenté leur candidature pour faire partie de l'Assemblée générale :

Mr Maurice Winand, Sart des Bruaux, 25 5100 Jambes délégué de la Renardière

Mr Raymond Rensonnet, Allée du Neviau, 34 5100 Wépion, délégué de la Renardière

Mr l'abbé Victor Cuioi., Avenue Petit Sart, 96, 5100 Jambes, déléguée du « Chalet » Jambes-Montagne

Mme Bernadette André-Beguin, rue Grande 82 déléguée de la Salle Lizée à Andoy

Mr Jean Goffinet, rue Duhainaut 28 délégué du « Cercle Notre-Dame » Velaine

Mr l'abbé Francisco Algaba Vêlez curé de Jambes Boulevard de la Meuse 4 5100 Jambes

Mr l'abbé Juan Carlos Conde Cid , vicaire de Jambes Boulevard de la Meuse 4 Jambes

Mr. Thierry Pilet, rue de Coppin 129 5100 Jambes délégué de la paroisse de Jambes

Ces candidatures ont été acceptées

Démission acceptée de :

Mr l'abbé Jacques Petitfrère Mr l'abbé Jacques Rifon

Election des administrateurs :

Président : abbé Joseph Crémer doyen NN 370406-115-25

Mr l'abbé Francisco Algaba Vêlez; NN 741222-373-23

Mr Jean Goffinet (NN 491030-013.89)

Mr Thierry Pilet NN 531117-003-95

Mr l'abbé Victor Culot ; NN 280807 289 48

Mr l'abbé Juan Carlos Conde Cid; NN 710308-53-40

Mr Maurice Winand NN 420312-115-40

Les membres:

Mr Alain Jacques

Mr l'abbé Pierre Gillet

Mme Bernadette André-Beguin

Mr Raymond Rensonnet

Mr Didier Collard

Pour extrait analytique conforme,

Abbé Joseph CREMER, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
OEUVRES PAROISSIALES DU DOYENNE DE JAMBES

Adresse
BOULEVARD DE LA MEUSE 4 5100 JAMBES

Code postal : 5100
Localité : Jambes
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne