ORIGINAM'S

Dénomination : ORIGINAM'S

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.529.019

Publication

23/04/2015

��Y ~ MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge - division Namur

le 13 AVR. 2015

Pourqredifier

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IV

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N� d'entreprise : 0(09-?.SD.9.on9

D�nomination

(en entier) : ORIGINAM'S

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE CAMILLE GODEFROID 51 A 5001 BELGRADE

()blet de l'acte : CREATION ASBL

L'Assembl�e G�n�rale du Ter avril 2015 a adopt� les propositions relatives aux nouveaux statuts de l'ASBL ORIGINAM'S dans le cadre de sa cr�ation qui sont conforme aux dispositions pr�vues dans la loi du 2 mai 2002.

Liste de membres effectifs fondateurs de la pr�sente ASBL

Patrice MASSINON, Route des 6 Fr�res, 25 � 5310 Leuze

Jean-Marc HERRMANN, 39 rue des bruy�res � 5310 LEUZE

Thierry GRAMTINNE, Rue Marcel H�ron, 6A � 5020 Flawinne

Fran�oise GRANDCHAMPS, rue Van Opr�, 38 � 5100 Jambes

Patrick REGNARD, Rue Camille Godefroid 51 � 5001 Belgrade

Christophe GRAMTINNE, Rue Camille Godefroid 51 � 5001 Belgrade

Marc FRAIFONT, rue du Chainisse 25 � 5362 ACHEi'

Thomas Servais, Rue Tr�mouroux 155 � 1360 Orbais

TITRE L NATURE JURIDIQUE, SIEGE, DUREE, EXERCICE SOCIAL

Article 1,

Il est constitu� une association sans but lucratif sous la d�nomination de l'ASBL � ORIGINAM'S �.

L'association acquiert la personnalit� juridique � compter du jour o� ses statuts, les actes relatifs � la nomination des administrateurs, et, le cas �ch�ant, des personnes habilit�es � repr�senter l'association, sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce.

Article 2.

Le si�ge social est �tabli rue Camille Godefroid 51 � 5001 Belgrade dans l'arrondissement judiciaire de NAMUR.

Article 3.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. L'exercice social commence le 1 ER JANVIER pour se terminer le 31 DECEMBRE, Exceptionnellement, le premier exercice social d�butera le ler avril 2015 pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

TITRE II. BUTS

Article 4.

L'Asbl "ORIGINAM'S � a pour buts en dehors de toute appartenance religieuse, id�ologique, philosophique ou politique

De rassembler diff�rents musiciens et artistes pour la cr�ation d'un groupe de musique afin de r�aliser des prestations artistiques. Elle pourra �galement r�aliser toute manifestation culturelle et artistique ainsi que de r�aliser la promotion de ce type d'activit�.

L'ASBL �ORIGINAM'S � r�alise ces buts de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � ses buts ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation et peut ainsi acqu�rir, mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en oeuvre tous les moyens humains, techniques et financiers n�cessaires. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � des activit�s similaires � ses buts. Elle �tablit des liaisons ad�quates avec d'autres associations, Le conseil d'administration a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue des buts de l'association,

TITRE III. MEMBRES

Article 5.

L'ASBL �OR1GINAM'S � comprend deux cat�gories de membres : les membres effectifs, les membres adh�rents.

L'ASBL � ORIGINAM'S � comprend au moins trois membres effectifs.

Article 6.

Le conseil d'administration de l'association statue sur les demandes d'admission des membres effectifs � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

La d�cision prise ne doit pas �tre accompagn�e d'une justification. La d�cision est sans appel,

Toutefois, si le candidat est membre d'une association d�j� repr�sent�e au sein de l'ASBL � ORIGINAM'S � par un membre effectif, le conseil ne statue qu'apr�s avoir recueilli l'avis du membre effectif int�ress�.

Les membres effectifs s'engagent � payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 1,00 � . Article 7,

Le conseil d'administration de l'association statue sur les demandes d'admission des membres adh�rents � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

La d�cision prise ne doit pas �tre accompagn�e d'une justification. La d�cision est sans appel.

Les membres adh�rents s'engagent � payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 1,00 � ,

TITRE IV. AFFILIATION, DEMISSION, SUSPENSION ET EXCLUSION

Article 8

Toutes les demandes d'affiliation en qualit� de membre effectif ou de membre adh�rent sont adress�es par �crit ordinaire ou �lectronique au Pr�sident de l'ASBL � ORIGINAM'S � et examin�es selon la proc�dure expos�e aux articles 6 et 7 des pr�sents statuts.

Le membre d�missionnaire reste d�biteur des cotisations �chues.

Article 9

Est r�put� d�missionnaire, tout membre:

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-qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ; et

-qui n'a pas pay� sa cotisation apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand� et qui est rest�e sans suite pendant 4 semaines � partir de la date de l'envoi de la lettre.

Le conseil d'administration constate la r�alisation des conditions pr�vues au pr�sent article, Article 10.

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine r�union de l'assembl�e g�n�rale.

Article 11.

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� ordinaire des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre � l'assembl�e g�n�rale. Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale ne doit pas �tre motiv�e.

Article 12,

Tout membre de l'ASBL �ORIGINAM'S � qui perd cette qualit� pour quelque motif que ce soit, n'a aucun droit sur !es avoirs de l'ASBL � ORIGINAM'S �.

TITRE V, DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES

Article 13,

Les droits des diff�rentes cat�gories de membres sont d�termin�s comme suit

1.Membres effectifs

Les membres effectifs jouissent de l'ensemble des droits garantis par la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif modifi� par la Loi du 02 mai 2002.

2.Membres adh�rents :

Les droits des membres adh�rents sont limitativement �num�r�s comme suit :

-Droit de participer � toutes les activit�s organis�es par l'ASBL � ORIGINAM'S � et de jouir, moyennant une juste r�tribution, de ses services ; et

-Droit d'�tre entendu par le conseil d'administration avec son accord pr�alable ; et

-Droit d'assister aux assembl�es g�n�rales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter.

Article 14,

Tous les membres sont tenus de payer la cotisation annuelle vis�e � l'article 6 et 7 des pr�sents statuts. La cotisation est payable au d�but de chaque exercice social ou au moment de l'affiliation. Le montant des cotisations � payer par les membres effectifs est d�termin� par l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 15.

Les membres sont tenus d'adresser � I'ASBL �ORIGINAM'S � toutes les informations utiles � la r�alisation de son objet social et afin de permettre la fixation du montant des cotisations, Ils s'engagent � respecter les d�cisions des organes de l'ASBL � ORIGINAM'S � et � mettre tout en oeuvre pour les faire respecter par leurs affili�s.

TITRE VI. STRUCTURE DE L'ASBL � �ORIGINAM'S �, MODE DE REPRESENTATION ET POUVOIRS, DUREE DES MANDATS

e' c , b Ili MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 16.

La structure de l'ASBL � �ORIGINAM'S � comprend ;

a)Une assembl�e g�n�rale ;

b)Un conseil d'administration ;

c)Un Pr�sident du conseil d'administration ;

Article 17.

L'assembl�e g�n�rale est l'organe le plus important de l'ASBL � �ORIGINAM'S �. Elle poss�de les pouvoirs qui

lui sont express�ment reconnus par la Loi ou par les pr�sents statuts,

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est n�cessaire pour les objets suivants :

1.1a modification des statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1a nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;;

5.1'approbation des budgets et des comptes ;

6.1a dissolution de l'association ;

7.I'exclusion d'un membre ;

8.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 18,

L'assembl�e g�n�rale se r�unit sur convocation du Pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement de celui-ci, d'un Vice-Pr�sident. L'ordre du jour est joint � la convocation. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

Il est tenu au moins une assembl�e g�n�rale par exercice social.

Article 19.

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e de tous les membres effectifs de l'ASBL � ORIGINAM'S �

Chaque membre effectif peut recevoir une procuration d'un autre membre ; il ne peut toutefois �tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la Loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident du conseil d'administration, du Vice Pr�sident qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association, sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le Pr�sident,

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre,

Article2l .

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MOD 2.2

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Le conseil d'administration d�finit la politique � suivre dans le cadre de l'objet social. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la Loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Article 22.

Le conseil d'administration est constitu� par des administrateurs nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale. (l'Assembl�e g�n�rale choisit les administrateurs parmi les membres effectifs OU l'assembl�e peut �galement d�signer des administrateurs qui ne sont pas des membres effectifs.)

La dur�e du mandat des administrateurs est fix�e pour une dur�e illimit�.

Quand un administrateur est emp�ch� d'assister � une s�ance du conseil d'administration, il peut d�signer pour cette s�ance un mandataire sp�cial, Il peut �galement se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut repr�senter qu'un seul autre administrateur. L'administrateur peut se faire assister de conseils.

Lorsque, pour quelque motif que ce soit, un administrateur se trouve d�finitivement dans l'impossibilit� de remplir sont mandat, le conseil d'administration peut assurer son remplacement. Cette d�signation doit �tre ratifi�e par la plus prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 23.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du Pr�sident aussi souvent que l'exigent l'int�r�t de ['ASBL �ORIGINAM'S �.

L'ordre du jour joint � la convocation est �tabli par le Pr�sident et sera accompagn�, dans la mesure du n�cessaire, d'un expos� des points inscrits.

Sauf dispositions contraires des pr�sents statuts, le conseil d'administration d�lib�re valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, et les votes sont pris � la majorit� simple des voix. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Article 24,

Le conseil d'administration soumet chaque ann�e � l'assembl�e g�n�rale le projet de budget pour l'exercice suivant ; il lui soumet �galement, pour approbation, les comptes de l'exercice qui pr�c�de,

Article 25.

Le Pr�sident du conseil d'administration est nomm� par le conseil d'administration sur proposition du Pr�sident sortant qui prend, � cette fin, les contacts pr�alables n�cessaires, notamment avec son pr�d�cesseur.

Il entre en fonction 1 mois environ apr�s avoir �t� nomm� par le conseil d'administration. La dur�e de son mandat est �tablit pour une dur�e ind�termin�e.

Article 26.

Lors de sa prise de fonction, le Pr�sident peut proposer au conseil d'administration les nominations d'un Vice-Pr�sident.

Article 27.

Le Pr�sident pr�side l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration et en fixe les ordres du jour. En son absence, il est remplac� par un Vice-Pr�sident.

Il repr�sente ['ASBL � �ORIGINAM'S � au plus au niveau.

Article 28,

Le Pr�sident et/ou le tr�sorier seront charg� de la gestion journali�re de l'ASBL.

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A titre indicatif, et sans que cette �num�ration soit limitative, la gestion journali�re comprend le pouvoir de :

-signer la correspondance journali�re ;

-repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public ;

-signer tous re�us pour des lettres recommand�es, documents ou colis adress�s � l'association par le biais de la Poste, de toute soci�t� de courrier express ou de toute autre soci�t�

-prendre toute mesure n�cessaire ou utile � la mise en oeuvre des d�cisions du conseil d'administration ou de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VII, -- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 29,

Un R�glement d'Ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII DESTINATION DU PATRIMOINE EN CAS DE DISSOLUTION

Article 30.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association est affect� � l'association ou aux associations qui succ�dent � ('ASBL � �ORIGINAM'S � ou � une autre ou plusieurs associations qui poursuivent des objectifs similaires ou � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Article 31.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la Loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif modifi� par la Loi du 02 mai 2002.

Autres d�cisions :

Apr�s avoir adopt� les statuts, l'Assembl�e g�n�rale acte la liste des membres, la liste des administrateurs et leur fonction au sein du Conseil d'administration.

1) Les membres de l'ASBL sont :

Patrice MASSINON, Route des 6 Fr�res, 25 � 5310 Leuze

Jean-Marc HERRMANN, 39 rue des bruy�res � 5310 LEUZE

Thierry GRAMTINNE, Rue Marcel H�ron, 6A � 5020 Flawinne

Fran�oise GRANDCHAMPS, rue Van Opr�, 38 � 5100 Jambes

Patrick REGNARD, Rue Camille Godefroid 51 � 5001 Belgrade

Christophe GRAMTINNE, Rue Camille Godefroid 51 � 5001 Belgrade

Marc FRAIPONT, rue du Chainisse 25 � 5362 ACHET

Thomas Servais, Rue Tr�mouroux 155 � 1360 Orbais

2) Les administrateurs sont :

Thierry GRAMTINNE, Rue Marcel H�ron, 6A � 5020 Flawinne

Fran�oise GRANDCHAMPS, rue Van Opr�, 38 � 5100 Jambes

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Volet B - Suite

Patrick REGNARD, Rue Camille Godefroid 59 � 5009 Belgrade

Christophe GRAMTINNE, Rue Camille Godefroid 51 � 5001 Belgrade

Marc FRAIPONT, rue du Chainisse 25 � 5362 ACHET

Fait � Namur, le 1 avril 2095 en autant d'exemplaire originaux que de membres fondateurs.

Patrick REGNARD,

Pr�sident

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Coordonnées
ORIGINAM'S

Adresse
RUE CAMILLE GODEFROID 51 5001 BELGRADE

Code postal : 5001
Localité : Belgrade
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées ORIGINAM'S

Coordonnées
ORIGINAM'S