PROMOTION DES ASSOCIATIONS NAMUROISES ACTIVES EN MUSIQUES ACTUELLES, EN ABREGE : PANAMA

Association sans but lucratif

Dénomination : PROMOTION DES ASSOCIATIONS NAMUROISES ACTIVES EN MUSIQUES ACTUELLES, EN ABREGE : PANAMA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 880.469.394

Publication

28/12/2011

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M�~C3 Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique :

Si�ge :

Objet de l'acte :

0880469394

Promotion des associations namuroises actives en musiques actuelles

Panama

Asbl

Avenue Marie D'Artois, 5000 Namur

D�missions et nominations d'administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale s'est r�unie le 26/06/2011 et a pris acte de la d�mission des administrateurs Belv�d�re Namur asbl et Manuel Dolhet.

Au cours de la m�me r�union, OREFUNDP asbl et Christophe Peeters ont pos� leurs candidatures aux postes d'administrateurs et ont �t� �lus � la majorit� des suffrages exprim�s

Le Conseil d'administration s'est r�uni � la suite de cette assembl�e g�n�rale et a confirm� le mandat de pr�sident de Karl Noben.

07/08/2015

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

D�pos� au Greffe du Tribunal

de Commerce de Li�ge - division Namur

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Pour leer

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N� d'entreprise : 0880469394

D�nomination Promotion des Associations Namuroises Actives en Musiques Actuelles (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Panama

Si�ge : ASBL

Avenue Marie d'Artois, l

5000 Namur

Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

ASBL PANAMA - statuts

TITRE 1 - D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Art. 1 - L'association est d�nomm�e �PANAMA�,(promotion des associations namuroises actives dans les musiques actuelles).

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli Avenue Marie d'Artois, 1 � 5000 Namur

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Namur

ll pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour objet la promotion des musiques actuelles et la d�couverte de nouveaux talents belges et �trangers.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par l'organisation ou la participation � l'organisation de concerts, festivals, d�bats, rencontres, activit�s culturelles...

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE 2 - Associ�s

Art, 5 L'association est compos�e de membres. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � 3. Les membres jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts. Ils sont les comparants au pr�sent acte ainsi que les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par l'Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� des trois quarts.

Toute personne d�sirant �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration deux jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e g�n�rale o� son adh�sion sera mise � l'ordre du jour.

Art. 6 Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Le membre ne se manifestant pas sera consid�r� comme d�missionnaire au d�but de la seconde r�union ordinaire successive de l'Assembl�e g�n�rale auquel il n'aura pas �t� pr�sent ou excus� et n'entrera donc plus dans le calcul des quorums de cette r�union.

Les membres concern�s par cette mesure de d�mission d'office seront notifi�s par courrier papier adress� � la leur derni�re adresse connue

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 1000 (mille) euros par membre.

TITRE 3 -Assembl�e g�n�rale

Art, 8 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 9 - L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la toi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

" Les modifications des statuts,

" La dissolution volontaire de l'association,

" L'approbation des comptes et budgets,

" La nomination et la r�vocation des administrateurs,

" La nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus par la loi,

" La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires, L'admission et l'exclusion de membres.

Art. 10 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du ler semestre qui suit la cl�ture de l'exercice comptable.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par voie �lectronique, avec un accus� de r�ception, dans un d�lai de 15 jours avant l'assembl�e g�n�rale. Si un membre n'a pas accus� r�ception de cette convocation au moins 8 jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale, une convocation papier lut sera envoy�e � la derni�re adresse connue pour lui dans le registre des membres. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour, Sauf dans les cas

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur � l'ordre du jour.

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Art. 11 -- Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre, sans

que celui ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 12 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

Les d�cisions d'ordre individuel sont �ventuellement port�es � la connaissance des tiers, qui justifient d'un int�r�t, par simple lettre sign�e par le pr�sident,

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association, et en tout temps r�vocables par elle.

Art.14 - L'Assembl�e g�n�rale proc�de au remplacement de l'ensemble des administrateurs au terme d'une p�riode de quatre ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. L'Assembl�e g�n�rale peut proc�der � l'�lection d'administrateurs suppl�mentaires durant cette p�riode. Elle doit imp�rativement proc�der � une ou plusieurs d�signations dans les meilleurs d�lais (au besoin lors d'une r�union extraordinaire) lorsque, pour quelque raison que ce soit, le nombre d'administrateurs en poste est inf�rieur � trois. Tout administrateur d�sign� en cours de mandat de 4 ans sera d�missionnaire au terme de cette p�riode, au m�me titre que les administrateurs qu'il rejoint

Art. 15 Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions,

En cas d'emp�chement de l'�ventuel pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Art. 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers, S'ils sont plusieurs, ils agissent et rapportent au conseil d'administration individuellement.

Art. 19 bis Lorsque des divergences s�rieuses existent au sein du conseil d'administration, une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e avec si cette proposition est soutenue par au moins un tiers des administrateurs.

Art. 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement,

Art, 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs au moins, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

Le Conseil d'administration assume ses responsabilit�s de mani�re solidaire vis � vis de l'assembl�e g�n�rale, Aussi, chaque mandataire qu'il soit administrateur ou non informe r�guli�rement le Conseil d'administration de l'exercice de cette responsabilit�.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5 - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31 d�cembre 2005.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25 -- Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi

du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

1. l'asbl OREFUNDP, repr�sent�e par Manuel Dolhet

2. Simon Fusillier

3, Philippe Gayet

4. Karl Noben

5. Christophe Peeters

plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Fait � Natuur, le 14 juin 2013.

PV de I'AG ordinaire de ('ASBL Panama, le 14.06.2013

L'assembl�e g�n�rale s'est r�unie le 14/0612013,

"Conform�ment � nos statuts, le mandat des administrateurs (quatre ans) arrive � expiration en 2013. L'ensemble du Conseil d'Administration est donc d�missionnaire d'office : ASBL OREFUNDP, Bear-Rock ASBL, RKM ASBL, Christophe Peeters, Karl Noben, Philippe Gayet.

Cinq membres sont candidats pour rejoindre le CA ;

447 541 469 - ASBL OREFUNDP, repr�sent�e par Manuel Dolhet

61 09 05 123 04 - Philippe Gayet

73 11 07 121 18 - Karl Noben

72 06 21 379 60 - Christophe Peeters

88 03 18 173 89 - Simon Fusillier

Ces 5 candidats sont �lus � l'unanimit�."

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�ga d des tiers.

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PV de I'AG ordinaire de l'ASBL PANAMA, Ie 27.05.2014

Participation

Pr�sents ou excus�s

Bear Rock ASBL (repr�sent�e par Jean-Luc Delory)

Belv�d�re-Namur-Phase-B ASBL (repr�sent�e par Jean-Fran�ois Flamey)

SK Rock ASBL (repr�sent�e per Louis Lepinois)

OREFUNDP ASBL (repr�sent�e par Manuel Dolhet)

RKM (repr�sent�e par Patricia Santoro)

Les Ponts Spalaux (repr�sent�e par Fran�ois Brasseur)

Mathilde Attout

La�c Bodson

Michel Degueldre

Jean-Luc Delory

C�dric Denayer

Manuel Dolhet

Amo Faivre (excus�)

Jean-Fran�ois Flamey

Bernard Fortz

Simon Fusillier

Olivier Gauthier

Benoit Hageman (excus�, repr�sent� par Christophe Peeters)

Christophe Hucome

Nicolas Jaumain (excus�)

Olivier Lefebvre

Louis Lepinois

Benoit Libert (excus�)

Gaetan Mairy

Gr�gory Millet (excus�)

Karl Noben

Christophe Peeters

Denis Pilet

Patricia Santoro

Yannick Sartenaer (excus�)

St�phane Tournay

Bruno Varotto

Absents non excus�s

St�phane Bol (d�missionnaire)

Fabrice Borl�e (d�missionnaire)

J�r�me De Greif (d�missionnaire)

Caroline Deventer

Nicolas Prignot

Approbation du PV de la r�union pr�c�dente

Le PV est approuv� � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s.

Admissions et d�missions �ventuelles de membres

D�missions: St�phane Bol, Fabrice Borl�e, Jerome De Greif.

Pas de candidateur et donc d'admisison de nouveau membre,

L'ASBL Panama compte donc 36 membres.

R�trospective 2013

Simon Fusillier pr�sente et commente te rapport d'activit� voir document joint,

Karl Noben pr�sente une proposition de comptes pour l'exercice 2013 voir document joint.

L J Au recto : Nom et qualit� d� notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'org " nisme � l'�gard des tiers.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet l - suite M0D 2.2

L'AG approuve le rapport d'activit� et les comptes, et d�charge � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s les administrateurs de leurs responsabilit�s.

Perspectives 2014

Karl Noben convoquera une r�union de travail pour une meilleure r�partition des t�ches. Par ailleurs, Louis Lepinois et Michel Degueldre font part de leur motivation pour redynamiser l'ASBL, Michel en tant qu'administrateur et Louis en tant que consultant de luxe et invit� permanent du CA.

Admission d'administrateurs

Michel Degueidre pr�sente sa candidature � rejoindre le CA actuel (2013-2017); il est admis � l'unanimit� des membres pr�sents et r�present�s.

PV de l'AG ordinaire de l'ASBL Panama, le 24.06.2015

L'assembl�e g�n�rale s'est r�unie le 24/06/2015.

Miche! Degueldre a rejoint le CA lors de l'AG de 2014.

Karl Noben et Christophe Peeters ont quitt� le CA en ce d�but d'ann�e 2015.

Louis Lepinois pr�sente sa candidature pour rejoindre le CA actuel (2013-2017); Simon Fusillier pr�sente et d�fend la candidature de St�phane Tournay. Louis et St�phane sont admis � la majorit� des voix des membres pr�sents et r�present�s.

Le CA est dono d�sormais compos� de six membres:

447 541 469 - ASBL OREFUNDP (repr�sent�e par Manuel Dolhet)

55 02 08 069 84 - Michel Degueldre

88 03 18 173 89 - Simon Fusillier

61 09 05 123 04 - Philippe Gayet

61 01 12 397 46 - Louis Lepinois

76 02 16 263 91 - St�phane Tournay.

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Membres de l'AG 2015:

Bear Rock asbl

Jean-Luc Delory

Belv�d�re.Namur (Phase B) asbl

Jean-Fran�ois Flamey

SK Rock asbl

Louis Lepinois

Orefundp asbl

Manuel Dolhet

Ponts Spalaux

Fran�ois Brasseur et Gregory Leclerq

Attout Mathilde

Degueldre Michel

Delory Jean-Luc

Denayer C�dric

Deventer Caroline

Doihet Manuel

Faivre Arno

Fortz Bernard

Fusillier Simon

Gayet Philippe

Gorin Virginie

Hageman Benoit

Jaumain Nicolas

Lefebvre Olivier

Liber( Benoit

Mairy Gaefan

Millet Gr�gory

Mine Ga�l

Noben Karl

Peeters Christophe

Pilet Denis

Prignot Nicolas

Saint-Moulin Benoit

Sartenaer Yannick

Toumay St�phane

Vandenbranden Vincent

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Coordonnées
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Adresse
AVENUE MARIE D'ARTOIS 1 5000 NAMUR

Code postal : 5000
Localité : NAMUR
Commune : NAMUR
Province : Namur
Région : Région wallonne

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